* Contrat de Vente de Terrain *
Post by Vent d'Hiver - September 23, 2007 at 7:28 PM
Chaque membre de la confrérie reçu un modèle du contrat de vente avec un petit mot :
" Voici un exemplaire du contrat de vente de bâtiment que chaque personne devra signer avant de s'installer en nos quartiers. Qu'il soit membre ou pas de la confrérie.
Dorénavant un cadastre sera mis en place afin tenir à jour l liste des résidants vivant dans nos murs.
Si vous avez des remarque prière de me les faire parvenir à l'intendance assez rapidement.
- Nabella d'Ilmen*"
** Contrat de Vente de bâtiment **:
Entre les soussignés :
M / Mme / Melle ......
d'une part
Et la Confrérie Pourpre
d'autre part.
Il est convenu ce qu'il suit :
-
Le bâtiment vendu devient entière possession de l'acquéreur. Ce dernier pourra effectuer toutes modifications utiles et désirées. Il pourra y inviter qui bon lui semble.
-
Jardin et dépendance : l'acquéreur s'il le souhaite pourra acquérir des portions de terrain jouxtant sa demeure à condition que ces dernières ne soient pas des routes ou/et chemins.
En effet l'acquéreur ne pourra en aucun cas empiéter sur les artères passantes. Elles restent possession irrévocable de la Confrérie.
Cas de rupture du dit contrat :
-
Si l'acquéreur se trouve être poursuivi pour nécromancie ou s'avère être un tiefling. La confrérie reprendra possession de la demeure sans restitution des biens ou/et remboursement de la somme payée.
-
Si l'acquéreur se trouve condamné par la justice impériale pour fraude, vole, meurtre ..etc. Il devra quitter sa demeure en emportant ses biens personnel. Le prix de la vente ne sera aucunement remboursée.
Signature de l'acquéreur :
Signature du représentant de la Confrérie :
Post by Noür/S. Eringyas, mortes - September 3, 2009 at 6:36 AM
*C'est couverte de poussière que l'Érudite entama la rédaction d'une série de billets, qui furent postés sur le Babillard : *
**Collègues, Confrères et Consoeurs, Voici la carte de notre Quartier, surnommé (affectueusement?) le Quartier D par l'Association. **
Le registre des demeures dites habitables, selon l'Association, est le suivant. Les noms des propriétaires connus selon le registre accessible ont été ajoutés. Dans la Légende colorée, les noms en Pourpre sont de nos membres actifs et reconnus, individus vivants. Les noms en noir sont inconnus ou présumés morts, la clarification serait nécessaire. Les noms en marine sont des individus hors-Confrérie mais vivants et habitant toujours leur demeure. :
D-1
D-2 - Comte et Magistère Galgarad Glâneduc
D-3
D-4
D-5
D-6
D-7 - Ex-Baronne Cassandre d'Estrée
D-8
D-9 - Nadeige Rimbaldi
D-10
D-11 - Navarque Minassi Menethil
D-12
D-13 - Phydias Shaytan, Trésorier de l'Association
D-14 - Ex-Baron W. Von Brochert (Individu suspendu, à arrêter)
D-15 - Ex-Baronne Cassandre d'Estrée
D-16
**Mon but est le suivant, compte tenu que nous avons pleine autorité sur ce quartier, j'aimerais que nous profitions du recensement de l'Association afin de faire un acte identique. À savoir, les maisons occupées sans assentiment de la Confrérie, après annonce publique, seront vidées de leur contenu qui sera saisi et reviendra à la Confrérie. Il en ira de même pour les demeures possédées par des individus morts, ou pire encore, recherchés et à arrêter. Également il faudra remettre en place le registre des habitations. Après avoir fouillé dans nos archives, je n'ai pu trouver que les Contrats d'Achats que de la dame d'Estrée et de la défunte dame Anna de Sorgrad. J'enjoins donc les notres possédant une maison du Quartier à se recenser, à la suite de quoi nous pourrons faire une publication identique à celle de l'Association des commerçants, afin d'afficher le registre des maisons disponibles, et faire signer adéquatement nos contrats de vente. **
Post by Koenzell Pandora, Cp - September 3, 2009 at 6:47 AM
« Avant tout, je porte votre attention sur ce document de loie concernant les demeures de Systéria. Ce n'est que le point a surveiller puisque celon moi il serrait plus que judicieux de gérer nous même ce territoire nous étant alloué. Je me contenterai de vous offrir mon argumentation à ce sujet. En premier lieu, la majoritée des résidents du cartier pourpre sont des mage, des sorcier ou alchimiste et bien plus encore. La saisie de ces maison serrait du ressort de la Confrérie Pourpre pour la simple raison que ceux ci doivent contenir de nombreux objets magiques. De plus, ce cartier est sous notre juridiction celon les lois. En segond lieu, je vous réfère au procédé que la Fraternitée a utilisé pour son cartier. Elle a simplement acheté tout les terrains au nom de la Fraternité. Ceci dit, cela reste une dernière solution. »
Un document de loie fut laissé à l'Érudit.
Art. 24
Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à la Couronne et ensuite à son propriétaire.
§1. L'acquisition et la vente de bâtiment se fait exclusivement par le biais de l'Association.
§2. Une personne ne peut posséder plus de 2 bâtiments, et dans le cas des membres de l’Association, 3 bâtiments. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation annuelle [1 mois IRL] de 10% du prix des dernières demeures acquises en surplus. Un mineur ne peut posséder de bâtiment à son nom.
§3. L'Association des Commerçants peut requérir le droit de perquisitionner les bâtiments. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. Si aucune réponse n'est données dans les deux saisons [2 semaines IRL], un avis est transmis au tribunal impérial qui pourra annuler la perquisition sous réserve de motifs raisonnables. La demeure ainsi que les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association.
§4. En cas de décès d'un propriétaire, le bâtiment et l'ensemble des biens qu'il contient reviennent à l'Association. Les seules exceptions sont testamentaires et dans le cas où une union reconnue par l'Empire unissait le propriétaire à un(e) conjoint(e). Si ces actes sont publiés au Greffe de l'Empire par un représentant légal, ils sont soulevés d'office. Autrement ils devront être prouvés hors de tout doute raisonnable.
Post by Noür/S. Eringyas, mortes - September 3, 2009 at 7:21 AM
*Une note fut laissée au Chercheur Pandora comme quoi ses notes étaient venues à sa connaissance, et avaient été jointes avec une pléthore d'autres pages tirées d'archives, feuillets couverts d'annotations et même un énorme exemplaire du codex. Il lui fut notifié également que les démarches adéquates avaient été entreprises, avec un remerciements bref pour ses efforts. Étrangement on pouvait voir les notes du chercheur au côté d'autres pages vieillies et jaunies, arborant la même écriture -certainement du même homme- mais sur un document vieilli portant le sceau de l'Association. *