Nouveau Codex systérien

Post by Phooka - November 26, 2010 at 3:48 PM

---TITRE I---
Des Lois Impériales
Immuables, appliquées sur tout l'Archipel.

Art. 1
La citoyenneté s'obtient en étant membre d'une guilde reconnue sauf exception particulière, sur autorisation de la Couronne ou de ses représentants. Elle permet d'exercer et de jouir de droits, devoirs et libertés civiles.

Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

§2. Les actions entrant dans le cadre d'un châtiment préconisé à l'interne par une guilde ne sont pas concernées par cet article, hormis en cas de décès.

§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure.

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

Art. 5
Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Art. 7
L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle.

Art. 8
§1. L'Empire reconnaît à chaque guilde le droit d'instruire un procès en cas de non-respect des lois dans leurs zones de juridictions.

§2. Toute guilde emprisonnant un citoyen doit en informer le Tribunal Impérial dans les 24h qui suivent, sous peine d'annulation des procédures d'instruction.

Art. 9
§1. La Nécromancie et par extension la pratique des cultes de Yhagshul et Enydë-Ma, dits "dieux sombres", est prohibée sur les terres de l'Empire, tout comme la possession d'objets s'y rapportant.

§2. Tout autre culte que ceux mentionné dans le premier paragraphe sont autorisés sans restriction aucune, dans le respect des Lois Impériales.

---TITRE II---
Des Lois de Guildes

Art. 10
Toute institution reconnue officiellement par l'Empire peut édicter des règles dans le quartier dont elle a la gestion, règles qui doivent d'abord être soumises à la Couronne ou à ses représentants.

Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède la gestion de toutes les formes de magie sur les terres de l'Empire.

§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes alchimiques et de parchemins. Elle possède également la gestion des établissements liés au savoir et à la recherche.

Art. 12
§1. Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

• Combattre ;
• Protéger ou défendre un individu, un lieu ou un objet ;
• Entraîner un individu au combat contre de l’or, un bien ou un service.

§2. Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné.

Art. 13
§1. L'Association des Commerçants gère l'ensemble du commerce de Systeria, incluant les transactions d'oeuvres d'arts. Dans la limite des gestions accordées aux autres guildes.

§2. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par ce paragraphe.

§3. Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante.

Art. 14
§1. L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les membres de l'Ordre à prononcer un jugement définitif au besoin.

§2. L'hérésie englobe tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1.

§3. L'Ordre du Soleil obtient la gestion unilatérale de la lutte contre l'hérésie sur l'ensemble du territoire systérien.

Art. 15
§1. L'Assemblée Druidique s'occupera de la gestion des ressources naturelles. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation. La guilde possède la discrétion d'exercer des contrôles.

§2. L'Assemblée Druidique aura un droit de regard sur tout ce qui est susceptible d'influencer la Faune et la Flore de Systeria