[Dossier] Samael Sengir
Post by Lenne Vespari, CP - November 30, 2010 at 11:02 AM
۩INJONCTION۩
En vertu des pouvoirs accordés par la Couronne impériale de Systéria à la Confrérie Pourpre par l'article 11 alinéa 1 et alinéa 2 de son codex
Concernant le citoyen Samael Sengir de l'Assemblée druidique :
CONSIDÉRANT son refus de se présenter devant l'organe de gestion de la magie que constitue le Concile des Thaumaturges;
CONSIDÉRANT les soupçons importants impliquant qu'il ait entretenu des liens avec les démons des enfers, suffisants pour qu'ils lui viennent en aide à son appel.
La Confrérie Pourpre :
INTERDIT à Samael Sengir l'utilisation ou la possession de tout objet magique
INTERDIT à Samael Sengir l'utilisation de tout sortilège de quelque école qui soit, incluant la magie druidique ou divine
INTERDIT à Samael Sengir la possession de tout article ou ses sources en lien avec la magie, incluant les composantes et les potions
Lenne Vespari, Juge-Magistère de la Confrérie Pourpre
« Le refus de cet individu à se soumettre à l'autorité du Concile est une insulte à notre compétence et le seul remède pour que nos droits et nos prérogatives ne soient pas bafouées est de les imposer. Je demande respectueusement à la légion, à laquelle je laisserai la mise en œuvre d'une telle chose, de procéder à l'arrestation et à l'incarcération de l'individu. Dès que ce sera fait, je procéderai aux procédures légales.
J'invite également le légionnaire du Concorde à demander à l'Armée d'honorer le pacte et de nous aider dans sa capture. L'Ordre du Soleil, intimement liée dans cette demande, comme m'a dit la demoiselle Taur'Amandil, veillera à utiliser le seul article qui leur reste dans le codex ; la chasse aux démons. Aussi, je suggère que nous soyons plus efficaces qu'eux et que nous gardions sous notre aile la dernière chose qu'ils peuvent faire en le faisant avant eux. »
Post by Sol'Fein, Adm - November 30, 2010 at 9:00 PM
« La demande fut transmise aux mercenaires... Je m'attends à ce qu'ils honorent le traité. Je me lance moi-même dès maintenant à la recherche du suspect.»
Post by Galgarad, CP - November 30, 2010 at 11:56 PM
Bien que le gnome ne fit aucun commentaire, on pouvait s'attendre à une grande colère de sa part..
Post by Lenne Vespari, CP - December 4, 2010 at 2:25 AM
Votre honneur,
Je vous transmets le dossier juridique pour la défense de mon client, Samael Sengir.
Je suis à votre disposition si des précisions sont nécessaires.
Respectueusement,
Mademoiselle Elea
Dossier de Samael Sengir
Accusé : Samael Sengir
Représentant de la défense : Mademoiselle Elea
Accusations : Confrérie Pourpre, Ordre du Soleil
Motif conduisant à cette démarche juridique :
Des soupçons sur des liens avec les démons des enfers, suffisants pour qu'ils lui viennent en aide à son appel.
Premières observations :
Les articles pouvant justifier une intervention des institutions accusatrices :
Art. 9
§1. La Nécromancie et par extension la pratique des cultes de Yhagshul et Enydë-Ma, dits "dieux sombres", est prohibée sur les terres de l'Empire, tout comme la possession d'objets s'y rapportant.
Art. 11
§1. La Confrérie Pourpre possède le droit d'interdire l'usage de sorcellerie, de magie arcannique, divine, shamanique ou naturelle, de téléportation, d'enchantement, d'alchimie ou de télépathie à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Art. 15
L’Ordre du Soleil gère la justice en ce qui concerne les êtres de nature démoniaque. Si une personne est soupçonnée d'appartenir à des origines démoniaques, elle sera emprisonnée et jugée devant un tribunal ecclésiastique. Des examens pourront être demandés aux mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement définitif au besoins.
Cependant, aucun de ses articles ne peut être prit comme justification pour une arrestation de mon client :
- L'article 9 ne s'applique qu'à la nécromancie ou aux cultes noirs.
- L'article 11 s'applique pour une interdiction d'utiliser toutes formes de magie, mais n'autorise en rien l'incarcération de mon client. Mon client accepte bien évidemment la sanction qui découle de cet article, c'est-à-dire l’interdiction de pratiquer la sorcellerie.
