[Récapitulatif des prix des amendes]

[Récapitulatif des prix des amendes]

Post by Valshar - November 24, 2008 at 4:09 AM

Suite a certaines méconnaissances du prix fixé concernant les amendes , en voici certaine après avoir fouillé diverses documents.

-Insulte envers un Mercenaire : 400 écus par insulte
-Port d'arme en ville : 1000 écus
-Refus d'obtempérer : 300 écus
-Port d'un foulard qui voile le visage : 500 écus au deuxieme avertissement
-Louer ses services pour fait d'arme sans être mercenaire : 2000 ecus la premiere fois 5000 écus la seconde
-Tentative de corruption : 2000 ecus Possibilité de sanction aggravé selon les cas.
-Déli de fuite et considéré comme un refus d'obtempérer agravé : 800 écus
-Insulte envers un geolier : de 400 à 800 ecus
-Cas de propos injurieux dans la presse envers un Noble , l'empire ou sa majesté : 2000 écus . Cet loi du codex impérial fait foi contre les propos écrit à l'encontre des personnes citer ci-dessus.
-Aggression physique causant des lésions : 2500 écus
-Insulte à l'égard d'un citoyen 150 ecus
-Vente de poison ou potion explosif ou matériaux dangereux : Saisie des objets et de 200 à 1500 ecus d'amende
-Menace : 1000 ecus d'amendes , peut importe la gravité et envers qui elle est dite.
-Refus de payer une amande : Passible d'emprisonnement et Amende initial doublée
-Récidive : Celon la cause et lacte l'amende ou la sanction sera doublée
-Falsification d'identité : 100 à 400 écus (dans le cadre ou on se fait passer pour quelqu'un d'autre)
-Exibitionnisme : 300 ecus
-Vol : 1000 ecus avec obligation de redonner les objets volés et possibilité d'emprisonnement selon le jugement du tribunal .
-Toute décharge publique sur les terres et dans les eaux de l'Empire sera sanctionné d'une amende proportionnelle à la gravité du délit.
§1. Les tissus seront sanctionnés d'une amende allant de 250 à 500 pièces d'or.
§2. Les bois seront sanctionnés d'une amende allant de 500 à 1.000 pièces d'or.
§3. Les métaux seront sanctionnés d'une amende allant de 1.000 à 2.000 pièces d'or.
§4. Les objets n'entrent pas dans les catégories précédente seront considérés comme métaux.
Les effets sont bien sûr cumulables selon la diversité et la quantité d'objets abandonnés.

    Concernant les droits d'emprisonnements , les affaires doivent être traitées devant le Tibunal de la cour Impérial , toutefois en cas de force majeur , l'armée peut en attendant le jugement emprisonner l'individu dangereux . Les amendes seront fixées par les juges ou celon les édits Impériaux prévus à cette effet.

-En cas d'attaque à autrui dans la ville que ce soit a la main ou a l'arme . Biensur les duels ne rentrent pas en compte si ceux la sont pratiqués à l'arène.
-En cas de meurtre , le suspect pourra être mis en geôle jusqu'a délibération du Tribunal
-Aggression envers un mercenaire
-Comportement nocif à autrui , que cela soit d'aspect moral ou physique.

Cordialement Recrue Valshar