Annonces de la Couronne et de la Surintendance
Post by Thomas Bolton, Emp - June 12, 2009 at 7:51 PM
Dans le Journal Officiel était réservé un encart spécial pour que la Surintendance puisse publier régulièrement les différentes réformes adoptées par le Collège des Guildes. La première publication commençait par une bonne nouvelle, tout du moins pour la Fraternité.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de l'intégration de la Meute de la Fraternité du Chêne au sein de l'Etat-Major
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Le retrait des forces de l'Armée des Mercenaires du quartier de la guilde au profit d'une protection assurée par les membres de la Meute
-
La promotion de Garibald Adalard a la tête de la Meute
-
L'écartement du jeune Miguel Relt de l'organe décisionnel de la Meute
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne. Le décret de l'ancien Chef d'Etat-Major Karl Franz est abrogé.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - June 14, 2009 at 4:33 PM
Un nouveau décret fut publié quelques jours plus tard. Il était encore d'ordre militaire.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la protection de la ville-ambassade au sud-est du pays par le Concorde Armée-Légion, les guildes sont désormais dans l'obligation d'y détacher des troupes et ce, le plus rapidement possible.
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En faveur de la gestion de l'île nord-est par l'Armée des Mercenaires en collaboration avec la Légion.
-
En faveur de la gestion de l'île ouest par l'Ordre du Soleil en collaboration avec la Légion.
L'Association décroche le contrat de construction des infrastructures de l'île ouest.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - September 7, 2009 at 10:35 AM
Une nouvelle motion fut publiée dans le Journal Officiel, même si ça ne concernait pas tout un chacun...
۩ Décret Impérial ۩
Motion de l'Ordre sur la mine de l'Armée des Mercenaires :
- L'Armée des Mercenaires s'engage à vendre tout minerai extrait à l'Association des Commerçants de sorte à ce que les ressources puissent être utilisées ailleurs.
- L'Armée des Mercenaires s'engage à poursuivre ses engagements envers le Tribunal Impérial et le Tribunal Martial en accueillant des prisonniers de ces deux tribunaux.
- L'Armée des Mercenaires s'engage à limiter l'extraction minière aux prisonniers uniquement. Aucun mercenaire ne pourra y miner.
- L'Armée des Mercenaires s'engage à faire travailler les prisonniers dans des conditions acceptables. En cas de doute, l'Armée doit se référer aux experts de l'hôpital St-Elisa.
- L'Armée des Mercenaires s'engage à faire inspecter la mine de façon régulière par la Fraternité du Chêne qui aura droit de réguler et d'appliquer ses lois comme le veut les Codex Systérien. Cependant la fréquence de ces visites devra être raisonnable.
- L'Armée des Mercenaires s'engage à informer la Fraternité du Chêne des types de minerai recueillis et la quantité afin d'aider les experts de la Fraternité à déterminé si l'exploitation est convenable ou pas. L'Armée des mercenaires devra respecter les quotas, puisque de toute manière elle ne semble pas les dépasser.
- Tout autre élément concernant la gestion de la mine et des prisonniers qui y travaillent revient à l'Armée des Mercenaires et ses dirigeants tant que cela n'entre pas en conflit avec le mandat de la Fraternité du chêne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - September 29, 2009 at 2:43 PM
Le décret avait été abrogé suite à l'acceptation du projet par le Surintendant. La mention avait été ajoutée au Journal Officiel.
۩ Décret Abrogé par la Surintendance ۩
En vertu du non-respect de l'Ordre du Soleil vis-à-vis de l'article 25 §5 de la Constitution sur l'organisation de l'enseignement à Systeria, le projet d'école religieuse en ville basse est suspendue, le temps que le dossier soit étudié par la Surintendance.
Une fois que ce sera fait, le projet sera confirmé ou abandonné, selon la cohérence du projet et l'efficacité de ses initiateurs.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - October 26, 2009 at 9:14 PM
Une nouvelle annonce fut publiée, elle concernait avant tout le paysage juridique de l'Empire.
۩ Décret Impérial ۩
En vertu de son implication exceptionnelle dans la résolution de la malédiction de la ville basse, de ses travaux aux côtés de Surumë Eringyas, Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière offre la citoyenneté exceptionnelle à Armika El'Urhem, veuve Recaedre.
Sa Majesté lui souhaite de poursuivre ses activités dans cette lancée afin d'être à nouveau admissible à la noblesse.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 11, 2009 at 9:16 AM
Le Collège avait pris la décision de modifier le codex en vigueur. Le décret l'officialisait.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la modification de l'article 24 §1 du codex de Systeria. Ainsi, "Chaque propriétaire est tenu de correctement compléter le panneau de propriété mis à disposition par l'Association des Commerçants. Tout manquement ou fraude pourra conduire à une amende allant de 5% de la valeur du bâtiment jusqu'à la saisie de ce dernier."