- L'article 15 ne s'applique qu'en cas de soupçons de lien biologique avec les démons. Mon client n'est pas accusé d'avoir de tels liens. De plus, mon client est entrain de faire une démarche pour un contrôle sanguin.
En conséquence de quoi, aucun des articles du codex justifie une telle action en justice.
Secondes observations :
J'ajoute à ce dossier le fait que :
- Mon client a collaboré et était prêt à répondre d'accusation pour non connaissance des conséquences des risques. Cependant, si tel est le cas, la Confrérie est responsable de négligence par le fait qu'elle n'a pas prévenu mon client des risques et de plus et qu'elle n'a jamais interdit l'usage de tels sortilèges (après vérification des codex abbrogés.
- Seul l'acolyte Archéon de Bastille à juger nécessaire de vérifier si mon client était en tord. Après vérification, il s'est avéré qu'aucune infraction était réalisée. Ici, mon client a collaboré sans aucune réticence.
-Mon client est prêt à ne plus pratiquer la magie sous toutes ses formes, prouvant de nouveau la volonté de collaboration de mon client dans cette affaire qui l’accable. - Si mon client est accusé, toute les personnes présentent sont en infraction selon l'article 2, dont mademoiselle Elvanshalee Danael, membre de votre Confrérie et le Grand Inquisiteur Brehan de Nogar. Ils sont d'autant plus condamnable qu'ils ont collaboré a ne pas protéger la population.
Art. 2
Participe à une infraction :
d) quiconque la laisse faire par négligence.
- Si l'accusation est suite à une demande de loi, je rappelerai que l'application de lois est dépendante de l'acceptation des dites lois par le conseil des guildes. Ces lois ne peuvent concerner que leur quartier comme le mentionne l'article 10.
Art. 10
Toute institution reconnue officiellement par l'Empire peut édicter des lois dans le quartier dont elle a la gestion. Ces lois doivent être soumises au Conseil des Guildes avant publication.
De plus, je rappelerai que le lieu ou les faits se sont réalisés sont sous la gestion de l'association des commerçants et la sécurité est assurée par l'armée des mercenaires.
Décret Impérial
Dans le but de renforcer la main-mise des guildes sur leurs quartiers, d'augmenter leurs marges de manoeuvre sur la cité, Sa Majesté Impériale et la Surintendant ont décidé de briser le monopole immobilier de l'Association des Commerçants.
**Désormais, chaque institution possédera son propre quartier et en aura la gestion totale. La répartition se fait comme suit : **
- A la Confrérie Pourpre revient le quartier pourpre
- A l'Ordre du Soleil revient le quartier du clergé
- A l'Assemblée Druidique revient son quartier actuel et celui de l'ancien Conservatoire, hormis les bâtiments culturels qui reviennent à l'Association
- A l'Armée des Mercenaires revient le Ville Basse
- A l'Association des Commerçants revient le quartier du port, la Haute et la Moyenne Ville
S'accompagne également une réforme sur la sécurité dans les différents lieux de la cité. Ainsi :
- Les quartiers de l'Assemblée, du port, de la Moyenne et Basse Villes seront désormais uniquement protégés par l'Armée des Mercenaires
- L'Ordre continuera d'assurer la protection de son quartier et la protection de la Ville Haute
- La Confrérie aura en charge la sécurité de son propre quartier
S'il advenait que pour une raison ou une autre le contrat de sécurité de la Basse-Ville tombe entre les mains d'une autre guilde, la gestion immobilière sera transmise à la nouvelle institution.
Ce décret prend acte dès ce jour et ce jusqu'à abrogation.
Conclusions et Perspectives :
En conséquence, mon client est coupable uniquement d'ignorance et se pourrait envisager de porter plainte contre la Confrérie Pourpre pour diffamation, négligence et non information des risques de la sorcellerie, contre l'Ordre du Soleil pour diffamation.
De plus, si les accusations de mon client s'avèrent recevables, mon client accusera mademoiselle Elvanshalee Danael, membre de la Confrérie Pourpre, et le Grand Inquisiteur Brehan de Nogar*, compte tenu que plus aucune loi ne protège la noblesse, pour collaboration à ses agissements.
Il est nécessaire de rappeler, comme mentionné précédemment que mon client :
-Accepte de ne plus pratiquer de magie, quelle soit arcanique, religieuse, naturelle, …
-Réalise les démarches pour les tests sanguins de son propre chef pour prouver qu’il n’a aucune parenté avec les démons.
