[Codex] Les Codex de Systéria

[Codex] Les Codex de Systéria

Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - November 6, 2009 at 4:25 AM

Une copie de la constitution Systérienne était également déposée à la vu de tous.

====CODEX DE SYSTÉRIA====

---TITRE I---
De l'Empire et des dispositions générales applicables à tous

Art. 1
La citoyenneté s'obtient en étant membre d'une guilde reconnue ou de l'administration impériale sauf exception particulière, sur autorisation ou recensement du conseil impérial et permet d'exercer et de jouir de droits, devoirs et libertés civiles.

Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.

Art. 3
§1. La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec l’Armée, l’Ordre, la Légion et la Fraternité.

§2. Le respect des lois est assuré en collaboration avec la Garde Impériale par les membres ostensiblement en fonction de l’Armée, de la Légion, de la Fraternité et de l’Ordre dans le cadre qui leur sont attribuées.

§3. Les zones de juridiction des guildes sont :
a) Confrérie Pourpre : Quartier Pourpre
b) Armée des Mercenaires : Quartier portuaire, Basse-Ville, Moyenne-Ville
c) Ordre du Soleil : Quartier du Temple, Haute-Ville, Moyenne-Ville
d) Fraternité du Chêne : Quartier de la Fraternité
e) Garde Impériale : Palais et infrastructures de l'administration

Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.

Art. 5
§1. Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de l’Armée, de la Fraternité ou de la Légion, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.

§2. Quiconque porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique à l'extérieur ou à l'intérieur de la cité est présumé avoir un dessein dangereux pour la paix publique et est coupable d'une infraction criminelle. Cette présomption peut être réfutée.

Art. 6
§1. Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

Art. 8
Est coupable d’une infraction criminelle, tout individu qui soit :
a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Art. 9
§1. Commet une infraction criminelle quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
b) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.

§2. L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle grave.

Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier à provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Art. 13
Les duels sont tolérés au sein de l'Empire si ces derniers ne servent qu'a préservé l'honneur des sujets. Est coupable d'une infraction criminelle quiconque fait un duel illégal. Pour qu'un duel soit toléré par la loi;
a) Les deux participants doivent être consentants
b) Les pratiques illégales ou objets prohibés ne doivent être utilisés

---TITRE II---
De la Confrérie Pourpre

Art. 14
La nécromancie ou la possession d’objet en lien avec la nécromancie sont prohibées sur les terres de Systéria. Commet une infraction criminelle grave quiconque y déroge.

Art. 15
La Confrérie Pourpre possède le droit d'interdire l'usage de sorcellerie, de magie arcannique, divine, shamanique ou naturelle, de téléportation, d'enchantement, d'alchimie ou de télépathie à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.

Art. 16
La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes et de parchemins ainsi que les établissements liés au savoir et à la recherche.

Art. 17
Toute action militaire, diplomatique, d'exploration ou de recherche de petite à grande importance qui comporte un lieu, un objet, un être magique ou qui comporte un risque notable de telle rencontre doit être encadrée par la Confrérie Pourpre de concert avec le ministère concerné.

Art. 18
La Confrérie Pourpre possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi.

---TITRE III---
De l’Armée des Mercenaires

Art. 19
Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

Art. 20
Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné.

Art. 21
§1. L’entière gestion de l’île-pénitencier en dehors des terres systériennes appartient à l’Armée des Mercenaires. La Couronne possède un droit de regard et peut à tout moment décider d’en disposer à sa guise.

§2. L’Armée des Mercenaires possède le droit d’intervenir auprès d’un prisonnier dont le sort lui est confié de la façon jugée adéquate selon les circonstances.

§3. Aucun abordage dans l’île-pénitencier n’est autorisé sans autorisation préalable d’un haut gradé de l’Armée ou d’un membre du Conseil Impérial. Cette autorisation s’accompagne de documents écrits et certifiés conformes. Dans tous les cas, le navire est contrôlé et surveillé par l'Armée des Mercenaires.

Art. 22
L'Armée des Mercenaires se réserve le droit d'appliquer elle-même les sanctions aux individus allant à l'encontre du présent titre tout en respectant les droits constitutionnels de l'individu et les principes de la bonne foi.

---TITRE IV---
De l'Association des Commerçants

Art. 23
L'Association distingue deux type de commerce de biens manufacturés : libre et établi.

§1. Pour pratiquer le commerce établi, il faut posséder son propre commerce, la citoyenneté et l'autorisation de l'Association. Une taxe annuelle [un mois IRL] de 5% de la valeur du commerce peut être demandée par l'Association.

§2. Le commerce libre est tout type de commerce en dehors du commerce établi et nécessite la citoyenneté. Il est toléré à mesure de 500 pièces d'or par saison [une semaine IRL].

§3. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association.

§4. Toute tentative, avec ou sans succès, de commerce en dehors de ce cadre est considérée comme illégale et constitue une infraction pénale.