-
L'ancien article 24 §1 est désormais nul et non avenu. L'acquisition et la vente de bâtiment ne se feront plus exclusivement par le biais de l'Association.
-
Si la saisie des biens est prononcée par la guilde, une procédure judiciaire normale s'appliquera, un acte juridique sera officialisé dans la Greffe. La procédure d'appel restera valable.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - December 26, 2009 at 11:59 AM
Apparemment, le Collège venait de parvenir à résoudre le problème de la crise religieuse entre la Fraternité et l'Ordre.
۩ Informations du Collège ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté contre la libéralisation des prérogatives réservées au culte officiel Thaarien. L'Ordre voit donc ses lois inchangées.
Je rappelle, à titre d'indication, que rien, actuellement, n'empêche un culte quelconque d'ouvrir un temple ou un sanctuaire et d'y pratiquer des offices. Ce n'est pas parce que les citoyens n'ont pas trouvé de prêtres à Gaphaël, Shaelim ou autre que l'Ordre impose une restriction des pratiques. Article 20 de la Constitution :
"La liberté des cultes, celle de leur exercice public, ainsi que la liberté de manifester ses opinions en toute matière, sont garanties mais toute manifestation doit d’abord être présentée aux membres du Collège des Guildes pour qu’elle soit acceptée ou non. Aucun délit commis à l'occasion de l'usage de ces libertés ne sera toléré. Toute demande relative à une entité proscrite sera refusée et son auteur s'exposera aux peines cléricales pour son hérésie."
Aussi, seul le Collège peut examiner une éventuelle ouverture de lieux sacrés. Toute demande en ce sens devra être transmise à la Surintendance qui la fera juger par les émissaires.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - December 28, 2009 at 11:04 AM
Une nouvelle annonce fut publiée, elle concernait avant tout le paysage juridique de l'Empire.
۩ Décret Impérial ۩
Tout acte d'une guilde visant à restreindre les droits des citoyens ou concernant tout simplement une partie de leurs lois devra être publiée dans la Greffe dans un délai de 48h.
Ceci comprend notamment les perquisitions, l'interdiction de commerce, l'interdiction d'extraction de ressources, l'interdiction de pratiquer la magie, l'interdiction de pratiquer l'alchimie, l'excommunication, etc.
Les perquisitions doivent être signalées dans tous les cas, qu'il s'agisse ou non d'un citoyen.
Toute guilde dépassant ce délai ou ignorant ce décret se verra infliger de lourdes sanctions, laissées au choix des émissaires du Collège.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - January 27, 2010 at 9:45 AM
L'encart dans le Journal Officiel réservé aux publications du Collège fut complété.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la suppression du rang d'écuyer. Le titre de basse-noblesse est désormais jugé comme inutile, suite à la modification des institutions de Systeria et de la suppression de la Garde Impériale tels que ses anciens statuts la concevaient.
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Contre la création d'un statut intermédiaire de bourgeois qui favorisent l'émergence de la ploutocratie.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - March 24, 2010 at 6:07 PM
Une nouvelle publication fut éditée dans l'encart réservé au Collège des Guildes dans le Journal Officiel.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la suppression de la confidentialité. S'ils le désirent, les émissaires pourront désormais partager et échanger avec l'ensemble de leurs institutions les informations circulant au sein du Collège.
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En faveur de l'examen du sceau de la confidentialité par la Couronne et la Surintendance. A compter de ce jour, si un émissaire souhaite voir son dossier rester uniquement du domaine du Collège, il devra adresser une demande à la Surintendance et la Couronne qui statueront. Pendant ce laps de temps, aucun échange ne sera permis entre les émissaires et leurs institutions sur ledit dossier.
Ce décret n'est pas rétroactif et ne concerne pas les rapports et motions antérieurs. Si les représentants souhaitent abroger leurs statuts confidentiels, ils devront émettre une demande auprès du duc Bolton qui transmettra à Sa Majesté.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - April 1, 2010 at 4:09 PM
Une nouvelle publication fut éditée dans l'encart réservé à la Surintendance dans le Journal Officiel.
۩ Annonce de la Surintendance ۩
Sa Majesté et moi-même avons décidé d'accorder :
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La Croix de Cybelle, première distinction civile, au Trésorier Phydias Shaytan. De par son rang et son implication, le bras droit du Juge de l'Economie a participé de façon active à la vie citoyenne systérienne, dynamisant par ses actions l'activité et la prospérité économique de l'Empire.
