Ordre du Soleil contre Thalkehr Stonaar

Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - March 3, 2009 at 11:25 AM

Un document avait été déposé dans les archives de l'Ordre du Soleil. Cela servirait peut-être dans le futur.

A Systéria, en date du [1 mars 2009],

Ce contrat est valable jusqu'à la fermeture du dossier juridique de l’Ordre du Soleil dans le dossier Thalkehr Stornaar contre l’Ordre du Soleil.

1. La facturation concerne la liste des travaux suivants :

Défense de l'accusée au tribunal.
Lecture et analyse de tous les dossiers concernant l'accusé et les accusations.
Préparation des documents nécessaires à la défense.
Récolte d’informations pertinentes reliées à l’Affaire.

Le devis de l'avocate Sarälondë Taur’Amandil Balgor s’étend de long en large et ne se limite pas à la liste évoquée plus haut. Les travaux supplémentaires ne seront pas facturés à l’Ordre du Soleil. Elle confirme dans ce contrat qu’aucun frais supplémentaire ne sera réclamé. Dans le cas où l’Ordre du Soleil ne gagnerait pas sa cause, elle ne réclamera rien.

Les travaux sont à réaliser en intervention continue. L’inquisiteur de Nogar dans cette affaire, s’engage à être présent pour l’avocate Taur’Amandil pour toutes informations supplémentaires qui pourrait lui être nécessaire.

2. Montant des travaux

Le montant établi pour les travaux est de 750 écus.

3. Paiements

L’Ordre du Soleil sera libre de payer l’avocate en plusieurs versement si elle le désire. Aucun délai ne sera imposé.

Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par l'avocate Sarälondë Taur’Amandil Balgor et l’Inquisiteur Brehan de Nogar

signature l'avocate Sarälondë Taur’Amandil Balgor *
signature de l’inquisiteur Brehan de Nogar*

Honorable juge de la cour Systérienne,

Je, Sarälondë Taur’amandil, épouse Balgor soumet dans ces écrits la défense de l’Ordre du Soleil dans le cas l’opposant contre l’Avocat Thalkehr Stornaar à titre d’avocate.

À défaut de pouvoir lancer des lignes d’un ou de plusieurs Codex pour nous défendre, nous utiliserons des faits et des questionnements L’Ordre du Soleil réclame donc justifications et ajustements, ceux que le tribunal avait proposé serait un arrangement que nous jugeons convenable pour les deux partis, le dit document est joint à cette missive.

L’Ordre du Soleil accepte son blâme dans l’affaire d’Arachal, donc les frais qui y sont rattachés, mais conteste la somme demandée.

Les faits;

Aucun contrat de tarification n’avait été fixé avec Felix d’Arachal avant les débuts de toutes procédures concernant sa défense. Le document aurait dut être déposé en tout premier lieu, attestant alors que Felix d’Arachal confirmait qu’il acceptait les frais de défense. Sans présence de ce document, il est aisé de facturer à sa guise une institution qui aurait les moyens de payer un maximum à la suite d’un verdict comme celui qui est tombé.
Les explications des frais de défenses facturés à l’Ordre du Soleil à la tombé du verdict son vagues et semblent se contredire ou se rejoindre créant alors de la double tarification. Notamment en ce qui concerne les frais de déplacement ainsi que ceux de récolte d’information. À notre sens, considérant que seul Félix d’Arachal est utilisé comme témoin par la défense dans cette affaire, ces frais ne devraient pas être aussi élevé et ne devrait pas revenir en double.
Les frais semblent prendre en compte la durée des procédures, cependant la longueur du procès d'appel n'étant que la faute des parties, il serait injuste de faire subir leur négligence à l'Ordre du Soleil. Donc par ce fait, si l’avocat Stonaar inclus la durée des procédures dans sa facturation, il est dans le tord de le faire.
L’Ordre du Soleil conteste les frais d’atteinte à la réputation de Me. Thalkehr Stornaar. L’avocat a choisi de son plein gré l’affaire, le tribunal ne lui a pas imposé, nous jugeons donc abusif d’être facturé pour des décisions d’ordre personnelles et morales.

Respectueusement,

Sarälondë Taur’Amandil Balgor
Avocate
&
Brehan de Nogar
Inquisiteur de l’Ordre du Soleil

À l'Ordre du soleil,
Au cabinet Stornaar,

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RENVOI RELATIF AUX DÉPENS JUDICIAIRE

Après demande d'analyse, les frais juridiques découlant de l'affaire Arachal c. I., 2 R.C.S. 3, il en ressort qu'une pondération doit avoir lieue. Voici les frais en question:
Citer:
FACTURE - SERVICES D'AVOCAT
CAS FÉLIX D'ARACHAL

Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus
Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus
Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus
Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus
Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Facture totale : 35,000 écus.

Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Solde actuelle : 36,750 écus.

