[Registre] Fraudeur au commerce magique

Post by Claudius Corvus, CP - December 25, 2011 at 12:02 AM

D'abord et avant tout je tiens à souligner l'un des devoirs de la guilde. Ce dernier étant la gestion d'article en lien à la magie. Vous trouverez à l'article 11, alinéa 1 et 2 la loi qui couvre ce point. Puisqu'il semble que le laxisme présent à laisser l'habitude de ce développer nombreux secteurs illégitime de revente illégal de magie je tiens à offrir public à la guilde un registre ou serons ficher les contrevenants.

Vous trouverez ci joint, une note attestant des obligations légal
-Note Juridique : La libre vente de parchemins magiques est strictement interdite au sein de l'Empire. Seuls les enchanteurs agréés par la Confrérie pourront en faire la vente. Les prix minimums sont fixés par la liste ci-dessous. Les cercles 7 et 8 sont interdit à la vente par toute et à toute personne ne faisant pas partie de la Confrérie. Tout écart entrainera des poursuites en vertu de l'article 11§2 du Codex.

-La loi prévoit en cas d'infraction cette pénalité.
Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 2.000 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges en plus de se voir imposer une amende de 4.000 pièces d’or.
P.S.:
Pour terminer, je rappelle que toute personne impliqué dans une transaction criminel et qui ne déclare pas l'évènement se voit participer indirectement au crime. Ainsi une amende de 2000 pièce d'or sera imposer aux témoins silencieux et à ceux à qui le commerce profite.

Que cela soit tenu pour su,
Claudius Corvus, Magistère

-Registre Légal des Contrevenants-

-Coupable de première Infraction-

-Dhoques, AD : a payé l'amende. Il n'est pas en mesure de fournir les informations sur l'autre sujet. Il s'agirait d'un nouvel immigrant.

-Coupable d'infraction multiple-

vide