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La Palme d'Honneur, deuxième distinction civile, au le Seigneur-Marchand Acturus Polymaro pour ses débuts sur la scène publique de la cité. Le commerçant s'est montré apte et capable de participer à la bonne santé économique et financière de notre archipel grâce à une implication soutenue et des actions multiples et diversifiées dans le domaine de l'artisanat.
-
La Palme d'Honneur au Frère Ärold Lidenslavsky de la Fraternité du Chêne, pour ses exceptionnels travaux dans le domaine des arts et de la culture. Le citoyen s'est montré apte de dynamiser à lui seul toute une facette particulière de l'Empire, la portant à bout de bras. Sa Majesté et moi-même l'invitons à continuer dans cette démarche qui ne pourra être que bénéfique pour notre société.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - April 20, 2010 at 4:58 PM
Une nouvelle annonce fut publiée dans le Journal Officiel par le Surintendant. Nul doute qu'elle allait faire grand bruit !
۩ Décret Impérial ۩
En vertu de la volonté de la Fraternité du Chêne de modifier l'ensemble de ses statuts, droits et devoirs constitutionnels mais devant l'incapacité de ses membres à concrétiser depuis plusieurs semaines les décisions prises en interne, la Fraternité du Chêne est mise sous tutelle impériale. La guilde dépend désormais entièrement de la Couronne, soit Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de Systeria.
Monsieur Ärold Lidenslavsky ainsi que son confrère, monsieur Sam, tous deux membres de la Fraternité, sont chargés par les services de la Surintendance de définir officiellement la forme et les dispositions que prendront les éventuelles organisations qui pourraient émerger de la disparition de la guilde. Rien n'empêchera les membres de l'institution en question de participer pleinement à leurs travaux, s'ils en font la demande auprès d'eux.
Une fois que leurs conclusions seront rédigées, elles seront présentées à Sa Majesté l'Impératrice ainsi qu'au Collège des Guildes, qui se chargeront d'approuver ou non l'émergence ou la modifications des organes de la mécanique sociétale de Systeria.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - May 20, 2010 at 8:34 AM
Un nouvel encart fut publié dans le Journal Officielle.
۩ Décret Impérial ۩
En vertu de leur implication exceptionnelle dans le paysage socio-culturel de l'Empire, messieurs Samaël Sengir et Ärold Lidenslavsky obtiennent la citoyenneté exceptionnelle. Ils possèdent ainsi les mêmes droits juridiques que l'ensemble des citoyens appartenant aux guildes de Systeria.
Ce décret prend acte dès aujourd'hui et s'appliquera jusqu'à abrogation ou jusqu'à ce que ces individus réintègrent une institution officielle.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 26, 2010 at 8:16 AM
Dans l'encart du Journal Officiel réservé au Collège des Guildes, un nouveau décret fut publié.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la scission de la Fraternité du Chêne en deux entités distinctes, l'Assemblée Druidique et le Conservatoire des Arts ;
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En faveur de la protection du quartier de la Fraternité par l'Armée des Mercenaires ;
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En faveur de la gestion du commerce de bouche par l'Association des Commerçants ;
-
En faveur de la gestion de l'agriculture par l'Assemblée Druidique ;
-
Contre la gestion de l'éducation par le Conservatoire des Arts ;
-
Contre l'obtention de droits martiaux pour l'Assemblée Druidique.
Ces mesures ont toutes été approuvées par Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de Systeria. Un nouveau codex et une nouvelle version de la Constitutions seront publiées dans les jours à venir. Dans leurs premiers mois d'existence, ces institutions seront sous tutelle impériale.
Ces réformes prendront forme dès l'officialisation des textes de lois. Pendant ce temps, la Fraternité est encore reconnue comme un organisme officiel. Les membres de la Fraternité sont invités à contacter la Surintendance pour indiquer dans quel organisme ils souhaiteront s'investir.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - June 11, 2010 at 4:21 PM
Dans l'encart du Journal Officiel réservé au Collège des Guildes, un nouveau décret fut publié.
