Le Tribunal Ecclésiastique

Post by Thomas Bolton, Emp - February 7, 2008 at 9:36 PM

Un dossier sur le fonctionnement du tribunal ecclésiastique fut archivé dans la bibliothèque du Conclave. Une copie fut transmise à l'évêque.

Tribunal Ecclésiastique - Fonctionnement

Procédure inquisitoire

Une juridiction ecclésiastique possède la capacité à avoir recours à la procédure inquisitoire. Un tribunal classique ne peut pas se saisir spontanément d'une cause : il ne peut intervenir que pour répondre à une plainte (droit civil) ou une dénonciation (droit pénal). Au contraire, un tribunal clérical peut examiner d'office toute question dans son domaine de compétence, sans avoir besoin d'être saisi par un tiers. Ce pouvoir a été attribué pour permettre d'examiner rapidement et efficacement tout ce qui pouvait être soupçonné d'hérésie. Le juge nommé par le Grand Maître qui à en charge d’instruire un dossier au tribunal ecclésiastique cumule les pouvoirs d'un juge d'instruction, d'un procureur, et a la faculté de s'autosaisir d'une affaire.

Procédure pénale

La procédure est codifiée par des documents et par des instructions d'application promulguées par les juges pour les procédures de leur ressort. La procédure est entièrement écrite, un clerc transcrit tous les débats. L'ensemble de la procédure se déroule sous le contrôle de l'évêque ou autorité ecclésiastique du lieu, qui recevait copie de tous les documents.

L'accusé pouvait récuser un juge, ou faire appel à l’Archevêque. En cas d'appel à Sa Sainteté, l'ensemble des documents sont envoyés sous scellés, et la cause était examinée et jugée au sein même de l’Ordre sur les pièces recueillies. Cette procédure a été abolie en l’an 745 : un trop grand nombre d’hérétiques profitaient de la longueur administrative pour s’échapper ou se soustraire à la justice divine.

Citation individuelle

La citation individuelle se fait le plus souvent par le biais du curé. Ceux qui refusent de comparaître se trouvaient excommuniés. Un suspect doit jurer (sur les Saintes Ecritures Thaariennes) de révéler tout ce qu'il savait sur l'hérésie. Si le suspect reconnait immédiatement et librement ses erreurs, il se voit infliger des pénitences en fonction de sa faute. Le serment est une arme redoutable entre les mains de l'inquisiteur ou du président du tribunal ecclésiastique. La violation ou le refus du serment est donc un indice sérieux d'hérésie. D'autre part, la sanction contre les parjures peut être la prison à vie, très dissuasive. Les peines les plus sérieuses concernent ceux qui refusent de reconnaître leur erreur, même après avoir juré de dire la vérité, et malgré des témoignages permettant de douter sérieusement de leur sincérité. Pour ceux-là, la procédure inquisitoire s'engage réellement. Le décès de l'accusé ne suspend pas la procédure : si le mort est coupable d'hérésie, elle doit être reconnue par un jugement.

Témoignages et défense

Des protections étaient accordées aux accusés, comme aux témoins. En revanche, dans les tribunaux ecclésiastiques, les accusés sont autorisés à fournir une liste des personnes susceptibles de leur en vouloir, lesquelles sont alors récusées comme témoins.

Les tribunaux cléricaux acceptent des témoignages d'origine douteuse pour des raisons pratiques évidentes : les activités hérétiques sont généralement cachées, les témoignages correspondants ne peuvent guère provenir que des hérétiques eux-mêmes. L'accusé bénéficie d'une protection générale certaine dans la manière dont on punissait le faux témoignage : les témoignages sont obtenus sous serment, et le crime de parjure est sévèrement sanctionné par la réclusion à vie.

L'accusé a généralement le droit à un défenseur, mais ce droit est le plus souvent théorique dans le cas de d’une procédure cléricale stricte et lourde. Aucun avocat civil n’est accepté, seuls les membres de l’Ordre peuvent défendre le prévenu. Les avocats d'hérétiques risquent d'être eux-mêmes accusés de complaisance avec l'hérétique poursuivie. Pour la même raison, les accusés traduits devant un tribunal clérical ne bénéficient généralement pas de la présence de témoins à décharge.

Prononcé du jugement

Les sentences du tribunal sont prononcées dans une cérémonie officielle, en présence des autorités religieuses. Cette cérémonie — une liturgie dans le sens antique du terme — a pour fonction de marquer symboliquement la restauration de l'équilibre social et religieux qui avait été rompu par l'hérésie. C'était donc un acte de foi public.

Un jour ou deux avant le prononcé, les inculpés se voient lire à nouveau les charges retenues contre eux, et sont convoqués pour entendre le verdict de l'inquisiteur ou de l’autorité du culte ayant instruit le dossier, avec les autorités du lieu et le reste de la population. La cérémonie s'ouvre tôt le matin, par un sermon de l'inquisiteur, d'où son autre nom de sermon général.

La lecture des verdicts vienne ensuite, en commençant par les « actes de clémence » : remises de peines ou commutations. Les pénitences de toutes nature (dons, pèlerinages, mortifications, etc.) suivent ensuite. Viennent enfin les sanctions proprement dites, jusqu'aux plus sévères qu'étaient l'excommunication ou la peine de mort.

Chacun peut alors rentrer chez soi avec sa bonne conscience retrouvée — sauf bien sûr les coupables de crimes contre la société, à qui le « bras séculier » va faire subir leurs peines. Contrairement aux pénitences religieuses, ces peines sont en effet définies par le pouvoir temporel. Elles sanctionnent les crimes commis contre la foi et l'Ordre, toutes deux officiellement protégées par la Couronne Impériale.