Annonce juridique

Annonce juridique

Post by Mundus, près de Thaar - April 12, 2007 at 1:30 PM

Dans le journal officiel de Systéria, on pouvait voir que de nouveaux textes de lois étaient passés. A la réflexion, ils n'étaient pas nouveaux, ils avaient juste subis de légères modifications, qui étaient cependant dignes d'être remarquées. On disait aussi que la Confrérie Pourpre allait bientôt modifier son codex...

Art. 27

§1. En cas de convocation du tribunal, des démarches pour y pouvoir devrons être entreprise dans le cycle à venir [semaine IRL] par le destinataire.

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 5.000 pièces d'or pour entrave à la justice.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Codex de l’Armée des Mercenaires

DE LA REGLEMENTATION DU MERCENARIAT

Art. 1

L’Armée des Mercenaires s’autorise à elle seule la gestion du mercenariat sur tout l’archipel de Systéria selon une discipline stricte et militaire. Elle gère comme cela ses mercenaires mais aussi leur entraînement en échange de quoi elle leur fournit le gîte et le couvert.

Art. 2

Tout acte visant à louer ses services à une tierce personne pour combattre contre de l’argent est prohibé au sein des terres de l’Empire, sauf pour les membres de l’Armée des Mercenaires.

Art. 3

Tout manquement à l’article 2 du codex des mercenaires est passible de sanctions.

1§ Lorsqu’un premier délit est constaté, le contrevenant se verra amputer d’une amende de 2.000 pièces d’or. L’Armée se réserve le droit de réquisitionner le paiement dont à fait l’objet les services de hors-la-loi.

2§ Si un nouveau délit est constaté, l’amende se montera à 5.000 pièces d’or, le paiement sera réquisitionné et le prévenu sera cité à comparaître devant le tribunal de l’Empire, qui décidera de son sort, suivant le niveau de récidive.

Art. 4

Les mercenaires de l’Armée peuvent fournir tout type d’aide, comme la protection des installations, l’entraînement de troupe et de jeunes soldats, la maintenance du matériel militaire et la participation aux combats armés mais uniquement aux cotés de l'empire.

DE LA REGLEMENTATION DES ACTIONS DE L’ARMEE

Art. 5

Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné. Le coût et les dispositions resteront à l’initiative de la guilde mais pourra faire l’objet de négociations.

Art. 6

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 7

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 8

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger et à venir en aide à l’Association des Commerçants si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés des deux guildes.

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger la coopérative populaire si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres de la coopérative.

Art. 10

Les dégâts occasionné par les mercenaires lors d'une action dictée par l'empire ou sur un territoire qu'ils occupent ne peuvent être alloués a ceux ci. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité lors d'une action déterminée par les instances dirigeantes.

Art. 11

La collecte de matières nécessaires a protéger l'empire ou les territoire a été confiée a l'Armée et cela sans abus dans l'utilisation et sous responsabilité du gradé qui en donne l'ordre.

Art. 12

L’entière gestion de l’île-pénitencier en dehors des terres Systérienne a été confiée à l’Armée. L’Empire possède un droit de regard et peut à tout moment décider d’en disposer à sa guise.

Art. 13

1§ Aucun abordage dans l’île n’est autorisé sans autorisation préalable d’un gradé de l’Armée ou d’un membre du Conseil Impérial. Cette autorisation s’accompagne de documents écrits et certifiés conformes. Si une infraction est commise, l’Armée s’autorise à ponctionner les contrevenants d’une amende de 10.000 pièces d’or et si le délit est répété, de les emprisonner sur l'île pour une durée fixée par le tribunal de l’Empire.

2§ Les soldats de l’Armée sur l’île-pénitencier n’ont aucun pouvoir sur l’archipel. Ils ne peuvent qu’exercer dans le pénitencier. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité sur les deux territoires. Tout manquement à cette règle verra le contrevenant passer en cour martiale.

