Annonce juridique

Post by Mundus, près de Thaar - June 11, 2007 at 10:22 PM

Une annonce fut publiée dans le Journal Officiel de l'Empire Systérien afin de signaler les différentes modifications qui avaient été apporté aux codes. Un nouveau décret fut publié en page principale.

Avis à la population,

Un nouveau décret a été choisit par Sa Majesté pour permettre à l'Empire d'avoir une meilleure vue de ses citoyens et pour dynamiser les différentes guildes qui le compose. Ainsi, les personnes n'était pas citoyennes devront se faire recenser par l'Intendance, le Consulat ou le Tribunal. Chaque citoyen devra ensuite se diriger obligatoirement vers une guilde comme définit dans l'article 2.

Art. 1

Toute personne n'étant pas reconnue comme étant citoyen à part entière de l'Empire Systérien se verra retirer tout ses droits acquis, tant qu'il n'aura engager une procédure de naturalisation.

Art. 2

Être citoyen de Systéria implique d'intégrer et de faire partie d'une des institutions approuvée par la Couronne. A savoir l'Armée des Mercenaires, l'Union des Gitans, l'Association des Commerçants, l'Union des Gitans, l'Ordre du Soleil, la Confrérie Pourpre, le Cercle des Pierre et l'Administration Impériale.

Art. 3

Tout personne ne possédant pas la citoyenneté systéria doit toutefois se conformer et suivre les lois, règles et codex en vigueur sur les terres de l'Empire. Le non-citoyen devra donc se soumettre aux autorités et à ses représentants, en sa qualité d'invité.

Art. 4

§1. Toute personne présente sur le territoire systérien, citoyenne ou pas, doit se soumettre à ce nouvel édit, sous peine d'ouverture d'une instruction judiciaire.

§2. Toute personne ne possédant pas la citoyenneté devra accomplir une démarche de recensement auprès de l'administration impériale en contactant au choix l'Intendance, le Tribunal ou le Consulat.

§3. Tout citoyen n'appartenant pas à une institution décrite dans l'article 2 devra faire les démarches nécessaires auprès de ces organisations pour les intégrer et ainsi être en conformité avec la loi.

§4. Si une infraction de ce décret est constatée, le contrevenant devra faire les démarches nécessaires pour être en conformité avec loi et recevra un avertissement. Si rien n'est fait, les juges auront tout pouvoir pour faire appliquer la loi.

Art. 4 bis

§1. Toute personne quittant une guilde, de son propre gré ou suite à une décision de ses supérieurs hiérarchiques, devra le signaler expressément à la Garde des Sceaux. Le citoyen devra alors engager une procédure dans le mois qui suit son départ, en vue d’intégrer une des autres organisations de la cité définies par l’article 2.

§2. Pour éviter des problèmes de corruption, de malversation ou tout autre acte allant à l’encontre de la loi, un individu ne pourra changer de guilde que tous les cinq ans.

§3. S’il est prouvé qu’un individu abuse de ce décret uniquement dans le but de posséder des droits de citoyen, une instruction sera ouverte en vue de mesure sa responsabilité personnelle.

Art. 5

Les membres de la noblesse, les veillards et les infirmes possédant une preuve écrite d'un médecin reconnu peuvent être reconnus citoyens sans faire partie nécessairement d'une institution et doivent être rescensé par l'Intendance ou le Consulat.

Art. 6

Tout citoyen peut se référer à la Constitution de l'Empire pour connaître ses droits et ses devoirs.

Khayzane Hattori & Mundus Recaedre

De nouvelles modifications ont été apporté à la Constitution. L'article 49 resserre les critères de sélection pour entrer au Conseil de Sa Majesté. L'article 102 bis a été créé afin de palier aux éventuelles interrogations de la populace quant à la direction des guildes.

Art. 49

Pour faire partie du Conseil, il faut :
1° être citoyen de l’Empire ;
2° jouir des droits civils et politiques ;
3° appartenir à la haute aristocratie ;
4° être domicilié dans la Capitale ;
5° être nommé par Sa Majesté Impériale

Aucune autre condition d'éligibilité ne peut être requise.

Art. 102 bis

A Sa Majesté Impériale revient le droit exclusif de nommer et de révoquer les dirigeants des guildes de l’Empire, que ces dernières soient liées ou non à une religion ou un clergé, avec l’aide et le soutien de son Conseil.

Cette campagne est parrainée par l'Intendance.

Post by Mundus, près de Thaar - June 12, 2007 at 12:31 AM

Un nouvel encart fut affiché dans le Journal Officiel.

Avis à la population,

Il y a peu, l'Ordre du Soleil a innocenté le dénommé Argon Zombalèze des chefs d'accusations suivants :

Accusation d'utilisation de Nécromancie
Sang de demi-démon

Etant donné que ces verdicts ont été délivé sans respecter :

L'article 3 du codex de l'Ordre, soit : « Tous actes allant à l’encontre de ce codex sera considérés comme un acte hérétique. Le criminel pourra clamer son innocence devant une cours impérial et clérical. »
L'article l’article 48 de la Constitution, paragraphe 4, qui stipule que le « Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté. »
L’article 105 qui énonce le fait suivant : « (…) L’Empire reconnaît l’Ordre du Soleil comme étant le Clergé et l’organe religieux de l’Empire Systérien. Le seul culte officiel de la cité devra être géré par l’Ordre du Soleil et les offices se feront sous leur tutelle. »

Ils sont déclarés nuls et non avenus.

Le dénommé Argon Zombalèze est donc toujours sous le coup d'une instruction judiciaire. Les forces de l'ordre de la cité doivent être vigilantes et l'emprisonner le temps que des analyses soient pratiquées par les érudits de la Confrérie Pourpre. Si l'accusé a vraiment été purifié de ses haines et passions négatives, il est appelé à se présenter lui-même devant les mages, en signe de bonne volonté.

Intendant Recaedre

Post by Argon Zombalèze, Banni - June 12, 2007 at 1:47 AM

Argon fut étonner en pris d'une colère à nouveau.. Il s'écria..

Bon, je vais devoir me rendre une 3eme fois, bordel de .. J'en ai marre.. On vien de me déclarer correct après ma réadaptation social chez l'Ordre et on me reveux déjà en prison.. Si cela continue je vais tout perdre à force de rester des mois en prison le temps qu'il règle les problèmes..

Marmonnant

Post by Gannd Auréalis , OdS - June 12, 2007 at 2:42 AM

Le Haut Paladin appuya Argon et tenta de joindre les Membres du Conseil et même l'Impératrice mais les uns comme l'autre restèrent muet. Il semblerai que rien ne pourrais être tenter car les décisions importante reste toujours a l'Aristocratie , a se demander qu'elle pouvoir avait les guildes et leurs dirigeant.Selon plusieurs ils n'en avait tout simplement aucun ormis l'apparence.

Post by Mundus, près de Thaar - June 18, 2007 at 11:13 PM

Une nouvelle annonce parut dans le Journal Officiel.

Avis à la population,

Après étude des chercheurs de la Confrérie Pourpre, le dénommé Argon Zombalèze est déclaré innocent du chef d'accusation suivant :

Posséder du sang de demi-démon

Néanmoins, son utilisation de la nécromancie étant avérée, étant donné que c'est là sa première infraction, il est déclaré coupable et devra payer une amende de 10.000 pièces d'or au profit de la Confrérie Pourpre.

Le mage Zombalèze se retrouve donc à nouveau libre de ses mouvements dans la cité impériale. Louée soit la clairvoyance de la justice.

Intendant Recaedre

Post by Mundus, près de Thaar - June 20, 2007 at 12:12 PM

Un nouveau codex de l'Union des Gitans fut approuvé par le Conseil Impérial. Le nouveau fut donc édité dans le Journal Officiel et une copie fut envoyée aux gitans.

Codex de l'Union

Titre I : Des spectacles et des représentations

Art. 1.0

Les Gitans se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par l'Union des Gitans. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à l'Union avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un Gitan dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de l'Union pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

L'Union des Gitans se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun Gitan et visant à collecter des fonds importants, l'Union se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

Titre II : De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

Les Gitans se voient donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.0.a

Toute personne désirant ouvrir un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par les Gitans.

Art. 2.0.b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès des Gitans. Afin d'assurer un roulement constant, les Gitans s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

Art. 2.0.c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par l'Union des Gitans qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0.d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.

D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers l'Union des Gitans et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

Les Gitans s'engagent a aider gratuitement l'orphelinat concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Titre III : Des marchés de rue

Art. 3.0

Les Gitans ont l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des Commerçants n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-Gitans, même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un Gitan. En échange, les Gitans doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.

Titre IV : Du territoire de l'Union des Gitans

L'Union des Gitans se voit offrir certains droits sur le territoire dont les limites se situe, au Sud de leur campement a la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, a l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources (défini dans l'article 4.2);
§2. Droit de commerce (défini au titre 3);
§3. Droit de construction (défini à l'article 4.1);
§4. Droit de légifération (défini à l'article 4.0.b);

Art. 4.0.b

Toute personne voyageant dans la zone de l'Union des Gitans devra respecter le règlement du campement Gitan, bien affiché à l'entrée de celui-ci et ce en addition aux lois s'appliquant sur toute les terres de l'Empire.

Art. 4.1

Les Gitans sont autorisés a étendre leur campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Art. 4.2

Les Gitans sont responsables de l'utilisation des ressources que leur offre le territoire établi, le Cercle de Pierre gardant un droit de regard sur les exploitations gitanes.

Rédigé par l'Union des Gitans. Corrections par l'Intendant Recaedre et la Diplomate Shal'haen.

Post by Mundus, près de Thaar - June 21, 2007 at 12:01 PM

Une nouvelle annonce juridique fut éditée dans le Journal Officiel. Elle concernait le caporal Telfyr.

Avis à la population, à l'Ordre, à l'Armée,

Le Caporal Halik Telfyr, actuellement sous le joug d'une instruction judiciaire voit sa possibilité de se mouvoir dans la cité restreinte. Ainsi, l'accusé est consigné dans ses quartiers, à la caserne des mercenaires en ville moyenne, près de la cathédrale. Il ne pourra en sortir que s'il est accompagné d'un membre de l'Armée, de l'Ordre ou de son avocate. Cette annonce est susceptible d'être modifiée à tout moment si le tribunal le juge nécessaire.

Intendant Recaedre

Post by Mundus, près de Thaar - June 23, 2007 at 12:02 PM

Un nouveau codex clérical fut approuvé par le Conseil Impérial. Le nouveau fut donc édité dans le Journal Officiel et une copie fut envoyée aux évêques.

Codex clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Tu ne blasphèmeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique et d’une enquête pour hérésie.

Art. 3

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu dont l’opinion diffère des croyances établies et agit contrairement aux dogmes de Thaar.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête et qu’un procès soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 800 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement de deux jours .

Art. 7

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

Art. 8

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques ou l’Archevêque en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir.

Art. 9

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori.

Art. 10

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne la nécromancie, en accord avec les preuves fournies par les examens des mages de la Confrérie. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical.

Art. 11

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution.

Rédigé par l'Intendant Recaedre

Post by Mundus, près de Thaar - July 5, 2007 at 6:00 PM

Un nouveau codex de la Confrérie fut publié. Apparemment, ce dernier revenait sur l'Ancien, qui obligeait mages et sorciers à l'intégrer. Les changements avaient été soulignés.

Codex Pourpre

REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§1. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite arcanique ou la sorcellerie sans permis. Un permis de magie arcanique ou de sorcellerie pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ce groupe.

§2. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et de l'Ordre du Soleil sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§3. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et du Cercle de Pierre sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie naturelle pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de répondre aux exigences suivantes :

**1. **Passer avec succès le questionnaire d’entrée.
**2. **Passer l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.

Art. 2 bis

Seuls les membres de la noblesses peuvent se porter acquéreurs d’un permis sans examen ; ils devront cependant répondre au questionnaire d’entrée.

**Art. 3 **

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Magie Arcanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Sorcellerie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

§3. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois mois avant de le passer à nouveau.

§4. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

**Art. 4 **

Afin d’utiliser la téléportation, étant définie comme le passage d’un endroit à l’autre par l’utilisation des forces magiques et des interactions planaires, le demandeur indépendant devra réussir l’examen de téléportation, afin d’obtenir une mention spéciale de droit d’usage de ce type de transport sur son permis ; en cas d’échec, le demandeur devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau pour la mention, tout type de magie confondu.

Art. 4 bis

Toute personne utilisant la téléportation n’étant pas autorisée à le faire par les articles 1 et 4 se verra imputer une amende de 250 pièces d’or.

Pour toute récidive, les runes de transport du contrevenant seront confisquées et l’amende se verra doublée.

**Art. 5 **

Afin de conserver son permis, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas et ce, à la demande de la Confrérie Pourpre.

**Art. 6 **

§1. Si la demande pour obtenir un permis de magie arcanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis de sorcellerie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

§3. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai d'un mois avant de postuler de nouveau.

§4. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

**Art. 7 **

Toute personne n’appartenant pas à la Confrérie et utilisant la magie arcanique sans permis aura un premier avertissement ainsi qu’une amende de 500 pièces d’or. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de magie arcanique ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 2.500 pièces d’or et son livre sera confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie arcanique ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 7 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie arcanique sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 8

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant la sorcellerie sans permis se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de sorcellerie ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 5.000 pièces d’or et son livre sera confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de sorcellerie ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 8 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la sorcellerie sans permis, le délai sera de quatre mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 9

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie divine ou intégré l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 300 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 1.500 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 9 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré le Cercle de Pierre ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 10 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 11

Toute personne utilisant la magie à des fins offensives, néfastes, dangereuses et/ou abusives se verra sanctionner d’une perte de son permis de magie ainsi que d’une amende équivalente au cas de première récidive d’utilisation de la magie sans permis.

En cas de récidive, le rénégat se verra emprisonner et imputer une amende et une sentence définie par le tribunal de l’Empire.

Art. 11 bis

Si l’individu qui utilise la magie à des fins offensives, néfastes, dangereuses et/ou abusives n’est pas détenteur d’un permis de magie, l’amende définie à l’article 11 sera ajoutée à celle définie pour l’usage de la magie sans permis.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 12

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibée dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire.
Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 13

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 10.000 pièces d’or. Tous ses permis et ses biens magiques lui seront retirés. Une fouille de la maison sera organisée après accord du tribunal, comme le précise la Constitution.
Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 13 bis

Si un mage d’une quelconque catégorie est pris à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 14

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans sommation par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil ou par l’Armée des Mercenaires.
Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminer si la peine de mort doit être prononcée.

**DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS **

Art. 15

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des objets enchantés.

Art. 16

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 16 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 17

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué et le contrevenant se verra imputer une amende de 1.500 pièces d’or.

Art. 18

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DE L’ALCHIMIE

**Art. 19 **

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des potions et objets en rapport avec l’alchimie.

**Art. 20 **

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Alchimistes aux alchimistes ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 20 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 21

Les pseudo-alchimistes prit en flagrant délit de vente de potions éventées, non-efficaces, ou piégées se verra imputer une amende de 1.500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué, ainsi que son matériel. Il se verra aussi imputer une amende de 2.500 pièces d’or.

Art. 22

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

**Art. 23 **

La libre vente des parchemins magiques est strictement interdite dans l’Empire de Systéria.

Art. 24

Les mages devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls ceux possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

**Art. 25 **

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 2.000 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges en plus de se voir imposer une amende de 4.000 pièces d’or.

**ANNEXE **

Art. 26

Pour toute amende versée par un contrevenant, l’institution reconnue à laquelle celui-ci est membre devra verser l’équivalent du cinquième de la valeur de l’amende en supplément de l’amende versée par le contrevenant.
Si le contrevenant n’est membre d’aucune institution reconnue, il devra lui-même verser le supplément.

Art. 26 bis

En cas d’emprisonnement, l’institution reconnue se devra de fournir toutes les informations demandées par la Confrérie Pourpre au sujet du contrevenant et devra répondre de lui face à la Confrérie Pourpre et au tribunal de l’Empire.

**Art. 27 **

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie arcanique, divine, naturelle ou la sorcellerie devra se plier aux conditions de l’entretien.

**Art. 28 **

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimoire confisqué.
Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

**Art. 29 **

Toute personne sachant utiliser son esprit dans une perspective mentaliste - télépathie, télékinésie, etc. - devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire.
Si un pratiquant d'un type quelconque de mentalisme est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

**Art. 30 **

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 31

En vertu de l’article 30, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen

Post by Mundus, près de Thaar - July 16, 2007 at 1:28 AM

Après le procès d'Halik Telfyr, le verdict fut publié dans le Journal Officiel, accessible à tous.

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Halik Telfyr.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Halik Telfyr est déclaré innocent des chefs d'accusations suivants :

Trafic d'objets de guildes
Tentative de meurtre sur un tavernier
Tentative de meurtre sur monsieur Argon Zombalèze

Les témoignages de monsieur Zombalèze étant invalidés par deux fois par celui du Haut-Paladin Balgor et de mademoiselle Jude, la fille du tavernier, ils sont déclarés irrecevables. Le témoignage du Haut-Paladin Mejare innocente clairement et totalement monsieur Telfyr, qui ne faisait qu'accomplir une mission pour l'Ordre. Les témoignages du Haut-Paladin Balgor ne permettent pas de dire avec précision si monsieur Telfyr est l'agresseur de monsieur Zombalèze, mais les sentiments que ce dernier éprouve à son égard laisse à penser à un règlement de compte et à production de faux témoignages.

Duc Recaedre, Intendant de l'Empire

Le sceau du tribunal était apposé au bas du verdict, prouvant ainsi son authenticité.

Post by Argon Zombalèze, Banni - July 16, 2007 at 1:54 AM

Argon se mit à marmonner en entendant le verdict.. Il rendrait néanmois les de l'Armée qu'Halik lui avait vendu..

Post by Mundus, près de Thaar - August 5, 2007 at 3:25 PM

Une nouvelle annonce fut publiée dans le Journal Officiel de Systéria. Une copie fut transmise à la Confrérie Pourpre, l'Ordre du Soleil, l'Armée des Mercenaires et la Garde Impériale.

Avis à la population,

Les individus suivants sont recherchés et doivent être mis aux arrêts séant :

Kyoshiro Irimaru
Argon Zombalèze
Val'Rachess Mah'Reth
Azmaïl Linsghel

Toutes les guildes ayant pour but de faire respecter l'ordre et la justice dans cette cité doivent immédiatement se lancer à leur recherche pour les emprisonner en attente de l'ouverture d'un procès.

Les chefs d'accusations sont les suivants :

Haute-trahison
Complicité de haute-trahison

Cette campagne est parrainée par l'Intendance.

Post by Feu, Arthas Menethil - August 5, 2007 at 5:31 PM

En voyant les noms, Arthas ne put que pousser un léger rire en enfilant son haume, et monta sur sa monture qui elle parait a vive allure dans la citée.