۩ Décret Impérial ۩
La Fraternité du Chêne est désormais considérée comme dissoute. Deux organes prennent dès maintenant leur place au sein du Collège des Guildes :
- L'Assemblée Druidique, sous tutelle impériale du Prince-Consort
- Le Conservatoire des Arts et des Lettres, sous tutelle impériale du Comte Louis d'Ermonte
Les membres de la Fraternité du Chêne n'ayant intégré aucune guilde sont priés de le faire dès à présent. La citoyenneté ne leur est plus accordée, le délai de transition ayant été dépassé.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - July 3, 2010 at 10:27 AM
Dans l'encart du Journal Officiel réservé au Collège des Guildes, une nouvelle motion avait été votée et validée.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de l'assouplissement des règles d'exploitation des ressources, proposée par l'Assemblée Druidique ;
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En faveur de l'établissement d'une carte officielle définissant les conditions d'exploitation des ressources de l'Archipel Systérien.
Ces mesures ont toutes été approuvées par Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de Systeria. Cette réforme prend acte dès aujourd'hui et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne. Le document est consultable au sein de la Greffe Impériale.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - July 5, 2010 at 9:20 AM
Un nouvel encart fut publié dans le Journal Officiel. Il faisait écho à la cérémonie de la veille.
۩ Décret Impérial ۩
En vertu de leur implication exceptionnelle dans le conflit opposant l'Empire aux fléaux des orcs, Sa Majesté et la Surintendance souhaitent remercier les soldats d'exception qui ont su faire leurs preuves.
- La Magistrate Anteïa Meserole reçoit la Croix de Maemor
- Le Sergent Adalard Dranem reçoit la Croix de Maemor
- La Caporale Anar Al Kazar reçoit la Croix de la Valeur Militaire
- L'Archiviste Leila Milinar reçoit la Croix de la Valeur Militaire
- L'Erudit Koenzell Pandora reçoit la médaille militaire
- Le Légionnaire Maegor Recaedre reçoit la médaille militaire
En récompense de leurs services, l'Armée des Mercenaires reçoit la somme de 150.000 pièces d'or et la Confrérie Pourpre la somme de 40.000 pièces d'or.
Le Chevalier Thalkher Mel'Viir sera fait baron dès qu'il aura prêté serment et ployé le genou. La comtesse Sarälondë Balgor deviendra marquise dès qu'elle aura prêtée serment et ployé le genou. Jusqu'à ce qu'ils le fassent, ils conserveront leurs titres actuels.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - July 6, 2010 at 9:26 PM
Un nouvel encart fut publié
۩ Décret Impérial ۩
L'Armée des Mercenaires se voit attribuer le droit de gérer une Ecole Militaire. L'établissement se voit garantir le droit de rééduquer les enfants ou adolescents ayant des troubles du comportements ou présentant un potentiel danger pour autrui.
L'admission à l'école ne pourra être effectuée que par ordre du tribunal, pour des jeunes âgés de 5 à 17 ans. Elle servira de prison juvénile. Elle sera entièrement gérée par l'Armée des Mercenaires qui y appliquera en interne ses propres règles, dans le respect du Codex et de la Constitution de Systeria.
Ce décret prend acte dès à présent et ce, jusqu'à abrogation.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 17, 2010 at 8:04 PM
Un nouveau décret fut publié quelques jours plus tard. Il était encore d'ordre militaire.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
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En faveur de la dissolution du Conservatoire des Arts et des Lettres au profit de l'Association des Commerçants, récupérant les droits et devoir de l'institution.
-
En faveur de l’absorption de la Trésorerie du Conservatoire par l'Association.
-
En faveur d'une donation partagée du quartier appartenant auparavant au Conservatoire entre l'Assemblée Druidique pour les bâtiments non-culturels et l'Association des Commerçants pour les bâtiment commerciaux et artistiques.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Collège ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - November 19, 2010 at 10:56 AM
Un décret fut publié dans l'encart dédié du Journal Officiel. Une copie fut envoyée à l'Assemblée
۩ Décret Abrogé par la Surintendance ۩
Pour avoir enfreint la propre législation qu'elle avait elle-même défendu et mis en place, à savoir la définition de zones et d'espèces protégées dans les îles voisines,
Pour avoir cherché à nier ses responsabilités et à porter le blâme sur les participants de l'expédition,
L'Assemblée Druidique :
- Se voit imputer d'une amende de 30.000 pièces d'or à payer au Trésor.
Pour n'avoir pas pris connaissance des devoirs de leur guilde,
Pour n'avoir pas su empêcher un massacre d'espèces protégées,
Lamalia Lunavae et Gardtalang :
- Sont condamnés à une peine d'une semaine de travaux d'intérêts généraux auprès de l'Armée des Mercenaires pour sensibiliser la guilde à la protection de la nature.
La Couronne et la Surintendance déplorent cette infraction grave à la loi. Une guilde possède des droits mais également des devoirs. Si elle ne les respecte pas, elle devra s'attendre à de lourdes conséquences.
