[Registre] Verdicts de la Cour Martiale

[Registre] Verdicts de la Cour Martiale

Post by Stein Von Richte, Ind - June 4, 2009 at 2:27 AM

Un grand babillard avait été installé à vue de tous et sur ce dernier était affichés les verdicts de la Cours Martiale de l'Armée des Mercenaires rendu par le juge en fonction. Ces avis se devaient d'être respectés à la lettre dès qu'ils apparaissaient signé par l'autorité compétente du moment.

ORDRE DE LIBÉRATION
01/06/09
J'ordonne la libération imminente du détenu.

Consule Mel'Viir
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=41&t=28631&p=215671#p215671

**ORDRE D'EMPRISONNEMENT **
07/07/09
۩VERDICT۩

Pour avoir commis les infractions suivantes :

[:19x55dj2]Insulter un et/ou des membre(s) de l'Armée des Mercenaires et/ou l'Armée des Mercenaires directement à plusieurs reprises et considérant les antécédents du criminel, le dénommé Miguel Relt est sujet à une amende de dix mille (10.000) pièces et deux (2) semaines d'emprisonnement ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Refus de coopérer face à la sommation d'un et/ou des membres de l'Armée des Mercenaires à plusieurs reprises, le dénommé Miguel Relt est sujet à une amende de cinq mille (5.000) pièces et quatre (4) jours d'emprisonnement ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Vol de chevaux à plusieurs reprises, le dénommé Miguel Relt est sujet à une amende de cinq mille (5.000) pièces ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Mensonge à un représentant de l'Armée des Mercenaires lors d'une enquête, le dénommé Miguel Relt est sujet à une amende de cinq cent (500) pièces.[/:m:19x55dj2][/list:u:19x55dj2]

Le criminel Miguel Relt est soumis une peine totale de vingt mille cinq cent (20.500) pièces et deux semaines et quatre jours d'emprisonnement dans les geôles de l'Armée des Mercenaires.

Considérant le manque de preuves et les excuses volontaires du criminel, la peine est réduite à dix-neuf mille sept cent cinquante (19.750) pièces et deux semaines et trois jours d'emprisonnement dans les geôles de l'Armée des Mercenaires.

Sous-Consul Von Richte
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=41&t=29237&p=220018#p220018

22/05/09
۩VERDICT۩

Dans le cadre de la résistance à son arrestation et de l'agression contre le chevalier et sous-officier Thalkehr Stornaar, la non-citoyenne Illivara Deasim est déclarée coupable des chefs d'accusations suivants :

Compte tenu du statut de non-citoyenne de dame Deasim et du statut de noblesse de l'officier en fonction. L'accusée se doit de :

Sinriia Mel'Viir, Consule Mercenaire
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=100&t=28537&p=214453#p214453

ORDRE D'EXÉCUTION
03/08/09
۩VERDICT۩

Concernant l’affaire Rémi et le criminel Victor Frentchek et pour les fautes suivantes :

[:19x55dj2]Port illégal d’armes dans l’enceinte de la cité de Systéria ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Mentir à un représentant de l’Armée des Mercenaires dans le cadre d’une enquête ;[/:m:19x55dj2][/list:u:19x55dj2]

Le criminel Rémi, nommé Victor Frentchek, se voit attribué une amende de mille (1,000) pièces d’or. L’amende a été payée à la suite des évènements.

Pour avoir commis les fautes suivantes :

[:19x55dj2]Refus d’obtempérer face à un ordre d’un représentant de l’Armée des Mercenaires en fonction ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Multiples tentatives de fuite après son arrestation par un représentant de l’Armée des Mercenaires ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Tentative de corruption sur la personne de Félix D’Arachal, représentant de l’Armée des Mercenaires en fonction ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Insulte faite à un membre de l’Armée des Mercenaires ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Vol de matériel ayant fait l’objet de perquisition ;[/:m:19x55dj2][/list:u:19x55dj2]

Le criminel Rémi, nommé Victor Frentchek, se voit attribué une amende de seize mille cinq cent (16,500) pièces d’or.