A croire qu'il semblait sur le coup

Post by Lenne Vespari, CP - August 5, 2007 at 8:17 PM

*La Confrérie Pourpre fit savoir à la couronne qu'elle s'emploierait à trouver les informations nécessaires et, si possible, à arrêter les individus en questions.

De plus, Argon Zombalèze fut immédiatement destitué de manière publique de ses titre à l'Académie jusqu'au verdict des accusations portés contre lui.*

Post by Argon Zombalèze, Banni - August 8, 2007 at 12:40 AM

Argon qui revenais faire un court séjour pour étude sur un cas, remarqua l'affiche et se jura de faire s'avoir le pourquoi il était a nouveau rechercher.

Post by Ex-Coordinateur Astuce - August 25, 2007 at 6:44 AM

l'accusé Val'rachess sera libéré sous surveillance. La confrérie n'ayant apporté AUCUNE preuve des actes suposément criminel de dame Rachess elle sera livré à l'armée ou elle sera encadré. Elle devra suivre l'entrainement militaire et se montré exemplaire si elle veut éventuellement retrouver sa pleine liberté. Elle n'aura aucun accès au palais durant cette période. Elle sera remise en liberté en dehors de l'enceinte et directement conduit à la Caserne ou ils prendront le soin de la préparer à sa ''réinsertion''. Si elle ne convient pas à ses exigence elle devra retourner en prison pour un temps indéterminé.

Systran Éclador était visiblement à la tête de la révolution. TOUTE les preuves sont contre lui et pour cela il sera éxécuté. On lui tranchera la tête. Ceci sera fait publiquement, l'armée possède les installations nécéssaire pour lui trancher la tête à la vue de tous afin qu'il servent d'exemple. L'écuyer Zarthax est en charge de réaliser tout le nécéssaire. Qu'il contact l'armée pour fixer un tarif et une date à cette éxécution publique.

Après très longue instigation, Azmail Lingshel à été innocenté. Il agissait bel et bien dans le but d'aider l'empire. Il à d'ailleurs aider à mettre le grapin sur certain membre infiltré, à purifier les rangs de l'empire et à redressé notre situation. Il à perdu son titre de noblesse et son poste de Juge. Si il désir reprendre la voix qu'il avait pris dans le passé il devra commencer en temps que Procureur pour la couronne et démontré qu'il est toujours aussi fidèle, dévoué et effiace. Il sera remis en liberté par le chef d'état major BALDIM DUSCEAU EN PERSONNE.

Argon Zombalèze est bel et bien le bras droit de Systran Éclador. Il sera traqué pour être éxécuté. Il est accusé de conspiration contre l'empire et d'avoir voulut porter atteinte à des membres du conseil et à l'impératrice. Sa tête est mise à prix pour 20 000 écus. C'est un criminel de longue date ayant commis plus d'un crime, il doit finalement être arrêté.

Une copie avait été envoyé particulièrement à l’armée qui était en charge de la traque.

Les dossiers de Kyoshiro et Umrae était toujours en cours d’étude.

Post by Lenne Vespari, CP - August 25, 2007 at 7:19 AM

La Confrérie Pourpre fit parvenir un rapport public expliqué aux gens ainsi qu'un autre directement à l'Empire.

Concernant le cas de la demoiselle Val'Rachess,

Nous avons toujours dans les locaux d'autopsie pourpre le corps du légionnaire ( bien que maintenant plutôt décomposé ) ainsi que les rapports des analyses pratiquées sur lui. Ceci prouve déjà qu'il est bien mort. Si vous déclarez la demoiselle Val'Rachess innocente de ce meurtre, alors vous devrez enquêter pour en trouver un autre coupable.

Deuxièmement, la légionnaire Alberta a survécu à l'assault fait par Val'Rachess auquel succomba son époux, le légionnaire Wally. Cette dernière avait laissé entendre qu'elle était prête à témoigner si nécessaire. Nous avons également des aveux de la part de Val'Haress dans une missive qu'elle nous avait fait parvenir sur une autre histoire incluant un décès.

Néanmoins, JAMAIS à AUCUN moment l'Empire n'a communiqué avec la Confrérie Pourpre hormis pour transférer la prisonière à celle-ci afin qu'elle la juge alors que le jugement était du ressort impérial et non pourpre.

Qui plus est, des charges de complots pesaient également contre elle et étaient du ressort impérial, au même titre que messire Zombalèze, messire Éclador et messire Azmail et ce n'était certainement pas à la Confrérie de transmettre des informations à ce niveau.

Nous avions déjà envoyé plusieurs informations au Tribunal, mais il semble qu'elles aient été ignorées et oubliées. Il y a là une importante lacune dans l'enquête et il y a un risque que tous les autres verdicts soient teintés du même manque de justice et de rigueur. Il s'agit là d'une enquête bâclé et d'un verdict erroné.

Si l'Empire maintient ses décisions douteuses, la Confrérie Pourpre souhaite alors faire ouvrir une enquête sur le meurtre de Wally.

Nous mentionnons par ailleurs que la Confrérie Pourpre a envoyé une lettre au tribunal déclarant un autre meurtre dans les quartiers pourpres pour lequel le cadâvre est toujours dans les salles d'autopsie et que l'Empire n'a jamais daigné s'en occuper.

Coordialement,

La Confrérie Pourpre.

Post by Ex-Coordinateur Astuce - August 25, 2007 at 7:34 AM

Cette décision n'a pas été pris à la légère et l'enquête n'a pas été ''baclé'' comme vous le dites. Si votre Guilde faisait preuve d'un peu plus d'efficacité il y aurait déjà quelques criminel d'exécuté, je pense entre autre au analyse sanguin qui sont impossible à recevoir avant des années d'attente. Pour ne pas m'écarter du sujet, sâcher que Val'rachess est non-coupable sous tout les points de vues, elle est aussi relâcher SOUS surveillance afin de s'assurer que son esprit est redevenu aussi saint qu'avant son séjour dans ce monde Chaotique. Si votre confiance envers l'empire est si défaillante et bien vous m'en voyez désolé, nous sommes les premiers à prendre la sécurité de l'empire au sérieux. Avant de vous plongé dans un débat couteux en énergie et dont vous n'avez pas la moitier des informations nécéssaire pour critiquer le jugement rendu, pensé à faire bouger un peu votre Guilde qui prend racine de par son innactivité. Plusieurs dossiers sont en attente depuis trop longtemps et pour l'instant nous n'avons pas porter rigueur espérant que vous étiez en train d'y travailler, mais à ce que je voie vous considéré plus important de superviser le travail des autres organisme de la cité, plus précisément de la justice impérial.

Cordialement,

Chef d'état Major Baldim Dusceau.

Sceau de l'empire

Post by Lenne Vespari, CP - August 25, 2007 at 7:41 AM

Quelques membres de la Confrérie observèrent la réponse, un peu désorientés. Alors, la demoiselle Val'Rachess était ''non coupable sous tous les points de vue''. Ils observèrent la confession écrite de l'accusé, le cadâvre de Wally, le témoignage d'Alberta.. et une missive fut simplement retournée, très courte. Vraisemblablement, les longs textes n'étaient pas lus de manière exhaustive, le strict minimum fut conservé.

Aux responsables du Tribunal,

Nous vous resignalons deux cas de meurtre. Le premier est celui du légionnaire Wally, performé sous les yeux d'Alberta par la demoiselle Val'Rachess dont la demoiselle Val'Rachess a été .. innocentée. Un meurtre a eu lieu et nous voulons que justice se fasse.

Un second meurtre attend également depuis maintenant très longtemps. Vous trouverez sûrement la lettre le rapportant dans une pile près de la corbeille, avec celles contenant les informations du meurtre de Wally.

Coordialement,

La Confrérie Pourpre.

Post by Ex-Coordinateur Astuce - August 25, 2007 at 7:47 AM

Le dossier fut ouvert et un homme fut mis sur l'affaire. Les résultats seraient envoyé à la confrérie dès que le cas de le tentative de révolution serait règlé.

Post by Systran Éclador - August 25, 2007 at 3:29 PM

Lorsqu'il apprit la nouvelle, Systran fut abasourdi. Comment les autorités avaient-elles pu le déclarer chef de la révolution? Comment les autorités avaient-elles pu négliger ses preuves, tous ces écrits? Comment avaient-elles pu croire Kyoshiro et Azmaïl et relâcher Val'Rachess et l'elfe noir? Tout cela lui était incompréhensible, mais il savait que les mensonges et la corruption avaient triomphés sur la vérité une fois de plus. Il se résigna à la mort, toujours étonné du jugement.

Post by Ex-Coordinateur Astuce - September 4, 2007 at 8:17 AM

Myste d'Alastor devien un avocat certifié par l'empire, il est dans le droit de pratiquer.

Post by Ex-Coordinateur Astuce - November 6, 2007 at 2:32 AM

Oyé Oyé !

Brave Citoyens de Systeria , suite a un proces riche en rebondissement le tribunal a enfin statué sur le cas d'un des plus grand criminel de la décénie Argon Zombaleze ,

Voici le communiqué de la sentance :
** Dossier Clos . **

Peine de Argon Zombaleze :

-Amende de 20 000 pieces .
-Confiscation de tous ses biens magiques par la confrérie Pourpre .
-Neutralisation de ses pouvoirs qui le rendait nuisible .
-Travaux d'interet généraux dans un organisme a déterminé sous peut .

Post by Ex-Lumina - November 12, 2007 at 2:46 AM

L'annonce était claire dans le journal pour informer de tous et chacun de sa portée. La création d'une nouvelle loi fut aussi clairement indiquée au Tribunal, pour qu'ils s'en chargent.

Dans le cadre du procès sur la validité d'une décision de mise à mort du Baron le Juge Myste d'Alastore :

Sa Majesté Cybelle de Systéria, présida le procès qui fut mené en Cour par le Vigile Aerandir Finwé, défendu en partie par maître Cassandre d'Estré et maître Aniya contre le Baron d'Alastore qui assura sa défense seul.

Face aux éléments présentés devant elle, son Altesse déclare l'acquittement de l'accusé.

Par contre ! Sa Majesté est soucieuse que les citoyens aient confiance en la Justice et qu'ils se sentent en sécurité dans la ville face à l'éventuelle possibilité de mises à mort trop rapide.

Pour cette raison, elle remercie l'Ordre du Soleil d'avoir porté ce danger à son attention et décrète que toute condamnation à mort future devra être issue d'un procès juste et équitable OU qu'un délais d'appel en rapport à la condamnation soit rendu clair et public, délais pendant lequel l'accusé lui-même pourra faire appel et demander son procès.

Post by Ex-Lumina - January 18, 2008 at 7:06 AM

Des avis furent publiés afin que tous soient tenus pour informés, concernant une nouvelle loi ajoutée à même la Constitution de l'Empire Systérien.

Art. 12

Tout individu a le droit à sa propriété privée. Toute guilde désirant confisquer un bien devra au préalable en faire la demande auprès du tribunal qui jugera de la légitimité de la demande.

Art. 12 bis

Dans le cas d'une mise aux arrêts, les guildes ont la possibilité de faire une confiscation, mais elles devront toutefois en référé au tribunal qui jugera de la nécessité de cette confiscation.

Post by Ex-Lumina - January 27, 2008 at 11:57 PM

Des avis furent publiés sur la nouvelle sentence d'un article du Codex de l'Empire.

Art. 11

Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous les citoyens, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.

Post by Alastore, Emp - February 1, 2008 at 12:53 AM

En vertue de la constitution :
Art. 15 ter

Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable ou être prononcée par le tribunal dans les dossiers qui ne nécessiteraient pas de procès. Dans ce second cas, le verdict devra clairement être rendu public et tout appel à cette décision, incluant une demande de l'accusé lui-même, pourra mener la cause en procès. Après un délais d'appel minimum de 2 mois (2semaines Irl) a partir du verdict de mise à mort , la peine deviendra effective.

Le tribunal demande la mise a mort du dénomé Cezian par le buchet .
A compté de cet instant il reste 2 mois a l'accusé ou a un avocat reconnue par l'empire pour faire appelle et demandé un proces .

Cordialement
Comte d'Alastore

Post by Alastore, Emp - February 1, 2008 at 10:03 PM

Conformément a la demande de l'accusé , un proces juste et équitable aura lieux sous peut *

Post by Ex-Lumina - February 19, 2008 at 6:25 AM

" Oyez oyez, par décret de la Couronne à la lumière des sages recommandations du Conseil Impérial, veuillez prendre en compte les modifications suivantes :

-La noblesse peut être obtenue par un membre méritant d'une guilde de Systéria, il n'est pas nécessaire d'œuvrer directement pour l'Empire pour tout de même servir ses valeurs et ses intérêts avec loyauté ;

-Désormais, la noblesse de Systéria ne pourra pas se transmettre par les liens du mariage ;

-Pour qu'un mariage soit valide à Systéria, il devra être célébré dans la religion de Thaar et ensuite déposé devant les Greffes de Systéria pour être validé par la Loi ;

-Seul le premier enfant de chaque famille noble mariée pourra espérer obtenir le titre de l'un de ses parents après avoir été mis sous la tutelle de la noblesse de Systéria pendant un certain temps et s'il reçoit l'aval du Conseil Impérial ou de la Couronne ;

-Un membre de la noblesse ne respectant pas les préceptes de Thaar et les valeurs systériennes risquera de se voir destituer, avec l'accord préalable de la Couronne, de l'Intendant ou du Garde des Sceaux à l'enquête ecclésiastique ou morale sur son compte. "

Post by Alastore, Emp - February 20, 2008 at 1:35 AM

Le dénomé Yriel , a désormais payer sa dette envers l'empire .
Il est libre mais a perdue son statut de Citoyen , il ne possede donc plus aucun droit que lui offre la constitution , et ne peut plus travailler pour une guilde .

Post by Alastore, Emp - February 23, 2008 at 2:47 AM

Le dénomé Argon Zombaleze dispose désormais d'une liberté sous caution d'etre un individu respectable , apres avoir suivie l'enseignement de l'ordre du soleil .

L'empire lui souhaite bonne chance pour sa période d'essai .

Post by Phydias Shaytan, CP - March 19, 2008 at 2:49 PM

Le verdict de l'affaire opposant la Recrue Ludovick à la Garde Impériale fut officialisée et rendue publique.

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Ludovick.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Ludovick est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 4 du Codex Impérial.

Malgré les circonstances atténuantes entourant les faits, la loi reste la loi et sera appliquée. L'accusé est donc condamné à verser une amende de 400 pièces d'or aux autorités. Cependant, compte tenu du temps passé dans les geôles impériales, cette amende est réduit de moitié et s'élève donc à 200 pièces d'or.

Les charges relatives à une complicité avec le dénommé Ange Noir ayant été écartées, l'accusé est à présent libre et en ordre vis-à-vis de la Justice Systérienne.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Phydias Shaytan, CP - May 5, 2008 at 11:08 PM

۩VERDICT۩

Verdict de la dénommée Azurya d'Ambrame.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Azurya d'Ambrame alias la Panthère est déclarée coupable des divers chefs d’accusation dont elle faisait l’objet et principalement ceux de meurtres.

Étant donné son statut de non citoyenne et qu’elle n’est plus reconnue aux yeux de Thaar, nous condamnons l’accusée à la peine capitale sans aucune forme de procès. Seule la volonté Impériale, du Conseil ou de la Garde des Sceaux pourra s’opposer à ce verdict.

L’accusée sera transférée des geôles de la Caserne des Mercenaires à celle du Palais jusqu’à ce que les modalités de son exécution soient définies.

Phydias Shaytan, Juge en chef

Post by Phydias Shaytan, CP - May 15, 2008 at 12:14 AM

Deux nouvelles lois furent approuvées par le Conseil Impérial et mis à la connaissance de la plèbe. Celles-ci prirent les places d'articles 101.1 et 101.1 bis de la Constitution. De ce fait, elles s'appliquaient donc à toutes les autorités du pouvoirs exécutif, c'est à dire aussi bien la Garde Impériale que les différentes guildes.

Art. 101.1

Toute autorité du pouvoir exécutif pour être reconnue en plein droit d'exercer ses fonctions se devra de porter les signes distinctifs de sa faction, autrement, elle sera considérée comme appartenant au civil.

§1. Le signe distinctif se devra d'être visible et facilement identifiable. Le port de celui-ci pourra avoir un effet rétro-actif dans la mesure du raisonnable, c'est à dire qu'en cas de flagrant délit de type grave, l'autorité pourra exercer ses fonctions même si elle appartenait au domaine civil au moment des faits.

§2. En dehors de ce cadre, toute personne contraignant un civil à respecter la loi sera considérée comme justicier.

§3. Clause salvatrice : Une autorité du pouvoir exécutif pourra être en mesure d'exercer ses fonctions sans aucun signe distinctif dans le cas où sa tâche aura été approuvée au préalable par la Couronne, le Conseil Impérial ou l'une de ses instances.

Art. 101.1 bis

Sera considéré comme justicier toute personne ne représentant pas une autorité du pouvoir exécutif en fonction et tentant de contraindre un civil à se plier aux lois.

§1. Le justicier pourra être déféré devant les tribunaux pour tous les actes dont il aura fait usage pour contraindre le civil. Des sanctions plus lourdes que celles prévues dans les textes de lois seront amenées.

§2. Le civil peut être déféré devant les tribunaux pour les délits qu'il aura commis.

§3. Clause salvatrice : Sur demande d'une autorité compétente, un civil pourra être amené à endosser le rôle de justicier sans qu'aucune mesure relative à ce rôle ne soit prise en compte. Cette demande pourra s'effectuer en cas de flagrant délit de type grave ou sur demande approuvée au préalable par la Couronne, le Conseil Impérial ou l'une de ses instances.

Post by Phydias Shaytan, CP - May 22, 2008 at 6:52 PM

**A**ux pratiquants de la Médecine,

À titre de rappel des décrets Impériaux ci-joint en annexe, toute personne [sauf PNJ] se déclarant médecin ou en pratiquant les fonctions, s'il ne peut prouver son attestation par l'administration, sera désormais considéré comme hors la loi et sous le joug de lourdes sanctions. Un délais d'un mois [1 semaine IRL] à compté de cette annonce sera toutefois accordé au personnel de l'hôpital St-Elisa pour se mettre en ordre.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Médecine :

Médecin de la cité
Se déclare comme médecin auprès de la cité et obtient le droit de travailler comme tel dans l'enceinte de celle ci
Selon la loi impériale, l'exercice de la médecine sans avoir obtenue de l'administration l'autorisation correspondante, est considéré comme un crime grave.
Toute tentative de se déclarer médecin auprès de l'adminisatration sans disposer des compétences nécessaire est également passible de chatiment.

