Lettre pour le tribunal
Post by Erkha Delile, AdM - January 11, 2012 at 6:41 AM
Une lettre fût envoyée discrètement au tribunal.
"À qui de droit,
Je voudrais savoir quelles sont les lois concernant la garde d'enfant. Je suis enceinte de sept mois et j'ai passé un marché avec le père concernant la garde mais le connaissant, je ne suis pas certaine qu'il respectera cette entente. Je veux donc savoir quels sont les recours possibles concernant la garde afin d'avoir du support si pour une raison ou une autre, il décidait d'élever l'enfant seul.
Respectueusement,
Erkha"
Post by Gardtalang, ind - January 11, 2012 at 7:42 AM
Parions que le demi-monstre ne sera réellement pas ravi de connaître ces informations si elles devaient se rendre à ses oreilles
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 11, 2012 at 8:08 AM
Mademoiselle Erkha,
Pour vous répondre, je citerai le seul document légal attestant de la responsabilité des enfants à Systéria : l’Édit de la Surintendance sur la citoyenneté, le mariage et la noblesse* : « La majorité systérienne s’obtient à l’âge de douze ans révolus. Avant, les enfants sont sous la responsabilité des parents, du tuteur légal ou de l’organisme qui s’en occupe – orphelinat, pensionnat, etc. Dans les deux premiers cas, ils ont une protection juridique si tant est que les parents ou les tuteurs soient citoyens. Dans le troisième, ils sont considérés comme fils et filles de l'empire et bénéficient de cette protection. » Ainsi, les parents, père comme mère, bénéficient de droits égaux sur leur progéniture.
Quant aux droits du père en ce cas-ci, en vertu de l'entente convenue avec lui : cette entente sur la garde de l’enfant est-elle écrite? Si oui, une preuve existe donc quant à l’existence de cette entente et ses implications. Dans le cas contraire, si aucun témoignage ne peut corroborer l’existence de cette entente et ses clauses, elle ne saurait être considérée comme valide. Ainsi, pour vous assurer qu'un juge statue en faveur du respect de cette entente, il faudra prouver son existence au tribunal par le biais de documents ou de témoignages.
Vous pouvez, bien évidemment, intenter un recours devant les tribunaux afin de faire valoir vos exigences si vous estimez que le père de votre progéniture peut constituer un danger pour votre enfant, ou s’il est passible de s’adonner à diverses formes de négligences -bref, qu'il pourrait s'adonner, en position de responsabilité, à des abus qui seraient liés à l'article 3 du nouveau codex systérien quant aux menaces, ou la violence- . Il n'y a pas de jurisprudence au sein de la Cour Systérienne en matière de garde d'enfant, ainsi, jurisprudence sera faite sur le dossier que vous présenterez au Tribunal, si besoin était.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Erkha Delile, AdM - January 11, 2012 at 8:28 AM
"Mademoiselle Selaquii,
Il n'y a pas de document écrit, connaissant Gardtalang, je serais étonné qu'il soit même capable de tenir une plume sans la casser. L'entente était qu'il pouvait enseigner certaines choses à notre progéniture, l'art du combat, surtout. De mon côté, je voulais le droit d'enseigner un peu de savoir-vivre à l'enfant afin qu'il ne devienne pas une brute épaisse comme son père.
Une signature du père est sans doute nécessaire pour un document d'entente? S'il refuse, je voudrai faire des démarches pour qu'il n'ait pas le droit de l'approcher. Je lui expliquerai bien sûr tout ce qu'il risque s'il ne respecte pas l'entente prise entre nous deux.
Merci de m'avoir éclairé,
Erkha"
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 11, 2012 at 8:34 AM
Mademoiselle Erkha,
Comme je l'ai mentionné, il existe deux méthodes pour obtenir une entente reconnue comme valide. Soit par une signature de l'entente écrite par les deux parties, soit par une lecture de l'entente et une validation par les concernés (en ce cas-ci, vous et le dit Gardtalang et vous-même), devant témoins, parmi lesquels se trouvera idéalement un notaire. La seconde méthode est préférable si l'homme est incapable d'écrire de lui-même pour une raison ou l'autre.