Ce décret prend acte dès à présent et ce, jusqu'à abrogation.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 19, 2010 at 9:34 PM
Le décret précédent fut invalidé à peine un jour après.
۩ Décret Impérial ۩
Pour les peines prononcées contre l'Assemblée Druidique,
Le Guide des Cinq Sens, Axel Aerigson s'érige comme seul responsable de cette violation des décrets sur les zones protégées,
En conséquence de quoi, le décret condamnant l'institution est abrogé. Les peines sont commuées :
Axel Aerigson :
- Se voit imputer d'une amende de 10.000 pièces d'or à payer au Trésor.
- Est condamné à une peine d'une semaine de travaux d'intérêts généraux auprès de l'Armée des Mercenaires pour sensibiliser la guilde à la protection de la nature.
Les peines prononcées précédemment sont donc nulles et non avenues.
La Couronne et la Surintendance estime que cet acte tolérant devra être remercié par une conduite irréprochable de l'Assemblée Druidique et de ses membres.
Ce décret prend acte dès à présent et ce, jusqu'à abrogation.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 25, 2010 at 11:17 AM
Pauvre Association ! Elle venait juste de mettre à jours ces registres quand Isaleïa grimpa sur le trône pour chambouler tout l'Archipel.
۩ Décret Impérial ۩
Dans le but de renforcer la main-mise des guildes sur leurs quartiers, d'augmenter leurs marges de manoeuvre sur la cité, Sa Majesté Impériale et la Surintendant ont décidé de briser le monopole immobilier de l'Association des Commerçants.
Désormais, chaque institution possédera son propre quartier et en aura la gestion totale. La répartition se fait comme suit :
- A la Confrérie Pourpre revient le quartier pourpre
- A l'Ordre du Soleil revient le quartier du clergé
- A l'Assemblée Druidique revient son quartier actuel et celui de l'ancien Conservatoire, hormis les bâtiments culturels qui reviennent à l'Association
- A l'Armée des Mercenaires revient le Ville Basse
- A l'Association des Commerçants revient le quartier du port, la Haute et la Moyenne Ville
S'accompagne également une réforme sur la sécurité dans les différents lieux de la cité. Ainsi :
- Les quartiers de l'Assemblée, du port, de la Moyenne et Basse Villes seront désormais uniquement protégés par l'Armée des Mercenaires
- L'Ordre continuera d'assurer la protection de son quartier et la protection de la Ville Haute
- La Confrérie aura en charge la sécurité de son propre quartier
S'il advenait que pour une raison ou une autre le contrat de sécurité de la Basse-Ville tombe entre les mains d'une autre guilde, la gestion immobilière sera transmise à la nouvelle institution.
Ce décret prend acte dès ce jour et ce jusqu'à abrogation.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 26, 2010 at 11:14 PM
Pauvre Association ! Elle venait juste de mettre à jours ces registres quand Isaleïa grimpa sur le trône pour chambouler tout l'Archipel.
۩ Annonce ۩
Des travaux sont en cours de la Ville Haute afin de renforcer l'attractivité économique de cette partie de la cité. La Surintendance demande aux citoyens d'être vigilants :
- L'acidité des sols rend certaines constructions instables
- Des bâtiments vont être détruits
- Des débris peuvent entraver les rues et avenues
- Des nouvelles demeures vont être construites
La Couronne demande aux citoyens de ne pas gêner la bonne marche de ces gros-oeuvres.
La date de fin des travaux n'a pas encore été déterminée.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 4, 2010 at 12:01 PM
Un nouveau décret fut publié. Il concernait le paysage juridique.
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
-
En faveur de l'autorisation pour un non-avocat de défendre un individu lors d'un procès. Le citoyen aura le choix entre l'expert habilité ou un individu de sa connaissance.
-
Pour que le Tribunal puisse obligatoirement statuer sur la mise en liberté de l'accusé en début de procédure.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Conseil ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - December 4, 2010 at 9:16 PM
Grâce au Duc Rouge et aux affiches ridicules publiées en ville, un correctif du codex des lois fut publié.
۩ Décret Impérial ۩
L'article 15 du codex de lois est modifié :
Art. 15
1§. L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement définitif au besoins.
2§. L'hérésie englobe désormais tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1.
3§. L'Ordre du Soleil obtient la gestion unilatérale de la lutte contre l'hérésie sur l'ensemble du territoire systérien.
Ce décret prend acte dès ce jour et ce jusqu'à abrogation.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 9, 2010 at 11:46 PM
Un nouveau décret fut édicté par le Surintendant.