Médecine :

Se déclarer comme médecin auprès de la cité et obtenir le droit de travailler comme tel dans l'enceinte de celle-ci est nécessaire pour être reconnu. Selon la loi impériale, l'exercice de la médecine sans avoir obtenue de l'administration l'autorisation correspondante, est considéré comme un crime grave. Toute tentative de se déclarer médecin auprès de l'administration sans disposer des compétences nécessaire est également passible de châtiment.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 5, 2008 at 11:13 AM

Un ajout fut fait par le Consul.

Avis à tous,

Un nouveau codex de l'Ordre du Soleil entre en vigueur à partir d'aujourd'hui et remplace l'ancien.

Toute personne foulant les terres impériale est invitée à en prendre connaissance.

L'Empire a décidé d'oublier la faute commise au sujet du semi-démon Karan et accepte cette proposition de loi du clergé.

Ceci était un communiqué du Consulat.

Codex Clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Tu ne blasphémeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L'hérésie, selon le cas, peut être due à une mauvaise connaissance de la divinité et son culte. Une peine de rééducation pourra être prononcée pour pallier à cette ignorance. Il est néanmoins évident que cela ne concerne que des cas d'hérésie mineurs, et non lorsque cette hérésie concerne un culte interdit. L’hérétique pourra si le tribunal le juge nécessaire perde ses droits de citoyen, soit être excommunié. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

Art. 7

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.

Art. 8

Art. 9

§1. L’Ordre du Soleil définit l’excommunication comme suit : l’impossibilité totale pour l’individu excommunié de bénéficier des bienfaits des droits religieux et perte de son statut social aux yeux du culte.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Art. 10

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé. Les mariés devront par la suite introduire la demande à l’empire pour que les deux registres soit à jours.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques illuminé ou le Grand Maître en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le fautif n’aura plus droit de prendre de se marier à nouveaux.

Art. 11

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori selon la gravité la castration du fautif sera possible.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Éternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. Seul les membres de l’Ordre du Soleil peuvent faire la pratique des offices religieux et de la confession du culte Thaarien.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Éternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

§2. Tout amour coupable entre deux individus du même sexe mènera à une enquête pour hérésie et une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les peines s’échelonneront d’une simple humiliation publique à l’excommunication.

§3. Tout acte charnel avéré et prouvé entre deux individus du même sexe mènera à une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les individus coupables seront passibles d’excommunication et de réhabilitation par le clergé.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion, sous la tutelle de la Confrérie Pourpre, des pratiques nécromantiques sur les terres de Systéria. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical ainsi qu’au jugement des hautes instances de la confrérie pourpre.

Art. 15

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bûcher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de l’humiliation publique à de peines de prison.

Art. 16

§1 Tout individu assigné, convoqué et appelé à comparaître lors d’une procédure de juridiction ecclésiastique aura pour obligation de s’y conformer, quelque soit son statut. Le convoquer devra prendre contact avec l’ordre dans un délai d’une saison.[7 jours]

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal ecclésiastique les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Art. 17

Tout membre de l'Ordre du Soleil,d'un rang supérieur à clerc ou vengeur, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé d'abord par un tribunal ecclésiastique qui jugera selon l'ensemble des codex Systérien avec conversion des différentes peines en pénitence de nature religieuse. La sentence sera par la suite envoyé au tribunal civil qui aura le devoir de la valider. En cas de validation, le jugement est définitif.Dans le cas contraire, une poursuite devant un tribunal civil pourra être entamé par le plaignant.

Art. 18

A l’Ordre la gestion unilatérale dans l’organisation de manifestations religieuses Thaarienne au sein de l’Empire Systérien. Un dossier devra être déposé à un membre du culte pour que la guilde l’étudie et donne son accord.

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

§3 Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions, dépendant de la gravité elles pourraient aller de l’humiliation publique à la castration. L’annulation du mariage pourra être demandé par l’époux/l’épouse du contrevenant.

Post by Phydias Shaytan, CP - June 16, 2008 at 11:01 PM

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Le Saint alias Ludovick.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Ludovick est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infractions à l'article 25 du Codex Impérial.

L'individu ayant été reconnu en pleine possession de ses facultées mentales et compte tenu de ses avoeux, l'accusé est condamné à la peine capitale. Celle-ci prendra lieu par les soins de l'Armée des Mercenaires à la date du second jour de la septième lune, trois heure après le zénith [2 juillet 15h QC].

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Phydias Shaytan, CP - June 22, 2008 at 4:09 PM

**P**our ses bons et loyaux services, le Procureur Elea est promue au rang de Juge de l'Empire. Elle prendra pleine possession de ses fonctions à partir de cette annonce.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Post by Aelynthya, Ind - June 23, 2008 at 12:38 AM

۩VERDICT۩

Verdict du procès en appel du dénommé Le Saint alias Ludovick.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Ludovick est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infractions à l'article 25 du Codex Impérial.

L'individu ayant reconnu sa culpabilité, il est condamné à une peine de prison à perpétuité sur l'île prison.
Avant son départ pour l'île prison, il pourra transmettre la tutelle de son fils à une personne qu'il juge de confiance. Tout ses biens seront transmit à son fils et sa fiancée.

Elea, Juge.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 23, 2008 at 11:16 AM

Une annonce officielle fut publiée peu de temps après.

Avis aux citoyens,

A partir de maintenant jusqu'à nouveau décret du Conseil Impérial, toute peine d'emprisonnement requise par le tribunal devra être purgée dans l'île-pénitencier de l'Armée des Mercenaires.

Communiqué du Consulat

Post by Thomas Bolton, Emp - July 1, 2008 at 1:54 PM

Un gros encart fut publié.

Citoyens,

Voici le nouveau codex de l'Armée des Mercenaires, approuvé par le Conseil Impérial

Lisez-le attentivement, nul n'est sensé ignorer la loi.

Intendant Bolton

Codex de l’Armée des Mercenaires

DE LA REGLEMENTATION DU MERCENARIAT

Art. 1

L’Armée des Mercenaires s’autorise à elle seule la gestion du mercenariat sur tout l’archipel de Systéria selon une discipline stricte et militaire. Elle gère comme cela ses mercenaires mais aussi leur entraînement en échange de quoi elle leur fournit le gîte et le couvert.

Art. 2

Tout acte visant à louer ses services à une tierce personne pour combattre contre de l’argent est prohibé au sein des terres de l’Empire, sauf pour les membres de l’Armée des Mercenaires.

Art. 3

Tout manquement à l’article 2 du codex des mercenaires est passible de sanctions.

1§ Lorsqu’un premier délit est constaté, le contrevenant se verra imputer une amende de 2.000 pièces d’or. L’Armée se réserve le droit de réquisitionner le paiement dont ont fait l’objet les services du hors-la-loi.

2§ Si un nouveau délit est constaté, l’amende augmentera à 5.000 pièces d’or. Le paiement sera réquisitionné par un membre de l'Armée et le prévenu sera cité à comparaître devant le tribunal de l’Empire, qui décidera de son sort, suivant le niveau de récidive.

Art. 4

Les mercenaires de l’Armée peuvent fournir tout type d’aide, comme la protection des installations, l’entraînement de troupe et de jeunes soldats, la maintenance du matériel militaire et la participation aux combats armés mais uniquement en accord avec la constitution et les forces impériales.

DE LA REGLEMENTATION DES ACTIONS DE L’ARMEE

Art. 5

Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné. Le coût et les dispositions resteront à la discrétion de la guilde mais pourra faire l’objet de négociations.

Art. 6

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 7

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 8

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger et à venir en aide à l’Association des Commerçants si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés des deux guildes.

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger la coopérative populaire si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres de la coopérative.

Art. 10

Tout individu, citoyen de l'Empire ou non, peu importe son rang ou son affiliation, est dans l'obligation d'obéir aux ordres donnés par un représentant de l'Armée en service sur un territoire occupé par l'Armée, si cet ordre va dans le sens de la sécurité de l'individu et/ou de la cité, exception faite si l'ordre contrevient à un ordre donné par un représentant du Conseil impérial, Sa majesté l'Impératrice, ou une autre instance habilité à exercer une autorité sur le dit territoire.

Art. 11

Les dégâts occasionnés par les mercenaires en service lors d'une action commandée par l'empire ou sur un territoire que l'Armée occupe ne peuvent être alloués à ceux ci. Si les dégâts occasionnés sont jugés importants après constat transmis au Tribunal, l'Armée des Mercenaires devra apporter réparation aux parties lesées. Seuls les officiers de l'Armée ont droit d'autorité en cette matière lors d'une action déterminée par les instances dirigeantes

Art. 12

Dans l'optique de son mandat pour protéger l'Empire et les territoires qui lui sont confiés, l'Armée a l'autorisation de procéder à la collecte de matières premières, cela sans abus et sous la responsabilité d'un haut gradé et et avec l'autorisation antérieure ou postérieure du Cercle de Pierre/de la Fraternité du Chêne. Le cas contraire l'Armée s'expose aux amendes prévues par les Codex.

Art. 13

L’entière gestion de l’île-pénitencier en dehors des terres systériennes a été confiée à l’Armée. L’Empire possède un droit de regard et peut à tout moment décider d’en disposer à sa guise.

Art. 14

1§ Aucun abordage dans l’île n’est autorisé sans autorisation préalable d’un haut gradé de l’Armée ou d’un membre du Conseil Impérial. Cette autorisation s’accompagne de documents écrits et certifiés conformes. Si une infraction est commise, l’Armée s’autorise à ponctionner les contrevenants d’une amende de 10.000 pièces d’or et, si le délit est répété, ou si la gravité des actes le commande, de les emprisonner sur l'île pour une durée fixée par le tribunal de l’Empire. Dans tous les cas, le navire est réquisitionné par l'Armée pour une durée minimale d'un mois.

2§ Les soldats de l’Armée sur l’île-pénitencier n’ont aucun pouvoir sur l’archipel. Ils ne peuvent exercer leur autorité que dans le pénitencier. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité sur les deux territoires. Tout manquement à cette règle verra le contrevenant passer en cour martiale.

DE LA REGLEMENTATION DES DISPOSITIONS INTERNES

Art. 15

Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Art. 16

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 17

Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

Art. 18

La désertion est inacceptable. Si l’envie de quitter l’Armée vient à une recrue, cette dernière devra impérativement en référer à un supérieur. Tout acte de désertion sera sévèrement sanctionné, le contrevenant sera alors jugé par la cour martiale. En cas de lourde peine, le Tribunal Impérial devra en être référé.

Art. 19

L’uniforme est à la charge du soldat. S’il est perdu ou abîmé, le nouveau sera déduit de la solde du membre de l’Armée.

Post by Aelynthya, Ind - July 4, 2008 at 11:39 PM

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Ryu Hattori, mercenaire à l'époque des faits.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Ryu Hattori est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infractions à l'article 2 du Codex Impérial.

L'individu ayant reconnu sa culpabilité, il est condamné à une peine d'un mois de travaux généraux au sein de l'hôpital Saint Elisa.
Etant donné qu'il était en service, la peine sera assumée par l'Armée des Mercenaires.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - July 8, 2008 at 11:41 PM

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Arthas Menethil, garde impérial.

En vertu des lois et de la Constitution Systérienne, Arthas Menethil est déclaré coupable des chefs d'accusation suivants :

-\tInfraction à l’article 45 de la Constitution Systérienne, dû à ses engagements en tant que Garde Impérial.
-\tInfraction aux articles 101.1 et 101.1 bis de la Constitution Systérienne.
-\tInfractions indirectes à l’article 25 du Codex Impérial.

Pour ces raisons, l'accusé est condamné à la peine capitale.
Toutes ses possessions à base de sanguines seront confisquées afin d’être revendues par les guildes en ayant la responsabilité. L’argent obtenu sera utiliser uniquement pour la réhabilitation de la basse ville.
L’accusé peut réaliser un testament qui sera validé par le tribunal impérial.
L’accusé à deux mois pour faire appel de ce verdict. Si aucun appel est présenté d’ici ce délai, l'Armée des Mercenaires procédera à l’exécution.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - July 18, 2008 at 12:20 AM

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Evrior Ilandil.

En vertu des lois et de la Constitution Systérienne, Evrior Ilandil est déclaré coupable des chefs d'accusation suivants :

-\tInfraction à l’article 45 bis de la Constitution Systérienne.
-\tInfraction aux articles 101.1 et 101.1 bis de la Constitution Systérienne.
-\tInfractions aux articles 7 et 25 du Codex Impérial.

Pour ces raisons, l'accusé est condamné à la peine capitale.
Tant donné que l’accusé n’est pas citoyen de Systéria, il ne peut disposer de ses pleins droits selon l’article 8 de la Constitution et l’article 1 du Décret Impérial . Toutefois, le tribunal donne un délai de deux mois à l’accusé pour lancer une procédure d’appel s’il est en mesure de prouver son innocence. Cependant, le tribunal se réserve le droit de refuser la procédure d’appel si les preuves et raisonnements avancés par la partie de l’accusé sont jugées insuffisantes ou irrecevables.
L’accusé peut réaliser un testament, mais le tribunal se réserve le droit de le valider ou le refuser.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - July 18, 2008 at 12:46 AM

۩VERDICT۩

Verdict du procès du dénommé Kalidor Majere.

En vertu des lois et de la Constitution Systérienne, Kalidor Majere est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

-\tInfraction à l’article 45 bis de la Constitution Systérienne.

Pour ces raisons, l'accusé est condamné à payer 5000 pièces d’or.
Pendant une période de deux mois (2 semaines irl), l’accusé ne pourra porter d’armes.
Pendant une période de de quatre mois (4 semaines irl), l’accusé ne pourra joindre de guilde.
Pendant une période de de six mois (6 semaines irl), l’accusé ne pourra quitter le territoire de Systéria sans une autorisation signée par le Tribunal impérial, la Diplomatie Impériale ou le Conseil Impérial.

Les chefs d’accusations sont mit de côté pour manque de preuves.
Le parti de la défense pourra complêter le dossier pour prouver l’innocence de l’accusé.
Le parti de l’accusation pourra complêter le dossier par de nouvelles preuves.
Le délai pour la remise des preuves avant que le dossier soit clôs est de six mois.

Elea, Juge.

Post by Thomas Bolton, Emp - August 13, 2008 at 8:40 PM

Une annonce officielle fut publiée dans le journal de Systéria dans l'encart réservé aux informations du Conseil Impérial à l'attention des citoyens.

Citoyens de Systeria,

En vertu de la volonté de Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de Systéria et en vertu des pouvoirs qui m'ont été conféré, le Conseil Impérial déclare :

La dissolution unilatérale de l'Union des Gitans de la duchesse Naomie d'Atango
La dissolution unilatérale du Cercle de Pierre d'Orphée
La fusion des deux guildes citées précédemment en un seul organisme vivant, fort et uni : la Fraternité du Chêne

Gloire à l'Empire, Longue Vie à la Nouvelle Guilde, Louée soit la Bonne Impératrice !

Ceci était un communiqué de l'Intendance

Post by Aelynthya, Ind - August 18, 2008 at 10:49 PM

۩VERDICT۩

Verdict du procès en appel du dénommé Feydanith.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Feydanith est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 23 du codex impérial,
Infraction à l'article 10 du codex des mercenaires,
Infraction à l'article 16 du codex impérial.

L'individu est condamné à une amende de 3000 pièces d'or. Si résidive est constatée, des poursuites plus graves pourront avoir lieues.

Elea, Juge.

Post by Thomas Bolton, Emp - August 24, 2008 at 11:25 AM

Un nouveau décret fut publié au journal officiel.

"En cas de décès d'un individu possédant des biens sur le territoire Systérien, la totalité de ses avoirs seront mis sous scellé et de ce fait inaccessibles, même aux proches. Cette mise sous scellé prendra fin soit lors de la lecture du testament par le Tribunal, soit par la perquisition effectuée par l'Association et ordonnée par le Tribunal en l'absence de testament. Aucune contre-mesure ne peut être effectuée sauf avis du Tribunal ou du Conseil Impérial."

Post by Thomas Bolton, Emp - August 27, 2008 at 8:30 PM

Une version mise à jour du décret sur la citoyenneté fut publiée.

Art. 1

Toute personne n'étant pas reconnue comme étant citoyen à part entière de l'Empire Systérien se verra retirer tout ses droits acquis, tant qu'il n'aura engager une procédure de naturalisation.

Art. 2

Être citoyen de Systéria implique d'intégrer et de faire partie d'une des institutions approuvée par la Couronne. A savoir l'Armée des Mercenaires, l'Association des Commerçants, l'Ordre du Soleil, la Confrérie Pourpre, la Fraternité du Chêne et l'Administration Impériale.

Art. 3

Art. 4

§1. Toute personne présente sur le territoire systérien, citoyenne ou pas, doit se soumettre à ce nouvel édit, sous peine d'ouverture d'une instruction judiciaire.

Art. 4 bis

§2. Pour éviter des problèmes de corruption, de malversation ou tout autre acte allant à l’encontre de la loi, un individu ne pourra changer de guilde que tous les cinq ans.

§3. S’il est prouvé qu’un individu abuse de ce décret uniquement dans le but de posséder des droits de citoyen, une instruction sera ouverte en vue de mesure sa responsabilité personnelle.

Art. 5

Les membres de la noblesse, les vieillards et les infirmes possédant une preuve écrite d'un médecin reconnu peuvent être reconnus citoyens sans faire partie nécessairement d'une institution et doivent être recensé par l'Intendance ou le Consulat.

Art. 6

Tout citoyen peut se référer à la Constitution de l'Empire pour connaître ses droits et ses devoirs.

Khayzane Hattori, Mundus Recaedre & Thomas Bolton

Post by Thomas Bolton, Emp - September 1, 2008 at 10:21 AM

Le codex de la Fraternité du Chêne fut enfin publié dans le journal officiel de Systeria, par l'Intendant. Des modifications y avaient été apportées par rapport à l'original.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art. 1.0

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex

Art. 1.1

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Des spectacles et des représentations

Art. 2.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 2.2

§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.

Art. 2.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 3.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 3.1

§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Les qualités exigées sont :

Insalubrité;
Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
Établissement délabré;
Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 3.2

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 3.3

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 3.4

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

Art. 3.5

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.6

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quota. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.1

Permis de pêche: 75 écus

La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
Quota :
-200 poissons au maximum

Permis de chasse: 150 écus

La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

Permis de coupe: 100 écus
La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
-forêt qui entoure la Cathédrale
-forêt gitane
-la grande forêt près du cimetière.
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota
-2500 rondins au maximum

Permis d'exploitation minière : 150 écus

Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Ombryque : 175
-Lumerca : 100
-Damascus : 85

Permis de ressources naturelles : 350 écus
Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions.
Permis d'élevage: 125 écus

Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.

Permis d'élevage avancé: 175 écus

Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

Chien de compagnie
Chat
Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
Toute monture
Tout animal porteur
(cette liste est sujette à évoluer)

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

Tout animaux sauvages
Scarabées Géants
Araignées géantes
Ostards Sauvages
Cauchemars
Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
(cette liste est sujette à évoluer)

Art. 4.2

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achête un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.3

Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5.1

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.