DE LA REGLEMENTATION DES DISPOSITIONS INTERNES

Art. 14

Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Art. 15

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 16

Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

Art. 17

La désertion est inacceptable. Si l’envie de quitter l’Armée vient à une recrue, cette dernière devra impérativement en référer à un supérieur. Tout acte de désertion sera sévèrement sanctionné, le contrevenant sera alors jugé par la cour martiale.

Art. 18

L’uniforme est à la charge du soldat. S’il est perdu ou abîmé, le nouveau sera déduit de la solde du membre de l’Armée.

[HRP : On les retrouve tous ici : http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?t=5279 ]

Post by Mundus, près de Thaar - April 16, 2007 at 1:31 PM

Quelques jours après venait l'apparition d'une nouvelle annonce dans le journal officiel. Un nouveau codex pourpre était sortit.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§ 1er. Tous les pratiquants de la magie sous une quelconque forme devront se procurer un permis moyennant finance.

§2. Seules les membres de l'Ordre du Soleil sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§3. Seules les membres du Cercle de Pierre sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie naturelle ou divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§4. Les membres de la Confrérie Pourpre sont dispensés d'achat d'un quelconque permis, de par leur appartenance à la guilde et ont l'autorisation de pratiquer toute forme de magie, hormis la nécromancie.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de passer avec succès le questionnaire d’entrée, puis l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.

Art. 3

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Arcane devra attendre un délai d’un mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Sorcellerie devra attendre un délai de deux mois avant de le passer à nouveau.

§3. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois semaines avant de le passer à nouveau.

§4. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de deux mois avant de le passer à nouveau.

Art. 3

Afin d’utiliser la téléportation, étant définie comme le passage d’un endroit à l’autre par l’utilisation des forces magiques et des interactions planaires, le demandeur devra réussir l’examen de téléportation, afin d’obtenir une mention spéciale de droit d’usage de ce type de transport sur son permis ; en cas d’échec, le demandeur devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau pour la mention, tout type de magie confondu.

Art. 4

Afin de conserver son permis, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas et ce, à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 5

§1. Si la demande pour obtenir un permis arcanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis en sorcellerie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§3. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois semaines avant de postuler de nouveau.

§4. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

Art. 6

Toute utilisation de magie arcanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec obligation d’achat d’un permis de magie. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le hors-la-loi ait obtenu un permis.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 300 pièces d’or et son livre sera confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 6 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser les arcanes sans permis, le délai sera de 3 mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 6 mois est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 7

La sorcellerie ne peut être utilisée en ville même avec un permis, sauf dans les cas suivants :

1° Légitime défense, qui devra être prouvée au cours d’une instruction.
2° Si la citée est menacée, un membre de la Confrérie peut donner l'autorisation d'utiliser la sorcellerie contre l’éventuelle menace.

Art. 8

Un mage utilisant la sorcellerie sans permis se verra imputer une amende de 500 pièces d’or ainsi que d'un premier avertissement ainsi qu'une confiscation du livre jusqu'à ce qu'il se soit procuré un permis.
Un mage utilisant de la sorcellerie en ville avec un permis sans autorisation exceptionnelle se verra imputer une amende de 600 pièces d’or.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 8 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la sorcellerie sans permis, le délai sera de 6 mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 9

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 200 pièces d’or et verra son livre confisqué pendant deux mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 9 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra imputer une amende de 400 pièces d’or. Il sera alors obligé d’acheter un permis de magie trois mois après le délit, conformément à l’article 19, durée pendant laquelle il sera privé de son livre de magie. A la deuxième entrave, son livre se verra confisqué pendant trois mois.
L’amende se verra augmentée de 100 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 10 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 11

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibée dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire.
Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 12

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or. Tous ses permis et ses biens magiques lui seront retirés. Une fouille de la maison sera organisée après accord du tribunal, comme le précise la Constitution.
Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 12 bis

Si un mage d’une quelconque catégorie est pris à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 13

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans sommation par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil ou par la Milice.
Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminer si la peine de mort doit être prononcée.

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 14

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où ils le désirent leurs objets enchantés.

Art. 15

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 15 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 16

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué.