Pour avoir déserté son poste de Caporal au sein du 35ième régiment de l’Armée des Mercenaires et avoir comploté contre ses membres, le criminel Victor Frentchek se voit attribué une peine de cinq (5) ans d’enfermement ferme sur l’île prison sous la gérance de l’Armée des Mercenaires.

Pour avoir attenté à la vie du Soldat Félix D’Arachal, représentant de l’Armée des Mercenaires dans l’exercice de ses fonctions, le criminel Rémi, nommée Victor Frentchek est soumis à la peine capitale par pendaison. Son corps sera, par la suite, jeté dans une fosse commune où il sera réduit en cendre par le feu.


http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=100&t=29997

31/07/09
۩VERDICT۩

Concernant l’affaire Malsvir et les criminels suivant :

Considérant le nombre important d’infractions commises au sein du groupe Malsvir par les accusés et leur nature grave envers la communauté à savoir :

[:19x55dj2]Nécromancie ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Tentative(s) de meurtre(s) ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Complot(s) contre un et/ou des citoyen(s) de l’Empire de Systéria ;[/:m:19x55dj2][:19x55dj2]Haute trahison ;[/:m:19x55dj2][/list:u:19x55dj2]

Considérant les infractions déjà annotés dans leurs dossiers criminels respectifs par le passé ;

Les accusés sont soumis à la peine suivante :

Exécution publique par décapitation.

Leurs corps seront, par la suite, jetés dans une fosse commune et détruits par le procédé de la crémation et leurs têtes, érigés sur des pics à la vue de tous; car nul mort honorable ne peut être soumise en de tels cas.

Les sceaux de l'Armée des Mercenaires et du Juge Martial étaient apposés au document.
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=100&t=29747&p=223981#p223981

ORDRE DIVERS
01/06/09
Désormais, tout individu présentant des signes de faiblesse ou détresse mentale devra être tenu simplement mis sous garde à vue. S'il ne constitue pas une menace pour les citoyens, il a le droit tout comme vous de jouir sa liberté. Si l'un de ces individus doit être incarcéré sans raison valable(manque au codex), le soldat fautif sera interné à son tour dans nos cellules jusqu'à ce qu'il comprenne le sens et la valeur de sa propre liberté.

Consule Mel'Viir
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=41&t=28699&p=215673#p215673

Post by Stein Von Richte, Ind - June 4, 2009 at 3:47 AM

Pour le pas se perdre, la forme d'un jugement sera toujours de cette façon :

99/99/99

"Titre de l'ordre" wrote: Description de l'ordre

http://www.au-crepuscule.com/forum/posting.php?mode=reply&f=41&t=28732 (Lien direct vers l'ordre)

Post by Anteïa Meserole, Adm - February 2, 2010 at 6:35 PM

۩VERDICT۩

Pour le cas de l'ancienne Recrue Zalk Y'less.

Pour avoir déserter sans préavis, et pour avoir garder l'uniforme et les clefs mercenaires, le non-citoyen Zalk Y'less contrevient à l'article suivant du codex Systérien.

Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

L'accusé se voit attribué une amende de de 5 000 pièces ainsi que la remise dans leur état original des objets mercenaires qui lui ont été prêté.

Post by Anteïa Meserole, Adm - February 8, 2010 at 5:58 PM

۩VERDICT۩

Ce jugement concerne le dénommé Bastien
Pour avoir enfreint l'article 12 b) du codex systérien, en semant dans des endroits publiques des pommes empoissonnés,

Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier à provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

le dénommé Bastien est condamné à:
-payé une amende de 10 000 écus
-une peine d'emprisonnement d'un mois.