۩ Décret Impérial ۩
L'Assemblée Druidique s'émancipe désormais de la tutelle impériale.
Sa Majesté et le Surintendant estiment désormais que la guilde est suffisamment mature pour gagner en autonomie et s'auto-gérer.
Communiqué de la Surintendance.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 7, 2011 at 2:40 PM
Deux nouveaux décrets furent publiés dans le Journal Officiel. L'un concernait l'organisation de la cité, l'autre était plus... spectaculaire !
۩ Décret Impérial ۩
Après délibération au sein du Collège des Guildes, les émissaires ont voté :
-
En faveur de la neutralité de la Ville-Moyenne, qui ne sera plus sous gestion unilatérale de l'Association des Commerçants.
-
En faveur de la conservation de la gestion immobilière de ce quartier par l'Association des Commerçants.
-
En faveur d'une protection commune du quartier de la Ville-Moyenne entre l'Armée des Mercenaires et l'Ordre du Soleil.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Conseil ou la Couronne.
Surintendant T. H. Bolton
۩ Décret Impérial ۩
Sa Seigneurie le Surintendant Thomas Halvadius Bolton démissionne de sa fonction de Premier Ministre de l'Archipel Systérien.
Sa dernière action est d'annoncer la dissolution de cette charge pour permettre à la Couronne de reprendre une place centrale au Conseil des Guildes.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par le Conseil ou la Couronne.
Dernier communiqué de la Surintendance.
Post by Maegor Recaedre - November 20, 2011 at 2:16 AM
Voilà qui avait matière à faire couler de l'encre..
**۩ Décret Impérial ۩ **
En réaction à la dissolution du Conseil des Guildes, la Couronne s'est prononcée en faveur de l'instauration d'une chancellerie.
La chancellerie a été définit comme étant une administration entourant la famille Impériale et agissant directement sous le commandement de la Couronne. Elle aura pour but d'assister la Couronne dans la gestion et la coordination de la politique gouvernementale, à titre d'Agent entre le Palais et les institutions Systériennes.
Ci-joint la liste des droits et responsabilités du Chancelier
-Récipiendaire et intermédiaire de toutes requêtes à la Couronne, incluant les projets militaires et commerciaux extra-territoriaux
- Porte-parole de la famille Impériale
- Principal agent de reconnaissance pour l'Anoblissement
- Gestion de la trésorerie Impériale sous supervision de la Couronne
- Conciliateur des désaccords d'ordre institutionnels
- Responsable des affaires extérieures sous supervision de la Couronne
Sa Seigneurie le Baron Maegor Recaedre a été appelé et affecté à répondre de la Chancellerie. Par soucis de conflit d’intérêt, il est exclut de la Confrérie Pourpre et toute contestation du Concile des Thaumaturges devra être adressée à Sa Majesté l'Impératrice Isaleïa Ière de Systéria. La définition des tâches est sujette à de prochaines modifications, afin de convenablement adapter la charge aux besoins de l'Empire.
Ce décret prend effet dès ce jour et ce jusqu'à abrogation par la Couronne.
Chancelier Maegor Recaedre
Post by Thomas Bolton, Emp - January 5, 2012 at 11:47 PM
Les habitants purent constater que la Surintendance avait été réinstaurée quand ils virent les épais sceaux noirs ornés des sobres armoiries Bolton. Le duc venait tout juste de publier un décret qui changeait encore une fois certaines donnes politiques au sein de l'Archipel.
۩ Annonce Impériale ۩
Le duc Thomas Halvadius Bolton annonce :
- Sa réintégration au titre de Surintendant de l'Empire
- La dissolution de la Chancellerie
Des mesures vont être prochainement mises en oeuvre afin :
- D'établir un état des lieux concernant l'activité des différentes institutions de la cité.
- De prendre de justes mesures à l'encontre de la noblesse.
- De recueillir les doléances de la populace.
Surintendant T. H. Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - January 14, 2012 at 3:43 PM
Maintenant que le Surintendant s'était débarrassé des élites encombrantes, qu'il avait commencé à ré-associer certaines guildes à ses décisions, un nouveau décret s'imposait.
۩ Décret de la Surintendance ۩
Désormais, le citoyen Thomas Halvadius Bolton annonce la réintégration des Guildes dans les processus décisionnels de Systéria.
Les institutions de Systéria auront désormais le droit et le devoir de se réunir afin de réfléchir, proposer et voter de nouvelles dispositions juridiques, de nouvelles propositions institutionnelles, de nouvelles propositions concernant la politique intérieure de l'Archipel ou toute autre suggestions qui aura pour but d'améliorer la gouvernance de Systéria.