Art. 17

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 18

La libre vente des parchemins magiques ne devra plus avoir cours dans l’Empire de Systéria.

Art. 19

Les mages indépendants devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls les mages possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 20

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 800 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges.

DES DIFFERENTS ROLES DES MEMBRES DE LA CONFRERIE

Art. 21

Les Archivistes et Chercheurs de la Confrérie Pourpre se verront confier la tâche de distribuer les différents permis légaux de magie, toute catégorie confondue.

Art. 22

Les Archivistes et Chercheurs Pourpres seront responsables du suivi des mages ayant enfreint les règles concernant la nécromancie, compilant des informations sur ces derniers, au cours d’un rendez-vous mensuel.

Art 22 bis

Les Archivistes et Chercheurs Pourpres seront responsables du suivi des mages ayant acquis un permis dans une quelconque discipline magique, compilant des informations sur ces derniers, au cours d’un rendez-vous fixé à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 23

Les Légionnaires Pourpres seront astreints au recrutement des mages de Systéria qui souhaitent intégrer notre Confrérie.

Art. 24

Les Légionnaires Pourpres se devront de faire respecter la loi concernant la magie dans tout l’Empire Systérien, pouvant prélever des amendes, confisquer les livres de sorts et emprisonner les contrevenants multirécidivistes.

Art. 25

Tout mage et pratiquants de l’Empire devront présenter leur livre de sorts si un membre confirmé de la Confrérie Pourpre leur en fait la demande.

Art. 26

Les membres des Relations Extérieures sont astreins aux relations entre les diverses guildes de l’Empire. Ils seront chargés de faire le lien entre la Confrérie et les autres guildes si jamais un conflit d’intérêt venait à naître.

Art. 27

Les membres des Relations Extérieurs et les Archivistes Pourpres contrôleront le commerce de parchemins magiques dans l’Empire Systérien, afin d’éviter tout abus. Il sera possible d’obtenir auprès d’eux les parchemins nécessaires.

ANNEXE

Art. 28

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie devra se plier aux conditions de l’entretien.

Art. 29

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 30

En vertu de l’article 29, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Art. 31

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter afin d'obtenir un permis de magie, quelque soit le type utilisé, et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimoire confisqué.
Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 32

Toute personne possédant des sortilèges de magie et en faisant usage se devra de posséder un permis de magie similaire, quelque soit les types de magies utilisés.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre.

Post by Mundus, près de Thaar - May 7, 2007 at 2:29 PM

Un nouveau codex du Cercle de Pierre avait été accepté. Des modifications avaient été effectuées sur le texte original fournit par les druides. Celui-là serait donc le nouveau en vigueur.

Codex officiel du Cercle de Pierre

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année.

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Pour motiver les membres à surveiller que ce codex soit respecté, une prime de 200 écus sera offerte aux membres qui prendront sur le fait une fraude. (La prime sera donnée par Amélia Desbois)

Les avertissements sont acquis à vie.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par le Cercle de Pierre devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

§1. Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

§2. Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 10

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire exclusivement au comptoir du Cercle de Pierre.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre pourra confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 14

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 1.500 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul le Cercle de Pierre peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 17

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 18

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

*Art. 19 *

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 20

Toutes les ressources confisquées par le Cercle de Pierre seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Correction effectuée par Ambraz Shal'haen et Mundus Recaedre.

Post by Mundus, près de Thaar - May 7, 2007 at 2:33 PM

Un article avait été ajouté au Codex Impérial.

Art. 28

§. Toute tentative d’évasion sera sévèrement réprimandée, jugée comme fait aggravant lors du procès et pris en compte dans la sentence finale.

§. Les complices d’un tel acte pourront être poursuivis pour des peines allant de la simple amende à une peine similaire à celle du détenu.

Ces charges étant cumulables à celles encourues par les infractions commises lors de la tentative d’évasion.

Post by Feydanith, dit la Carpe - May 18, 2007 at 5:52 PM

Le Codex Pourpre avait été une nouvelle fois révisé et une note agrémentait sa publication dans le journal.