- : Compte tenu du rang de Sieur Brehan de Nogar, toutes poursuites envisagées envers ce dernier seront bien évidemment précédées d'une réclamation à la couronne.
Demoiselle Elea,
De nombreux éléments, que vous avez ici soumis à la Confrérie Pourpre, méritent d'être retenus et mettent en évidence votre maîtrise du système juridique. Je répondrai ici préliminairement à certains des points que vous avez soulevés, mais je vous invite à lire l'argumentaire qui suivra cette section-là et qui constituera le cœur principal de ma réponse.
Tout d'abord, alors que le nouveau Codex limite la compétence de certaines guildes à des zones précises ou à des domaines circonscrits, les articles 9 et 11, concernant les prérogatives de la Confrérie Pourpre, s'appliquent textuellement à toutes les terres de l'Empire, quelle que soit la zone juridictionnelle dont il est question. Aussi, du point de vu du fondement légal, l'infraction peut être commise partout et être tout de même répréhensible.
Vous avez néanmoins raison lorsque vous distinguer les zones d'exercice de chacune des guildes. La Confrérie Pourpre ne peut ainsi pas intervenir elle-même en moyenne-ville, mais elle a tout de même autorité sur les infractions qui y sont commises et qui sont dévolues à sa juridiction par la loi. Ainsi, la demoiselle Danael ne pouvait pas intervenir légalement dans cette zone au moment des actions. À cet égard, l'article de la négligence ne peut pas s'appliquer parce que, quoi qu'il arrive, les nouvelles lois ne permettaient pas à la Pourpre d'agir et la légionnaire aurait elle-même commis une infraction en voulant en éviter une. Nous ne défendrons pas, ici, les membres de l'Ordre du Soleil, qui ne sont pas de notre ressort.
Accessoirement, prenez également note que, dans les nouvelles lois, la diffamation est légale et que rien n'oblige les guildes à informer la population sur l'interprétation qu'ils font de leurs lois dans le Codex.
Ceci dit, et j'aimerais que ce soit la partie retenue de cet écrit, bien qu'au départ votre client ait collaboré avec la Confrérie Pourpre en se soumettant aux interdictions préliminaires, il a refusé notre autorité en évitant de se soumettre à nos questionnements. Il est effectivement possible que messire Sengir ne soit pas nécromancien ou que l'invocation du démon n'était pas en lien avec des pratiques de cultes sombres. À la limite, il pourrait même ne jamais avoir invoqué de démon. Néanmoins, celui-ci a refusé de venir s'expliquer devant l'organe de gestion de la magie qu'est la Confrérie Pourpre lorsqu'il fut correctement convoqué. C'est uniquement à ce moment que nous avons multiplié nos actions à son égard, et c'est ce refus de se soumettre à cet interrogatoire légitime (voyez-le comme un procès de guilde en lien avec des soupçons, et dans les limites de notre compétence selon les article 9 et 11 du Codex) qui est décrié par la Confrérie.
Que votre client se présente au Concile des Thaumaturges, qu'il accepte notre autorité sur ses actions présumées et qu'il s'explique, en votre présence si vous le voulez. C'est ce que nous continuons de viser.
Tout ceci aurait pu être une histoire de routine durant quelques minutes, mais pour le moment, votre client est considéré comme un fugitif devant notre loi, ce qui, je regrette, n'appuie pas la collaboration dont vous faites à juste titre état, mais ce uniquement avant la convocation. Jusqu'à ce qu'il ait fait face à nos lois, les soupçons ne peuvent être levés et, considérant la nature des accusations, nous jugeons que messire Sengir doit être considéré comme un danger jusqu'à ce qu'une décision ait pu être prise le concernant.
Lenne Vespari,
Juge-Magistère,
Confrérie Pourpre
Post by Lenne Vespari, CP - December 7, 2010 at 4:22 AM
Votre Honneur,
Suite à votre réponse, un compromis dans cette affaire semble envisageable. Cependant, et vous vous en douter certainement, une volonté bilatérale est nécessaire pour cela.
Mon client est prêt à vous rencontrer mais il souhaiterai un retrait temporaire de l'injonction le ciblant et avoir des précisions sur le Concile des Thaumaturges. En effet, l'absence de diplomatie de la part de vos membres et certains des propos qu'ils ont tenu, couplée à la célérité de cette injonction ont amené mon client à nourrir une certaine méfiance vis à vis de votre guilde.
