[Rapport]Contre-Bande de permis
Post by Myloran Daratia, CP - November 18, 2007 at 4:48 AM
Bonjour cher confrere et consoeurs,
Aujourd'hui mon frere Dias et moi meme avons été interpeler par un Humain du nom d'Emilian Osbourne qui voulais rejoindre les rangs de la Confrérie.
Apres quelque questions il me demanda des ingrédients pour faire un sorts de nourritures, je lui ai demander si il avais un permis.
Il me repondit qu'il en avait un en banque puis est partit le chercher apres que je lui ai dit qu'il devais l'avoir en permanence sur lui. son permis m'ayant quelque peut choqué de par sa forme qui ne ressemblais pas au notre, je lui ai demaider qui lui avais delivrer.
Ce serait un Paladin du nom de Kassim Ibn... il ne put me donner la suite de ce nom. mais si il est Paladin l'Ordre du Soleil doit le connaitre.
Il ferais de la contre-bande de permis en tout genre, Commerciale et Magique contre toute sortes d'objets, livres et ingrédients et or.
Il faudrait faire quelque chose contre cela.
Signé Myloran Daratia
Post by Hazkall Alrikson, AdC - November 18, 2007 at 3:34 PM
Kassim Ibn Salah'Al Din se trouve être un ami, je vais prendre contact avec lui immédiatement.
J'ai parlé a Kassim.
Il a effectivement donné le permis a Osbourne, il ne savait pas que c'était illégal, ce permis par contre, lui vient de l'armée des mercenaires...
D'un elfe noir... fort bien connu pour être ignorant des règles de bienséance... le sous-consul Raz'ol Ka'Dred.
Il s'agit donc bien d'un trafique de permis.
P.s. : A noter qu'un perquisition a la caserne nous permettrait de savoir si ils cachent ou non les équipements de Zombalèze que nous cherchons...
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 19, 2007 at 2:03 AM
Une note fut ajoutée au dossier.
À qui de droit,
J'aimerais m'occuper de ce cas ainsi que des affaires relatives au dit Argon Zombalèze.
Aspirante Umrae Shal'haen.
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 19, 2007 at 6:04 PM
Une nouvelle note fut ajoutée
Après recherche au sein des codex, j'ai pu remarqué qu'aun article dans aucun codex ne sanctionne la vente et création de faux permis. Je me suis donc permise l'initiative d'écrire au tribunal pour que ceci soit réglé.
Une copie de la lettre est jointe à la note.
Le pli fût remis au Tribunal, à l'intention du premier magistrat qui s'y interesserait.
À qui de droit,
Par la présente, nous souhaiterions exprimer nos doléances quant à un constat récent. En effet, en ville, commencent à circuler de faux permis. Cela touche aussi bien ceux ayant rapport à la magie qu'au commerce.
Nous aimerions que deux articles soient ajoutés au Codex Impérial visant à sanctionner ces pratiques. C'est-à-dire pénaliser la rédaction et la recelle de faux documents, ainsi que leur usage.
Nous vous remercions d'avance de votre attention,
Aspirante Umrae Shal'haen, Confrérie Pourpre.
Post by Hazkall Alrikson, AdC - November 19, 2007 at 6:39 PM
Il serait plaisant que nous soyons deux pour négocier et questioner le sous-consul Ka'Dred.
Etant impliqué dans l'affaire des possessions de Zombalèze et celle de la contrebande.
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 19, 2007 at 10:56 PM
Une nouvelle note avec suivi de correspondance fut ajoutée.
Le Juge d'Alastore a entendu la demande et aimerait qu'un membre de la Confrérie prenne rendez-vous avec lui pour conclure cela.
Je me propose d'assister le dit membre en ma qualité de juriste.
Apprentie Umrae Shal'haen.
Bonjour
En effet tout ceci peut paraitre assez facheux , aussi pour regler ce probleme j'apprécierais qu'un membre de la pourpre prenne rendez vous avec moi afin d'établire ensemble une lois pour le codex .
Cordialement
Baron d'Alastore
Juge de Systeria
Post by Hazkall Alrikson, AdC - November 20, 2007 at 1:39 AM
Je pense que la nécéssité d'une " visite " a la caserne de l'armée se fait de plus en plus évidente.
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 20, 2007 at 8:56 PM
Un petit rappel fut laissé au dossier...
Il serait de bonne augure de ne pas trop faire patienter le Baron d'Alastore, il en va de notre politesse et de notre crédibilité face au problème.
Apprentie Umrae Shal'haen.
Post by Myloran Daratia, CP - November 20, 2007 at 8:59 PM
Je ne suis encore qu'apprenti mais je voudrais rencontrer le Juge d'Alastore avec dame Shal'Haen si cela ne dérange personne.