§5. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par cet article.

Art. 24
Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à la Couronne et ensuite à son propriétaire.

§1. L'acquisition et la vente de bâtiment se fait exclusivement par le biais de l'Association.

§2. Une personne ne peut posséder plus de 2 bâtiments, et dans le cas des membres de l’Association, 3 bâtiments. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation annuelle [1 mois IRL] de 10% du prix des dernières demeures acquises en surplus. Un mineur ne peut posséder de bâtiment à son nom.

§3. L'Association des Commerçants peut requérir le droit de perquisitionner les bâtiments. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. Si aucune réponse n'est données dans les deux saisons [2 semaines IRL], un avis est transmis au tribunal impérial qui pourra annuler la perquisition sous réserve de motifs raisonnables. La demeure ainsi que les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association.

§4. En cas de décès d'un propriétaire, le bâtiment et l'ensemble des biens qu'il contient reviennent à l'Association. Les seules exceptions sont testamentaires et dans le cas où une union reconnue par l'Empire unissait le propriétaire à un(e) conjoint(e). Si ces actes sont publiés au Greffe de l'Empire par un représentant légal, ils sont soulevés d'office. Autrement ils devront être prouvés hors de tout doute raisonnable.

Art. 25
Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers ou immobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante ayant un commerce établi.

Art. 26
Les ventes aux enchères sont le strict monopole de l'Association, qui devra reverser 8% du total des ventes à l'Empire.

Art. 27
L’Association possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi. Elle possède le pouvoir d'interdire le droit de commercer à tout individu ou regroupement d'individus ne montrant pas gage de bonne foi dans le respect de ses lois.

Art. 28
L'Association des Commerçants possède le droit de négocier différents accords avec un individu ou une guilde en dehors des termes du présent titre.

---Titre V---
De l'Ordre du Soleil

Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance. Les préceptes de Thaar sont les suivant :

Art. 30
Tout mariage, pour être reconnu comme officiel devra se faire sous le dogme Thaarien et officialisé par un représentant du Clergé. Un mariage ne pourra être annulé que par le Tribunal ecclésiastique et ce s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le seul amour que Thaar reconnait est celui entre un homme et une femme. L'acte charnel est réservé à un époux et un épouse marié sous le regard de Thaar.

Art. 31
L’Ordre du Soleil gère unilatéralement la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement définitif au besoins. Est coupable d'une infraction criminelle grave tout être ayant des origines démoniaques.

Art. 32
L’Ordre possède la gestion unilatérale de l’organisation de manifestations religieuses Thaarienne au sein de l’Empire Systérien.

Art. 33
L'Ordre du Soleil possède les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi.

---TITRE VI---
De la Fraternité du Chêne

Art. 34
§1. Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit sécurisée par la Garde Impériale ainsi que par les rôdeurs et les druides.

§2. Les bois, forêts et parcs naturels dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité sont également protégés par les rôdeurs et druides de la Fraternité.

Art. 35
§1. La Fraternité du Chêne gère les activités artistiques de l'Empire.

§2. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.

Art. 36
§1. La Fraternité du Chêne gère l'ensemble des musées systériens.

§2. L'ouverture d'un nouveau musée doit être étudiée en collaboration avec la Fraternité.

Art. 37
§1. La gestion du marché de la nourriture dans Systéria appartient à la Fraternité du Chêne.

§2. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

§3. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.

Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.

§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.

Art. 40
La Fraternité du Chêne a accès aux bilans matériels de toute guilde sur avis au tribunal impérial dénonçant les motifs raisonnables d'agir.

Art. 41
Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières ainsi que le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 42
La Fraternité du Chêne possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi.

---TITRE VII---
De la compétence, de l'interprétation et de la procédure

Art. 43
Il existe trois types d'infraction dont la peine doit varier en gravité selon son niveau. En ordre croissant :
a) les infraction pénales;
b) les infraction criminelles;
c) les infractions criminelles graves.

Art. 44
Sauf mention spécifique contraire, les infractions aux titres II à VI de la présente loi sont des infractions pénales

Art. 45
§1. En plus de la compétence spécifique des tribunaux de chaque guilde de Systéria prévue à cette loi pour l'application son titre, la guilde de l'agent autorisé qui agit dans sa juridiction face à une infraction prévue au titre I et pour laquelle il peut le faire, sera compétente pour rendre jugement contre l'accusé elle-même.

§2. Le Tribunal Impérial possède une compétence résiduelle pour toute cette loi et pourra traiter toute matière non-attribuée ou pour laquelle la compétence est litigieuse. En cas de doute sur quelle guilde peut juger un individu, le tribunal impérial est donc compétent à le faire.

§3. Tout jugement d'une guilde ou du Tribunal Impérial doit être publié au Greffe du Tribunal.

