Registre des Artisans de l'Empire, la reprise

Registre des Artisans de l'Empire, la reprise

Post by Lidenbrock, AdC - January 13, 2007 at 12:42 AM

Un épais document avait été déposer dans chaque banque de Systéria, gitans inclus. Des crieurs public répétaient sans cesse la nouvelle et des affiches étaient placardées dans la ville. Il s'agissait d'un message d'intérêt général.

Registre des Artisans de l'Empire (RAE)

Chaque citoyen de Systéria capable de produir des biens se doit de déclarer son nom, son appartenance à une guilde sinon son indépendance ainsi que son métier artisanal. Ceci afin d'être éligible à commercer avec droit dans notre Digne et Vaste Empire.

Ainsi, toute personne désirant vendre un produit quelconque se doit de se déclarer à l'Association des Commerçants ainsi que de se procurer un permis de vente via les Seigneur-Marchand ou le Trésorier de l'Association. (PM Préférable)

Voici la liste des personnes à contacter :

Trésorier :

Sachez que si vous ne respectez pas ces contraintes légales, vous serez traité comme partisan d'un marché noir et donc passible d'une forte amende et éventuellement des poursuites judiciaires. Le crime ne pourra jamais payer.

Le début du registre commençait ici, classé selon les guildes.

Association des Commerçants :

Cercle de Pierre :

Union des Gitans :

Ordre du Soleil :

Armée des Mercenaires :

Confrérie Pourpre :

Indépendants :

Artisans reconnu non inscrit:

Légende
Commerçant illégal. Individus ne possédant pas de permis et n'ayant aucun droit commercial quant au troc, à la vente ou au don.
Artisan possédant le droit légal de faire du commerce dans la cité.
Artisan possédant le droit légal de faire du commerce avec sa guilde.

Toute fausse déclaration ou absence d'inscription au registre sera considéré comme de la fraude et des sentances toucheront ceux ne respectant pas les lois acceptées par notre Grand et Noble Empereur.

Merci de votre coopération.

Le sceau de l'Association des Commerçants était frappé.

--------------------------

<span style="font-size:150%">Permis de ventes</span>

<!-- m --><a class="postlink" href="http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?t=11309">http://www.au-crepuscule.com/forum/view ... hp?t=11309</a><!-- m -->   


---

## Post by Lidenbrock, AdC - January 18, 2007 at 4:42 AM

<a id="post-104973"></a>

*Un délais d'une saison et demi serait accordé à partir de maintenant aux artisans sans permis présent sur la liste avant de recevoir une amende.*

---

## Post by Lidenbrock, AdC - February 18, 2007 at 2:22 AM

<a id="post-108653"></a>

*Au vu de leur refu d'obtempéré, les artisans suivant se verront imposé une amende de 500 pièces d'or: Aniya, Bernabé, Sybella, Xorth. Falcon et Léonore ont une amende de 1500 pièces d'or quand à eux du à leur infraction antédécante. Ceux-si ont 1 saison pour s'acquiter de leur amende ainsi que de se procurer un permis, sans quoi ils s'exposeront à une amende supplémentaire de 1500 pièces d'or.*

---

## Post by Éko'O Cal'li'ïopé, ind - February 18, 2007 at 6:45 AM

<a id="post-108677"></a>

*une petite note avait été ajouté...*

L'Article un stipule que je dois avoir un permis effectivement, mais c'Est pour VENDRE mes biens et tu devrais savoir que je n'est pas vendu mes BIENS depuis que je n'ai plus de permis et même avant. 

En plus tu oublie les lois gitannes qui équivaut a un permis inter guilde. Alors je vois aucune raison de payer.

---

## Post by Lidenbrock, AdC - February 18, 2007 at 7:44 AM

<a id="post-108683"></a>

*Comme simple réponse, une copie d'un article du codex fut posé.*

Art. 1er 

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien. 

---

## Post by Kinaris, morte par hrp - March 6, 2007 at 2:43 AM

<a id="post-110032"></a>

Bernabé et Falcon ont achetés des permis de ventes mais leur amendes n'ont pas été réglées.

---

## Post by Éko'O Cal'li'ïopé, ind - March 7, 2007 at 3:04 AM

<a id="post-110142"></a>

*Comme simple réponse, une copie d'un article du codex fut posé.*

Art. 1er 

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien. 

*une note avait été ajouté a la note*

Les lois gitannes équivallent a un permis inter guilde.