Apres confirmation, je prendrais rendez vous avec le juge, sinon je ne ferais rien.
Post by Léo Relt, ind - November 20, 2007 at 9:03 PM
Dame Shal'Haen, Sieur Daratia,
Vous faites en sorte que nous ayons un rendez-vous, vous me transmettrez le lieu et l'heure de rendez-vous et je vous accompagnerai comme observatrice.
Préparez quelque chose de complet que le Juge n'ait rien à redire.
Vous êtes tout deux conviés à me faire parvenir ce dossier avant la rencontre.
Bien à vous,
Initiée Dyrano
Post by Myloran Daratia, CP - November 20, 2007 at 9:11 PM
Bien, je vais y travailler et faire part au juge, d'un rendez vous quand je serais parvenu a quelque chose de concret.
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 21, 2007 at 4:46 PM
La note fut ajoutée au dossier jointe à la proposition.
Voici un premier jet pour l'ajout au Codex Impérial à discuter avec le Juge d'Alastore. J'attends l'avis de mon collègue de tâche ainsi que l'Initiée Dyrano avant de continuer plus loin dans l'argumentation de telle mesures.
Apprentie Umrae Shal'haen.
Art. 28
La production et la recelle de faux documents est prohibiée.
§1. En cas de production ou/et de recelle de faux documents relatifs à une guilde, cette dernière devra statuer des sanctions à prendre. Le cas contraire, l'Empire ou l'instance en charge de l'instruction avisera.
§2. Les sanctions prendront lieu à l'issue d'un procès.
§3. Clause salvatrice : L'Empire se réserve le droit via son Tribunal de donner l'autorisation préalable à la production ou/et à délivrer certains faux documents en nombre limité et contrôlé dans un cadre précis.
Art. 29
L'usage de faux document est prohibiée.
§1. Si l'usage est intentionnel, des sanctions exemplaires seront prises à l'encontre du contrevenant par l'instance concernée à l'issue d'un procès.
§2. Si l'usage n'est pas intentionnel ( c'est à dire que le contrevenant n'est pas conscient que c'est un faux ), le contrevenant se verra dans l'obligation de dénoncer son recelleur. Le contrevenant se verra imputer une amende de 1.000 pièces d'or dont il devra s'acquiter immédiatement.
§3. Clause salvatrice : L'Empire se réserve le droit via son Tribunal de donner l'autorisation préalable à l'utilisation de certains faux documents en nombre limité et contrôlé dans un cadre précis.
Post by Feydanith, dit la Carpe - November 27, 2007 at 1:28 PM
Une note fut ajoutée à la hâte.
Nous attendons toujorus confirmation ou infirmation pour pouvoir agir.
Apprentie Umrae Shal'haen.
Post by Feydanith, dit la Carpe - December 1, 2007 at 9:37 PM
Nous attendons encore et toujours la permission d'agir, à moins que vous ne désiriez également déléguer ce dossier à une autre personne.
Apprentie Umrae Shal'haen.
Post by Simeon, Ind - December 2, 2007 at 9:27 AM
Vu que personne ne semble avoir d'objection, vous pouvez faire ce qu'il se doit Apprentie Shal'haen. Vous pouvez faire les démarches auprès du Juge pour l'ajout au Codex Impérial, je vous en donne permission.
Dias Daratia, Chercheur Pourpre
Post by Feydanith, dit la Carpe - January 4, 2008 at 9:43 PM
Le projet a été soumis au Juge d'Alastor en personne. Il ne voit aucune inconvénient à ce que cette loi passe, si elle est acceptée par les autres guildes concernées. Le cas contraire, nous devrons produire une version restreintes au champs d'action de la Confrérie. Le projet a donc été relayé aux diplomates Impériaux pour que ceux-ci transmette le projet aux autres guildes.
Le Juge aimerait que nous posions par écrit les différentes sanctions possibles en cas d'infraction, pour éviter les abus. Pour reprendre ses mots : "Nous ne voulons pas voir un faussaire finir au bûcher." Nous devons produire cette liste de sanctions en priorité étant donné que le projet émane de nous, nous nous devons de montrer l'exemple.
Adepte Umrae Shal'haen.
Post by Hazkall Alrikson, AdC - January 4, 2008 at 9:59 PM
Je propose une amande de base de 3 000 pièces, s'ajouteront 1 000 pièces pour chaque permis vendu et un séjour d'un mois en geôle pourpre.
Post by Feydanith, dit la Carpe - January 15, 2008 at 3:46 AM
Excusez le retard encourru à cause des Ombres, voici donc les articles rédigés et prêts à êtres soumis au Juge.
Art. XXX
La confection et la recelle de faux documents relatifs à ceux délivrés pas la Confrérie sont prohibés.