La Confrérie Pourpre à laisser, en toute connaissance de cause, le soin à l'Armée des Mercenaires de juger ce cas

Post by Anteïa Meserole, Adm - February 17, 2010 at 12:24 AM

۩VERDICT۩

Ce jugement concerne le dénommé Ydan Aradeï / Diego Cortez selon ses deux identités.

Le détenue à plaidé coupable au chef d'accusation suivant:

-Vol par effraction cher Monsieur Flambarbe,
-Possession d'une bible noir, qu'il a voulu donner à quelqu'un pour l'accusé ensuite
-Mensonge à un agent de l'État dans le cadre de ses fonctions.
-Vente et tentative de vente illégale
-Vente illégale de réactifs
-Utilisation de fausse identité.

Il a donc enfreint les articles suivant du codex systérien :

Art. 4
§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.

Art. 6
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

Art. 14
La nécromancie ou la possession d’objet en lien avec la nécromancie sont prohibées sur les terres de Systéria. Commet une infraction criminelle grave quiconque y déroge.

Art. 23
L'Association distingue deux type de commerce de biens manufacturés : libre et établi.

§4. Toute tentative, avec ou sans succès, de commerce en dehors de ce cadre est considérée comme illégale et constitue une infraction pénale.

Art. 29
Toute personne foulant les terres de l’empire Systérien doit le respect aux 9 préceptes de Thaar. Tout manquement à cet article entrainera une infraction dont la gravité variera selon les circonstance.

L'accusé est condamné à :

-Remettre les bien volé ou , si cela n'est plus possible, dédommager en écus Monsieur Flambarbe.
-Payer une amende de vingt-cinq milles écus (25 000).
-Une peine d'emprisonnement de 25 ans sur l'ile pénitencier.

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 1, 2010 at 7:14 PM

۩VERDICT۩

Ce jugement concerne le dénommé Talic (Charles DelaForge).

Le détenue à été jugé coupable des chefs d'accusations suivant:

Les articles enfreints du codex :

Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.

Art. 6
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Art. 19
Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

À noté que le détenu est non-citoyen. Il possédait également un crâne dans ses objets personnelles, celui-ci n'a pas pu être associer à aucun culte noire.

L'accusé est condamné à :

Post by Anteïa Meserole, Adm - June 22, 2010 at 5:41 PM

۩VERDICT۩

Ce jugement concerne le dénommé Ridello Warnock.

Le détenu à été jugé coupable des chefs d'accusations suivant:

Les articles enfreints du codex sont :
Art. 4

§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

Art. 11

Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Le détenu appartenant à la guilde des mercenaires se voit donc juger à l’interne.

L'accusé est condamné à :

Post by Anteïa Meserole, Adm - July 8, 2010 at 5:29 PM

۩VERDICT ۩

Ce jugement concerne le dénommé Vladimir Mereel, dit le bouffon.

Le détenu à été jugé coupable des chefs d'accusations suivant:

Le détenu à avouer, à un mercenaire sous-couverture :

Les articles enfreints du codex sont :

Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort

Le détenu appartenant à aucune guilde, il est donc jugé comme non-citoyen.

L'accusé est condamné à :

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 21, 2012 at 5:14 PM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Ernest Lampal.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Dégradation de bâtiment impérial
-Meurtre involontaire
-Évasion d’un établissement psychiatrique

Les articles du codex qui ont été enfreint :

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

À noter que le détenu est non-citoyen.

En accord avec le docteur Saralonde Taur’Amandil de Ste-Élisa, il été convenu que le détenu ne pouvait être à nouveau incarcérer dans un hôpital psychiatrique au vu de son degré de dangerosité et de sa première thérapie qui a échoué.

Ernest Lampal est condamné à une peine de prison à perpétuité sur l’île prison. Dans un cellule isolé et sans possibilité de visite jusqu’à indication contraire.

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 21, 2012 at 5:26 PM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Renord.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Violence physique et psychologique
-Exhibitionnisme
-Incitation sexuelle sur mineure
-Refus d’obtempéré aux conditions de libération.

