[Dossier] Freuf Lombouque
Post by Sid d'Orcastel, OdS - January 17, 2012 at 5:30 AM
Nom de la personne: Freuf Lombouque
Age exacte ou aproximatif: Dans la trentaine
Chevelure: Longue et sale, avec de petites branches accrochés dessus
Traits physiques qualificatifs: Gnome
Taille exacte ou aproximative: Petite
Autre: Porte une barbe tréssée
Crime:
Art. 3
§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Compte-rendu des évènements:
Le fautif, Freuf Lombouque, gnome faisant partie de l'Association des Commerçants, s'est fait attraper par moi-même en train de dérober ma bourse. De sa petite taille, il fut difficile de de le prendre la main dans le sac, mais après plusieurs tentatives échoués le gnome fut reperé sur le fait. Le fautif ensuite cita plusieurs mensonges sur son identité, cependant le connaissant et l'ayant croisé plusieurs fois, sa vraie identité m'étais connue. L'accusé a aussi fait proposition de me donner la somme de dix-mille écus pour ne pas l'enfermer, un acte non-puni par les loies du Codex mais qui, cependant ne devrait être impuni. Après une courte conversation, l'accusé, Sieur Lombouque, a été enfermé dans une des cellules de la caserne de la Basse-Ville pour le laisser réflechir à ses actions.
Sanction proposée:
Vu l'audacité dans laquelle le fautif, Lombouque, a proposé de corrompre un membre de l'Ordre du Soleil pour la somme de dix-mille écus, je propose de faire débourser à ce dernier une somme de vingt-mille écus pour ses actes. Je désire aussi ne pas l'enfermer plus longtemps vu la locatlisation (Moyenne-Ville) ou le sujet a été appréhendé et après vingt-quatre heures, ce dernier se doit d'être aux mains des mercenaires
d'après le Codex. J'attends la réponse d'un supérieur si cette sanction se dévoile être non-appropriée, faute de quoi, je continueraie avec ce verdict.
Sid d'Orcastel, Vigile.
Post by Okum AkFrur EkUndil, Ods - January 17, 2012 at 6:06 AM
Vigil,
Je m'avance peut-être un peu, mais notre juridiction s'étend en moyenne-ville autant que les mercenaires. Donc je crois que nous sommes en droit de gardé le détenu.
Néanmoins, jolie rapport.
Gardien Ekundil.
Post by Shandri Eäm'Arylth, OdS - January 17, 2012 at 12:15 PM
Membres de l'Ordre,
Depuis un moment, la protection du quartier de la Moyenne-Ville revient à l'Ordre du Soleil et aux Mercenaires. Il est donc de notre devoir de patrouiller régulièrement ce quartier afin d'y ramener l'ordre.
Je vous rappelle également qu’indépendamment du quartier, l'Ordre du Soleil se doit de lutter contre l'hérésie. Mentir et voler est signe d'hérésie, dans la mesure où ces gestes vont à l'encontre de nos vertus et préceptes.
Concernant le cas de Sieur Lombouque, nous devons informer le Tribunal de sa captivité puisqu'il est membre d'une guilde systérienne et, évidemment, citoyen. Sieur Lombouque appartient à l'Association des Commerçants, me semble-t-il.
Art. 8
§1. L'Empire reconnaît à chaque guilde le droit d'instruire un procès en cas de non-respect des lois dans leurs zones de juridictions.
§2. Toute guilde emprisonnant un citoyen doit en informer le Tribunal Impérial dans les 24h qui suivent, sous peine d'annulation des procédures d'instruction.
Vigile d'Orcastel, je vous suggère fortement d'envoyer un dossier au tribunal impérial en spécifiant clairement que le citoyen Freuf Lombouque se trouve dans les geôles de l'Ordre du Soleil dans l'attente d'un procès. Indiquez les raisons de l'emprisonnement en spécifiant les lois non respectées. Il vous faudra également ajouter l'article 14 [ci-joint] du codex, qui ne fut pas respecté par Sieur Lombouque. Le Tribunal saura ensuite mieux vous guider que ma personne.
Art. 14
§1. L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les membres de l'Ordre à prononcer un jugement définitif au besoin.
§2. L'hérésie englobe tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1.
§3. L'Ordre du Soleil obtient la gestion unilatérale de la lutte contre l'hérésie sur l'ensemble du territoire systérien.
Je vous serais grée de bien vouloir nous transmettre la correspondance entretenue avec le Tribunal. Nous serons ainsi plus en mesure de vous appuyer dans cette tâche.
Dame Eäm'Arylth
Évêque de l'Ordre du Soleil
Post by Sid d'Orcastel, OdS - January 17, 2012 at 1:33 PM
Evêque Eäm'Arylth,
Je vous remercie de me donner ces minutieux détails à propos des procédures auxquelles j'aurai du me livrer. Je ferai en sorte d'en avertir le Tribunal Impérial au plus tot. Du moins, cette action se pourrait de ne pas être nécéssaire, du fait que mon intention est de libérer le prisonnier bien avant le délais. Du moins, pour ne pas prendre de risques inutiles, je ferais en sorte de suivre ces instructions à la lettre.
