À la bureaucratie et Juge Meserole : Dossier amendes

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - October 26, 2009 at 9:04 PM

À qui de droit,

Vous trouverez ci-joint un dossier concernant les compléments à notre codex, au niveau des amendes à distribuer. Je vous invite à vous prononcer sur son contenu et d'y faire vos recommandation quand à l'ajout d'éléments manquants et le retrait ou la modification d'éléments existants.

Vous avez jusqu'à [lundi 2 novembre]inclusivement pour émettre vos commentaires.

Sous-Officier Stornaar.

Liste des amendes

Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

Amende pour tout être manquant de respect à un agent chargé de faire appliquer la loi dans les limites de sa compétence.
1ere fois : 300 pièces d'or
2e fois : 1 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.

Amende pour tout être mentant à un agent de l'état dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l'Empire.
1ere fois : 500 pièces d'or
2e fois : 2 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

Art. 5
§1. Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de l’Armée, de la Fraternité ou de la Légion, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.

Amende pour tout être portant une/des arme(s) sans être membre d'une guilde martiale.
1ere fois : 500 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s).
2e fois : 5 000 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s)
3e fois : 10 000 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s)

Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

Amende pour tout être commentant vol, escroquerie ou vandalisme.
1ere fois : 500 pièces d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).
2e fois : 2 000 pièce d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).
3e fois : 5 000 pièces d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).

Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

Amende pour tout être, par communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable.
1ere fois : 1 000 pièces d'or
2e fois : 5 000 pièces d'or
3e fois : 10 000 pièces d'or

Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;

Amende pour tout être utilisant la force directement ou indirectement contre une personne sans raison valable.
1ere fois : 2 000 pièces d'or.
2e fois : 8 000 pièces d'or.
3e fois : 20 000 pièces d'or.

b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Amende pour tout être menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne.
1ere fois : 1 000 pièces d'or
2e fois : 5 000 pièces d'or
3e fois : 12 000 pièces d'or

Art. 19
Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

Combattre ;
Protéger ou défendre un individu, un lieu ou un objet ;
Entraîner un individu au combat contre de l’or, un bien ou un service.

Amende pour tout être louant ses services sans être dans l'AdM.
1ere fois : 500 pièces d'or
2e fois : 2 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

Note : CECI EST UN REPAIRE. LES AMENDES PEUVENT VARIER DÉPENDENT DE LA SITUATION. PAR EXEMPLE, SI UN CONTREVENANT INSULTE UN MERCENAIRE EN LUI DISANT : « CORROMPU !», ALORS L'AMENDE SERA DE 300 PIÈCES D'OR. CEPENDANT, SI LE CONTREVENANT INSULTE UN MERCENAIRE EN LUI DISANT : « SALE PEAU-NOIR DE TRAITRE DE CORROMPU. TU N'ES QU'UNE SALE PUTE QUI NE VAUT MÊME PAS LA PEINE DE REGARDER. JE CRACHE SUR TON NOM ! » ALORS L'AMENDE POURRAIT ÊTRE BEAUCOUP PLUS ÉLEVÉ. SI UN CONTREVENANT NE PEUT PAYER L'AMENDE OU QUE SON ACTE EST CONSIDÉRÉ COMME ÉTANT TRÈS GRAVE, IL PEUT ÊTRE ENFERMÉ DANS LES GEÔLES.

Post by Anteïa Meserole, Adm - November 6, 2009 at 6:22 PM

Anteïa regardait son travail sur ce dossier. Assisse sur sa couche, elle lisait et relisait alternativement le codex, ses annotations, son brouillon puis son fichier au propre. Tout était parfait. Elle le savait. Et pourtant, après avoir relu le tout pour la centième fois, elle se contenta de refermer le tout et de le ranger avec ses choses. Jusqu'au deuxième du mois. S'avait été prêt pour cette date, et quelques chose l'avait empêcher de l'envoyer. Aujourd'hui, elle savait pourquoi. À quoi bon faire du bon travail quand de toute manière il ne serait pas reconnu?

Post by Anteïa Meserole, Adm - November 6, 2009 at 8:21 PM

Finalement, elle avait décider de partager son travail. Cela serait utile à d'autre s'il était accepté après tout. Mais elle ne manqua pas d'inclure une missive polie avec le dossier.

Voilà le travail demander. Il est prêt depuis un moment.
Un travail bien fait mais qui est inutile de toute manière.

Soldat Meserole

Dans tout les cas, dépendament de la gravité, l'infraction peut être considérer comme un deuxième voir un troisième avis. Cette décision est laissé à la discrétion de l'agent chargé de l'arrestation ou du Juge Martial pour ce qui concerne les cas plus grave.

PE = Peine d'emprisonnement

Art. 4

§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

Agression : PE + 5 000 / 7 500 / 10 000
Diffamation avérée : 1 500 / 3 000 / 6 000
Refus d'obtempérer : 1 000 / 2 000 / 5 000

Mensonge dans le but d'interféré dans une enquête : 5 000 / 7 500 / 10 000

Art. 5

§1. Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de l’Armée, de la Fraternité ou de la Légion, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.

Port d'arme : 2 500 / 5 000 / 10 000 + saissi de l'arme.

§2. Quiconque porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique à l'extérieur ou à l'intérieur de la cité est présumé avoir un dessein dangereux pour la paix publique et est coupable d'une infraction criminelle. Cette présomption peut être réfutée.

Port d'arme lors d'assemblé publique : 15 000 + PE + Saissi de l'Arme

Art. 6 - Une infraction de cet article doit être transmis au juge martial.

§1. Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

Corruption : 25 000 + remise du pot de vin + renvoi de l'institution ( pour l'ADM)

§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.

Vol d'identité : \tDépendamment de la raison pour laquelle l'identité à été volé
\t \tSans répercussion : 5 000
\t\t Noblesse (sans répercussion) : 10 000
\t\t Noblesse (avec répercussion) : Remise des biens + 50 000
\t\t Avec répercussion: Remise des biens (si vol il y a) + 25 000

Art. 7

Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

Vol : Remise des biens + 5 000 / 10 000 / 20 000
Escroquerie: 5 000/ 10 000 / 20 000
Dégradation d'objet : Remise en état de l'objet + 2 000 / 4 000 / 8 000

Art. 8

Est coupable d’une infraction criminelle, tout individu qui soit :

a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;

Aide à l'évasion : PE + 10 000 / 15 000 / 25 000

b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.\t

Aide à l'évasion : PE + Renvoi + 25 000\t

Art. 9 - Une infraction de cet article doit être transmis au juge martial.

§1. Commet une infraction criminelle quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
b) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.

Enlèvement : 20 000 + PE + remise de la rançon s'il y a lieu

§2. L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle grave.

Esclavagisme : 15 000 + PE + paiment due à la personne qui a subit l'esclavage

Art. 10

Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

Incitation à la rebellion et à la violence : 5 000 / 10 000 / 15 000

Art. 11

Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Voie de faits : 5 000 / 7 500 / 10 000 + PE

Art. 12 - Une infraction de cet article doit être transmis au juge martial.

Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier à provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Involontaire : PE + 25 000
Intention : PE + 50 000
Cause la mort : PE + 100 000

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - November 11, 2009 at 12:46 AM

Le tout était toujours en évaluation.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - January 8, 2010 at 10:08 PM

L'accord final fut donné. Le tout pouvait être rendu officiel.