Le cas échéant, vous pourrez effectivement intenter des procédures s'il vous semble impossible de parvenir à une entente valide, sous quelque forme que ce soit, avec le concerné et géniteur de votre progéniture.
Cordialement,
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Erkha Delile, AdM - January 11, 2012 at 8:36 AM
Un accusé de réception fût envoyé, la verte recontacterais sans doute la demoiselle sous peu.
Post by Erkha Delile, AdM - January 11, 2012 at 10:32 PM
"Mademoiselle Selaquii,
J'ai rédigé une entente écrite que Gardtalang a refusé de signer. Je lui ai laissé une chance équitable d'avoir des droits sur l'enfant mais il ne veut rien entendre. Je suis donc prête à tenté un recours afin de pouvoir élever l'enfant moi-même. Les raisons ne manquent pas, considérant le genre de personne qu'il est:
-Violent et chaotique.
-Refuse de s'adapter correctement à une société humaine, malgré son intégration dans une guilde.
-Refuse les traditions humaines (je lui ai demandé de procéder à un mariage avant d'être enceinte, ce qu'il a refusé).
-Vît selon les principes de Vaerdon, avec les coutumes des clans orcs.
Gardtalang n'a aucun respect pour la société qui l'entoure ainsi que pour les traditions. Il se fiche également des lois, ayant à quelques reprises frappés des gens qui ne partageaient pas son point de vue, lorsqu'il était chef de l'Assemblée Druidique. Il a tendance à imposer ses principes, ce qu'il ne manquerait pas de faire avec notre enfant. Je pense donc qu'il est un danger pour notre progéniture, sachant qu'il voudra la faire passer par des rites brutaux issus des clans barbares dont nous somme issus. S'il venait à changer d'avis et accepter mes conditions, je serait prête à laisser notre enfant apprendre à ses côtés.
Respectueusement,
Erkha"
Une copie de l'entente fût jointe.
"Sous accord commun, moi, Erkha, accepte de partager la garde de mon enfant avec Gardtalang et accepte de le laisser l'élever sous ses propres conditions, tant qu'il s'assurera de sa sécurité. Entre contre partie, son géniteur, Gardtalang, devra m'accorder le droit d'éduquer également l'enfant sous mes propres conditions, l'enfant aura donc le meilleur des deux mondes.
En cas de refus, je, Erkha, demanderai une injonction envers Gardtalang pour qu'il ne puisse garder aucun droit envers notre progéniture.
Erkha
(Signature du père)"
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 12, 2012 at 1:09 AM
Mademoiselle Erkha,
Je soumettrai donc votre requête au Tribunal, afin qu'un juge se désigne afin d'entendre l'affaire.
La chose faite, il vous faudra soumettre une requête introductive d'instance. Vous avez l'option de l'élaborer vous-même (et de défendre cette vision devant le juge) , ou de laisser un juriste le faire pour vous. Tâchez de nous informer lorsque vous aurez arrêté un choix à ce sujet.
Il vous faudra faire la preuve de ce que vous soutenez à l'égard du père de votre progéniture, idéalement en recueillant certains témoignages qui peuvent corroborer votre vision, ou en référant à un juriste choisi des individus pouvant témoigner en votre sens.
Il faudra également, en cette requête introductive d'instance, stipuler clairement ce que vous désirez : imposer l'entente que vous avez jointe à votre précédent courrier, ou encore interdire au père d'approcher sa progéniture tant qu'elle sera mineure.
En attente de vos nouvelles,
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Erkha Delile, AdM - January 12, 2012 at 10:59 AM
"Mademoiselle Selaquii,
Avoir des témoignages risque d'être compliqué, la seule personne qui me vient en tête est une personne qui a provoqué la violence que Gardtalang a démontré à son égard et même si la réaction de Gardtalang était exagérée, cette personne n'a pas voulu porter plaine. Quand aux autres qui pourraient avoir été témoin de l'attitude barbare de Gardtalang sont des gens que je ne connais pas pour la plupart. Il est de notoriété publique que Gardtalang a de gros problèmes de comportement mais je doute de trouver quelqu'un pouvant témoigner de quoique ce soit. Je me débrouillerai pour garder Gardtalang à distance le temps que je trouve une solution judiciaire ou bien que mon enfant atteigne la majorité.
Merci à vous,
Erkha"