Art. 5.2

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 5.3

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.4

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 5.5

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 5.7

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Post by Aelynthya, Ind - September 9, 2008 at 3:06 AM

۩Révision de verdict۩

Révision du verdict du procès du dénommé Kalidor Majere.

Compte tenu des informations reçues par le Tribunal, et compte tenu de l'impossibilité à ce dernier à jamais plus pouvoir se présenter, le Tribunal impérial soustrait de son dossier judiciaire l'accusation suivante :

Infraction à l’article 45 bis de la Constitution Systérienne.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - September 9, 2008 at 10:46 PM

۩VERDICT۩

Verdict de Minassi Menethil.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Minassi Menethil est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 11 du codex impérial,

Compte tenu qu'il y a refus d'optempérer, l'individu est condamnée à une peine de prison d'un mois (une semaine IRL).

Elea, Juge.

Post by Thomas Bolton, Emp - September 10, 2008 at 12:18 PM

Une nouvelle annonce fut publiée dans le journal officiel de Systeria. Une copie spéciale fut transmise à Jon de Baudouin.

۩Modification des prérogatives de l'Etat-Major۩

Après consultation avec la Couronne, il s'est avéré que des mesures devaient être prises.

En conséquence de quoi il a été décidé que toute nouvelle décision du Chef d'Etat-Major doit être validée par l'ensemble du Conseil Impérial lors de délibérations préalables.

Ce décret entre en vigueur à partir d'aujourd'hui jusqu'à ce que la Couronne décide de l'abroger.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Aelynthya, Ind - September 11, 2008 at 12:28 AM

۩Révision de verdict۩

Révision du verdict prononcé à l'encontre de Minassi Menethil.

Compte tenu des informations reçues par le Tribunal et compte tenu de la bonne volonté de l'accusée, le verdict est annulé. L'infraction reste cependant dans le casier judiciaire de l'accusée compte tenu que les dispositions pour éviter cette situation n'ont pas été prises.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - September 28, 2008 at 4:47 PM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Malycia Minh Yu.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Malycia Minh Yu est en été d'arrestation. Elle devra être remise à la Garde Impériale.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - October 19, 2008 at 8:36 PM

۩VERDICT۩

Verdict de Azenor Iriis.

En vertu des lois et des codex impérial et religieux, Azenor Iriis est déclarée coupable du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 25 du codex impérial,
Infractions aux articles 4 et 5 du codex religieux

L'individu a été condamnée à la peine de mort par le tribunal religieux. Ce verdict a été validé par le tribunal impérial.

Elea, Juge.

Post by Aelynthya, Ind - October 19, 2008 at 8:39 PM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Galamis Thaylvor.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Galamis Thaylvor est en état d'arrestation. Il devra être remis à la Garde Impériale.

Elea, Juge.

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Matezar Sombrelune.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Matezar Sombrelune est en état d'arrestation. Cette personne devra être remise à la Garde Impériale.

Elea, Juge.

Post by Ex-Lumina - October 22, 2008 at 9:05 AM

۩VERDICT۩

Verdict de Narmok.

Après analyse des différents témoignages contradictoires, le prévenu Narmok de la Fraternité du Chêne est acquitté de l'accusation de meurtre qui pesait contre lui.

Son infraction est considérée comme un accident aux yeux du tribunal et la loi systérienne ne saurait condamner un individu qui n'avait pas la mens rea (intention) qui soutient l'actus reus (les actes).

La preuve est trop contradictoire pour arriver à un degré de conviction qui permettrait un verdict différent.

L'Armée des Mercenaires doit le libérer.

Linaëliassandre Alssaël, Garde des Sceaux.

Post by Conteur Wolf - October 29, 2008 at 8:09 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par Phydias Shaytan à l'endroit de l'association des commerçants.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, l'association des commerçants est acquittée du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 12 du Codex Impérial.

L'association des commerçants ayant proposé de rendre le bien à son propriétaire, monsieur Phydias Shaytan, est lavé des plaintes lancée à son encontre. Elle doit cependant rendre la propriété de l'appartement I-23 à son propriétaire légitime.

En sa qualité de non citoyen, le tribunal refuse toutes demandes d'indemnisation de la par de monsieur Shaytan.

Linaëliassandre Alssaël, Garde des Sceaux

Post by Conteur Wolf - October 29, 2008 at 8:08 PM

۩ RÉVISION DE VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par Phydias Shaytan à l'endroit de l'association des commerçants.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, l'association des commerçants est acquittée du chef d'accusation suivant :

Infraction à l'article 12 du Codex Impérial.

Le tribunal refuse toutes demandes d'indemnisation à monsieur Shaytan.

Linaëliassandre Alssaël, Garde des Sceaux

Post by Alak'Nar, Emp - October 31, 2008 at 7:23 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par Lenne Vespari, représentante de la Confrérie pourpre, à l'endroit de Thorgraks Zurtar.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, la Confrérie Pourpre est autorisée à effectuer le contrôle nécessaire sur les effets de l'accusé, dans leur entièreté, et ce seulement pour le temps de cette enquête menée par la Confrérie. Le Tribunal se doit d'être informé de toute perquisition, de courte à longue terme. Si les objets perquisitionnés ne présentent aucun danger et sont de nature légales, ils devront être remis au propriétaire. Dans le cas contraire, une requête pourras être envoyée au Tribunal pour permettre une régularité dans ces contrôles.

Post by Alak'Nar, Emp - November 6, 2008 at 4:49 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par L'Armée des Mercenaires à l'endroit de Thorgraks Zurtar.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, le dénommé Thorgraks Zurtar est coupable d'avoir insulté une autorité compétente et d'avoir refusé de payer l'amende a l'Armée des Mercenaires, amende qui lui était dû.

L'accusé est donc forcé, par le biais de ce mandat, de rembourser en son intégralité l'amende de 800 pièces d'or a l'Armée des Mercenaires en effectuant des travaux d'ordre communautaire dans leur mine. Ce dernier devra travailler jusqu'a plein remboursement de l'amende.

Post by Alak'Nar, Emp - November 7, 2008 at 4:36 AM

Le Verdict a l'encontre de Thorgraks Zurtar était révisé. Le Juge, encore jeune dans ces fonctions, avaient omis une clause. Évidemment, ce n'était nullement de sa faute, ce n'était jamais de sa faute...

۩Révision de verdict۩

Révision du verdict prononcé à l'encontre de Thorgraks Zurtar.

Suite a un malheureux oubli juridique, une clause se rajoute au verdict précédemment posé. Le dénommé Thorgraks Zurtar se voit dans l'obligation de transmettre le cristal de plasma et le plasma à la Confrérie Pourpre. Les droits de propriété appartiennent désormais a la Confrérie Pourpre.

Post by Thomas Bolton, Emp - November 21, 2008 at 4:17 AM

Une réforme fut publiée dans le Journal Officiel par l'Intendant Bolton.

Avis à la population,

Désormais, la branche culturelle de l'administration impériale est déclarée dissoute au profit des guildes qui tentent de promouvoir le savoir, la connaissance mais aussi l'art et la culture.

Cette réforme s'accompagne de plusieurs mesures :

don de la bibliothèque impériale à la Confrérie Pourpre
gestion des musées confiée à la Fraternité
don du théâtre de Moyenne-Ville à la Fraternité
pour l'organisation de cérémonies officielles, les diplomates intercèderont auprès des artistes de la Fraternité et ratifieront des contrats en échange de services
l'Université restera attachée à l'empire, sous contrôle de l'Intendance
le Mécénat sera toujours sous contrôle impérial

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Alak'Nar, Emp - November 23, 2008 at 5:31 AM

۩Mandat de perquisitiont۩

Mandat de perquisition en faveur de l'Association des Commercants.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne et suite a un recensement en règle, l'Association des Commercant est en état d'effectuer les perquistions sur les demeures suivantes :

Secteur A : 1-2-3-4-5-6-8-10-11-13-14

Secteur B : 3-8-9-11-14-16

Secteur C : 2-7-9-10-11-13-15-17-19-20-22-23-24-28-29-31-32-33

Secteur D : 1-2-3-4-5-6-7-10-12-13-16

Secteur E : 2-5-6-7-8-9-11-13-14-15

Post by Almael Decimus, CP - November 23, 2008 at 6:56 PM

Almaël adressa sa missive auprès de d'autres intervenants

Post by Alak'Nar, Emp - November 28, 2008 at 6:49 AM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Félix d'Arachal.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Félix d'Arachal est en état d'arrestation. Il devra être arrêté et incarcéré a vue par tout citoyens responsables et remis à l'Ordre du Soleil.

Tout individu recélant ou cachant des informations au sujet de ce dernier sera traîné devant la Justice Systérienne a titre de complice dans cette affaire.

Post by Alak'Nar, Emp - December 1, 2008 at 4:34 AM

*Une restructuration du Codex Impérial avait été faite et avait été approuvé par le Conseil Impérial. Rédigé par Son Honneur, le Juge Alak'Nar, il comportait plusieurs nouveaux articles dans le but de rendre la Justice infaillible. Des copies du nouveaux codexs étaient envoyées en bonne quantitée a toutes les guildes, étaient disponibles dans toutes les bibliothèques et les crieurs publics annoncaient sa mise en application dès maintenant... Les clauses étaient rétroactives pour les cas non-terminés au Tribunal. *

Codex Impérial

Art. 1
L’ignorance de la loi chez une personne qui commet une infraction ne l'excuse en rien et il se doit d'assumer toutes responsabilités de ces actes.

Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.

Art. 3

La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice et l’Ordre, chacune de ces guildes selon les zones qui lui sont attribuées.

Le respect des lois est assuré par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice, la Légion et l’Ordre, chacune de ces guildes dans le cadre qui lui est attribué par son codex.

Art. 4

Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.

Art. 5

Les gardes impériaux possèdent le droit de disperser tout rassemblement pouvant poser préjudice au calme de la ville et à la sécurité de toute personne sur le territoire de l'Empire.

Art. 6

Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.

Art. 7
Quiconque, sans excuse légitime, désobéit à une ordonnance donnée par le Tribunal Systérien ou par une personne autorisée par la Couronne à décerner l’ordonnance est, à moins que la loi ne prévoie une autre procédure, coupable d'entrave a la Justice.

Art. 8
Commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une déclaration solennelle devant une personne compétente, en sachant que sa déclaration est fausse. Le parjure perd son titre de Citoyen et se voit ce privilège retiré a jamais, sauf sous ordre du Conseil Impérial ou de Sa Majesté.

Art. 9

Toute personne refusant de payer une amende à la Garde Impériale se verra condamnée à la prison, pour entrave à la justice de l’Empire.
Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.

Art. 10

Afin de s'amender de leurs crimes, les hors-la-loi peuvent choisir d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général, si toutefois la Cour de Justice Impériale le leur permet, selon la gravité de leur crime.

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Art. 12

a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
c) Est exempt de l'alinéa b) les membres ci-haut cités en a).

Art. 13

Tout contrevenant à l’article 7 se verra enfermé le temps que le Tribunal ouvre une instruction quant a son comportement.

Art. 14

Toute personne prit en flagrant délit d’utilisation frauduleuse et néfaste de la magie, quelque soit son origine se verra remise entre les mains de la Confrérie Pourpre, gestionnaire du domaine magique au sein de l’Empire.

Art. 15

Il est strictement interdit de créer des morts-vivants ou d'invoquer des créatures extra-planaires ainsi que d’invoquer ou d’apporter des familiers et animaux de compagnie maléfique au sein de l’Empire.
Les autorités de la Légion Arcanique doivent être averties de tout événement magique inhabituel dans les plus brefs délais.

Art. 16

Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.

Art. 17

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de la Garde Impériale. Tout manquement à cette loi sera immédiatement sanctionné par une amende de 400 pièces d’or.
Pour toute récidive, le criminel se verra emprisonné pendant une durée indéterminée.

Art. 18
Est coupable d'un acte criminelle, tout membres qui :
a) pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi , accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, quel'conque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

b) donne ou offre directement ou indirectement à une personne visée à l’alinéa a) ou à quiconque au profit de cette personne.

c) Une amende de 1200 pièces d'or peut-être amputé au coupable.

Art.19
Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui :
a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
c) Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Art. 20

Toute personne malade pouvant être cause d’une épidémie sera mis en quarantaine, afin d’éviter tout risque de contamination.

Art. 21

Sous réserver de l'article 11, toute personne sur les terres de l'Empire peut se vêtir de la manière qu’il lui convient, tant que celle-ci reste décente. Tout cas d’exhibitionnisme sera sévèrement sanctionné d’une amende de 300 pièces d’or.

Art. 22

Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.

Art.23
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable d'un acte criminel.

Art.24
Quiconque préconise ou fomente le génocide est coupable d’un acte criminel et passible d’une lourde peine d'emprisonnement, dépendamment de la gravité des faits. Sont inclus :
a) le fait de tuer les membres du groupe;
b) le fait de présenter des propos qui pourraient s'avérer nuisible au groupe visé
c) le fait de tenter de pervertir autrui a sa sombre idéologie

Art. 25

Citoyens de l’Empire et voyageurs doivent veiller à ne pas jeter des objets sur le sol de la ville sous peine d'une amende de 250 pièces d'or. La Cité comme l’Empire doivent rester propres.

Art. 26

Tout acte de vandalisme au sein de la cité se verra lourdement sanctionné. Le fauteur de trouble devra effectuer des travaux d’intérêts généraux pour remettre en état ce qu’il a vandalisé et sera soumis à une amende de 350 pièces d’or.

Art. 27

Toute personne en état d’ébriété causant des troubles de l’ordre public et gênant les passants se verra incarcéré jusqu’à ce que l’effet de l’alcool se dissipe et devra s’acquitter d’une amende de 150 pièces d’or.

Art. 28

Les duels sont tolérés au sein de l'Empire si ces derniers ne servent qu'a préservé l'honneur des sujets. Pour qu'un duel soit toléré par la loi;
(i) Les deux participants doivent être consentants
(ii) Le duel ne doit pas aller jusqu'a la mort d'un des participants
(iii) Les pratiques illégales ou objets prohibés ne doivent être utilisés

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.

Art. 30
Quiconque aide, assiste, recèle ou cache un individu qu’il sait être un déserteur est coupable d’un acte criminel grave.

Art.31
Commet une infraction quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
c) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.

Art. 32

Tout personne s’estimant victime d’autrui doit porter plainte auprès de la Garde Impériale ou de la Milice. Toute utilisation abusive et non vertueuse de ce droit sera sanctionnée par une peine d’incarcération.

Art. 33
Toute personne attaquée injustement, sans provocation de sa part, est appelée à employer la force qui est nécessaire pour repousser l’attaque si, en ce faisant, elle n’a pas l’intention de causer la mort du sujet.

Art. 37
Commet un acte criminel quiconque profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace de causer la mort,des lésions corporelles à quelqu’un ou d'exécuter des actes néfastes dans le but de nuir au sujet.

Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave. Que ce soit:
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable.
b) En tentant ou en menacant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne
c) En portant ostensiblement une arme ou un objet assujetit a créer la crainte

Art. 39

Est accusé de meutre quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause la mort d'un être vivant. Que ce soit:
a) par un acte illégal
(i) en ayant l'intention de causer sa mort
(ii) en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature a provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier a provoquer sa prore mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Art. 40

Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.

Art. 41

Le vol ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire Systéria.
Le vol frauduleux est sanctionné d’une amende de 2000 pièces d’or pouvant aller jusqu'à la peine d'emprisonnement dépendant de la gravité du crime. Tous biens volés seront retransmis à leur propriétaire respectif. Si récidive a lieu, une procédure judiciaire aura lieu pouvant conduire à une lourde de peine.

Post by Alak'Nar, Emp - December 2, 2008 at 6:52 PM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Xorth Nazgaroth.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Xorth Nazgaroth est en état d'arrestation. Il devra être transféré a l'ile pénitencière de l'Armée des Mercenaires en raison de son attitude considérée dangereuse pour la sécurité de tous.

Post by Conteur Wolf - December 7, 2008 at 7:12 PM

Un nouvel article qui était tombé dans l'oubli lors de la transcription du nouveaux codex impérial fut ajouté. Le sceau du tribunal prouvant bien son authenticité était appliqué au bas de l'affiche.

Art. 41

Post by Alak'Nar, Emp - December 8, 2008 at 8:20 AM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Phydias Shaytan.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Phydias Shaytan est en état d'arrestation. Il devra être remis être incarcéré en l'attente de l'application d'un sanction pour vol.

Post by Alak'Nar, Emp - December 8, 2008 at 8:22 AM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Kalyst.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Kalyst est en état d'arrestation. Il devra être arrêté et incarcéré en l'attente de l'application d'une sanction adéquate en raison de vol.

Post by Conteur Wolf - December 8, 2008 at 7:41 PM

۩Décret impérial۩

Par décret du tribunal approuvé de la couronne Systérienne :

Tous codex et textes de lois modifiés ou venant remplacer leurs prédécesseurs seront désormais rétroactifs, sauf si exceptions sont mentionnées. Ce décret est applicable jusqu'à ce que le conseil impérial ou sa majesté décide réitérer leur décision.

Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.

N.B. : Afin d'éviter d'avantage les abus de failles du système juridique, ce décret est également rétroactif.

Post by Thomas Bolton, Emp - December 10, 2008 at 5:50 AM

۩Grâce Impériale۩

Le mandat d'arrêt contre monsieur Phydias Shaytan est déclaré nul et non-avenu. Le dénommé Shaytan bénéficie d'une grâce de la Couronne pour service rendu à la patrie.

Communiqué de l'Intendance

Post by Thomas Bolton, Emp - December 17, 2008 at 9:19 AM

Une nouvelle annonce fut publiée.

۩Modification de décret۩

Le décret de madame le Garde des Sceaux Linaëliassandre Alssaël est désormais modifié. La rétroactivité totale n'est désormais plus appliquée dans le paysage juridique impérial, hormis spécification ultérieure de la Couronne.

Seules les peines des nouveaux codex auront la primauté sur celles des anciens.

Communiqué de l'Intendance.

Post by Thomas Bolton, Emp - December 19, 2008 at 10:51 AM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Cornelius Aigrepont.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Cornelius Aigrepont est en état d'arrestation. Il devra être arrêté à vue par les guildes compétentes et incarcéré dans les geôles de la Légion Arcanique.

Tout individu possédant des informations au sujet de ce dernier est prié d'en avertir le Tribunal Systérien.

Communiqué de l'Intendance.

Post by Thomas Bolton, Emp - December 19, 2008 at 11:41 PM

Un nouveau codex de la Fraternité avait été validé par le Conseil Impérial et publié dans tous les liens publics de Systéria.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art. 1.0

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex

Art. 1.1

§1. Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit sécurisée par la Garde Impériale ainsi que par les rôdeurs et les druides en tant que membres de l'Etat-Major.

§2. Les bois, forêts et parcs naturels dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité seront également protégés par les rôdeurs et druides de la Fraternité.

Art. 1.2

S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.

Des spectacles et des représentations

Art. 2.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.1

Chaque spectacle demandant une rémunération, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 2.2

Art. 2.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 3.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 3.1

Les qualités exigées sont :

Insalubrité;
Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
Établissement délabré;
Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 3.2

Art. 3.3

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 3.4

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

Art. 3.5

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur quartier seulement, en toute légalité. Nul permis de vente n’est nécessaire, mais une petite part de leur profit pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.6

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.1

Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, de contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturel.

Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera envoyé au contrevenant, prévenant l'imminence d'une saction. Si le renouvellement ou la résiliation du permis n'est pas effectué dans les sept jours, une amende de 2.500 pièces d'or devra être versée à la Fraternité.

Art. 4.2

Permis de pêche: 75 écus

La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
Quota :
-200 poissons au maximum

Permis de chasse: 150 écus

La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

Permis de coupe: 100 écus
La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
-forêt qui entoure la Cathédrale
-forêt gitane
-la grande forêt près du cimetière.
(Cette liste est sujette à évoluer)

Quota
-2500 rondins au maximum

Permis d'exploitation minière : 150 écus

Permis de ressources naturelles : 350 écus
Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions.
Permis d'élevage: 125 écus

Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.

Permis d'élevage avancé: 175 écus

Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

Chien de compagnie
Chat
Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
Toute monture
Tout animal porteur
(cette liste est sujette à évoluer)

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

Tout animaux sauvages
Scarabées Géants
Araignées géantes
Ostards Sauvages
Cauchemars
Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
(Cette liste est sujette à évoluer)

Art. 4.3

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.4

Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.

Art. 4.5

Tout individu exploitant les ressources interdite ou dressant ainsi qu’élevant les bêtes proscrite dans le codex de la Fraternité du Chêne. Se verra immédiatement recevoir 2 avertissements, si refus coopérer avec la Fraternité du Chêne après un premier avertissement verbale. Le fautif recevra 2 avertissements supplémentaires au compte de 4.

Art. 4.6

Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.

Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner.

Art. 4.7

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5.1

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

Art. 5.2

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 5.3

Art. 5.4

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 5.5

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 5.7

En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.

Art. 5.8

Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.

Une amende de 2000 pièces d’or.
Perquisition de toutes ressources naturelles vu comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
Remboursement à la Fraternité du Chêne du montant exacte de l’équivalence des ressources naturelles illégaux en sa possession.

Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.

Son permis de vente lui sera retirer pour une année complète. (S’il y a lieu à un commerçant.)
Si le fautif ne possède aucun commerce de vente. Il s’exposera à des poursuites judiciaires.

Art. 5.9

Post by Thomas Bolton, Emp - December 20, 2008 at 1:03 AM

Une petite annoncée fut publiée dans la partie juridique du journal.

Lenne Vespari, Magistère de la Confrérie Pourpre, est rayée du registre des avocats de l'empire.

Cette dernière ne peut plus pratiquer en tant que tel.

Lenne Vespari devient Juge de Systéria à titre bénévole. Elle aura tout pouvoir, comme le Juge Alak'Nar, pour s'occuper des dossiers d'instructions. Elle ne gèrera pas les dossiers ayant un rapport direct ou indirect avec la Confrérie Pourpre.

Communiqué de l'Intendance.

Post by Alak'Nar, Emp - December 20, 2008 at 3:25 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par l'Armée des Mercenaires à l'endroit de Nelie Malik.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, la dénommée Nelie Malik se doit de verser la somme de 3.500 pièces d'or à l'Armée des Mercenaires pour s'être introduit dans leurs bâtiments illégalement et pour s'être faite passer pour une des leurs.

Post by Lenne Vespari, CP - December 23, 2008 at 2:22 AM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Systéria c. Aigrepont :

La Cour :

ACCEUILLE en partie le pourvoir
CONDAMNE le défendeur à une amende de dix mille pièces d’or (10 000) à verser à l’État de Systéria
CONDAMNE le défendeur à publier des excuses publiques pour ses propos tenus à l’égard de Sa Magnificence le Marquis et Intendant Thomas Bolton
ACQUITTE le défendeur des accusations à l’égard de madame l’aide-diplomate Sarälonde Taur’Amandil Balgor
ORDONNE la libération du défendeur dès lors qu'il aura rempli les exigences de ses condamnations.

Post by Thomas Bolton, Emp - December 24, 2008 at 1:14 AM

Une nouvelle annonce informait que des changements avaient eu lieu dans la Constitution. La Chancellerie avait été supprimée du texte ainsi que la mention faite à l'Union et au Cercle. La Fraternité était désormais inscrite officiellement.

Art. 25

§ 1er. L'enseignement est libre ; toute mesure préventive est interdite ; la répression des délits n'est réglée que par la loi ou le décret.

La communauté assure le libre choix des parents.

La communauté organise un enseignement qui dépend entièrement l’Empire, les Vertus de l’Empire leur seront inculquées.

Les écoles organisées par les pouvoirs publics offrent, jusqu'à la fin de l'obligation scolaire, le choix entre l'enseignement de la religion reconnue comme officielle.

§ 2. Si une communauté, en tant que pouvoir organisateur, veut déléguer des compétences à un ou plusieurs organes autonomes, elle ne le pourra que par décret adopté par l’Empereur, l’Impératrice et/ou l'Intendant.

§ 3. Chacun a droit à l'enseignement dans le respect des libertés et droits fondamentaux. L'accès à l'enseignement peut être payant jusqu'à la fin de l'obligation scolaire.

Tous les élèves soumis à l'obligation scolaire ont droit, à charge de la communauté, à une éducation morale ou religieuse.

§ 4. Tous les élèves ou étudiants, parents, membres du personnel et établissements d'enseignement sont égaux devant la loi ou le décret. La loi et le décret prennent en compte les différences objectives, notamment les caractéristiques propres à chaque pouvoir organisateur, qui justifient un traitement approprié.

§ 5. L'organisation, la reconnaissance ou le subventionnement de l'enseignement par la communauté sont réglés par la loi ou le décret et définie par l'Intendant.

Art. 49

§ 1er. Le Conseil compte au maximum cinq membres.

§ 2. Le Conseil se compose des personnes suivantes : Sa Majesté Impériale – qui le préside – ainsi que l’Intendant, le Consul Impérial, le Garde des Sceaux et le Chef d’Etat Major.

§ 3. Les fonctions sont réparties comme suit :

1° L’Intendant est directement responsable du Conseil devant l’autorité suprême que représente Sa Majesté Impériale et a en charge sa gestion et son bon fonctionnement. Il s’occupe aussi de tout le versant économique de Systéria.
2° Le Consul Impérial est chargé de faire le lien entre l’Empire et les différentes guildes, mais aussi avec les autres pays qui composent Enrya.
3° Le Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté.
4° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.

Art. 103

L’Empire reconnaît l’existence et la légitimité des Cinq Guildes Principales de Systéria : la Fraternité du Chêne, l’Ordre du Soleil, la Confrérie Pourpre, l’Association des Commerçants et l’Armée des Mercenaires.

Art. 105

A la Fraternité du Chêne, Sa Majesté Impériale donne la gestion de l’agriculture et de l’élevage, gestion qui permettra à tout l’Empire de se nourrir et de prospérer. La guilde devra gérer et légiférer en toute connaissance de cause, dans l'égalité et l'impartialité, l'ensemble des ressources naturelles de Systeria.

L’Empire reconnaît également la Fraternité du Chêne comme une organisation aux multiplies ramifications pouvant légiférer le domaine des Arts et de l'agriculture.

Art. 109

L'Empire reconnaît à l'ensemble des Guildes susnommées le droit de légiférer et de réguler leur domaine respectif, décrit dans les articles 104 à 108.

Post by Lenne Vespari, CP - January 1, 2009 at 2:53 AM

۩Mandat d'arrêt۩

Mandat d'arrêt contre Cornelius Aigrepont.

En vertu des conclusions du jugement Systéria c. Aigrepont, 2 R.C.S. 2, monsieur Aigrepont devra être arrêté à vue par les guildes compétentes et incarcéré dans les geôles de l'Ordre du Soleil pour y purger sa peine.

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Systéria c. Aigrepont, 2 R.C.S. 2 :

La Cour :

ACCUEILLE le pourvoi
CONDAMNE le défendeur à verser une amende de deux mille pièce d’or (2 000) à l’État de Systéria
CONDAMNE le défendeur à une sentence de deux cycles [2 jours] de prison à purger dans les geôles de l'Ordre du Soleil, à laquelle il doit se rendre immédiatement sous peine d'outrage au tribunal.

Post by Thomas Bolton, Emp - January 5, 2009 at 11:40 PM

۩ Décret Impérial ۩

Dès aujourd'hui, tout esclave posant le pied sur les terres de l'empire est affranchit, quelle que soit sa nationalité, quelles que soient ses origines.

« Le sol de Systéria affranchit le pied qui s'y pose. »

Ce décret entre en vigueur dès aujourd'hui jusqu'à abrogation.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Thomas Bolton, Emp - January 10, 2009 at 1:46 AM

۩ Décret Impérial ۩

La Fraternité du Chêne, en sa qualité de guilde gérant l'agriculture et l’élevage comme définit par la Constitution, article 105, se voit accorder le contrôle et la supervision des fermes en bordure de la cité.

Ce droit s'accompagne de devoirs :

intégrer les paysans à la Fraternité pour ainsi leur offrir un statut de citoyen, veiller à leur rémunération
s'assurer de la bonne production des ressources et, le cas échéant, les faire fructifier
veiller à l'approvisionnement des greniers impériaux

Grâce à ce décret, la paysannerie se trouve directement intégrée à la Fraternité du Chêne. Tous les agriculteurs et éleveurs bénéficient donc du statut de citoyen. Leurs exploitations, leurs troupeaux sont leur propriété mais sont sous supervision de la Fraternité. A ce titre, leur travail mérite salaire.

Ce décret entre en vigueur dès aujourd'hui jusqu'à abrogation.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Alak'Nar, Emp - January 14, 2009 at 10:25 AM

Dans ce document résidait les parchemins officiels assurant la division territoriale de la l'Archipel de Systéria. Les termes protection et juridiction assurait simplement à la guilde concernée l'entière responsabilité des actes posées sur le territoire qui lui était attribué.

ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
Sous le règne de Cybelle Ière, fille cadette du Grand Maemor II
Le 13 Negis de l'an 57 T.E

**Le quartier magique (Quartier des CP) **: Sous la juridiction et protection de la Confrérie Pourpre.

Le Saint Quartier (Quartier des OdS) : Sous la juridiction et protection de l'Ordre du Soleil.

Le quartier festif (Quartier des FdC) : Sous la juridiction et protection de la Fraternité du Chêne.

Le quartier populaire (Moyenne-Ville) : Sous la juridiction et protection partagée de l'Armée des Mercenaires et de l'Ordre du Soleil.

Le quartier pauvre (Basse-Ville) : Sous la juridiction et protection de l'Armée des Mercenaires.

Le quartier riche (Haute-Ville) : Sous la juridiction et protection de l'Ordre du Soleil.

**Le port **: Sous la juridiction et protection de l'Armée des Mercenaires.

Le Palais : Sous la juridiction et protection de la Garde Impériale.

Post by Thomas Bolton, Emp - January 16, 2009 at 1:00 AM

۩ Décret de l'Intendance ۩

Pour ne pas avoir respecté les règles de recensement de Systéria, sont privés de leurs droits civiques :

M. Valshar Dalael, jusqu'à ce qu'une expertise psychiatrique soit menée
Mlle. Zandorah, jusqu'à ce que des précisions soient apportées sur ses origines
Mlle Olivia Zherda, jusqu'à ce que des précisions soient apportées sur ses origines

Ces mesures interviennent après plusieurs lettres d'avertissement.

Ceci était un communiqué de l'Intendance.

Post by Thomas Bolton, Emp - January 16, 2009 at 6:38 AM

۩ Information ۩

Mlle. Zandorah ayant réglé son cas et ayant fait parvenir les informations demandées, elle récupèrera son statut de citoyenne dans un mois.

Ceci était un communiqué de l'Intendance.

[HRP : Une semaine IRL.]

Post by Alak'Nar, Emp - January 18, 2009 at 11:15 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par l'Empire de Systéria à l'endroit de Séverin Icaros.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, le dénommé Séverin Icaros se voit jugé coupable des accusations portées à son égard et condamné à l'emprisonnement à vie sur l'île pénitencière.

Post by Thomas Bolton, Emp - January 23, 2009 at 4:35 AM

Un nouveau codex de l'Armée fut publiée dans le Journal Officiel.

Codex de l’Armée des Mercenaires

DE LA REGLEMENTATION DU MERCENARIAT

Art. 1

Art. 2

Tout acte visant à louer ses services à une tierce personne pour combattre (ou défendre une personne, un endroit ou un objet) contre de l’argent, **des biens ou des services **est prohibé au sein des terres de l’Empire, sauf pour les membres de l’Armée des Mercenaires.

Art. 3

Tout manquement à l’article 2 du codex des mercenaires est passible de sanctions.

Art. 4

DE LA REGLEMENTATION DE LA MILICE

Art. 5

La milice de Systéria est considérée comme une autorité compétente sur les territoires connus sous le nom de Moyenne-Ville - en collaboration avec l'Ordre -, Quartier Portuaire et Basse-Ville. Toutes personnes contrevenant aux lois systériennes dans ces secteurs s'exposent à des représailles allant d'amendes jusqu'à l'emprisonnement. Une arrestation préventive peut être pratiquée si le prévenu est jugé dangeureux, dans la mesure ou le Tribunal Systérien approuve dans les 24 heures suivant l'incarcération. Dans le cas contraire, l'individu est relâché sans dédommagement.

1§ Tout refus de payer une amende qui est due à l'Armée des Mercenaires occasionnera une amende au montent doublé. L'armée se réserve le droit d'effectuer des arrestations le cas échéant.

Art. 6

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l'Armée des Mercenaires. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’Armée.

Art. 7

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Armée des Mercenaires est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

DE LA REGLEMENTATION DES ACTIONS DE L’ARMEE

Art. 8

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 10

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 11

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger et à venir en aide à l’Association des Commerçants si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés des deux guildes.

Art. 12

En vertu d'un contrat permanent, l'Armée (Mercenaires et Miliciens)s'engage à protéger le quartier de la Moyenne-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venaient à être menacés. Ce contrat est susceptible d'être modifié au cours d'une rencontre avec les haut-gradés de l'Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art.16

Un soldat est responsable des actions commises pendant l'exercice de ses fonctions et peut être traîné devant les tribunaux pour les crimes commis dans ce cadre. L'Armée peut offrir un dédommagement à toutes personnes ou institutions lésées par les actes de l'un de ses soldats si la procédure est jugée adéquate.

Art. 17

Art. 18

Art. 19

DE LA REGLEMENTATION DES DISPOSITIONS INTERNES

Art. 20

Art. 21

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 22

Art. 23

Art. 24

L’uniforme est à la charge du soldat. S’il est perdu ou abîmé, le nouveau sera déduit de la solde du membre de l’Armée.

Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 2:05 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Arachal c. Systéria, 2 R.C.S. 3 :

La Cour :

REJETTE le pourvoi
CASSE la décision du tribunal ecclésiastique de l'Ordre du Soleil
CONDAMNE l'appelant à subir la castration par les médecins qualifiés de St-Élisa au sein même de la prison mercenaire, aux frais de l'État
ORDONNE la libération immédiate de l'appelant dès lors qu'il aura subit sa castration
ORDONNE, dans les circonstances, que les frais de défense de l'appelant soient défrayés par l'Ordre du Soleil.

Post by Thomas Bolton, Emp - February 13, 2009 at 1:48 AM

Une nouvelle annonce fut publiée dans le Journal Officiel par les services de l'Intendant.

Modification des codex :

Suppression du titre V du codex de l'Association sur le statut des gitans, articles désormais obsolètes
Suppression des articles 3.5 et 3.6 du codex de la Fraternité concernant le droit de vente dans leur quartier. Au sein de la cité, ils n'ont plus à bénéficier des mêmes privilèges que dans le camp indépendant. La vente sera donc soumise aux lois de l'Association et ce, dans l'ensemble de la cité.

Ceci était un communiqué de l'Intendance.

Post by Alak'Nar, Emp - February 17, 2009 at 5:01 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par la Confrérie Pourpre et la Fraternité du Chêne à l'endroit de l’Association des Commercants.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, l’Association des Commerçants se voit refusé le droit de choisir le prix de la vente de permis, que ce soit des ressources naturelles (La Fraternité) ou de magie (La Confrérie).

La vente de ces permis ont pour but une régulation et un contrôle sévère de la chasse, de la pêche et un contrôle étroit sur les influx magiques. Ces derniers n’ont aucun but commercial. Néanmoins, l’Association des Commerçants se voit tout de même en droit de réclamer un bilan, qu’il soit mensuel, trimestriel ou annuel, sur la vente de ces derniers.

À la suite du Verdict, se trouvait le décret impérial. Malheureusement, ce dernier était non-négociable et ne pouvait être porté en appel.

DÉCRET IMPÉRIAL

No. 295

(No. 295) Décret impérial portant sur le droit de légiférer et de contrôler les parchemins et permis de vente sur la magie.

ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
Sous le règne de Cybelle 1ère, fille cadette du Grand Maemor II
Le 15 Humis de l’an 57 T.E.

Cybelle, par la grâce de Thaar et de par les droits conférés par la Constitution, Impératrice des Systériens, Régente de Systéria, et Protectrice du Peuple ;

Nous, membres du Conseil de sa Majesté, avons décrété et décrétons ce qui suit ;

TITRE I

Art. 107

A la Confrérie Pourpre, Sa Majesté Impériale donne plein pouvoir pour contrôler, réguler, et même légiférer la magie et tout ce qui y touche de près ou de loin, afin que les érudits et les mages qui la composent usent avec sagesse du savoir et des connaissances qu’ils possèdent.

L’Empire reconnaît que la Confrérie comme le seul organe gérant et légifiérant la magie apte à accomplir une telle mission et lui reconnaît le monopôle total de tout ce qui touche de près ou de loin au savoir, comme il en décidé au temps de Justinius Evereth.

Art. 105

L’Empire reconnaît également la Fraternité du Chêne comme une organisation aux multiplies ramifications pouvant légiférer le domaine des Arts et de l'agriculture

Post by Alak'Nar, Emp - February 20, 2009 at 7:27 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par la Lenne Vespari à l'endroit de Koenzell Pandora.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Koenzell Pandora se voit dans l'obligation de verser la somme de 10,000 écus à la dénommée Lenne Vespari pour non-respect d'une entente.

