Contrat avec l'empire - Musée - Thermes.

Post by Feu Hanzo, AdM - April 27, 2007 at 8:01 PM

A Systéria, en date du 3ème jour du 7ème mois de l’An 23 de la Troisième Ere,

A l’Armée des Mercenaires,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre sur les modalités de cessation de contrat.
Si la présente proposition emporte votre agrément, je vous demande de bien vouloir la signer avec votre sceau officiel pour accord.
Nos services commerciaux et diplomatiques se tiennent à votre disposition, pour tout renseignement complémentaire qui vous serait utile.

1. Description des travaux à réaliser

Notre proposition porte sur la réalisation des travaux suivants :

• La protection des articles et des clients du musée des thermes.
• La protection des articles et des clients de la bibliothèque impériale.
  Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
  Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

2. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être accessible par tous les citoyens de Systéria, qui doivent pouvoir profiter pleinement de la culture de l’Empire.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
Les travaux devront débuter au plus tard deux jours après la mise en place du contrat À défaut, l’Empire se réserve le droit de modifier ses conditions d’intervention.

3. Montant des travaux

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :

• Pour la somme globale et forfaitaire de 1250 pièces d’or par mercenaire, soit 7.500 écus en tout pour six hommes déployés.
  Ce prix forfaitaire est établi après négociation avec le Consul Hattori et ne changera qu’après rencontre entre les deux parties contractantes.

4. Paiements

Les paiements de nos travaux interviendront selon les modalités de paiement suivantes :
Délais de paiement : Tous les mois.
Mode de paiement : Allègement fiscal à la source.

5. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par l'Intendant Mundus Recaedre

La signature et le sceau de l'Empire étaient apposés au bas du document.

Validé par la signature du Consul et cacheté du sceau de l'armée.