[Proposition] Mesures de sécurité dans la prison

Post by Germund Novitch, AdM - June 8, 2008 at 2:52 PM

Mesures de sécurité aux geôles mercenaires

Enfermement

1. Les criminels peuvent être enfermés si des soupçons importants pèsent contre eux, s'ils sont pris en flagrant délit, s'ils refusent de payer une amende ou si des preuves suffisantes et sérieuses existent contre eux. D'autres cas peuvent être admissibles dans le cas où les soldats le jugent nécessaire.

2. Aucun soldat responsable d'une arrestation ne pourra être poursuivi pour les actions qu'il a posées dans l'exercice de ses fonctions. L'Armée sera responsable de toutes les arrestations que ses membres pratiquent.

3. Il est obligatoire de compléter le registre des cellules lors de l'incarcération d'un individu afin d'éviter toute confusion.

Droit et restrictions des prisonniers

4. Tous les effets de chacun des prisonnier doivent leur être enlevés et mis dans un sac spécialement identifié dans le coffre des effets personnels. Une liste complète des objets doit être faite. Si un vol est constaté, le soldat responsable sera puni.

5. Tous les prisonniers doivent être habillés avec les uniformes qui sont prévus à cette fin.

6. Trois repas par jour sont prévus pour les prisonniers, chacun composé de pain sec et d'eau fraîche.

7. Les prisonniers de la geôle classique ont le droit d'envoyer des missives, à condition qu'elles soient lues par un soldat avant d'être envoyées. Les prisonniers de l'île prison peuvent envoyer une missive après en avoir fait la demande et doivent l'écrire en présence d'un soldat, qui la lira ensuite.

8. Tout prisonnier peut demander à être visité.

9. Les insultes proférées envers les geôliers sont comptabilisées comme des infractions à l'article 3 du codex impérial et peuvent mener à des amendes allant de 400 à 800 écus pour non respect de l'autorité.

Visites

10. Les visiteurs parlent aux détenus à travers la grille de leur cellule on ouvre la porte, car sinon, ça ne marche pas.

11. Tout visiteur se présentant dans la section privée de la caserne dans le but de rendre visite à un prisonnier devra se départir de tout objet dangereux. Sont inclus dans cette liste: armes (armes tranchantes, armes contondantes, armes perçantes, etc), grimoires, runes et tout autre objet que les soldats jugent potentiellement menaçant. Les effets sont bien évidemment remis aux visiteurs après leur visite. Une fouille peut être pratiquée s'il y a lieu. Les nobles ne sont pas exempts de se conformer à cet article.

12. Aucun objet ne pourra être donné au prisonnier sans le consentement préalable de son geôlier.

Collègues,

Voici ma proposition quant aux règles de sécurité des prisons mercenaires. À ma connaissance, elles n'ont jamais été codifiées. Il faudrait que ces mesures fassent force de loi afin que nous évitions de nous faire damer le pion par des visiteurs récalcitrant.

Bien à vous,

Soldat Novitch

Manifestement, Novitch avait ENFIN appris à écrire convenablement. Les progrès étaient encore à faire, mais il s'améliorait.

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Post by Germund Novitch, AdM - June 8, 2008 at 7:15 PM

Suggestions aditionnelles:

Pourquoi ne demandons-nous pas des modifications constitutionnelles et aux codex de l'Empire? Dans leur forme actuelle, n'importe quel illuminé peut jouer sur les mots et contester une arrestation très facilement.

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Post by Naelia, AdM - June 9, 2008 at 12:27 PM

La proposition fut enlevée puis remplacée. Par deux notes distinctes.

Mesures de sécurité dans les geôles mercenaires

Enfermement

1. Il est obligatoire de compléter le registre des cellules lors de l'incarcération d'un individu afin d'éviter toute confusion
2. Il est obligatoire d'etre en equipe de deux lors d'une incarceration ainsi que pendant toute interaction avec le prisonnier.

Droit et restrictions des prisonniers

3. Tous les effets de chacun des prisonnier doivent leur être enlevés et mis dans un sac spécialement identifié dans le coffre des effets personnels. Une liste complète des objets doit être faite, avec signature du soldat responsable et du prisonnier. Si un vol est constaté, le soldat responsable sera puni.

4. Tous les prisonniers doivent être habillés avec les uniformes qui sont prévus à cette fin.

5. Trois repas par jour sont prévus pour les prisonniers, chacun composé de pain sec et d'eau fraîche.

6. Les prisonniers des geôles ont le droit d'envoyer des missives. Celle-ci seront remise au plus haut gradé chargé de la caserne mercenaire, qui jugera de la suite.

7. Tout prisonnier peut demander à être visité. Si la visite est autorisée par un gradé, celle-ci ne peut se faire qu'en presence d'un soldat.

8. Les insultes proférées envers les geôliers sont comptabilisées comme des infractions à l'article 3 du codex impérial et peuvent mener à des amendes allant de 400 à 800 écus pour non respect de l'autorité.

Visites

9. Les visiteurs parlent aux détenus à travers la grille de leur cellule.

10. Tout visiteur se présentant dans la section privée de la caserne dans le but de rendre visite à un prisonnier devra se départir de tout objet dangereux. Sont inclus dans cette liste: armes (armes tranchantes, armes contondantes, armes perçantes, etc), grimoires, runes et tout autre objet que les soldats jugent potentiellement menaçant. Les effets sont bien évidemment remis aux visiteurs après leur visite. Une fouille peut être pratiquée s'il y a lieu. Les nobles ne sont pas exempts de se conformer à cet article. Une liste des objets retirés devra etre dréssée et signée par le soldat responsable ainsi que le visiteur.

11. Aucun objet ne pourra être donné au prisonnier sans le consentement préalable de son geôlier.

Une copie sera envoyée a la sous-officier pour obtenir son aval.
Pour les ameliorations du codex, une demande de changement sera effectuer aupres du consulat des que une verification interne sera effectuée.