Missive à Cyriel de Selaquii
Post by Sid d'Orcastel, OdS - January 17, 2012 at 1:44 PM
Chère demoiselle de Selaquii,
Je vous écris aujourd'hui pour votre expertise en connaissance judiciaire. Il s'agit d'un dossier criminel auquel le Codex stipule que chaque prisonnier doit être soumis au Tribunal Impérial dans les vingt-quatre heures après son emprisonnement.
Hors, je n'ai pas vraiment de connection avec le tribunal, et j'aurai grand besoin que vous m'illuminiez sur le sujet.
Faites-moi signe le plus vite possible et je vous envoie le dossier présent pour votre opinion.
Je tiens à affirmer que vos service, comme à l'habitude, vous seront bien récompensés.
Je vous remercie d'avance,
Sid d'Orcastel.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 17, 2012 at 6:14 PM
Monsieur d'Orcastel, salutations et respects,
Par le biais de cet article, le codex stipule qu'il est impossible d'entreprendre des mesures judiciaires en vertu du Codex -à l'interne ou au tribunal- contre le fautif, si le Tribunal n'est pas prévenu de la détention du citoyen qui serait pris en faute dans les 24h. Le tout, afin d'empêcher l'incarcération abusive des citoyens, et de mettre facilement en branle des procédures en cas de délit.
Compte tenu des délais assez courts, l'avis devra minimalement comprendre le nom du citoyen, sa race, son affiliation, et la nature de son délit. Ces notions simples permettront au Tribunal de s'y retrouver plus facilement. Si vous pouvez toutefois me faire parvenir le dossier complet qui est retenu contre le prévenu, il sera plus facile encore de s'y retrouver.
En cas de délit se rapportant exclusivement à la juridiction de l'Ordre du Soleil (les questions démoniaques ou celles se rapportant aux cultes sombres et prohibés), un jugement peut être produit rigoureusement à l'interne et soumis au Tribunal. C'est la même chose pour chaque guilde, dans les frontières de sa juridiction : les délits de magie pour la Confrérie, les délits écologiques pour l'Assemblée, etc, afin d'en donner quelques exemples. Le cas échéant, le jugement produit à l'interne doit être avalisé par le Tribunal et déposé dans la greffe pour être appliqué. Dans le cas contraire, une instruction pourra être ouverte par le particulier lésé ou par l'Ordre, si c'est l'Ordre qui a subi un grief. S'ensuivra un procès, ou la transmission de la plainte à la première instance, un tribunal de guilde, selon la nature du délit commis. Mais, en un cas comme dans l'autre, le Tribunal doit être prévenu dès le début des procédures impliquant l'incarcération d'un citoyen.
Nous vous invitons à nous faire prestement parvenir cet avis si vous avez un détenu. Il sera ensuite possible d'aviser, selon la nature du délit. Je me chargerai de soumettre cet avis aux deux juges compétents. Nous attendrons donc de vos nouvelles prochainement. Dans l'espoir d'avoir pu vous éclairer.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.