Le citoyen Bolton invite et recommande vivement aux guildes de travailler en collaboration et en coopération. A compté de ce jour, la Surintendance les associera pour tout projet, qu'il soit d'importance ou non et qui concernent les affaires citées ci-dessus.
Surintendant T. H. Bolton
Non, visiblement le Conseil des Guildes n'étaient pas réinstauré. Le premier ministre n'irait pas à l'encontre des décisions de la Couronne. Néanmoins, il recréait cet organe vital de la politique et décentralisant le pouvoir de la Surintendance : en d'autres termes, il se soumettait à la majorité des votes des institutions. L'ère de la Chancellerie était belle et bien terminée.
Post by Thomas Bolton, Emp - January 26, 2012 at 10:08 PM
Encore décret de la Surintendance. Qui se ferait taper sur les doigts ? Mais la noblesse, bien entendu ! Encore de quoi ponctuer les nuits des nobles de cauchemars permanents.
۩ Décret de la Surintendance ۩
A compter de la publication de ce décret, chaque membre de la Noblesse doit se soumettre à un bilan mensuel de son activité. Ce bilan sera évalué par la Surintendance avec les conséquences suivantes :
- Tout noble ayant fait preuve d'oisiveté sera immédiatement déchu de son rang
- Tout noble ayant oeuvré pour Systéria conservera son titre
Ce bilan pourra éventuellement mener à une élévation sociale, si tant est que les efforts soient maintenus sur le long-terme.
Surintendant T. H. Bolton
Les citoyens pourraient s'en douter : il y aurait définitivement plus de roulements dans la Noblesse !
Post by Coordinateur Apoc - June 21, 2012 at 12:16 AM
۩ Annonce Impériale ۩
-Avec le départ du Surintendant T.H. Bolton, les Bureaux de Surintendance ce sont retrouvés vides et la Surintendance est donc maintenant officiellement dissolue. La Famille Impériale avec l'aide de ses Conseillers et Ministres prendra directement le relais avec la Population et les Guildes. Toute missive reçue au Palais Impériale sera triée et transmise à la personne appropriée.
-Un rappel est aussi fait pour le dernier Décret du Surintendant, celui-ci tient toujours et donc un bilan est attendu au Palais pour tout les nobles qui ne l'ont pas déjà fait. Un délais exceptionnel (13 Juillet) sera donné pour tout les bilans manquant mais les prochain bilans devront être remis à temps selon l'échéance établie par le Surintendant.
-La Couronne accepte le nouveau Conseil des Guildes Systérien comme organisme représentant les guildes et par le fait même la population. MAIS, en avec la dissolution de Surintendance, celle-ci ne sera évidemment pas présente et la Couronne ne compte pas y siéger officiellement. Un membre de la Couronne pourrait s'y présenter mais seulement à titre d'observateur. La couronne juge les guildes apte à travailler entre-elles pour le bien de l'Empire et traitera les dossiers envoyés par le Conseil prioritairement.
Comte Vincent de Gremory, Conseiller de la Couronne.
Un Document suivait
Nouveau conseil des guildes systérien
Préambule
Au vu de la ré-attribution d’un pouvoir de décision et de concertation aux guildes, par le biais de l’édit impérial ayant suivi la ré-attribution de la charge de surintendance à Monsieur Thomas Bolton, il est du devoir des guildes de proposer un système novateur de concertation, conservant les atouts de l’ancien système de conseil et rejetant ses tares.
1 - Caractéristiques du nouveau Conseil
Membres-votants
Le conseil permettra la représentation de toutes les guildes officiellement reconnues, qui bénéficieront d’une voix respective.
Les membres siègeront pour une durée limitée d’un an (1 mois irl). Suite à ce mandat limité, leur guilde sera habilitée à renouveler leur mandat, ou assigner un remplaçant. Le tout, afin d’éviter la passivité d’un émissaire. Si un représentant choisi par une guilde ne semble pas en mesure d’accomplir son office, par absence ou incompétence, il pourra être exclu du conseil, et la guilde qu’il représente sera sommée de choisir en son sein un autre représentant.
La surintendance, si une nouvelle surintendance est choisie par la couronne, sera chargée de servir d’intermédiaire entre la couronne et son conseil, et, grâce à cette prérogative, siègera au conseil au nom de l’Empire. Le tout, en vue de faciliter les admissions de nouveaux émissaires, mais également de faciliter la compréhension des affaires courantes par la couronne.
