Avis de la cours concernant le «Cercle des Artisans»
Post by Xarthalak Kelzar, Juge - November 15, 2006 at 1:19 AM
۩ MANDAT ۩
Cas #4523, l’affaire «Cercle des Artisans»
À partir de la publication de ce mandat, il sera maintenant interdit à quiconque de faire partie de ce qu’on peut appeler le Cercle des Artisans. Il a été noté suite à plusieurs plaintes et rapports provenant de diverses personnes que cet établissement et commerce ne respectait pas toute les lois qui est en vigueur dans notre cité, plus particulièrement le Codex Commercial.
En fait, suite aux rapports qui sont survenue à la cours et à une enquête effectué, il a été prouvé que certaines personnes agissaient de manière illégitime face au Codex Commercial de Systéria. Ce qui rend l’établissement en tant que telle illégitime.
De plus, il m’a été affirmé qu’aucun rapport des états financier ni quoi que soit a été fait en lien avec la Juge de l’économie de Systéria, ni même avec son association. Ce qui rend automatiquement le Cercle des Artisans comme étant un Marché noir. Donc toute personne œuvrant pour le Cercle des Artisans sera confrontée à l’article 4 du Codex des Artisans.
Pour conclure, toute personne (vendeur, travailleur ou acheteur) qui fabrique, vend ou fait l’achat d’un bien quelconque pour ou provenant de cet établissement Commercial aura une Amende suivant l’article 4 du Codex des Artisans :* Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 30% de taxation. Passible d’une peine d’emprisonnement.* Plus une amende supplémentaire de 1000$ pour entrave à la justice, puisque, malgré le présent mandat, vous avez ignoré l’avis judiciaire de Systéria.
Citoyen, veuillez prendre note que des procédures judiciaires sont présentement en branle afin de clore le dossier. Par contre, à partir de cet instant même, le mandat rentre en vigueur.
Comte Xarthalak Kelzar,
Juge de Systéria.
Post by Sharon, la vagabonde - November 15, 2006 at 2:31 AM
Chiffonne la feuille et part a rire.
Ce mets a écrire rapidement:
Bien... Par ou commencer...
Les prix sont affichée dans nos livre, ont respecte les prix en enlevant 10% de la somme requis.
Rien d'illégale la dedans.
Rapport des états financier ?
Biiiiien sur... Dans ce cas, chaque personne ayent un permis de vente est automatiquement illégale vue que j'ai vue personne noté ces ventes et faire leur rapport la dessus, sans parlée que c'est facile de mentir....
Des preuves ? Je pourrais en acheter des preuves avec une bonne bourses moi aussi, comme on a surement fait pour ce faux juge aussi.
"Tien toi la, tu veux pas dire qu'un commerçant t'a vendu une paire de botte pour 50 piece alors qui vaux 1 mille ? Je te donnera 500 pièces pour dire sa."
Et voila !
J'ai ma "preuve fiable"
On a tous nos permis de vente et selon les codex, rien n'interdit de nous établire quelque part. On a acheté la maison en toute légalité et la taverne est plus que Légal, surtout consernant la boisson et nourriture puisque c'est les Gitans qui controle ce marché et non les commerçants
Je me demande combien on l'a payée pour écrire cette absurdité....
Elle est belle la "justice" de systéria hein ? Sa se résume en pièce d'or. La justice appartient aux plus riches, sa sens la corruption de partout...
Vous en avez pas marre vous aussi la population ?
Bien sur, il fait mention nul part que le coin chaud est totalement illégale aussi.
Ils ne tienne pas en compte ces article écrit par L'Empereur.
2.0
Alimentation: Les Gitans se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria.
2.0.a- Toute personne désirant ouvrire un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité a assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.
2.0.b- Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès des Gitans. Afin d'assurer un roulement constant les Gitans s'engage a examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiel.
Permis de Taverne/Auberge [Gérée par les joueurs]
Cout: 10 a 20% des profits en moyenne durant leur cycle, un montant fixe peut etre demander au lieu d'un pourcentage a la fin de chaque cycle.
Durée: Permanent, a condition d'offrir le pourcentage demander a la fin de chaque cycle qui peuvent déposser dans le coffre devant notre ambassade.
Condition: Le propriétaire est autorisée a dirigée un commerce de bouche et peut, a l'aide de ce permis, engagée des cuisinier a condition qu'eux aussi ont leur permis.
Nous les Gitans, n'avons rien reçu du coin chaud depuis le .... [3 octobre]
Nous avons donc cesser de les approvisionner, mais s'ils continue a vendre, c'est donc qu'ils trouvent leur produit ailleurs, leur tavernier en sont la preuve !
