Nouveau codex officiel
Post by Thomas Bolton, Emp - November 25, 2010 at 11:35 PM
Une nouvelle version du codex impérial fut publiée avec l'avènement d'Isaleïa Ière et l'abrogation de la Constitution.
Avis à la population,
Un nouveau codex est désormais valable sur les terres de l'Empire.
Encore jeune, il s'adaptera selon les besoins et dysfonctionnements que les juristes constateront.
Sa Majesté souhaite attirer l'attention des guildes sur l'article 10 du codex.
Communiqué de la Surintendance
---TITRE I---
Des Lois Impériales
Immuables, appliquées sur tout l'Archipel.
Art. 1
La citoyenneté s'obtient en étant membre d'une guilde reconnue sauf exception particulière, sur autorisation du Collège des Guildes ou de la Surintendance. Elle permet d'exercer et de jouir de droits, devoirs et libertés civiles.
Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.
Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.
§2. Les violences physiques entrant dans le cadre d'un châtiment préconisé à l'interne par une guilde ne sont pas concernées par cet article, hormis en cas de décès.
§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Art. 5
Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.
Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 7
L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 8
§1. L'Empire reconnaît à chaque guilde le droit d'instruire un procès en cas de non-respect des lois dans leurs zones de juridictions.
§2. Toute guilde emprisonnant un citoyen doit en informer le Tribunal Impérial dans les 24h qui suivent, sous peine d'annulation des procédures d'instruction.
Art. 9
§1. La Nécromancie et par extension la pratique des cultes de Yhagshul et Enydë-Ma, dits "dieux sombres", est prohibée sur les terres de l'Empire, tout comme la possession d'objets s'y rapportant.
§2. Tout autre culte que ceux mentionné dans le premier paragraphe sont autorisés sans restriction aucune, dans le respect des Lois Impériales.
---TITRE II---
Des Lois de Guilde
Art. 10
Toute institution reconnue officiellement par l'Empire peut édicter des lois dans le quartier dont elle a la gestion. Ces lois doivent être soumises au Conseil des Guildes avant publication.
Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède le droit d'interdire l'usage de sorcellerie, de magie arcannique, divine, shamanique ou naturelle, de téléportation, d'enchantement, d'alchimie ou de télépathie à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes et de parchemins ainsi que les établissements liés au savoir et à la recherche.
Art. 12
§1. Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :
- Combattre ;
- Protéger ou défendre un individu, un lieu ou un objet ;
- Entraîner un individu au combat contre de l’or, un bien ou un service.
§2. Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné.
Art. 13
L'Association distingue deux type de commerce de biens manufacturés : libre et établi.
§1. Pour pratiquer le commerce établi, il faut posséder son propre commerce, la citoyenneté et l'autorisation de l'Association dans le quartier dont elle a la gestion immobilière. Une taxe annuelle [un mois IRL] de 5% de la valeur du commerce peut être demandée par l'Association.
§2. Le commerce libre est tout type de commerce en dehors du commerce établi et nécessite la citoyenneté. Il est toléré à mesure de 500 pièces d'or par saison [une semaine IRL].
§3. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association.
§4. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par cet article.
Art. 14
Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante ayant un commerce établi.
Art. 15
L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement définitif au besoins.
Art. 16
§1. L'Assemblée Druidique est la garante de l'équilibre naturel et de la préservation du cycle. De par ce fait, elle aura un droit de regard sur les actes des autres guildes si ceux ci sont susceptible d'influencer l'équilibre du Cycle. L'Assemblée a accès aux bilans matériels de toute guilde sur avis au Tribunal Impérial dénonçant les motifs raisonnables d'agir.
§2. Est considéré comme susceptible d'influencer l'équilibre du Cycle tout projet incluant une exploitation des ressources naturelles du sol Systérien, tout projet incluant une utilisation des territoires sauvages de Systéria, tout projet incluant une altération de la Faune ou de la Flore Systérienne.
Art. 17
L'Assemblée s'occupera de la gestion des domaines agricoles et de l'exploitation des sol systérien. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation d'un domaine agricole devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation. La guilde possède la discrétion d'exercer des contrôles.
Art. 18
§1. L'Assemblée possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne ou organisme qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Post by Phydias Shaytan, CP - November 26, 2010 at 12:12 AM
**V**otre Grâce,
**V**euillez par la présente recevoir nos doléances. Nous souhaiterions connaître l'intérêt des démarches précédemment effectuées pour l'absorption du Conservatoire des Arts et d'une partie de ses droits si ceux-ci sont absents de la nouvelle législation ?
**V**euillez agréer nos plus sincères salutations,
Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 26, 2010 at 10:32 AM
Phydias Shaytan reçut un petit billet l'invitant à prendre connaissance d'une autre missive, classée dans les affaires courantes du tribunal impérial, sur la proposition d'étude et de refonte du codex avec Lenne Vespari.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 8, 2010 at 10:24 AM
Le Titre II, qui concernait les lois des guildes, fut apparemment modifiés par le Surintendant et les émissaires du Conseil. La nouvelle mouture fut publiée dans le Journal Officiel. Tout le monde y retrouverait son compte, espérons-le.
---TITRE II---
Des Lois de Guildes
Art. 10
Toute institution reconnue officiellement par l'Empire peut édicter des règles dans le quartier dont elle a la gestion, règles qui doivent d'abord être soumises au Conseil.
Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède la gestion de toutes les formes de magie sur les terres de l'Empire.
§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes alchimiques et de parchemins. Elle possède également la gestion des établissements liés au savoir et à la recherche.
Art. 12
§1. Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :
- Combattre ;
- Protéger ou défendre un individu, un lieu ou un objet ;
- Entraîner un individu au combat contre de l’or, un bien ou un service.
§2. Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné.
Art. 13
§1. L'Association des Commerçants gère l'ensemble du commerce de Systeria, incluant les transactions d'oeuvres d'arts. Dans la limite des gestions accordées aux autres guildes.
§2. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par ce paragraphe.
§3. Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante.
Art. 14
§1. L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les membres de l'Ordre à prononcer un jugement définitif au besoin.
§2. L'hérésie englobe tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1.
§3. L'Ordre du Soleil obtient la gestion unilatérale de la lutte contre l'hérésie sur l'ensemble du territoire systérien.
Art. 15
§1. L'Assemblée Druidique s'occupera de la gestion des ressources naturelles. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation. La guilde possède la discrétion d'exercer des contrôles.
§2. L'Assemblée Druidique aura un droit de regard sur tout ce qui est susceptible d'influencer la Faune et la Flore de Systeria.