Pour le Tribunal Systérien
Post by Garibald Adalard, Ad - February 21, 2012 at 4:33 AM
Le document fut remis au portier du Tribunal. Il ne restait plus qu'à le publier à la greffe.
VERDICT
Axel Aerigson
Après avoir mené une enquête et avoir eu des témoignages concluants, l’Assemblé Druidique vient au terme de son verdict.
Axel Aerigson est déclarée coupable pour ses chefs d’accusations suivantes :
- Vol de la trésorerie de l’Assemblé Druidique pour une somme totale de 800 000 pièces d’or;
- Vol de bétails;
- Vol de réactifs.
Les articles enfreintes :
Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Sentence :
L’Assemblé Druidique Réclame :
L’arrestation immédiate de la citoyenne Axel Aerigson.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 10 000 pièces d’or pour le vol de bétails et de réactifs.
Qu’Axel Aerigson rembourse la somme de 800 000 pièces d’or.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 30 000 pièces d’or pour avoir ralenti les projets en cours de la guilde, faute de revenu dans la trésorerie.
L’Assemblé Druidique retire toute autorisation à Axel Aerigson d’exploitation et de gestion des ressources naturelle comme le confère l’article 15 du codex Systérien.
Qu’Axel Aerigson reçoive une sentence d’une année de prison pour avoir dépouillé la trésorerie entière d’une institution de l’Empire.
Garibald Adalard
Assemblé Druidique
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 21, 2012 at 5:31 AM
Monsieur Adalard,
Le tribunal Systérien accuse réception du jugement de l'Assemblée Druidique, dans l'affaire Ad c. A. Aerigson. La juge Vespari ou le juge Shaytan feront l'examen du verdict. S'il leur semble complet, ils l'avaliseront et le publieront dans la greffe, le rendant ainsi officiel.
L'accusée, soit Mademoiselle Aerigson, conserve son droit à faire appel devant le Tribunal Systérien si elle le désire. Si elle ne le désire pas, le jugement de l'Assemblée sera applicable immédiatement après publication au Greffe. Si elle désire faire appel, l'application du jugement sera suspendue, attendant l'obtention d'un verdict d'appel.
Vous aurez donc des nouvelles d'un Juge de la Cour Systérienne dans les prochains jours. Soyez assuré que votre dossier sera traité avec diligence.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, notaire.
Post by Garibald Adalard, Ad - February 21, 2012 at 6:08 AM
Un accusé de réception lui parvint tout bonnement. Il n'avait rien à écrire d'intéressant pour le moment.
Post by Garibald Adalard, Ad - February 28, 2012 at 8:13 PM
Selaquii,
Qu'en est il de l'avancement des procédures dans le Tribunal Impérial ? Que le dossier soit régler le plus prestement.
Garibald Adalard
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 28, 2012 at 8:28 PM
Monsieur Adalard,
Nous attendons une réponse de la juge Vespari, puisque Monsieur Shaytan s'est vu offrir d'agir comme avocat. Nous ne pouvons encore une fois qu'en appeler à votre patience, en attendant que la juge stipule si elle veut se saisir de cette affaire ou non. Si elle ne le veut pas, Monsieur Shaytan agira à titre de juge. Néanmoins, il semble important de laisser à la partie défenderesse l'opportunité d'avoir un avocat.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Garibald Adalard, Ad - February 28, 2012 at 9:13 PM
Selaquii,
Un juge se représentant tel un avocat ? Je peu comprendre que Phydias Shaytan est pu agir de sorte dans le dossier de la Confrérie Pourpre, car elle touchait directement la Guilde à laquelle il est membre.
Mais voir un Juge venir à représenter une citoyenne à titre d'avocat. N'es-ce pas là quelque chose qui n'est point formelle et supposer d'exister en sois ? En acceptant le rôle de Juge, cela mène à accepter d'être impartiale, non ?
Il est dit, que n'importe qui peu être représenter par n'importe quel citoyen. Sans avoir nécessairement le titre d'avocat. Je crois que dans le bassin entier de la population Systérienne, Axel saurait se trouver appuis.
Fort bien avant d'en arriver à la dernière solution de déloger un Juge pour un titre d'avocat. Qui en mon sens possède un non sens dans les fonctions qui doivent représenter en ville.
Mais possible que je m'y en trompe.
Garibald Adalard
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 28, 2012 at 9:20 PM
Monsieur Adalard,
Vos objections, ainsi que notre correspondance, est transmise au Juge Shaytan, qui se prononcera à ce sujet.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - March 2, 2012 at 3:02 AM
Monsieur Adalard,
Nous retransmettons textuellement la requête de la Juge Vespari, saisie de l'affaire.
Nous attendrons donc des nouvelles de l'Assemblée Druidique, en vertu des demandes de la juge.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, notaire.
Membres du Tribunal,
Que les greffiers prennent acte de la démission de monsieur Phydias Shaytan, qui reprend le titre d'avocat plutôt que de juge.
Je siégerai donc dans cette affaire. Je crois qu'elle se prête à une audience, aussi voici ce que je veux avant de procéder :
-Que l'Assemblée druidique dévoile le nom de ceux la représentant dans cette cause et qu'elle fournisse sa liste de preuves matérielles et de témoins. Nous avons déjà les accusations, dans leur verdict initial.
-Qu'en réponse, la défense nous fasse parvenir le nom de ceux représentant l'accusée ainsi que la liste des preuves matérielles et des témoins qu'elle entend présenter;
-Que les partis s'entendent sur une date d'audience à laquelle ils pourront assister (et leurs témoins respectifs aussi, s'il y a lieu).
Je n'accepterai pas d'éléments surprises visant à déstabiliser l'autre parti au moment de l'audience, d'un côté comme de l'autre. Ce genre d'artifice sera rejeté et ne sera pas considéré lorsque le jugement sera rendu. Il est de la responsabilité des procureurs de dévoiler leur preuve à l'autre parti afin que tous soient prêts à présenter leur argumentation.
Lenne Vespari, J.C.S.