Nous avons cesser de leur vendre nos produit premiere, pourtemps, ils continue a vendre, quel preuve faut t'il de plus ? Ils font du marché noir, c'est plus que évidant ! Mais bizarrement, la "justice" ne fait rien... Comment peut t'on l'a prendre au sérieux dans ce cas la ?
On a donc la preuve que le coin chaud font du commerce illégale aussi. Donc tous ceux qui achete de quoi la bas sont dans l'illégalité et nous pourrions meme donnée une forte amande a ceux qui achete qu'un simple verre d'eau la bas. Mais bon, on iras pas jusque la, on est pas si avare et corrompu comme certain...
- Le Cercle des Artisans et le Conseil Gitans
Post by Xarthalak Kelzar, Juge - November 15, 2006 at 3:22 AM
Le mandat tenait toujours, puisque celui-ci était un avis publique et officielle de Systéria.
Par contre, le juge reçu les gribouillages de la jeune Sharon. Il lui avait répondu personellement.
Bien à vous,
Premièrement, je crois que nous sommes un peuple civiliser, ce n’est pas parce que vous êtes une sauvage que vous devez agir en sauvage. Nous sommes une société intelligente, taché donc d'être à la mesure des attentes de celle-ci au lieu de marquer n'importe quoi sur une feuille de papier.
De plus, j'ai l'impression de lire une pièce de théâtre forte émotive en lisant votre missive. ( > Biiiiien sur
, > "Tien toi la, tu veux pas dire qu'un commerçant t'a vendu une paire de botte pour 50 piece alors qui vaux 1 mille ? Je te donnera 500 pièces pour dire sa."
) Je suis conscient que vous êtes gitane et que vous avez surement un bon sens du théâtre. Mais, malheureusement, ici il n'est point question de pièce de théâtre, mais bien d'une missive envoyé aux instances juridiques de Systéria, et je dirais même, plus particulièrement à ma personne.
Je dois dire que de recevoir un tel torchon ne me donne pas le goût d'écoutez votre requête. C'est ce que je vais faire aussi. Je tien aussi à vous informez qu'une autre personne, plus civiliser, s'est occuper, d'une manière tout à fait convenable, de me faire part de ses impressions. Elle, elle sera écoutée, pas vous.
Bien, malgré tout, puisque je suis un membre de la noblesse de Systéria respectable, je vais faire de la lumière sur le néant qui semble vous avoir envahie. Ainsi, la prochaine fois je n'aurais peut-être pas l'impression de lire une missive provenant d'un enfant gâté qui est en pleine crise d'adolescence.
ont respecte les prix en enlevant 10% de la somme requis.
Une phrase révélatrice, en effet. Vous respectez les prix, sauf que vous les baissé de 10%. Je ne vois pas où est votre logique. Au sens juridique, ce n'est pas respecter les prix que de les vendre à un prix moins coûteux que leurs prix initiaux.
Je pourrais en acheter des preuves avec une bonne bourses moi aussi, comme on a surement fait pour ce faux juge aussi.
Ce faux juge ? Acheter ? Se sont là des accusations graves. Savez-vous au moins la portée de vos accusations ? Je pourrais vous amendez grandement pour diffamation et haute insulte envers la magistrature de Systéria. Mais je vous pardonne, puisque vous êtes encore jeune et manquer visiblement de jugement et du sens de la logique.
sa sens la corruption de partout... Vous en avez pas marre vous aussi la population ?
Oui, j'en ai marre des gens comme vous. Qui croyez que tout vous est du. Vous êtes égal à tous et chacun ici. Égal selon les lois de notre Cité. je serais corrompu de fermer mes yeux sur vos activités illégitimes. Et pour reprendre vos mots, de la corruption il y en a partout, surtout dans le Cercle des Artisans.
Bien sur, il fait mention nul part que le coin chaud est totalement illégale aussi. Ils ne tienne pas en compte ces article écrit par L'Empereur.
Ne dévie pas du Sujet. Ici il est question du Cercle des Artisans. Il y a aussi un dossier d'ouvert sur le coin chaud. Des enquêtes sont en cours, par contre, contrairement à vous, il y a moins de preuves. Donc il est évidant que le dossier est plus long à se faire.
Ils font du marché noir, c'est plus que évidant ! Mais bizarrement, la "justice" ne fait rien... Comment peut t'on l'a prendre au sérieux dans ce cas la ?
Encore une fois. Si vous faisiez autre chose que des torchons, peut-être que vos plaintes seront prises au sérieux. Comment peut-on prendre au sérieux des gribouillages, mélangé à des opinions personnelles, des émotions fortes et du théâtre ?
