Missive pour Cyriel
Post by Anar Al Kazar, AdM - February 15, 2012 at 1:25 AM
Demoiselle Selaquii, salutations.
Je vous écris car j'aimerais quelques informations concernant la loi sur les enfants. Tout ce que vous savez a ce sujets est importent pour mon future projet. En faite quand j'ai acheter la maison en moyenne, elle était alors un vestige d'un ancien orphelinat. Comme je suis maintenant résidente en haute je compte refaire de cette maison ce qu'elle fut jadis. Donc pour m'assurer que j'en est le pouvoir et les droits, j'aimerais voir avec vous les lois concernant les orphelins. Savoir aussi ce que je dois faire pour rendre l'endroit officiel. Ai-je besoin de l'accord de sa Majesté? Du tribunal? Est-ce que mon statue de chevalière est suffisant? Est-ce que mon rôle de bourreau de l'Armée nuira? J'aimerais tout savoir. Au-delà du simple projet en tant quel tel, j'adore les enfants, j'en est eu 4 et ça me manque affreusement. Mon travail ne me permet pas une grossesse, donc si par mon projet je peux offrir une belle vie a de pauvre petits abandonner, alors je me dois de le faire sans regarder a la dépense.
J'attends donc de vos nouvelles.
Cordialement
Anar Al Kazar
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 15, 2012 at 1:41 AM
Mademoiselle Al'Kazar, salutations et respects,
Pour vous répondre, je me dois de me baser sur l'unique document juridique de l'Empire concernant les enfants. L'Édit sur le Mariage, la Citoyenneté et la Noblesse :
"La majorité systérienne s’obtient à l’âge de douze ans révolus. Avant, les enfants sont sous la responsabilité des parents, du tuteur légal ou de l’organisme qui s’en occupe – orphelinat, pensionnat, etc. Dans les deux premiers cas, ils ont une protection juridique si tant est que les parents ou les tuteurs soient citoyens. Dans le troisième, ils sont considérés comme fils et filles de l'empire et bénéficient de cette protection."
Ainsi, vous êtes en votre bon droit de fonder et d'entretenir un orphelinat, puisque rien dans la loi ne stipule le contraire. Jusqu'à leur 12 ans révolus, les enfants seront considérés comme citoyens. Ainsi, leurs droits se devront d'être équivalents à ceux de tout autre citoyens, et seront protégés en cas de litige. Ainsi, comme la loi l'indique, il sera interdit de perpétrer toute maltraitance à leur égard.
Aucune loi ne régule l'ouverture de pensionnats ou d'orphelinats. Ainsi, vous êtes donc libre d'ouvrir une telle institution. Les orphelins ayant le statut de fils et filles de l'Empire, il est donc possible que les autorités impériales délèguent un représentant afin d'inspecter votre institution, et de s'assurer du bon traitement des jeunes gens dont vous vous occupez.
Toute adoption devra passer évidemment par les instances juridiques. Non pas pour ajouter une contrainte, mais bien pour faire foi de manière légale de la prise en charge d'un enfant par un parent. Le potentiel parent devra constituer un dossier de candidature, et le soumettre au tribunal, afin de faire la preuve qu'il aurait toutes les ressources nécessaires afin de prendre en charge un enfant.
En espérant avoir répondu à vos questions,
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.