Chartes des amendes
Post by Anteïa Meserole, Adm - January 12, 2010 at 9:52 PM
Dans tous les cas, dépendamment de la gravité, l'infraction peut être considérer comme un deuxième voir un troisième avis. Cette décision est laissée à la discrétion de l'agent chargé de l'arrestation ou du Juge Martial pour ce qui concerne les cas plus grave.
PE = Peine d’emprisonnement
Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.
-Violence physique : PE + 5 000 / 7 500 / 10 000
-Violence physique menant à la mort – Doit être soumis au juge martiale
Une double condamnation pour ce chef d’accusation entraine automatiquement la pendaison
Involontaire : PE + 25 000
Tentative de meurtre : PE + 50 000
Prémédité : PE + 100 000
-Incitation à la haine et la violence : 5 000 / 10 000 / 15 000
-Séquestration : PE + 20 000 (Remise de la rançon s’il y a lieu)
**§3. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure. **
Entrave à une enquête : 5 000 / 7 500 / 10 000
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Vol : Remise des biens + 5 000 / 10 000 / 20 000
Escroquerie: 5 000/ 10 000 / 20 000
Dégradation d'objet : Remise en état de l'objet + 2 000 / 4 000 / 8 000
Art. 5 - * Une infraction de cet article doit être transmis au juge martial. *
**Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire. **
Corruption : 25 000 + remise du pot de vin + renvoi de l'institution (pour l'AdM)
Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Vol d'identité : \tDépendamment de la raison pour laquelle l'identité a été volée
\t \tSans répercussion : 5 000
Avec répercussion: Remise des biens (si vol il y a) + 25 000
\t\t Noblesse (sans répercussion) : 10 000
\t\t Noblesse (avec répercussion) : Remise des biens + 50 000
\t\t
Art. 7
L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle.
Esclavagisme : 15 000 + PE + paiement due à la personne qui a subi l'esclavage
Post by Anteïa Meserole, Adm - April 5, 2012 at 7:32 PM
Mise à jour
Post by Erkha Delile, AdM - May 3, 2012 at 10:30 PM
"Je voudrais proposer une mise-à-jour de la charte, j'ai ajouté des durée fixes pour l'emprisonnement ainsi que le refus d'obtempérer dans la liste des délits.
§3. Qu'il soit citoyen ou non, un civil se doit d'obtempérer lorsque sa coopération est demandée par un représentant de l'ordre, le refus d'obtempérer est un délit.
Refus d'obtempérer: 500 (cumulable).
Le refus d'obtempérer est cumulable, ce qui veut dire que lorsqu'un individu refuse de suivre, prend la fuite et/ou résiste à une arrestation de quelque façon que ce soit, 500 pièces d'or s'ajoute à une amende déjà fixée tant et aussi longtemps que l'individu ne s'est pas acquitté de la dite-amende. Plus un individu dira non et plus son manque de coopération lui coûtera cher.
Si les modifications sont les bienvenues, j'étofferai si nécessaire.
Sergent Erkha Delile"
Dans tous les cas, dépendamment de la gravité, l'infraction peut être considéré comme un deuxième voir un troisième avis. Cette décision est laissée à la discrétion de l'agent chargé de l'arrestation ou du Juge Martial pour ce qui concerne les cas plus grave.
PE = Peine d’emprisonnement. La durée d'une peine d'emprisonnement peut varier selon le délit et selon le nombre de récidive. À cela s'ajoute le facteur comportement, c'est-à dire que la peine peut s'allonger [d'un ou deux jours IRL] si le prisonnier ne coopère pas, tente de se libérer durant son escorte ou passe son temps à provoquer et insulter les soldats durant son arrestation et son incarcération. Le facteur comportement est valide à partir du moment où le coupable est mis au arrêt jusqu'au moment où il est sorti de la caserne après avoir purgé sa peine.
Art. 3
§1. Les violences physiques menant ou non à la mort, les violences verbales, l’incitation à la haine et à la violence ou la séquestration sont prohibées.
-Violence physique : PE (1 semaine IRL) + 5 000 / (2 semaines IRL) +7 500 /(3 semaines IRL) + 10 000
-Violence physique menant à la mort – Doit être soumis au juge martiale
Une double condamnation pour ce chef d’accusation entraîne automatiquement la pendaison
Involontaire : PE (1 semaine IRL) + 25 000
Tentative de meurtre : PE (2 semaines IRL) + 50 000
Prémédité : PE (3 semaines IRL) + 100 000
-Incitation à la haine et la violence : 5 000 / 10 000 / 15 000
-Séquestration : PE (2 semaines IRL) + 20 000 (Remise de la rançon s’il y a lieu)
**§2. Le mensonge devant un agent de l'Empire dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure. **
Entrave à une enquête : 5 000 / 7 500 / 10 000
§3. Qu'il soit citoyen ou non, un civil se doit d'obtempérer lorsque sa coopération est demandée par un représentant de l'ordre, le refus d'obtempérer est un délit.
Refus d'obtempérer: 500 (cumulable).
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Vol : Remise des biens + 5 000 / 10 000 / 20 000
Escroquerie: 5 000/ 10 000 / 20 000
Dégradation d'objet : Remise en état de l'objet + 2 000 / 4 000 / 8 000
Art. 5 - * Une infraction de cet article doit être transmis au juge martial. *
**Est coupable de corruption, toute personne qui pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi, accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, un quelconque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire. **
Corruption : 25 000 + remise du pot de vin + renvoi de l'institution (pour l'AdM)
Art. 6
Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Vol d'identité : \tDépendamment de la raison pour laquelle l'identité a été volée
\t \tSans répercussion : 5 000
Avec répercussion: Remise des biens (si vol il y a) + 25 000
\t\t Noblesse (sans répercussion) : 10 000
\t\t Noblesse (avec répercussion) : Remise des biens + 50 000
\t\t
Art. 7
L'esclavagisme est interdit sur les terres de l'Empire de Systéria. Tout esclave voit sa liberté retrouvée et tout esclavagiste est coupable d'une infraction criminelle.
Esclavagisme : 15 000 + PE (2 semaines IRL) + paiement due à la personne qui a subi l'esclavage