Gardien Ekundil,
Avant tout, félicitation pour votre promotion, personne d'autre ne l'aurai mieux mérité que vous. Et je vous remercie pour me rappeler les limites - toujours aussi changeantes - de l'Ordre du Soleil dans les différents quartiers. Je n'étais pas au courant que la Moyenne-Ville faisait partie de notre garde, je suis assez embarassé de l'avouer mais néanmoins ce sera un leçon pour ma part. Je ferai en sorte de mieux m'informer dans le futur.
Puisse Thaar vous garder,
Sid d'Orcastel, Vigile.
Post by Sid d'Orcastel, OdS - January 18, 2012 at 1:36 AM
Avancement du dossier:
Le fautif, Freuf Lombouque a été libéré aujourd'hui sans aucunes amende demandé sur-le-champs. Néanmoins, les procédures juridiques se poursuivent pour sanctionner les actions de ce dernier dans un cadre monétaire. Les échanges juridique se feront entre moi-même et Cyriel de Selaquii.
Post by Sid d'Orcastel, OdS - January 23, 2012 at 6:58 AM
Cher membres de l'Ordre,
Après quelques échanges de documents juriques et des faits se rapportant au dossier "Freuf Lombouque", un verdict final s'est mis-à-jour. Je vous inclus le verdict ci-joint, si quelque chose serait omis ou innaproprié, je vous prie de m'en faire part, faute de quoi, ce verdict sera soumis au Tribunal de Systéria.
Cordialement,
Sid d'Orcastel, Vigile.
۩VERDICT۩
Suite à une enquête approfondie et la mise en arrestation du suspect, L'Ordre du Soleil dépose aujourd'hui son verdict final contre Freuf Lombouque, citoyen de par son obédience à l’Association des Commerçants.
L’accusé est déclaré coupable des chefs d'accusations suivants :
Mensonge à une autorité martiale dans le cadre d'une enquête
Tentative de vol.
Incitation à la corruption.
Usage de fausse identité
Les faits :
-L’accusé, Freuf Lombouque, a glissé ses mains dans le sac de Monsieur d’Orcastel, alors qu’il arpentait les rues de la Moyenne-Ville, non loin du pont de la Basse-Ville, en vue de dérober la bourse qui s’y trouvait, profitant de l’isolement de la victime, alors en patrouille.
-L’accusé à multiplié ses tentatives de larcin, sous les yeux de M. d’Orcastel qui l’a averti verbalement.
-L’accusé a présenté une fausse identité lorsque M. d’Orcastel, alors vêtu de sa cape de l’Ordre et en position d’autorité comme membre d’une guilde martiale, s’est informé du nom de l’accusé.
-Le représentant de l’autorité a pu percer à jour les mensonges de M. Lombouque, connaissant personnellement l’accusé, qui n’avait pas pris la peine de voiler son visage.
-Désespéré, l’accusé a tenté d’acheter le silence de M. d’Orcastel, et l’a enjoint d’étouffer l’affaire en lui offrant la somme de 10 000 écus.
-Monsieur Lombouque a ensuite été enfermé au sein de la caserne de l’Ordre, pour un délai de moins de 24h, durant lesquelles le Tribunal Impérial a été informé du début des procédures par l’intervention de la notaire Selaquii. Freuf Lombouque a ensuite été libéré, sous la promesse à un membre de l’Ordre de s’acquitter du jugement lorsqu’il sera rendu.
Les articles enfreints des codex :
Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
Art. 3
§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Par ailleurs, l’accusé a tenté de corrompre l’autorité responsable de l’enquête par l’offre de 10 000 écus contre l’abandon des charges, et de la faire ainsi déroger à l’article 5 du Codex. L’accusé est donc coupable de corruption en vertu de l’Article 2 c), puisqu’il a encouragé quelqu’un à la corruption.
L’accusé a aussi dérogé à l’article 6 du codex en faisant usage d’une fausse identité.
Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Sentence :
Nous reconnaissons la culpabilité de Freuf Lombouque en cette affaire, et retenons contre lui sa tentative de vol, ses mensonges à une autorité compétente de l’Empire et sa tentative de corruption envers cette même autorité.
En vertu de la teneur des actes de Monsieur Lombouque et de son attitude, nous estimons que celui-ci devra s’acquitter d’une amende de 20 000 écus qui sera à verser à M. d’Orcastel, le représentant de l’Ordre du Soleil lésé par la tentative de vol.
*Note à l’interne : Nous déconseillons l’usage de l’article 14,3 et l’accusation d’hérésie. Simplement car l’article précédent, 14,2, définit clairement la notion d’hérésie : « L'hérésie englobe tous les cultes sombres, tels que définis dans l'article 9 §1. » Ainsi, nous ne saurions décemment soutenir devant le tribunal que l’accusé, ayant commis le parjure et des tentatives de vol, s’adonnait ainsi à la pratique du culte de Yagshul ou d’Enyde-Ma. Afin d’éviter un appel pour des raisons de forme et non de fond, nous estimons la citation de cet article superflue et erronée. *