CABINET STORNAAR

signature de Me. Thalkehr Stornaar *

Ce tribunal cherchait à châtier l'Ordre du Soleil pour son irrespect des lois, mais celle-ci n'ayant pas pu se défendre de ces accusations précises, n'ayant pas été mise en cause par le défendeur. Hors, une telle condamnation sans possibilité de défense serait abusive. Il apparaît dès lors que les frais doivent être analysés de la manière suivante :

-Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus

Ces frais doivent être mitigés, puisque c'est la fonction publique du tribunal qui s'est occupée de gérer le dossier et son bon fonctionnement. Il apparaît également que de tels frais sont nettement plus élevés que ce peut coûter toute demande au tribunal, et déraisonnable en soi. La longueur du procès d'appel n'étant que la faute des parties, il serait injuste de faire subir leur négligence à l'Ordre du Soleil. Ces frais seront deux réduits à 5 000 écus.

-Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus

Lorsqu'un avocat fait le choix conscient de défendre un client et d'épouser son dossier, il peut tout au plus hausser le prix initial qu'il lui chargera, mais c'est une donnée qui doit être précisée dès le début et non laissée à la discrétion des évènements qui surviendront. Dans le cas présent, l'Ordre du Soleil ne peut, même avec le verdict de cette Cour, être responsable d'un tel risque, qui au final ne s'est pas matérialisé. Ces frais doivent être annulés.

-Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus

Ce tribunal comprend qu'un avocat soit indemniser pour ses déplacement, mais il ne peut cautionner que la distance séparant la caserne des mercenaires et le tribunal, ou alors le pénitencier pour lequel le portail se trouve en son sein, coûte davantage que plusieurs voyages vers Brégunia. Pour ces raisons, cette Cour est d'avis de mitiger les frais à 1 000 écus.

-Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus

Ces frais sont dans l'optique du travail d'un avocat et sont valable. Cette Cour ne remet pas en question la diligence et l'assiduité du travail de Me Stornaar, aussi ce montant doit demeurer inchangé.

-Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Le seul témoignage produit par la défense était celui de l'accusé. Rien dans la preuve de celle-ci ne montre non plus une collecte d'information qui aurait dépassé des discussions avec celui-ci. Ces frais sont donc inclus dans la logistique et doivent être retirés.

-Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Le délai étant raisonnable pour exiger un retard et le pourcentage l'étant aussi, ceux-ci sont acceptés, mais doivent être calculés sur le nouveau total des frais.

En conséquence, ce tribunal est d'avis que le solde à verser à Me Stornaar par l'Ordre du Soleil est de 11,550 écus, le tout en devise Systérienne.

Lenne Vespari, J.C.S.

Post by Mathéo Balgor, AdC - March 5, 2009 at 5:17 AM

Ma douce,

Je vais m'occuper du paiment.

Mathéo

Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - March 7, 2009 at 7:29 AM

Lorsqu'elle le vit Sarälondë lui fit savoir que c'était inutile. Elle ne réclamait rien en réalité. Le contrat n'était qu'une formalité. Elle dépose quelques heures plus tard des documents, il s'agissait de sa dernière défense. Ce document avait encore une chance d'épargner à l'Ordre des frais abusifs.

Votre honneur,

Je ne réfuterai pas de long en large les précisions de maitre Stonaar, même si cela pourrait m'aider à comprendre un peu plus ses frais. J'apporterai plutôt ce dernier élément à la défense de l'Ordre du Soleil.

Ce tribunal a cherché à châtier l'Ordre du Soleil pour sa faute envers des procédures judiciaires. L'Ordre du Soleil cependant, n'a pas pu se défendre de ses accusations précises lors du procès de Félix d'Arachal car ces accusations en question n'ont pas été mise en cause par le défendeur, maitre Stornaar. Donc dans ce cas où le tribunal a tranché, une condamnation sans possibilité de défense serait abusive.

Donc comme il s'agit d'une décision personnelle du tribunal avant tout, nous jugeons que si celui-ci est d'avis que le solde exigé par Maitre Stornaar est abusif, comme la juge Lenne Vespari l'a démontré dans son analyse, que la décision finale revient au tribunal Systérien.

Mes sincères respects,

Sarälondë Taur'Amandil Balgor
Avocate

Pour

L'Ordre du Soleil

Post by Brehan de Nogar, OdS - April 22, 2009 at 6:01 AM

۩VERDICT۩

Dans l'affaire Thalkehr Stornaar c. L'Ordre du Soleil,

La Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
ORDONNE la révision des frais d'avocats en se basant sur les frais habituels du Cabinet Stornaar (30.000) plus la pénalité de retard de 5% sur les nouveaux frais (31.500), moins la pénalité de frais d'atteinte à la réputation (26.500) ;
CONDAMNE l'Ordre du Soleil a payer la somme de 26.500 pièces d'or au Cabinet Stornaar dans un délai de sept jours ;
INVITE le Cabinet Balgor a établir une législation sur les frais d'avocat.

Post by Brehan de Nogar, OdS - April 22, 2009 at 6:02 AM

Le dossier était clos, et la dette était payée.