Il y a des convenances à respecter. Je croyais que vous les saviez, puisque vous êtes l'ancienne fille du très respectable El'idhrin.
Je tiendrai à rajouté d'éviter de trainer dans la boue le Cercle des Artisans en entier ainsi que le conseil des gitans. Vous êtes capable de vous couvrir de ridicule seule.
Et je vais conclure en disant que vous venez de me fournir la preuve que j'avais raison.
Bien sur, il fait mention nul part que le coin chaud est totalement illégale aussi.
Comte Xarthalak Kelzar, Juge de Systéria.
Post by Sharon, la vagabonde - November 15, 2006 at 3:49 AM
Vous vous dite juge, mais vous ne connaissez meme pas les lois ?
Cela rend votre crédibilité encore plus douteuse...
Art. 6
Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer à la liste de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Un jeu de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.
Donc en total légalité !
Ensuite, c'est au Gitans de fixé les prix sur la nourriture et non les commerçant. Encore une fois, on est dans la légalité
Ensuite, c'est aux Gitans de surveillée le marché de bouche, donc notre taverne est de ce qu'il a de plus légal.
Donc...
Achat de la maison: légal
Permis de vente: légal
Prix des produits: légal
Employée: légal
Quel sont donc vos "preuves" ?
J'en voit aucun moi
Hoooo, et merci pour vos insultes et rabaissement, sa me donne de bon argument en cas de plainte a l'intendante impérial. Une amande pour dire la vérité ? Ben voyons... Vous m'excuserez de ne pas accepté la corruption en cette cité alors... Elle mérite beaucoup mieux.
Un juge qui se permets de faire tous sa, je sait pas si cela passera bien envers l'intendante imperial. Je demandera a Khayzane, la déléguer impérial pour voir ce qu'elle en pense.
Le cercle gardera les portes ouverte et ce n'ai pas avec l'or de votre ami Liden que vous allez faire cesser nos activités. Commencer par faire fermé le Coin Chaud avant, il a preuve formelle qu'ils sont illégale, alors quoi vous attendez ?
Si vous continuer a persister, on aura d'autre choix que d'aller voir l'intendante impérial enfin de règler cela. L'empire n'accepte pas l'or au moin...
Post by Anonymous - November 15, 2006 at 7:00 AM
Nous sommes dans la partie rp ici Elwen, tâche de rester dans le rp ton commentaire n'avait aucun intérêt ici. Sâche t'abstenir la prochaine fois.
Message supprimé
Post by Éko'O Cal'li'ïopé, ind - November 15, 2006 at 7:43 AM
Cher juge Kelzar, je vous écrit au sujet du mandat sur le cercle des artisans.
En premier lieux je voudrait m'excuser des remarques désobligeante que Dame sharon vous a écrit, mais à se moment nous étions plûtot en colère contre cette décision injuste et n'ayant aucun fondement solide.
Deuxièment. Il est étrange qu'aucune personne du cercle ai été intérogé et que toute les informations viennent de personne qui ne sont pas propriétaire. Je ne veux pas vous dire comment faire votre travail mais il serait intérésant d'avoir notre point de vue et de vrai informations.
Troisièment. Nous somme en droit de savoir la accusation porté contre nous connaisant la gravité de celle-ci.
Quatrièment. La tavenre n'est pas en juridiction de l'Association mais bien de l'union des gitans et vous n'avez en aucun cas le droit de la faire fermer puisqu'aucun illégalité ne peux ou pourait etre comise. N'oubliez pas que 3 des 6 menbres du conseil gitans travail içi.
cinquièment. Il est écrit nul part dans la lois qu'ils faut envoyer un livre de compte a la duchesse lucrèce d'orbrillant. Cela se fesait il y a plusieurs année mais ça à été abolie.
sixièment. içi une copie du codex comerciale tel que présenté dans le journal. Vous allez alors avoir la confirmation que je nous sommes dans une entière l'égalité.
Codex Commercial
CONSTITUTION
Art. 107
À l’Association des Commerçants, l’Empereur donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.
TITRE Ier
Règles commerciales :
Art. 1er
Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien.
Nous avons tous des permis sauf sharon qui n'en a pas besoin pluisqu'elle ne vend pas des object qui sont dans la juridiction de l'association.
Art. 2
De ce codex sont exclus au terme "commerce": La nourriture, les diverses boissons, les ouvrages littéraires, les matières premières gérées par la Horde Sanglante, les réactifs naturels ou surnaturels ainsi que tout ce qui a trait au marchandage de créatures vivantes. Cette liste est sujette à changement.