Conformément à l'article premier du nouveau codex pourpre, toute personne pratiquant la magie arcanique et/ou la sorcellerie, même si cette dernière possède déjà un ou plusieurs permis se doit de rejoindre la Confrérie Poupre. Le cas contraire, la dite personne devra renoncer à la pratique de ces deux magies. Exception faite de la noblesse, pour laquelle les permis restent de vigueur.

REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§1. Tous les utilisateurs de la magie pratiquant la sorcellerie ou les arcanes doivent obligatoirement intégrer les rangs de la Confrérie Pourpre.

§2. Seuls les membres de la noblesse bénéficieront d'un sauf-conduit et d'une autorisation exceptionnelle pour pratiquer ces magies.

§3. Seuls les membres de l'Ordre du Soleil sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§4. Seuls les membres du Cercle de Pierre sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie naturelle ou divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de passer avec succès le questionnaire d’entrée, puis l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.

Art. 3

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

Art. 4

Afin d’utiliser la téléportation, étant définie comme le passage d’un endroit à l’autre par l’utilisation des forces magiques et des interactions planaires, le demandeur indépendant devra réussir l’examen de téléportation, afin d’obtenir une mention spéciale de droit d’usage de ce type de transport sur son permis ; en cas d’échec, le demandeur devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau pour la mention, tout type de magie confondu.

Art. 5

Afin de conserver son permis, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas et ce, à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 6

§1. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai d'un mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

Art. 7

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant la magie arcanique aura un premier avertissement. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait intégré la guilde. Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 2.500 pièces d’or et son livre sera confisqué définitivement, à moins qu’il n’intègre la guilde. En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 8

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant la sorcellerie se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait intégré la guilde. Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 5.000 pièces d’or et son livre sera confisqué jusqu’à intégration de la guilde. En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 9

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie. Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 800 pièces d’or et verra son livre confisqué jusqu’à l’obtention du permis. L’amende se verra augmentée de 200 pièces d’or supplémentaires par récidive ainsi que d'un mois de confiscation.

Art. 9 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal. Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra imputer une amende de 800 pièces d’or. Il sera alors obligé d’acheter un permis de magie trois mois après le délit, durée pendant laquelle il sera privé de son livre de magie. A la deuxième entrave, son livre se verra confisqué jusqu’à l’obtention du permis. L’amende se verra augmentée de 200 pièces d’or supplémentaires par récidive et de deux mois de confiscation.

Art. 11

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal. Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 12

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibée dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire. Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 13

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 10.000 pièces d’or. Tous ses permis et ses biens magiques lui seront retirés. Une fouille de la maison sera organisée après accord du tribunal, comme le précise la Constitution. Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 13 bis

Si un mage d’une quelconque catégorie est pris à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 14

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans sommation par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil ou par l’Armée des Mercenaires. Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminer si la peine de mort doit être prononcée.

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 15

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des objets enchantés.

Art. 16

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 16 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 17

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or. A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué.

Art. 18

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DE L’ALCHIMIE

Art. 19

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des potions et objets en rapport avec l’alchimie.

Art. 20

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Alchimistes aux alchimistes ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 20 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 21

Les pseudo-alchimistes prit en flagrant délit de vente de potions éventées, non-efficaces, ou piégées se verra imputer une amende de 1.500 pièces d’or. A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué, ainsi que son matériel.

Art. 22

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 23

La libre vente des parchemins magiques ne devra plus avoir cours dans l’Empire de Systéria.

Art. 24

Les mages devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls ceux possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 25

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 2.000 pièces d’or. Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges.

ANNEXE

Art. 26

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie divine ou naturelle devra se plier aux conditions de l’entretien.

Art. 27

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimoire confisqué. Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 28

Toute personne sachant utiliser son esprit dans une perspective mentaliste - télépathie, télékinésie, etc. - devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire. Si un pratiquant d'un type quelconque de mentalisme est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 29

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 30

En vertu de l’article 29, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen