R.A.E. - Registre des Artisans de l'Empire

R.A.E. - Registre des Artisans de l'Empire

Post by Rufus Flaron, ind - March 25, 2008 at 3:53 PM

Chers citoyens, chères citoyennes,

L'Association des Commerçants continue son combat contre le commerce illégal. Voici un extrait du Codex Commercial de Systéria dans sa version la plus récente:

Art. 6

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer à la liste de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Un jeu de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

**Art. 7 **

Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre, sans quoi ils s’exposent aux amendes définies dans l’article 3 du présent codex.

**Art. 8 **

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende de catégorie B plus une amende de récidive pour vente illégale.

§1 : Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 15 000 pièces d'or, l'artisan devra verser 20% de ses recettes à l'Association.

§2 : En cas de manquement au paragraphe 1, l'artisan s'expose à une amende de catégorie D.

Faire parvenir son bilan commercial n'est pas un droit, c'est un devoir pour l'Economie de l'Empire.

Art. 9

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas cet article est passible d’une amende de catégorie A ainsi que d’une amende de récidive.

En vertu des articles 6, 7, 8 et 9, tout artisan de l'Empire de Systéria devra se conformer au Registre des Artisans de l'Empire. Si nous repérons un artisan qui ne s'y est pas enregistré, il sera passible d'une amende de 2.000 écus. Il est formellement interdit de vendre des biens dont on peut faire la production à des prix plus de 10% plus élevés que ceux de l'Association des Commerçants ou plus que 10% plus faibles. Des ententes peuvent toutefois être passées avec l'Association des Commerçants.

Le don est charitable selon la foi Thaarienne, mais l'Association des Commerçants sera toujours à l'affût des donneurs invétérés, qui vont jusqu'à offrir des armures de plaques en Devas. Ceci n'est qu'un exemple.

Il est formellement interdit d'afficher sur la Place du Marché ou dans le Journal sans la permission de l'Association des Commerçants, c'est-à-dire sans posséder de permis commercial.

Tous les artisans qui vendent devront posséder un permis commercial. Nous resserrerons prochainement nos mesures contre les vendeurs illégaux. C'est une plaie qui ravage la cité. Assurez-vous de nous le signaler si vous en voyez un.

Tout acheteur est responsable des achats qu'il fait: il pourra obtenir une amende, ainsi que son fournisseur, s'il achète à des prix trop bas ou trop hauts. L'acheteur doit s'assurer que son fournisseur possède un permis commercial valide. Des sanctions seront prises envers ceux qui ne respecteront pas ces lois.

Maintenant que tout cela est clair, l'Association des Commerçants relance son programme du Registre des Artisans de l'Empire. Y sont intégrés d'office les membres de l'Association des Commerçants que voici:
Juge de l'Économie

Les Seigneurs Marchands :

Les Huissiers :

Les Marchands :

Les Négociants :

Les Colportes :

Quelques artisans indépendants sont déjà fichés. Aiyana Daratia, Aniya Telrunya, Mathéo Balgor et Anar Glorindel Surion sont dispensés de se déclarer au R.A.E.

Toute personne inscrite au R.A.E., et ainsi, tout artisan, devra obligatoirement faire parvenir un bilan commercial annuel de ses activités à l'Association des Commerçants par le biais de la plume impériale. En cas de fraude, le contrevenant s'expose à une amende de catégorie D. Si les revenus dépassent les 15.000 écus, le commerçant devra verser 20% de ses recettes à l'Association des Commerçants.

Nous rappelons que nous détenons le monopole de l'Économie et que nous n'avons jamais prétendu vouloir favoriser les indépendants. Aucune plainte à ce sujet ne sera reçue par l'Association des Commerçants. Le codex, je vous le rappelle, a été approuvé par la Justice Systérienne.

Cette déclaration est un rappel.

Toute personne voulant se déclarer au R.A.E. devra fournir les informations suivantes:

Nom complet:
Âge:
Race:
Métiers pratiqués:

L'Association des Commerçants vous remercie de votre habituelle et très appréciée collaboration et vous prie d'agréer l'expression de ses sentiments les meilleurs,

Erik Eriksen, Seigneur Marchand

Post by Ascyla Syre, CP - March 25, 2008 at 9:14 PM

Un petit message fût envoyé au comptoire de l'association des commerçants.

Nom complet: Ascyla Syre
Âge: 20 Ans
Race: Humaine
Métiers pratiqués: Botaniste, Alchimiste.

Post by Lyllanne T'Ssera, AdM - March 26, 2008 at 3:17 PM

Nadeige Rimbaldi
36 Ans
Humaine
Botanique, Chimie.

Post by Julia Rothmans, Indep - March 27, 2008 at 12:47 AM

Elwen Finwea
31 ans
Fabricant d'arc et de fleches..
Demi-elfe

Ps : Ceci est pour mon unique utilisation, je ne vend pas et je ne donne pas plus..

Post by Rufus Flaron, ind - March 27, 2008 at 12:56 AM

Des missives de remerciements furent envoyées, ainsi qu'une précision:

Seuls les artisans qui vendent devront envoyer leur bilan.