Post by Thomas Bolton, Emp - February 23, 2009 at 5:30 AM

Une nouvelle annonce fut publiée dans le Journal Officiel.

Avis à la population,

Monsieur Zarthax Varghax, chef du Parti Démocratique de Systéria est actuellement en détention. Il a bénéficié de l'immunité tout le long de notre rencontre. Immunité ayant expirée à la fin de notre entrevue.

Pour avoir fait part de son intention de faire couler le sang et d'inciter à la rébellion dans le cas où l'empire refuserait sa proposition, monsieur Varghax, membre de l'Association des Commerçants, est accusé :

d'incitation à la rébellion
d'incitation à la guerre civile
de haute-trahison

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Thomas Bolton, Emp - February 24, 2009 at 11:20 PM

Une nouvelle annonce fut publiée.

۩ Mandat de perquisition ۩

Mandat de perquisition en faveur de l'administration impériale.

En vertu de la volonté du Conseil Impérial, monsieur Franz, ministre de l'Etat-Major est déclaré apte à effectuer une perquisition au domicile de monsieur Zarthax Varghax et dans tout autre bien immobilier possédé par ce dernier.

Communiqué de la Surintendance.

Post by Alak'Nar, Emp - February 25, 2009 at 5:41 AM

۩ Mandat d'arrêt ۩

Mandat d'arrêt contre Miguel Relt.

En vertue des lois et de la constitution systérienne, l'Armée des Mercenaires est autorisée à garder au sein de ces geôles le dénommé Miguel Relt jusqu'à ce que jugement soit rendu.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 3, 2009 at 10:14 AM

Un nouveau Codex Pourpre fut publié par la Surintendance. Une petite note était en préambule.

Modifications des articles : 1 à 3, 4bis, 5, 6, 11 à 12bis, 14, 19 et 19bis, 21 à 21ter, 23, 23bis, 26, 26bis, 30, 30bis, 37 à 39bis.

Modifications par rapport au codex réceptionné :

Les 26 et 26bis établissent une distinction entre les analyses magiques, du domaine de la Confrérie et les analyses biologiques, en dehors de sa législation.
Le 38 impose d'en référer au tribunal de l'empire.
Le 39 impose une consultation du ministre concerné.

Codex Pourpre

REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§1. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite arcanique , la télépathie, la téléportation, le chant magique ou la sorcellerie sans permis. Un permis de magie arcanique ou de sorcellerie pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ce groupe.

§2. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et de l'Ordre du Soleil sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§3. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et de la Fraternité du Chêne sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie naturelle pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de répondre aux exigences suivantes :

Passer avec succès le questionnaire d’entrée.
Passer l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.
3. N'avoir dans le passé commit aucun acte criminel majeur

Art. 2 bis

Seuls les membres de la noblesses peuvent se porter acquéreurs d’un permis sans examen ; ils devront cependant répondre au questionnaire d’entrée.

Art. 3

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Magie Arcanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Sorcellerie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

§3. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois mois avant de le passer à nouveau.

§4. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§5. Le postulant à l’examen de Télépathie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

§6. Le postulant à l’examen de Chant Magique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

Art. 4

Art 4 bis

Le certificat de téléportation n'est pas compris dans les accords avec l'ordre du soleil et la fraternité du chêne. Les membres de ces deux organisations qui sont capables de se téléporter devront faire l'acquisition du certificat avec la procédure habituelle.

Art. 4 ter

Toute personne utilisant la téléportation n’étant pas autorisée à le faire par les articles 1 et 4 se verra imputer une amende de 250 pièces d’or.

Pour toute récidive, les runes de transport du contrevenant seront confisquées et l’amende se verra doublée.

Art. 5

Afin de conserver son permis, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas et ce, à la demande de la Confrérie Pourpre. Toute personne refusant de venir aux entretiens de routine pourra se voir enlever son droit de pratique.

Art. 6

§1. Si la demande pour obtenir un permis de magie arcanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis de sorcellerie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

§3. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai d'un mois avant de postuler de nouveau.

§4. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§5. Si la demande pour obtenir un permis de télépathie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

§6. Si la demande pour obtenir un permis de chant magique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

Art. 7

Art. 7 bis

Art. 8

Art. 8 bis

Art. 9

Art. 9 bis

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré la Fraternité du Chêne ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre la fraternité du Chêne ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 10 bis

Art 11

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant la télépathie sans permis se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or. Les cristaux seront confisqués jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de télépathie ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 5.000 pièces d’or et ses cristaux seront confisqués définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de télépathie ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 11 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la télépathie sans permis, le délai sera de quatre mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art 12

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant le chant magique sans permis se verra imputer une amende de 400 pièces d’or. Le livre de chant sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de chant magique ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 2.000 pièces d’or et son livre de chant sera confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de chant magique ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire. Est considérée comme chant magique tout action reliée à la musique et qui a des effets magiques.

Art. 12 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser le chant magique sans permis, le délai sera de quatre mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 13

En cas de récidive, le rénégat se verra emprisonner et imputer une amende et une sentence définie par le tribunal de l’Empire.

Art. 13 bis

Art 14.

§1 Le prix du certificat d’enchantement est de 250 écus.

§2 Le prix du permis de magie arcanique est de 400 écus

§3 Le prix du permis de sorcellerie est de 600 écus

§4 Le prix du permis de magie divine est de 500 écus

§5 Le prix du permis de magie naturelle est de 500 écus

§6 Le prix du permis de téléportation est de 500 écus

§7 Le prix du permis de télépathie est de 1000 écus

§8 Le prix du permis de chant magique est de 500 écus

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 15

Art. 16

Art. 16 bis

Art. 17

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 18

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des objets enchantés.

Art. 19

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat est obligatoire pour pratiquer toute forme d'enchantement et ce sur l'ensemble des terres de l'archipel.

Art. 19 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre. Toute personne refusant de venir aux entretiens de routine pourra se voir enlever son droit de pratique.

Art. 20

Art. 20 bis

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

Art. 21

Toute personne en mesure de fabriquer des cristaux de télépathie devra s’identifier à la confrérie pourpre et se procurer un certificat d’enchantement.

Art 21 bis

Tout enchanteur contrevenant à l’article 21 se verra imputer d’une amende de 2.000 écus. Son droit de pratique lui sera aussitôt retiré.

Art 21 ter

Tout les enchanteurs capable de fabriquer des cristaux de télépathie devront à chaque année fournir un registre de ses ventes. L'enchanteur qui contrevient à cet article se verra retirer son certificat et sera imputé d'une amende décidée par le tribunal impérial.

DE LA REGLEMENTATION DE L’ALCHIMIE

Art. 22

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des potions et objets en rapport avec l’alchimie.

Art. 23

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Alchimistes aux alchimistes ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat est obligatoire pour pratiquer l'alchimie sous toute ses formes et ce sur l'ensemble de l'archipel.

Art. 23 bis

Art. 24

Art. 25

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

Art. 26

§1. Pour être reconnu, les analyses alchimiques devront être faites par une personne possédant un certificat d’alchimie. Toutes analyses effectuées par une personne ne possédant pas de permis se verra considérées comme irrecevable, incluant les analyses sanguines magiques.

§2. Les membres du laboratoire pharmaceutique de Sainte-Elisa sont autorisés à conduire des analyses et recherches alchimiques sans certificat de la Confrérie mais s'engage à lui fournir une liste à jour des laborantins.

Art. 26 bis

§1. Pour être légales, les analyses sanguines magiques devront être effectuées selon le protocole d’analyses sanguines de la Confrérie. Toutes analyses sanguines magiques effectuées sans suivre le protocole sera irrecevables.

§2. Les analyses sanguines biologiques de l'hôpital Sainte-Elisa restent valides et recevables.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 27

La libre vente des parchemins magiques est strictement interdite dans l’Empire de Systéria.

Art. 28

Les mages devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls ceux possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 29

Art 30

Le prix des parchemins est déterminé par son cercle de puissance suivant la charte suivante :

Cercle 1 : 50 pièces d'or.
Cercle 2 : 150 pièces d'or.
Cercle 3 : 250 pièces d'or.
Cercle 4 : 350 pièces d'or.
Cercle 5 : 450 pièces d'or.
Cercle 6 : 550 pièces d'or.

Art. 30 bis

La vente des cercles sept et huit est seulement autorisée entre membres de la confrérie pourpre.

ANNEXE

Art. 31

Art. 31 bis

Art. 32

Art. 33

Art. 34

Art. 35

Art. 36

En vertu de l’article 30, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Art. 37

Toute personne est dans l'obligation de dénoncer les infractions aux codex pourpre. Toute personne allant à l'encontre de cet article sera automatiquement considérée complice du crime.

Art.38

La confrérie pourpre se laisse le droit d'interdire, tout objet et/ou pratique magique qu'elle juge illicite à la possession et/ou à l’utilisation. La confrérie se réserve le droit de choisir elle même les critères qui permettent de tel interdiction. La guilde devra ensuite informer le tribunal de l'interdiction en vigueur. Tout contrevenant à cet article devra payer une amende pouvant allez jusqu'à 5.000 écus.

Art.39

Toute action militaire, diplomatique, d'exploration ou de recherche de petite à grande importance qui comporte un lieu, un objet, un être magique ou qui comporte un risque notable de telle rencontre, devra être encadré par la confrérie pourpre qui se permettra de mettre les conditions qu'elle juge nécessaire à l'accomplissement de l'action après consultation avec le ministre concerné.

Art.39 bis

Toute action militaire, diplomatique, d'exploration ou de recherche de petite à grande importance qui comporte un lieu, un objet, un être magique ou qui comporte un risque notable de telle rencontre, qui n'est pas encadré par la confrérie pourpre ou qui ne respecte pas ses conditions devra payer une amendes pouvant allez jusqu'à 8000 écus.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen, Myrddin Emrys dit le Guetteur

Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 12:27 AM

Le nouveau codex marchand fut publié par le Ministre de la Justice.

Codex Commercial

Titre I - Amendes

Art. 1

§1. Les amendes peuvent être prescrites par tous les membres de l'Association des Commerçants.

§2. En cas de flagrant délit, toute autre autorité compétente est habilitée à prescrire une amende. L'autorité en question devra faire suivre les renseignements nécessaires auprès de l'Association des Commerçants.

§3. Le montant d'une amende doit être exclusivement versé à l'Association des Commerçants ou l'un de ses représentants.

§4. Les amendes sont cumulatives.

Art. 2

Les amendes se différencient en cinq catégories distinctes.

§1. Amende de type A.
Le montant de l'amende couvre la totalité de la valeur* de l'article frauduleux.

§2. Amende de type B.
Le montant de l'amende couvre la totalité de la valeur* de l'article frauduleux, majorée de 40%.

§3. Amende de type C.
Le montant de l'amende couvre la totalité de la valeur* de l'article frauduleux, majorée de 60%. Passible d'une peine d'emprisonnement si c'est jugé nécessaire par le Tribunal Impérial.

§4. Amende de type D.
Le montant de l'amende couvre 50% des recettes annuelles de l'année en cours d'exercice. Passible d'un retrait du droit de commerce pour une durée indéterminée.

§5. Amende de type E.
Uniquement prescrite en cas de récidive.

Première récidive (E.1) : 5 000 pièces d'or et retrait du droit de commerce pour une année (30 jours IRL).
Seconde récidive (E.2) : 15 000 pièces d'or et retrait du droit de commerce pour douzes années (365 jours IRL).
Toute récidive ultérieure (E.X) : X fois 10 000 pièces d'or et retrait définitif du droit de commerce. Passible d'une peine d'emprisonnement si c'est jugé nécessaire par le Tribunal Impérial.

§6. Amende de type F.
Le montant de l'amende est défini dans l'article qui la prescrit.

** Valeur au sens de la charte** des prix de l'Association des Commerçants.*
*** Si le prix n'est pas défini dans la charte, l'Association prendra soin d'estimer elle-même la valeur de l'article.*

Art. 3

Dans le cas où un individu n'est pas en mesure de payer une amende, l'Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatifs à la valeur, au sens de la charte des prix de l'Association des Commerçants, de l'amende. Si l'individu n'est pas en mesure de payer l'amende ou de produire un bien valorisable, l'Association des Commerçants peut obtenir auprès du Tribunal, sous la forme d'un mandat de perquisition, l'autorisation de saisir les possessions de l'individu.

Art. 4

Tout contrevenant refusant de payer une amende sera remis aux forces de autorités compétentes et subira une majoration de 100% de l'amende impayée.

Titre II - Permis Commerciaux

Art. 5

Les permis commerciaux permettent à quiconque d'effectuer la transaction d'un article manufacturé sur les Terres de l'Empire.

§1. Le don, le troc et la vente sont considérés comme des transactions.

§2. Seul le troc nécessite que les deux parties possèdent un permis commercial. Le cas contraire, seul le vendeur ou le donnateur doit en posséder un.

§3. Un permis commercial est nominatif. Il ne peut être revendu ou utilisé par une tierce personne.

** Les ressources naturelles brutes ne sont donc pas concernées.*

Art. 6

Le permis commercial se subdivise en plusieurs types.

§1. Ferraillerie et forge. Relatif à tous les articles issus du travail de la forge et raffinage des métaux.

§2. Bricolage, menuiserie et orfèvrerie. Relatif à tous les articles issus des trois artisanats précités.

§3. Couture. Relatif à tous les articles issus de la couture.

§4. Libre. Relatif à tous les articles ne rentrant pas dans l'une des catégories ci-dessus.

Art. 7

Si un individu est amené à proposer des articles appartenant à différents types de permis, il doit se procurer chacun des permis relatifs aux articles vendus.

Art. 8

Chaque permis possède une durée et un prix particulier.

§1. Les prix des permis commerciaux sont sujets à variations selon le contexte économique. Les cours actuel de ces prix sera annoncé et mis à disposition des tous.

§2. Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur d'un permis déjà attribué ne varie pas jusqu'à sa date d'échéance.

§3. Un permis ne peut avoir une date d'échéance supérieure à 2 ans (60 jours IRL).

Titre III - Règles Commerciales

Art. 9

Lors d'une transaction sans permis, les deux parties concernées sont responsables. On différienciera dans le cas d'un don ou d'une vente l'acquéreur et le fournisseur, dans le cas d'un troc les deux parties seront considérées comme fournisseur.

§1. L'acquéreur devra s'acquitter d'une amende de type A.

§2. Le fournisseur devra s'acquitter d'une amende de type B.

§3. Tout commerce impliquant un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 10

Il est strictement interdit de publier une offre de transaction si vous ne possédez pas le permis commercial relatif à chaque article mis en vente. Tout contrevenant s'expose à une amende de type A.

Art. 11

Toute vente aux enchères devra recevoir l'accord préalable de l'Association des Commerçants.

§1. Une liste détaillée et complète devra faire partie de la demande de vente aux enchères. Chaque oubli sera sujet à une amende de type B modifiée en conséquence comme la valeur atteinte par l'article lors de la vente.

§2. La vente devra être surveillée par au moins un représentant de l'Association des Commerçants. Le cas contraire, chaque article sera sujet à une amende de type A modifiée en conséquence comme la valeur atteinte par l'article lors de la vente.

§3. 10% du revenu total de la vente aux enchères sera versé à l'Association des Commerçants. Le revenu total considéré est celui calculé avant l'application d'éventuelles amendes.

Art. 12

Tout commerce doit s'effectuer au regard de la charte des prix établie par l'Association des commerçants.

§1. Une marge de plus ou moins 10% par rapport au prix de la charte des prix est tolérée.

§2. Les membres de l'Association des Commerçants bénéficient d'un jeu de 20% de marge par rapport à la charte des prix.

§3. En cas de troc, les biens échangés devront avoir une valeur comparable au sens de la charte.

§3. Le don au sens strict n'est pas concerné par cet article. C'est-à-dire que le donateur ne reçoit strictement rien en retour.

§5. Les ventes au enchères ne sont pas sujettes à cet article à condition que plus d'un acheteur potentiel se manifeste pour éviter tout contournement.

§6. Tout manquement à cet article conduit à une amende de type B pour le ou les fournisseur(s).

§7.[/b) L'Association des Commerçants garantit l'accès publique de la charte des prix. Les biens n'étant pas repris dans la dite charte ne seront en conséquence pas sujet à cet article.

Art. 13

La participation, la mise en place, le maintien et l'encouragement de près ou de loin à un marché noir sont formellement prohibés.

§1. Est considéré comme marché noir, un ensemble de transactions répétées ne satisfaisant pas les articles 9 à 12.

§2. Chacune des infractions donnera lieu à l'application de l'article concerné.

§3. Pour chacune des infractions, une amende de type C sera considérée.

Art. 14

Tout individu désirant ouvrir ou acquérir un commerce devra obtenir au préalable l'accord de l'Association des Commerçants.

Art. 15

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende de type B.

§1. Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement (30 jours IRL) son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 15 000 pièces d'or, l'artisan devra verser 10% de ses recettes à l'Association.

§2. En cas de manquement au paragraphe 1, l'artisan s'expose à une amende de type D.

Art. 16

Pour toute infraction répétée, sur base des archives de l'Association des Commerçants, des articles 9 à 13 une amende de type E aura lieu.

Art. 17

Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs commandes. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante détenant un permis commercial et capable de le faire.

Titre IV - Immobilier

Art. 18

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord au Détenteur de la Couronne et ensuite à son propriétaire.

§1. À chaque fois qu'une personne achète une demeure, il doit obligatoirement le signaler à l'Association des commerçants en se fiant aux plans fournis aux citoyens par l'Association. La notification doit explicitement contenir l’emplacement de la maison, son éventuel ancien propriétaire et son prix d’achat.

§2. Une personne ne peut posséder plus de 2 demeures, et dans le cas des membres de l’Association, 2 demeures et un commerce. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation annuelle (30 jours IRL) de 10% du prix des dernières demeures acquises en surplus.

§3. L'Association des Commerçants peut requérir le droit de perquisitionner les demeures. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. Si aucune réponse n'est données dans les deux saisons (14 jours IRL), une demande de mandat sera effectuée auprès du Tribunal Impérial. La demeure ainsi que les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association.

Art. 19

En cas de décès d'un propriétaire, les héritiers potentiels doivent se manifester dans les deux saisons [14 jours IRL] après constat du décès. Les directives d'un éventuel testament déposé à la greffe du Tribunal sont prioritaires sur les liens du sang. En outre, un conjoint* ou une descendance** légitime pourra réclamer ses droits sur l'héritage en l'absence de testament. Passé ce délais, la demeure ainsi que tous les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association des Commerçants.

** Un conjoint est considéré comme légitime si et seulement si l'union est reconnue par l'Empire. C'est-à-dire déposée auprès de la greffe du Tribunal.*
*** Une descendance est considérée comme légitime si et seulement si elle est issue d'une union reconnue par l'Empire. C'est-à-dire déposée auprès de la greffe du Tribunal.*

Art. 20

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord au Détenteur de la Couronne et ensuite à son propriétaire.
De ce fait, toute dégradation d'une propriété entrainera des frais envers le responsable des faits.