En attente de votre réponse, veuillez agréer mes salutations distinguées.
Mademoiselle Elea
« Je vais donc offrir à messire Sengir la possibilité de se présenter volontairement devant le Concile afin d'expliquer ses actions. Sa fuite devra cependant être élucidée par la formation qui investiguera son cas. »
Concernant le citoyen Samael Sengir de l'Assemblée druidique, considérant les échanges avec l'avocat de l'accusé :
Si celui-ci accepte de se rendre par lui-même devant le Concile des Thaumaturges pour l'audience qu'il a initialement refusée, la Confrérie Pourpre lève son ordonnance visant à l'emprisonner et à contraindre sa liberté.
Les interdictions d'usage de magie, tant que son cas ne sera pas tiré au clair et qu'une décision n'aura pas été prise sur le fond, restent afin d'assurer la sécurité du public.
Monsieur Sengir a ainsi une saison pour communiquer avec la Confrérie Pourpre et veiller à fixer la date d'audience, sans quoi cette décision sera nulle et la Confrérie procédera à l'arrestation de l'accusé comme prévu préalablement.
Lenne Vespari, Juge-Magistère de la Confrérie Pourpre
Post by Galgarad, CP - December 7, 2010 at 8:23 PM
Le gnome suivait le dossier avec un intérêt particulier. Il fut satisfait de voir que Samael semblait être revenu à la raison..
Post by Lenne Vespari, CP - December 22, 2010 at 5:30 PM
Rapport sur la sentence de Sameal Sengir
Lieu:
Académie pourpre
Personnes présentes:
Samael Sengir, l'accusé
Dame Shaalimae, administratrice de la confrérie pourpre entre autres(première moitié de l'entretien)
Magistère Galgarad de la confrérie pourpre (deuxième moitié de l'entretien)
Maegor Recaedre, commandant de la confrérie pourpre
Vayda Calyope, initiée de la confrérie pourpre
Déroulement:
Tout d'abord, Dame Shaalimae a demandé à sir Sengir de lui décrire l'évènement. Celui-ci a parlé d'un combat amical avec Sir Meliamne au sein de l'arène. Les spectateurs étant nombreux, sir Sengir aurait voulu étonner la foule et a donc usé d'un sort du huitième cercle pour faire appel a un être démoniaque. Il avoue avoir regretté ce geste dès son exécution. Le sort en question, ainsi que plusieurs autres, auraient été acquis par un scribe pourpre il y a de cela 50 ans environ, et ce sans avoir la permission de la confrérie. Le démon en question aurait donc assommé sir Meliamne pour ensuite être renvoyé d'où il venait par sir Sengir. Il dit être apte à faire ces sorts, mais ne désire pas s'y attacher. Il a remit son grimoire à dame Danael. Il reconnait avoir eu tort et regrette son geste hâtif.
Après discussion du concile, la sentence fut émise. L'accusé se trouve dans l'interdit de performer la magie, peu importe de quelle nature, pour une période de deux ans. Suite à ce délais, sir Sengir pourra usé de la magie comme avant avec les sept premiers cercles. S'il veut user du huitième, il lui faudra refaire une demande de permission à la confrérie. De plus, son grimoire sera sujet à inspection de la part de la confrérie pourpre à n'importe quel moment.
La réponse de sir Sengir a été des plus rassurante. Il ne souhaite pas reprendre contact avec un démon ou le huitième cercle. Il se trouve "sot" d'avoir agit ainsi et promet qu'il n'en sera jamais plus de la sorte. Sir Sengir a aussi émis le souhait que son nom soit libéré de toute accusation le plus rapidement possible.
Vayda Calyope, initiée de la confrérie pourpre
۩VERDICT۩
En vertu des pouvoirs accordés par la Couronne impériale de Systéria à la Confrérie Pourpre par l'article 11 alinéa 1 et alinéa 2 de son codex
Concernant le citoyen Samael Sengir de l'Assemblée druidique, après audience du Concile des Thaumaturges, la Confrérie Pourpre :
CONDAMNE l'accusé à ne plus utiliser de magie, quelque que soit sa nature, pour deux ans;
CONDAMNE l'accusé, après ces deux années, à ne pouvoir utiliser des sorts du huitième cercle que sur permission de la Confrérie Pourpre;
CONDAMNE l'accusé au devoir de soumettre son grimoire à la vérification ultérieure et ponctuelle de la Confrérie Pourpre.