§1. Le contrefacteur se verra imputer une amende de 3.000 pièces d'or. Pour tout document contrefait, il encourrera une réclusion cumulative de un mois dans les geôles Pourpres et une amende supplémentaire de 1.000 pièces d'or.
§2. Le recelleur se verra imputer une amende de 3.000 pièces d'or. Pour tout faux document en sa possession ou écoulé, il encourrera une réclusion cumulative de un mois dans les geôles Pourpres et une amende supplémentaire de 1.000 pièces d'or. Cette peine est compressible à la clémence du juge, sous la condition que le recelleur désigne le contrefacteur et que celui-ci est jugé coupable par le Tribunal.
Art. XXX
La possession et l'utilisation de faux documents relatifs à ceux délivrés par la Confrérie est interdite.
§1. Le document contrefait sera confisqué et le contrevenant se verra dans l'obligation d'effectuer les démarches pour obtenir un permis valide dans un délais de deux mois s'il lui est nécessaire.
§2. Une amende de 500 pièces d'or sera imputée au contrevenant. S'il est averé d'un usage répétitif du faux, le Tribunal pourra statuer sur une peine plus lourde.
§3. Les ammendes précédemment ci-dessus sont compressibles à la clémence du juge, sous la condition que le contrevenant désigne son recelleur et que celui-ci est jugé coupable par le Treibunal.
Nous attendons confirmation avant de transmettre le document auprès du Tribunal.
Adepte Umrae Shal'haen.
Post by Hazkall Alrikson, AdC - January 17, 2008 at 9:34 PM
Excellente présentation, je vous invite à attendre quelques jours avant de le présenter au juge Alastore.
Post by Alek Lefranc, mort - January 17, 2008 at 9:57 PM
Tout ceci me semble très strict, mais c'est exactement ce dont nous avons besoin. J'espère que la motion passera la conseil.
Vous avez carte blanche Adepte Shal'haen
Post by Galgarad, CP - January 17, 2008 at 10:49 PM
"Tout ceci est très bien!
Vous avez mon appui quant à la continuation de ce projet et à sa présentation au Juge."
Post by Feydanith, dit la Carpe - January 23, 2008 at 12:09 AM
Il serait peut-être temps de transmettre le dossier au Tribunal ainsi que celuir elatif aux objets magiques.
Adepte Umrae Shal'haen.
Post by Alek Lefranc, mort - January 23, 2008 at 1:58 AM
Cher Légionnaire Galgarad,
Je n'ai que très mal suivit ce Dossier de la plus haute importance et j'aimerais donc que vous le supervisiez. Vous avez plein pouvoir sur les décisions à prendre, j'ai entièrement confiance en votre jugement sur ses deux affaires, soit la contre-bande de permis et surtout la controle des objets magique. Je me charge pour ma part du reste afin de vous garder libéré.
Cordialement,
Navarque Lefranc.
Post by Galgarad, CP - January 23, 2008 at 7:15 AM
Comme je vous l'ai déjà affirmé, Adepte Shal'haen, vous avez mon appui quant à la présentation de ce projet au Juge D'Alastore.
Vous avez fourni beaucoup d'effort lors de la création de ce projet, que ce soit au niveau de la consultation de la documentation légale ou au niveau de la construction de la charte et de son annexe. Je vous laisserai donc le loisir de présenter les derniers ajouts sur la nature des objets qualifiés de Néfastes au Juge afin de faire ratifier ces traités.
Je suis maintenant mandaté par le Navarque pour vous aider à mener à bien ces projets. Je vous offre donc mon aide, si elle vous est requise. En cas contraire, vous pouvez apposer mon nom comme personne approuvant vos démarches légales.
Laissez moi savoir tout avancement de ces dossiers. Et continuez votre bon travail.
Légionnaire Galgarad, dit le Jeune
Post by Feydanith, dit la Carpe - January 23, 2008 at 5:03 PM
Les deux dossiers complets sont sur le bureau du Juge, en attente de réponse. Cela risque de prendre un peu de temps puisqu'il doit en faire part au Conseil Impérial, mais la plus grande partie a déjà accepté, donc il n'y a pas de raison que les annexes ajoutées à leur demande soient refusées.
Je vais déjà rédiger une version complétée de notre Codex en conséquence que nous pourrons renvoyer dès que nous aurons la réponse.
Post by Galgarad, CP - February 6, 2008 at 3:17 AM
Un pli parvint a Umrae, portant le sceau de la Légion
Adepte Shal'haen,
Les dossiers conernant la production de faux document relatifs a notre Confrérie et le projet de loi sur le contrôle des objets magiques sont sur les bureaux de l'Empire depuis belle lurette, et aucune note d'avancement ne m'est parvenue sur le sujet. Je désires donc savoir si vous avez reçu quelque information que ce soit sur ces dossiers.
Bien a vous,
Légionnaire Galgarad, dit le Jeune