§1. La totalité des frais matériaux sera facturée, aux prix définis par la charte des prix de l'Association des Commerçants.

§2. La totalité des frais de main d'oeuvre sera facturée, au gré du cours des salaires au sein de l'Association des Commerçants.

§3. Les frais matériaux seront majorés de 15% pour couvrir les frais de transport de ceux-ci.

§4. Les frais de main d'oeuvre seront majoré de 5% pour couvrir les frais administratifs.

§5. Une facture détaillée devra être fournie par l'Association des Commerçants.

Titre V - Annexe

Art. 21

Toute insulte envers un représentant de l'Association des Commerçants dans le cadre de ses fonctions est proscrite.

§1. Chaque insulte donnera lieu à une amende de type F de l'ordre de 500 pièces d'or.

§2. Toute récidive donnera lieu à une amende de type E.

Art. 22

Il est strictement interdit d'usurper l'identité d'un membre de l'Association des Commerçants.

§1. Chaque infraction entrainera une amende de type F de l'ordre de 5.000 pièces d'or et pourra donner lieu à des peines de prison au gré d'une décision rendue par le Tribunal.

§2. Toute récidive donnera lieu à une amende de type E.

§3. Se réclamer comme appartenant à l'Association des Commerçants sans l'être réellement est également considéré comme une usurpation d'identité.

Art. 23

L'Association des Commerçants se réserve le droit de négocier différents accords avec un individu ou une guilde en dehors des termes de son Codex.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 6:29 AM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire I c. Relt, , 2 R.C.S. 4 :

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE des infractions des articles 29 et 38 du Codex impérial et 14 du Codex de l'Armée des Mercenaires
CONDAMNE l'accusé à une sentence d'une année de prison, à purger dans les prisons de l'Armée des mercenaires.
ORDONNE la libération de l'accusé par l'Armée des mercenaires, considérant en double le temps purgé d'une demie-année
CONDAMNE l'accusé à cent heures de travaux communautaires auprès de l'Hôpital St-Élisa, afin d'aider à sa réinsertion sociale et de calmer ses ardeurs criminelles.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 11:27 AM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire I c. Turin, , 2 R.C.S. 5 :

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE des infractions prévues aux articles 4, 12, 16, 38 et 40 du Codex impérial ainsi que de l’article 3 du Codex clérical.
CONDAMNE l'accusé à une évaluation psychiatrique imminente à St-Élisa, et à l’internement à vie s’il est jugé très inconscient de la réalité et de ses actes par deux médecins.
CONDAMNE l’accusé à une peine d’emprisonnement à vie au pénitencier de l’Armée des Mercenaires, s’il n’est pas suffisamment déclaré inapte pour être interné par les médecins de St-Élisa.
ORDONNE que l’or de l’accusé soit transmis à l’Ordre du Soleil et ses bien matériels à l’Association des Commerçants, nonobstant tout testament.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 12:12 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire I c. Relt, , 2 R.C.S. 6 :

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE des infractions prévues aux articles 23 et 37 du Codex impérial ainsi que des articles 4 et 2 alinéas 1-2-3 du Codex clérical.
CONDAMNE l'accusé à verser deux mille (2000) pièces d'or à l'Ordre du Soleil
CONDAMNE l'accusé à travailler bénévolement pour l'Ordre du Soleil afin qu'il comprenne les motivations du saint clergé de Systéria, jusqu'à ce que celui-ci l'en libère après qu'il ait décidé que la leçon est comprise, ou sur avis de la Cour à la demande du condamné
ORDONNE qu'une enquête pour hérésie soit tenue sur l'accusé

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 12:46 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire I. c. Frentchek, 2 R.C.S. 7 :

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE de l'infraction prévue à l'article 4 du Codex impérial
CONDAMNE l'accusé à verser huit cent (800) pièces d'or à l'Ordre du Soleil

Post by Alak'Nar, Emp - March 10, 2009 at 4:06 AM

۩VERDICT۩

Verdict de la plainte déposée par l’Association des Commerçants l'endroit de la Confrérie Pourpre et de la Fraternité du Chêne.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, l’Association des Commerçants se voit octroyé le droit de facturer à la Confrérie Pourpe et à la Fraternité du Chêne une amende de catégorie B (selon les normes du Codex Marchand) pour avoir effectué des ventes sans permis commercial.

Ils devront donc payer l’amende de catégorie B, qui contient la totalité des biens vendus avec une majoration de 40% (vente aux joueurs, évidemment). Ils devront aussi s’acquitter d’un permis de vente s’ils veulent continuer cette dernière.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 16, 2009 at 9:15 PM

Un nouveau décret fut publié dans le Journal Officiel.

۩ Décret ۩

A partir de ce jour, tous les articles du Codex Pourpre concernant le Chant Magique sont suspendus.

Ce décret a lieu dans le cadre de l'arbitrage du litige opposant la Fraternité à la Confrérie.

Le décret sera abrogé une fois que le verdict final aura été prononcé.

Ceci était un communiqué de la Surintendance.

Post by Aelynthya, Ind - April 1, 2009 at 8:52 PM

۩ Modification du Codex Commercial ۩

A daté de ce jour, les articles 8 et 9 sont caducs et remplacés par l'article suivant :

Art. 8

Toute procédure commerciale (que ce soit vente, troc, publicité, …), exceptée le commerce de matière première et de service à la personne, est sous la juridiction de l’association des commerçants et nécessite un permis commercial en cours de validité.

§1 : Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE).

§2 : Tout acte commercial sans permis en cours de validité entraînera une amende de catégorie A ou B plus une amende de récidive pour vente illégale, si précédent il y a.

§3 : Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 15 000 pièces d'or, l'artisan devra verser 20% de ses recettes à l'Association.

§4 : En cas de manquement au paragraphe 1, l'artisan s'expose à une amende de catégorie D.

Faire parvenir son bilan commercial n'est pas un droit, c'est un devoir pour l'Economie de l'Empire.

Juge Elea

Sceau de la Surintendance

Post by Aelynthya, Ind - April 18, 2009 at 3:47 AM

۩ Radiation du barreau systérien ۩

Alysanne Recaedre est radiée à vie du barreau systérien. Cette radiation prend effet à compté de ce jour.

Juge Elea

Post by Thomas Bolton, Emp - April 19, 2009 at 9:18 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Armée des Mercenaires c. Association des Commerçants,

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
REJETTE l'infraction des articles 11 et 14 du codex de l'Armée par l'Association des Commerçants ;
DECLARE l'Association des Commerçants coupable d'infraction à l'article 12 a) du Codex Impérial ;
CONDAMNE l'Association des Commerçants à verser une amende de 2.000 pièces d'or à l'administration impériale ;
ACQUITTE l'Association des Commerçants de l'infraction des règles du mercenariat ;
ORDONNE à l'Association des Commerçants de retirer ses gardes de la banque de la Moyenne-Ville et de tout autre de ses possessions immobilières.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 19, 2009 at 9:37 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Association des Commerçants c. Anar Glorindel, épouse Al Kazar, veuve Surion,

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
REJETTE l'amende exigée par l'Association des Commerçants ;
CONDAMNE la défenderesse à payer une amende de 3.000 pièces d'or à l'Association pour publication d'une affiche de vente sans avoir obtenu un permis commercial au préalable, soit 1% de la valeur du Manoir Surion.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 19, 2009 at 10:30 PM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Thalkehr Stornaar c. L'Ordre du Soleil,

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
ORDONNE la révision des frais d'avocats en se basant sur les frais habituels du Cabinet Stornaar (30.000) plus la pénalité de retard de 5% sur les nouveaux frais (31.500), moins la pénalité de frais d'atteinte à la réputation (26.500) ;
CONDAMNE l'Ordre du Soleil a payer la somme de 26.500 pièces d'or au Cabinet Stornaar dans un délai de sept jours ;
INVITE le Cabinet Balgor a établir une législation sur les frais d'avocat.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 21, 2009 at 10:11 PM

Une nouvelle annonce parut dans le Journal Officiel. Une nouvelle version du codex pourpre avec une note explicative en préambule. Une copie fut envoyée à la Confrérie Pourpre et l'autre à Eloedyn Relt de la Fraternité.

Avis à la populace,

Par la présente, le Conseil Impérial, après avoir étudié les dossiers envoyés par la Fraternité du Chêne et la contre-argumentation transmise par la Confrérie Pourpre a jugé qu'il était nécessaire de réviser le codex de la guilde des mages.

Ainsi, l'ensemble de la législation concernant le chant est retirée du texte de loi. Le domaine appartient désormais à la Fraternité, qui possède l'appui de Son Altesse Impériale Alur'Indel.

T. H. Bolton, Surintendant

Codex Pourpre

REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§1. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite arcanique , la télépathie, la téléportation ou la sorcellerie sans permis. Un permis de magie arcanique ou de sorcellerie pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ce groupe.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de répondre aux exigences suivantes :

Passer avec succès le questionnaire d’entrée.
Passer l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.
3. N'avoir dans le passé commit aucun acte criminel majeur

Art. 2 bis

Seuls les membres de la noblesses peuvent se porter acquéreurs d’un permis sans examen ; ils devront cependant répondre au questionnaire d’entrée.

Art. 3

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Magie Arcanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Sorcellerie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

§3. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois mois avant de le passer à nouveau.

§4. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§5. Le postulant à l’examen de Télépathie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

Art. 4

Art 4 bis

Art. 4 ter

Toute personne utilisant la téléportation n’étant pas autorisée à le faire par les articles 1 et 4 se verra imputer une amende de 250 pièces d’or.

Pour toute récidive, les runes de transport du contrevenant seront confisquées et l’amende se verra doublée.

Art. 5

Art. 6

§1. Si la demande pour obtenir un permis de magie arcanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis de sorcellerie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

§3. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai d'un mois avant de postuler de nouveau.

§4. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§5. Si la demande pour obtenir un permis de télépathie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

Art. 7

Art. 7 bis

Art. 8

Art. 8 bis

Art. 9

Art. 9 bis

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré la Fraternité du Chêne ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre la fraternité du Chêne ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 10 bis

Art 11

Art. 11 bis

Art. 12

En cas de récidive, le rénégat se verra emprisonner et imputer une amende et une sentence définie par le tribunal de l’Empire.

Art. 12 bis

Art 13.

§1 Le prix du certificat d’enchantement est de 250 écus.

§2 Le prix du permis de magie arcanique est de 400 écus

§3 Le prix du permis de sorcellerie est de 600 écus

§4 Le prix du permis de magie divine est de 500 écus

§5 Le prix du permis de magie naturelle est de 500 écus

§6 Le prix du permis de téléportation est de 500 écus

§7 Le prix du permis de télépathie est de 1000 écus

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 14

Art. 15

Art. 15 bis

Art. 16

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 17

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des objets enchantés.

Art. 18

Art. 18 bis

Art. 19

Art. 19 bis

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

Art. 20

Toute personne en mesure de fabriquer des cristaux de télépathie devra s’identifier à la confrérie pourpre et se procurer un certificat d’enchantement.

Art 20 bis

Tout enchanteur contrevenant à l’article 21 se verra imputer d’une amende de 2.000 écus. Son droit de pratique lui sera aussitôt retiré.

Art 20 ter

DE LA REGLEMENTATION DE L’ALCHIMIE

Art. 21

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des potions et objets en rapport avec l’alchimie.

Art. 22

Art. 22 bis

Art. 23

Art. 24

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

Art. 25

Art. 25 bis

§2. Les analyses sanguines biologiques de l'hôpital Sainte-Elisa restent valides et recevables.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 26

La libre vente des parchemins magiques est strictement interdite dans l’Empire de Systéria.

Art. 27

Les mages devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls ceux possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 28

Art 29

Le prix des parchemins est déterminé par son cercle de puissance suivant la charte suivante :

Cercle 1 : 50 pièces d'or.
Cercle 2 : 150 pièces d'or.
Cercle 3 : 250 pièces d'or.
Cercle 4 : 350 pièces d'or.
Cercle 5 : 450 pièces d'or.
Cercle 6 : 550 pièces d'or.

Art. 29 bis

La vente des cercles sept et huit est seulement autorisée entre membres de la confrérie pourpre.

ANNEXE

Art. 30

Art. 30 bis

Art. 31

Art. 32

Art. 33

Art. 34

Art. 35

La Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Art. 36

Toute personne est dans l'obligation de dénoncer les infractions aux codex pourpre. Toute personne allant à l'encontre de cet article sera automatiquement considérée complice du crime.

Art.37

Art.38

Art.38 bis

Toute action militaire, diplomatique, d'exploration ou de recherche de petite à grande importance qui comporte un lieu, un objet, un être magique ou qui comporte un risque notable de telle rencontre, qui n'est pas encadré par la confrérie pourpre ou qui ne respecte pas ses conditions devra payer une amendes pouvant allez jusqu'à 8000 écus.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen, Myrddin Emrys dit le Guetteur

Post by Thomas Bolton, Emp - May 2, 2009 at 7:58 PM

Un nouveau décret fut publié dans le journal officiel.

۩ Décret ۩

Afin que le calme soit respecté au sein du Tribunal, toute intervention du juge responsable du procès pourra se solder par :

une amende de 1.000 pièces d'or cumulable contre l'individu troublant le procès
une incarcération et des poursuites si l'outrage envers l'Empire, l'Impératrice, le pouvoir judiciaire, l'accusation ou la défense est avéré.

N.B. : l'amende sera partagée équitablement entre le Tribunal et l'autorité en charge de l'ordre, autorité choisie par le juge parmi l'Armée des Mercenaires, l'Ordre du Soleil, la Garde Impériale et la Confrérie Pourpre.

Post by Aelynthya, Ind - May 8, 2009 at 11:05 PM

۩ Procès publique ۩

Le procès de Rolfein Daorl'Zurden aura lieu dans deux jours , en soirée [15h30/16h QC - 21h30/22h EURO].
Toute personne intéressée est libre d'y assiter en respectant le calme du tribunal.

Juge Elea

Post by Aelynthya, Ind - May 11, 2009 at 2:17 AM

۩VERDICT۩

Verdict du procès Rolfein Daorl'Zurden.

En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Rolfein Daorl'Zurden est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :

Article 39 - Meurtre.

L'individu est condamné à mort. La peine de mort sera assurée par l'Ordre du Soleil.

Elea, Juge.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 15, 2009 at 1:49 AM

Un des derniers verdicts de l'ancien système juridique systérien fut publié dans le Journal Officiel.

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Empire c. Gannd Auréalis,

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
CONDAMNE le Vigile Auréalis d'un usage excessif de la force au cours d'une opération militaire ;
ACCUEILLE le verdict de l'Ordre du Soleil et de l'Inquisiteur de Nogar, à savoir la dégradation du Vigile au rang d'Acolyte, le partenariat avec G. Thormir et N. Vans, l'entraînement disciplinaire et spirituel, et le suivi de la Prêtresse Nikita.
CONDAMNE le Vigile Auréalis à s'acquitter du montant des funérailles de la victime, soit 2.000 pièces d'or, auprès de la famille du défunt ;
ACQUITTE le Vigile Auréalis du chef d'accusation d'homicide involontaire.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 19, 2009 at 11:37 AM

Un nouveau décret fut publié dans le journal officiel.

۩ Décret ۩

Par la présente, la Surintendance déclare que monsieur Galius Thormir, ex-Templier de l'Ordre du Soleil et détenteur de la Croix de la Valeur Militaire devra être considéré comme citoyen de l'Empire, conformément aux lois sur la citoyenneté mentionnant les exceptions, et ce :

jusqu'à ce qu'il intègre rapidement une guilde de la cité
jusqu'à ce que ce présent décret soit révoqué

Galius Thormir est donc apte à jouir de l'ensemble de ses droits civiques.

Si les analyses de la Confrérie pratiquées sur son sang se révèlent positives, ce décret sera invalidé.

Thomas Halvadius Bolton, Surintendant de l'Empire

Post by Yriel Asuryan, AdM - May 31, 2009 at 11:06 PM

۩ Décret militaire Impérial ۩

Après délibération et vote du Conseil Impérial, il résulte que :

La Fraternité du Chêne est temporairement dans l'incapacité d'exercer ses prérogatives militaires et ce, au sein de son quartier respectif et sur le territoire de l'Empire Systérien. Ses membres ne sont plus habilités à faire respecter par la force l'ordre public dans les zones et quartier précités ni les règles de leur codex.
La sécurité et la garde du quartier de la Fraternité du Chêne est, pendant ce laps de temps, sous la tutelle conjointe de l'Armée des Mercenaires et de la Garde Impériale, toute intervention militaire sur la zone relèvera de leur unique compétence. Toute réclamation ou demande d'intervention concernant un incident devra être reportée à l'Etat-major.
Le délais d'application du présent décret est indéterminé et son abrogation liée à un vote du Conseil Impérial reconnaissant en la Fraternité du Chêne et sa branche militaire, la Meute, la capacité et la responsabilité de demander à être réintroduite dans ses fonctions militaires de façon permanente.

Karl Franz,
Chef d'Etat-major.

Post by Aelynthya, Ind - June 13, 2009 at 6:21 PM

Affaire Zarthax Varghax

Avocat de la défense : Maître Thalkehr Stornaar
Avocat de l'accusation : Garde des Sceaux L. Alssaël

Plaidoirie de la défense :

CABINET STORNAAR
Bureau A-10, Moyenne-Ville

L'Empire (Sa Majesté Impériale Cybele Ière de Systeria)
DEMANDEUR

Zarthax Varghax, Négociant de l’Association des Commerçants
DÉFENDEUR

En présence de l’Honorable Elea, Juge de Systéria.

======================================================
Faits

(1) Le défendeur bénéficie des droits civils de Systéria, tel que conclu par l’Honorable Juge Elea.

(2) Le défendeur reconnaît avoir initié un projet visant à favoriser une démocratie à Systéria. Il nie cependant avoir voulu imposer un tel gouvernement.

(3) Le défendeur reconnaît avoir fait part, oralement, de son projet à l’honorable Surintendant Thomas H. Bolton en présence de la recrue Antnor Tarson lors d’un entretien au cours duquel aucune arrestation ne devait avoir lieu. L’arrestation suivait l’entretien.

(4) Une perquisition, mandatée par l’Empire et dirigée par le Major Karl Franz fut menée à la demeure du défendeur. Cette perquisition n’a pas permis de trouver de preuves incriminantes à l’endroit du défendeur.

(5) Le défendeur est un ancien Chevalier de l’Empire qui s’est vu retirer son titre après avoir pris sa retraite de la garde impériale.

(6) Le défendeur ne possède aucun antécédent criminel.

(7) Le défendeur affirme et jure qu’il est loyal à Sa Majesté Cybele 1ère et tous ses représentants.