Art. 46
Toute détention d'un citoyen par une guilde doit être signalée immédiatement au Tribunal Impérial par avis détaillant les motifs de l'emprisonnement et la durée approximative des procédures pour rendre jugement. Sous réserve de motifs raisonnables, le Tribunal Impérial pourra ordonner la libération du citoyen.

Art. 47
§1. Le jugement d'une guilde pourra en toute matière être porté en appel devant le Tribunal Impérial par le citoyen reconnu coupable ou par un tiers-citoyen affecté, mais cette personne assumera et subira les délais ainsi formés. En cas de peine de mort, tout individu peut faire appel de la décision. Un appel abusif pourra constituer une infraction criminelle.

§2. La guilde (l'intimée) dont le jugement est porté en appel devra présenter la preuve de l'infraction ou de sa conduite adéquate et l'appelant ou son représentant devra présenter sa défense.

§3. Le délais d'appel est d'une saison [une semaine IRL]. En cas de condamnation à mort, le délai devra être écoulé pour que la peine soit appliquée, même en présence d'un non-citoyen.

Art. 48
Le fardeau de preuve, soit le degré de preuve à atteindre par le poursuivant ou le demandeur pour que le tribunal donne suite à sa requête et qui peut être atténué par la preuve de la défense, sous réserve de l'évaluation des questions de droit en litige :

a) en matière d'infractions pénales et en matières civiles est à la prépondérance des probabilités;
b) en matière d'infractions criminelles et d'infractions criminelles graves est d'au-delà du doute raisonnable.

Art. 49
Les dispositions de cette loi doivent être interprétées les unes par rapport aux autres, largement, comme un tout harmonieux, dans le cadre de la bonne foi et des valeurs de Systéria.

Post by Sid d'Orcastel, OdS - December 7, 2011 at 10:53 AM

Chers membres de l'Ordre,

Je me dois vous informer que cette constitution Systérienne est dépassée.
J'attache ci-joint le nouveau Codex de Systéria, voulant aussi remercier demoiselle Cyriel de Selaquii pour m'avoir éclairé sur le sujet et de m'avoir informé sur le renouvellement de ces loies.

---TITRE I---
Des Lois Impériales
Immuables, appliquées sur tout l'Archipel.

Art. 1
La citoyenneté s'obtient en étant membre d'une guilde reconnue sauf exception particulière, sur autorisation du Collège des Guildes ou de la Surintendance. Elle permet d'exercer et de jouir de droits, devoirs et libertés civiles.

Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

§2. Les violences physiques entrant dans le cadre d'un châtiment préconisé à l'interne par une guilde ne sont pas concernées par cet article, hormis en cas de décès.

§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure.

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

Art. 5
Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Art. 7
L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle.

Art. 8
§1. L'Empire reconnaît à chaque guilde le droit d'instruire un procès en cas de non-respect des lois dans leurs zones de juridictions.

§2. Toute guilde emprisonnant un citoyen doit en informer le Tribunal Impérial dans les 24h qui suivent, sous peine d'annulation des procédures d'instruction.

Art. 9
§1. La Nécromancie et par extension la pratique des cultes de Yhagshul et Enydë-Ma, dits "dieux sombres", est prohibée sur les terres de l'Empire, tout comme la possession d'objets s'y rapportant.

§2. Tout autre culte que ceux mentionné dans le premier paragraphe sont autorisés sans restriction aucune, dans le respect des Lois Impériales.

---TITRE II---
Des Lois de Guildes

Art. 10
Toute institution reconnue officiellement par l'Empire peut édicter des règles dans le quartier dont elle a la gestion, règles qui doivent d'abord être soumises au Conseil.

Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède la gestion de toutes les formes de magie sur les terres de l'Empire.

§2. La Confrérie Pourpre régule et gère le commerce de composantes alchimiques et de parchemins. Elle possède également la gestion des établissements liés au savoir et à la recherche.

Art. 12
§1. Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

§2. Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné.

Art. 13
§1. L'Association des Commerçants gère l'ensemble du commerce de Systeria, incluant les transactions d'oeuvres d'arts. Dans la limite des gestions accordées aux autres guildes.

§2. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par ce paragraphe.

§3. Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs besoins mobiliers. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante.

Art. 14
§1. L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les membres de l'Ordre à prononcer un jugement définitif au besoin.

§2. L'hérésie englobe tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1.

§3. L'Ordre du Soleil obtient la gestion unilatérale de la lutte contre l'hérésie sur l'ensemble du territoire systérien.

Art. 15
§1. L'Assemblée Druidique s'occupera de la gestion des ressources naturelles. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation. La guilde possède la discrétion d'exercer des contrôles.

§2. L'Assemblée Druidique aura un droit de regard sur tout ce qui est susceptible d'influencer la Faune et la Flore de Systeria

Tiré de ce (http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=82&t=36431).