Membres-observateurs
Le conseil, au besoin, pourra admettre en son sein des représentants de groupes représentatifs de la population systérienne autres que les guildes, sur une base exceptionnelle et lorsque le besoin s’en fera sentir. Le tout, afin d’admettre des organismes ou groupes sociaux qui pourraient être négligés, mais qui exercent une forte influence sur la vie civique. Ces membres n’auront pas le droit de vote, mais ils seront habilités à présenter leurs vues aux représentants des guildes, et d’offrir la notification de leur appui pour une motion ou l’autre.
Nous nous permettons de suggérer la mise en place d'une représentation non-votante d'un émissaire issu de la Basse-Ville, qui pourra veiller à l'amélioration de son quartier et à faire valoir les préoccupations de ses habitants.
2- Assemblées et fréquence
Les assemblées du Conseil seront circonstancielles, afin d’éviter les lourdeurs bureaucratiques vaine et la trop grande sollicitation des émissaires. Le Conseil n’aura pas l’imposition de se réunir, à l’exception des cas suivants :
-Mise en place d’un projet fédérateur (qui pourra, selon définition convenue lors de la rencontre, concerner des questions du bien de la population systérienne en son ensemble : l’éducation, la santé, l’assainissement de la cité, les interventions militaires et la défense de la cité. )
-Défense urgente de la cité et réaction à une apocalypse.
Nous préconisons les rencontres physiques aux débats par échange épistolaires.
3 - Affaires et motions
Les guides seront habilitées à régler entre elles certaines affaires qui ne concernent qu’elles, sans pour autant que soit mobilisé le conseil. Les guildes conservent donc pleine autorité afin d’élaborer des projets d’un commun accord, ou d’établir entre elles des ententes, en dehors de l'instance du Conseil. Le tout, afin d’alléger les procédures du Conseil et accélérer les négociations pointues entre deux guildes.
Le Conseil sera toutefois sollicité lorsqu’un litige sur des juridictions ou des ententes entre guildes aura lieu. Les membres-votants du conseil seront habilitées à voter, afin de résoudre ce litige.
Les guildes seront également tenues de présenter au Conseil les grands projets sollicitant l’investissement de fonds issus directement du trésor impérial, le tout, par souci de transparence des investissements impériaux.
Les guildes seront tenues de débattre des grandes problématiques affectant Systéria et touchant de multiples secteurs de juridictions. Le tout, non afin d’édicter de nouvelles motions et de ralentir l'exécution de leur tâche, mais en vue de faciliter la coordination des actions des multiples guildes. Comme exemple de ce genre d’affaires, nous pouvons considérer l’exemple du processus de désadification, ou encore le cas des pantalons belliqueux. Ces deux affaires ont sollicité, à leur heure, les efforts conjoints de l’Assemblée, l’Armée, l’Association et la Confrérie.
Les débats du Conseil devront être publics. Tous les citoyens seront admis en salle de débat. Le tout, par souci de transparence envers les systériens.
En cas de crise, les représentants des guildes devront se réunir dans un délai de [24h irl] pour coordonner leur action lors d'un sommet.
Chaque guilde conservera la haute main sur les affaires la concernant selon le nouveau codex. En cas d’affaire martiale ou d’évacuation, l’Armée et l’Ordre prendront communément la direction de l’affaire. L’Armée devra prendre en charge les processus d’évacuation et ses modalités, puisqu’elle a à sa charge les deux iles propices à l’évacuation de la population Systérienne. La Confrérie aura la haute main pour diriger les opérations en cas d’incident magique affectant la population. L'Ordre, quant à lui, aura la haute main pour diriger les opérations lorsque les évènements seront de nature hérétique (selon la définition de l'Hérésie formulée dans le nouveau codex, aux articles 14 et 9,1). L’Association se conserve le loisir de gérer les crises commerciales ou le domaine culturel.
En matière de santé, la référence sera l’Hôpital Sainte-Élisa. S'il s'avérait que le personnel ou la direction de l’hôpital n'était pas à même de prendre en charge la résolution du problème ou ne désirait pas s'en occuper, cette charge échoira au Dispensaire de la Moyenne-Ville et à son personnel. Ces institutions devront transiger avec les guildes afin de solliciter leurs expertises propres, et d'inciter leur participation pour la résolution de la crise sanitaire.
Sous la direction de la guilde responsable, les autres guildes devront apporter l’épaule à la roue, et offrir leur contribution dans leur domaine d’expertise. En contrepartie, la guilde responsable devra endosser son rôle avec diligence, et veiller au bon déroulement et à la coordination de l'ensemble des opérations en ne lésinant pas sur l'énergie à investir afin de résoudre la situation de crise.