L ‘articles du codex qui ont été enfreint :
Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

À noter que le détenu est non-citoyen.

En accord avec le docteur Saralonde Taur’Amandil de Ste-Élisa, il été convenu que le détenu pouvait suivre un traitement psychiatrique dans son institution.

Renord est condamné à :

-Suivre une thérapie d’au moins un an à Ste-Élisa.

Au bout de cette thérapie, si l’individu en question est à nouveau arrêter pour un crime similaire, un nouveau jugement sera rendu.

À noter qu’il doit être arrêté à vue et livré à l’hôpital psychiatrique étant donné qu’il n’a pas jugé bon s’y rendre de son propre chef comme prévue.

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 21, 2012 at 6:32 PM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Keith Helmet.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-\tIncitation à la rébellion

L ‘articles du codex qui ont été enfreint :
Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

À noter que le détenu est non-citoyen.

Keith Helmet est condamné à :

-6 mois de travaux forcé en basse-ville
-Obligation de dormir dans la caserne à tous les soirs.
-Suivit permanent par deux gardes mercenaires

De ce fait, le détenu peut être relâché dès maintenant et cela en lui expliquant les conditions de sa libération. Il travaillera sous les ordres de mademoiselle Domilixia Segal de l’Association des Commerçants.

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 24, 2012 at 1:09 AM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Herekiel, alias Robin, alias Léo.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Vol des objets de l’encas de l’Association des commerçants

Les articles du codex qui ont été enfreint :

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

À noter que le détenu est non-citoyen.

Le détenu est condamner à payer une amende de 30 000 écus, dont 20 000 sera verser à l’Association des Commerçants.
De plus, la Juge Martiale recommande fortement que le détenue suive au moins une séance de thérapie à Ste-Élisa afin de s’assurer qu’il n’est atteint d’aucun mal identitaire.

Post by Anteïa Meserole, Adm - April 3, 2012 at 6:45 PM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Caliel.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Meurtre de la monture spéciale (Scarabé géant) de monsieur Lidenbrock
-Utilisation de la magie druidique dans le but de nuire dans un endroit publique (coin chaud)
-Insulte envers la noblesse; Monsieur le Baron Meliamne

Les articles du codex qui ont été enfreint :

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.

À noter que le détenu est membre de l’Assemblé Druidique.

Le détenu est condamné à :

La Juge Martiale conseille également que le détenu soit suivit par un membre de l’Assemblé Druidique afin de l’aider à mieux gérer ses pouvoirs druidiques.

Post by Erkha Delile, AdM - May 4, 2012 at 2:25 AM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Malek Hilal Ben Khaled.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Agression répétée sur la personne de Silius Magus.
-Usage abusif de la magie dans un lieu public

Les articles du codex qui ont été enfreint :

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

Le détenu est sans-guilde.

Le détenu est condamné à :

De plus, le détenu se verra interdit d'utiliser la magie pour quelque raison que ce soit. Cette clause, ainsi que le reste du verdict si demandé, sera transmit à la Confrérie Pourpre.

Sergent Erkha Delile,
Juge martiale de l'Armée des Mercenaires

Post by Erkha Delile, AdM - May 4, 2012 at 2:40 AM

۩VERDICT ۩

Ce justement concerne le dénommé Caliel.

Le détenu a été jugé coupable des chefs d’accusations suivant :

-Agression à l'aide de créatures invoquées magiquement.
-Utilisation de la magie druidique dans le but de nuire dans un endroit publique (coin chaud)
-Refus d'obtempérer

Les articles du codex qui ont été enfreint :

Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.

À noter que le détenu est membre de l’Assemblé Druidique.

Le détenu est condamné à :

Ses livres devront être confisqués et la Confrérie Pourpre devra être informé sur ce cas, concernant l'usage abusif de la magie.

Sergent Erkha Delile,
Juge Martiale