(8) Le défendeur affirme et jure qu’il est loyal au puissant Thaar et tous ses représentants.

(9) Advenant le cas qu’il soit libéré, le défendeur jure d’abandonner le projet démocratique sous toutes ses formes et de contribuer au bien-être de l’Empire et ses citoyens que sous les bons conseils de son avocat. Il jure de plus de quitter la vie active de la cité et de profiter d’une retraite calme et sans perturbation pour lui ou pour autrui.

(10) Le défendeur reconnaît que son projet recevait une très faible faveur du public.

(11) Le projet démocratique affiché sur la place publique ne fait pas état de planification d’évènements ou d’actions concrètes s’opposant à l’Empire.

(12) Le défendeur a servi, jusqu’à ce jour, deux années d’emprisonnement en entier.

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Défense

(1) Concernant l’incitation à la rébellion et à la guerre civile, le défendeur nie avoir encouragé quiconque à se confronter à l’Empire, avec ou sans armes. Il maintient et jure qu’il n’a fait que constater que « si l’Empire continuait d’ignorer la pauvreté en Basse-Ville sans agir, les habitants de la Basse-Ville auraient de bonnes raisons de se rebeller et de faire couler le sang ».

(2) Concernant la haute trahison, le défendeur maintient et jure qu’il n’a commis aucune action pouvant être qualifiée de trahison, de faible ou de haute importance, contre l’Empire.

(3) Concernant l’acceptation d’un ministère en échange de l’abandon de son projet, le défendeur explique que ses pensées ont été mal formulées et que ses mots ont été mal interprétés. Puisque l’idée originale du parti démocratique se voulait un moyen de combattre la pauvreté de la Basse-Ville, le défendeur, lorsque proposé d’occuper un ministère visant à aider les démunis de Systéria, a effectivement accepté d’annuler son projet démocratique.

(4) Concernant la procédure imposée par contumace, la défense déplore que de telles mesures fut imposées alors qu’aucun acte de violence n’avait été signalé et que le seul dossier concernant le défendeur que possédais l’Empire concernait ses loyaux services de Chevalier à l’époque précédent sa retraite. De telles mesures nuisent inutilement à la défense.

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Plaidoirie

Étant donné la nature imposante de l’entretien au cours duquel le retraité Chevalier était opposé à une figure publique d’importance, accompagné d’un membre de la Garde impériale ainsi que la vitesse à laquelle se déroulait l’entretien, il est parfaitement plausible que les paroles du défendeur était imprécises et, de plus, incomprises.

Aucune preuve concrète n’existe pouvant démontrer que le défendeur avait effectivement incité des gens à la rébellion, aux armes, à la haine, à la guerre civile ou à confronter l’Empire sous n’importe quelle forme. Il est encore plus vrai que le défendeur n’a pas insisté que les gens passent à l’action lorsque nous remarquons qu’un nombre négligeable d’individus adhéraient à l’idée. De plus, le projet démocratique ayant été publié ne fait nulle mention de passer à des actes de cette nature.

Le défendeur plaide coupable d’avoir tenté de démarrer un projet douteux, pouvant être mal-interprété par certaines personnes et dont la nature pourrait être nuisible pour l’Empire si entreprise par des individus malintentionnés et rappel qu’étant toujours très loyal à l’Empire, il n’a pas, lui-même planifié ou effectué des évènements ou actions malintentionnés.

En ce sens, la défense soutient que la peine servie jusqu’à ce jour, cumulée à la perte de citoyenneté, une réputation entachée et une future surveillance plus accrue représentent des mesures correctives et un temps de réflexion qui dépassent déjà considérablement le nécessaire pour un tel cas.

À toute autre accusation, le défendeur plaide non coupable.

La défense demande donc une remise en liberté sous condition d’éviter toute infraction, mineure ou majeure, de céder sa citoyenneté et de quitter la vie civile active.

Maître Thalkehr Stornaar,
Avocat, Cabinet Stornaar.

Plaidoirie de l'accusation :

Dossier de la poursuite

1. Preuve

Il y a déjà quelques années, la publication suivant est parue à travers la cité :

Le Parti démocratique de Systéria (PdS) est un parti en faveur de la démocratie en Systéria. Le chef de se parti souhaite installer un système parlementaire à 1 palier dans le cas d’une révolution. Cette démocratique comporterait 21 députés et le palais Impérial servirait de Parlement de Systéria.

Description

Le parti politique ayant le plus de députés élus deviendrait le premier Ministre de Systéria pendant un mandat de 6 ans à part s’il est renversait dans le cas d’un gouvernement minoritaire. Le parti élu au pouvoir gère la totalité de Systéria, mais il peut diviser son pouvoir entre ses députés du même parti. Le chef doit être député de son parti. Les alliances et les coalitions entre parti seraient tolérées. Toutes différentes classes sociaux, races, sexes et croyances religieuses peuvent votés, être député ou bien chef d’un parti.

Répartition des Députés

Moyenne-Ville : 7
Basse-Ville : 3
Haute-Ville : 2
Quartier Pourpre : 2
Port Systérien : 2
Hors Systéria : 2
Quartier Ordre du Soleil : 1

Total : 21 députés

De plus, des citoyens de la Basse-Ville ont remarqué, à leur réveil, un drapeau à trois bandes, un noir, une blanche et un bleu. Ce drapeau était situé sur la façade du pont reliant la Basse-Ville à la Moyenne-Ville.

Le drapeau ressemblait à ceci :

L'accusé Zarthax Varghax a reconnu être l'initiateur d'un tel mouvement lors d'un entretient avec le SurIntendant Thomas Bolton. Pendant cet entretient, le SurIntendant avait offert à l'accusé l'immunité pour la durée de la rencontre, et l'a enfermé après celle-ci. Je dépose dans ma preuve les passages pertinents du témoignage du premier ministre Bolton :

[...]Durant cette rencontre, il [l'accusé] m'a fait l'inventaire de son projet. Il m'a également fait part de son désir de faire couler le sang et d'inciter à la rébellion dans le cas où l'empire refuserait sa proposition.

A noter qu'il était prêt à abandonner son projet s'il obtenait un ministère. Agréable intention pour, je cite : "faire s'améliorer les choses." Il s'est montré conscient du peu de soutien de son parti.

[...]

T. H. Bolton, Surintendant

2. Infractions

Le droit à utiliser n'est -pas- celui qui était en vigueur au moment des faits, puisque les changements dans la Constitution et le nouveau Codex de Systéria ont été adopté pour agir de façon rétroactive aux litiges pendants. À cet égard, la Constitution prévoit que la Couronne possède tous les pouvoirs et c'est donc un décret légitime que ce tribunal se doit de respecter. Aussi voici les infractions dont monsieur Zarthax Varghax est accusé en conformité avec cette nouvelle législation :

Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

Art. 45 bis

Tout individu se rendant coupable de haute trahison envers l'Empire et sa Couronne se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.

3. Plaidoirie

3.1 L'administration du témoignage du SurIntendant en preuve

Il est possible que soit soulevé ici un doute face à l'admissibilité en preuve des aveux fait par l'accusé au SurIntendant Thomas Bolton en raison du caractère d'immunité donné "pendant" la rencontre.

Outre ce jeu de mot qui pouvait certainement piéger plus d'une personne, rien dans le droit de Systéria ne contrôle les moyens d'obtenir une preuve. Aussi, même si le Duc Bolton avait bel et bien offert à l'accusé une immunité permanente, rien n'aurait protégé celui-ci que son aveu soit tout de même produit en preuve. En droit Systérien, ce qu'il faut conclure, c'est que pour que le témoignage d'une personne ne soit pas retenu contre lui, il suffit qu'il ne produise pas un tel témoignage. En s'exécutant, dans le cas en l'espèce, l'accusé s'exposait à voir son aveu revenir contre lui. La question d'immunité n'avait pas d'importance.

De plus, advenant même qu'on accorde importance à cette pseudo-immunité, la Constitution de Systéria donne à la SurIntendance un pouvoir similaire à celui de la Couronne, et il était donc en plein pouvoir de révoquer une telle immunité à tout moment. Théoriquement, il pouvait même condamner l'accusé sur-le-champ sans faire appel à cette Cour.

Dans tous les cas, la preuve de cet aveu, faite par le témoignage du Duc Bolton, doit être admise.

3.2 L'infraction d'incitation à la haine

C'est une infraction divisée en plusieurs points que nous allons étudier :
=>* Quiconque :* L'accusé est une personne physique.
=>* par la communication de déclarations en un endroit public : Les communications en faveur du "Parti démocratique de Systéria" étaient publiques, notamment via les les journaux (voir la preuve présentée à cet effet) et par des démonstrations dans des lieux publics (voir le drapeau déposé en preuve qui était exhibé au pont de la basse-ville)
=> incite à la haine :* La haine est un concept général. Il peut se définir comme un sentiment négatif à l'égard d'un objet, vivant ou non, tangible ou non. Dans le message de l'accusé, il apparaît clairement qu'il souhaité la fin de la monarchie. Pour y arriver, il devait donc induire un sentiment négatif à l'égard de celle-ci pour amener la population à un besoin de changement. C'est à cet égard une incitation à la haine.
=> contre un groupe identifiable : Le groupe en question est la Monarchie de Systéria, soit la Couronne Impériale et le Conseil Impérial.
=> et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix : À cet égard, en plus de l'atteinte à la paix intrinsèque à un changement de gouvernance d'un État et l'anarchie partielle qui en résultat forcément, l'accusé a fait aveu des méthodes drastiques qu'il envisageait (voir témoigne du Duc Bolton, mis en preuve).

L'actus reus est donc prouvé par la combinaison de la mise en preuve de ces éléments.

Le tout n'a pas pu être commis par accident, est doit donc être considéré intentionnel. Le fait que l'actus reus ait été commis intentionnellement constitue l'élément moral de l'infraction, soit la mens rea.

La réunion de ces deux éléments constitutifs de l'infraction forme l'infraction, et il doit donc en être trouvé coupable.

3.2 L'infraction de Haute Trahison

C'est une infraction qui découle de la dernière réforme législative, qui se veut très large, et dont l'interprétation sera laissée aux tribunaux. Le fait qu'elle soit enchâssée à même la Constitution, la peine très importante qu'elle prévoit de même que l'adjectif de "haute" qui la qualifie amènent à croire qu'elle doit être invoquée dans les cas très graves.

La trahison, dans le régime légal de Systéria, doit s'effectuer envers la Couronne. En effet, la Constitution de Systéria, toutes nos valeurs et toutes nos institutions doivent une fidélité absolue envers un seul élément ; notre souverain. C'est intrinsèque à la nature de notre nation. Une atteinte au souverain constitue donc de la trahison.

En l'espèce, il faut se demande si l'accusé visait une atteinte au souverain, et il faut conclure positivement de façon assez rapide. En effet, pouvoir même prétendre que l'accusé ne voulait pas atteindre la Couronne s'il comptait s'attaquait au régime de la monarchie ? Même s'il n'avait pas voulu les atteindre physiquement (ce que, une fois de plus, le témoignage du Duc Bolton des aveux de l'accusé met même en doute), la seule atteinte à la monarchie, élément le plus sacré sur lequel convergent toutes les institutions et les lois systériennes, est forcément une atteinte à la Couronne. Les déclarations, les aveux et le comportement de l'accusé montre qu'il agissait contre la Couronne, ce qui constitue l'actus reus.

De plus, il n'a pas pu le faire inconsciemment, parce qu'il savait clairement qu'il devait détrôner les actuels régents pour mettre en place son système. Cela découle particulièrement de ses aveux, qu'une fois de plus le Duc Bolton nous relate dans son témoignage. Cela constitue donc l'élément moral de l'infraction.

En réunissant l'élément matériel et l'élément moral, l'infraction est constituée et l'accusé doit donc en être trouvé coupable.

4. Conclusions recherchée

La poursuite demande que l'accusé Zarthax Varghax soit :
-Déclaré COUPABLE de l'infraction de Haute Trahison selon l'article 45 Bis de la Constitution ;
-Déclaré COUPABLE de l'infraction d'incitation à la haine de l'article 10 du Codex de Systéria ;
-CONDAMNÉ à la mort publique par décapitation ;
-CONDAMNÉ à ce que ses biens et possessions soient remises à la Couronne (à l'État) en dédommagement.

Linaëliassandre Alssaël, procureur de la poursuite.

Contre plaidoirie de la défense :

(1) La défense reconnaît l'utilisation des codex et la constitution actuels.

(2) La défense ni l'application de l'Article 10 du Codex de Systéria puisque l'accusé n'a en aucun temps incité la haine contre un groupe identifiable. Il faut un coexistence de deux critères pour que cet article s'applique. Le premier critère est d'inciter à la haine, le second est de le faire en un endroit public. L'accusé soutient qu'il a été incompris lorsqu'il discutait avec le Surintendant et jure devant Thaar qu'il n'aurait jamais tenté d'œuvrer directement contre un individu ou un groupe, particulièrement lorsqu'il s'agit de son Empire d'appartenance. De plus, le seul témoignage d'incitation à la haine a été fait dans un entretien privé et n'avait rien de public.

L'article 10 ne s'applique pas pour les deux raisons précitées.

(3) La défense soutient que l'article 45. bis, de la Constitution ne s'applique pas. Au final, le projet de l'accusé n'aura eut d'impact sur aucun individu et sur aucun groupe. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait pu avoir de tels impacts. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait été mené à terme. Rien ne prouve que le projet de l'accusé aurait été un remplacement littéral de la gouvernance en place. Le projet aurait pu effectivement n'être qu'une sous-annexe (au même titre que le Collège des Guildes) et un support à la Monarchie en place.

(4) La défense soutient que la seule dite preuve d'une parole d'un individu contre un autre, peu importe les statuts de ces individus, ne doivent pas suffire pour enlever la vie à un homme surtout lorsque le contexte du témoignage d'accusation est le résultat d'un piège douteux et d'une tournure de phrase rusée.

(5) La défense soutient également que l'accusé a été acquitté de toute forme de lien avec les Paladins de Sanguine et que ce dossier doit être ignoré pour son cas.

Conclusion :

La défense souhaite rappeler que l'accusé jure qu'il ne cherche qu'une vie tranquille à la sortie de sa prison et souhaite également rappeler que les trois années passées lui ont servi de temps de réflexion. Ainsi, bien qu'il ne concède pas qu'il voulait atteindre l'Empire, il en convient qu'il est préférable de cesser toute forme de projet diplomatique, légal ou impérial et souhaite plutôt se concentrer sur une retraite paisible. Il jure ainsi de se retirer de la vie active de Systéria.

La défense souhaite également faire appel à la clémence de la Couronne et, pour rassurer les instances légales de l'Empire, suggère que l'accusé soit libéré avec la condition de vivre sous la tutelle de l'Ordre du Soleil à laquelle il devra se présenter sur demande pour effectuer les confessions jusqu'à ce que l'institution cléricale décide qu'il est apte à vivre sans leur surveillance.

Contre plaidoirie de l'accusation :

Réponse de l'accusation.

Il importe de noter d'abord et avant tout que toutes les bonnes actions antérieures et toutes les promesses postérieures de l'accusé ne doivent pas être prise en compte ici. En effet, dès que l'infraction est établie, il ne reste plus qu'à appliquer la peine, et ce que l'accusé soit un être saint ou un escroc notoire.

En l'espèce, il est impossible pour le défendeur de plaider qu'il ignorait qu'en proposant de renverser la Couronne pour un autre système politique, il n'avait pas l'intention de la trahir. C'est un oxymoron en soi de juxtaposer les expressions "changement de gouvernement" et "loyauté à la couronne". Comme démontré précédemment, la trahison a eu lieue, et doit être sanctionnée comme telle.

Certes, le témoignage rendu en présence du Surintendant Bolton n'était pas d'égal à égal, mais encore une fois une telle chose n'importe pas en droit systérien, puisque les aveux, comme expliqué précédemment, son pleinement recevables. Le seul fait qu'il se soit présenté à cet entretien et se soit donc affiché comme l'auteur qui promulguait un nouveau système politique dans lequel la Couronne perdait ses droits est suffisant à lui faire commettre l'infraction.

Restons-en au droit, et évitons de nous perdre dans des conjonctures émotionnelles et sentimentales.

L'accusation réitère donc les mêmes conclusions recherchées à cette Cour :

Linaëliassandre Alssaël, procureur de la poursuite.

۩ Verdict ۩

Je remercie les représentants des deux parties pour le travail accomplie et la difficulté de cette affaire.

Compte tenu des preuves et des plaidoiries, ce procès met en avant que Monsieur Zarthax Varghax souhaite et souhaitait modifier le gouvernement actuel. Ce fait est avéré et constitue un acte de rébellion et de haute trahison.
En ce qui concerne l’incitation à la haine, aucune haine n’est perceptible dans le témoignage du Surintendant T.H. Bolton. Il est par contre tout a fait perceptible que Monsieur Zarthax Varghax a suggéré qu’il était prêt à inciter les gens à la violence et à l’insurection.

En ce qui concerne les engagements de Monsieur Zarthax Varghax envers la couronne et sa loyauté envers cette dernière, la volonté de modifier le gouvernement nous amène à conclure le contraire.
En ce qui concerne les engagements de Monsieur Zarthax Varghax envers Thaar, malgré que je ne sois la mieux à même de pouvoir me prononcer en son nom, l’article 29 est enfreint à de nombreuses reprises (je ne citerais qu’un des points qui est le plus évident : « Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière »).

Cependant, comme la fait remarqué la défense ainsi que l’accusation, l’incitation à la violence ne s’avère être que des présomptions suggérées par Monsieur Zarthax Varghax lui même, que le Surintendant T.H. Bolton nous à fidèlement retranscrite. Il est par conséquent non avéré que Monsieur Varghax a incité la violence en lieu publique et devant une foule, bien qu’il est fort soupçonnable qu’il en avait l’intention.

En conclusion, Monsieur Zarthax Varghax est déclaré coupable des chefs d’accusation :

-\tArticle 2 du codex de Systéria,
-\tArticle 29 du codex de Systéria
-\tArticle 45 bis de la Constitution

Il est bien évident que les faits reprochés à Monsieur Zarthax Varghax sont très graves.

Il est important de se rappeler comment est né Systéria et qu’un autre drame de cette nature est à éviter à tout prix. Qu’une telle idée est pu traverser dans la tête de l’accusé montre que l’histoire s’oublie, ce qui ne devrait nullement être le cas. Un bain de sang ne conduira jamais que dans les tourments et n’engendrera que de la haine.

Au nom de l’Impératrice Cybelle que je représente, fidèle croyante de Thaar, je condamne Monsieur Zarthax Varghax à l’emprisonnement à vie, sans aucune procédure d’assouplissement de verdict.

Compte tenu que Monsieur Varghax souhaitait aider les démunies logeant en basse ville, tout ces biens seront vendues aux enchères et financeront la construction d’un projet pour l’enrichissement de la basse ville.

Juge Elea