Comme je viens de précisé la seul personne a ne pas avoir de permis est sharon mais elle ne vend que de la nouriture.
Art. 3
Tout commerce entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.
Quoi rajouter nous avons des permis
Art. 4
Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.
Comme nous sommes en train de vous faire la preuve nous ne sommes pas un marché noir et loin de la
Art. 5
Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.
Nous sommes deux menbres de l'Association nous n'avons pas besoin de permis.
Art. 6
Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer à la liste de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Un jeu de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.
Comme sharon vous la expliquer nous vendons tout au prix de l'Association moins 10 % se qui est totalement légal.
Art. 7
Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre.
Aucun lien
Art. 8
Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende relative au nombre de récidives.
nous sommes tous dans le registre des artisans de l'empire comme indiquer dans cette copie du raport du trésorier lidenbrock
Art. 9
Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas l’article 9 est passible d’une amende de catégorie A ainsi qu’une amende de récidive.
Nous n'avons jamais fait de publiciter
TITRE II
Amendes :
Art. 10
Les amendes peuvent être données par les Huissiers, les Haut-Marchands ou le Trésorier de l'Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria.
Art. 11
Les amendes de catégories A, B, C sont les suivantes :
-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants
-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 15% de taxation.
-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 30% de taxation. Passible d’une peine d’emprisonnement.
Art. 12
Les amendes de récidives sont les suivantes :
-Première entrave : 500 pièces
-Deuxième entrave : 1500 pièces
-Troisième entrave : 3000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 saison (7 jours)
-Quatrième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an. (30 jours)
-Cinquième entrave : 10 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (360 jours)
-Dans le cas de récidives successives, l'artisan s'expose à une peine d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 15 000 pièces.
Art. 13
Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatif à la valeur totale de l’amende.
TITRE III
Immobilier :
Art. 14
Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite au dit propriétaire.
Art. 15
L'Association des Commerçants offre une possibilité de financement pour l'achat ou la location d'une résidence de l'Empereur.
Tous ses article sont inutiles par raport a notre démeler
TITRE IV
Permis commercial :
Art. 16
Il existe deux types de permis. Le permis commercial interne et le permis commercial libre.
Art. 17
Le permis commercial interne permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à une personne faisant parti du même groupe que lui.
Art. 18
Le permis commercial libre permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.
Art. 19
Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.
Art. 20
Le permis commercial interne se vend selon la charte suivante :
-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 125 pièces d’or
-Permis annuel (30 jours)
Coût : 500 pièces d’or
Art. 21
Le permis commercial libre se vend selon la charte suivante :
-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 250 pièces d’or
-Permis annuel (30 jours)
Coût : 1000 pièces d’or
Art. 22
Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce sans préavis.
Art. 23
Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changerait pas jusqu'à sa date d’échéance.
TITRE V
Commerce Gitan :
Art. 24
Les Gitans sont exemptés de permis commerciaux internes et peuvent donc commercer librement entre eux. Les produits peuvent être vendus uniquement entre gitans et doivent être locaux, soit provenir uniquement de mains gitanes.
Art. 25
Le commerce entre gitans sur le camp Gitan ne prend pas en compte l'article 6. C'est pourquoi il est interdit d'acheter d'un étranger afin de revendre sur le camp gitan.
Art. 26
Les Gitans peuvent ouvrir un marché de rue. Ils doivent au préalable en faire la demande à l'Association des Commerçants afin de déterminer la durée que prendra ce marché. Durant ce temps, les Gitans sont libre d'acheter de toute personne possédant un permis commercial libre (et non interne) et de revendre les produits dans le marché. Ils doivent toutefois se conformer à l'article 6.
TITRE VI
Généralités :
Art. 27
L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles face à un individu ou une guilde.
Aucun lien encore une fois
Vous venez de lire tout les articles du codex.
Est-ce une fois mentionner que je doit oubligatoirement envoyer a dame Lucrèce d'orbrillant un état de compte de mon commerce.
Y a t-il même des règles sur les commerces? non!
Nous venons alors de vous fournir toutes les preuves de notre bon suivit de la lois.
Aussi je vous sugère de ne pas laisser trainez votre courier puisque certain de vos collégues, octobre pour ne pas le nommer, a lus les lettres de sharon.
Je tient aussi a dire que je suis profondément atristé que vous puissiez penser que je suis corrompu. En sachant que La duchsse a placé en moi une grosse partie de l'économie de l'état. Ceci dit vous insulter son jugement et la duchesse elle même.
Aniya seigneur marchande de l'association et propriétaire du cercle des artisans.