[contrats] Lieux publics de l'empire.
Post by Feu Hanzo, AdM - May 1, 2007 at 7:11 PM
Systéria, en date du 23ème jour du 8ème mois de l’An 23 de la Troisième Ere,
A Séphyr, responsable des auberges et des thermes,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre sur les modalités de cessation de contrat.
Si la présente proposition emporte votre agrément, je vous demande de bien vouloir la signer avec votre sceau officiel pour accord.
Nos services commerciaux et diplomatiques se tiennent à votre disposition, pour tout renseignement complémentaire qui vous serait utile.
- Description des travaux à réaliser
Notre proposition porte sur la réalisation des travaux suivants :
- La protection des clients des thermes.
- La protection des clients et des installations du lieu dit « Au fil de l'eau. »
- La protection des clients et des installations du lieur dit « Le Salon de thé. »
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
- Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être accessible par tous les citoyens de Systéria, qui doivent pouvoir profiter pleinement des installations.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
Les travaux devront débuter au plus tard deux jours après la mise en place du contrat À défaut, l’Armée se réserve le droit de modifier ses conditions d’intervention.
- Montant des travaux
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :
- Pour la somme globale et forfaitaire de 1250 pièces d’or par mercenaire, soit 10.000 écus en tout pour huit hommes déployés.
Ce prix forfaitaire est établi après négociation avec le Consul Hattori et le précité Séphyr de Sorgrad ne changera qu’après rencontre entre les deux parties contractantes.
- Paiements
Les paiements de nos travaux interviendront selon les modalités de paiement suivantes :
Délais de paiement : Tous les mois.
Mode de paiement : Allègement fiscal à la source.
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil, le Conseil de l’Empire, le tribunal de l'armée des mercenaires seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Post by Bel'labress Mel'Viir - September 11, 2009 at 9:13 PM
À mes supérieurs,
Après m'être renseignée, il semblerait que Monsieur de Sorgrad soit mort, ou encore disparu. Cependant, le contrat semble néanmoins intéressant et mériterait que l'on s'y penche davantage. Il faudrait, par ailleurs, s'informer auprès des commerçants à savoir qui gère les places du Salon de Thé et de la place Au Fil de l'Eau. Ensuite, nous pourrions négocier ledit contrat.
J'attends vos avis,
Bel'labress Mel'Viir
Recrue de la branche Bureaucratique
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - September 11, 2009 at 11:06 PM
Recrue,
Je vous invite à effectuer les contacts nécessaires à l'élaboration d'un nouveau contrat pour ces endroits.
Sous-Officier Stornaar.
Post by Bel'labress Mel'Viir - September 18, 2009 at 4:16 AM
Une note fut ajoutée au dossier
L'Association des commerçants ne juge pas nécessaire, actuellement, une surveillance accrue par des mercenaires. Le contrat est donc annulé jusqu'à demande du contraire par la guilde concernée.
Post by Adalard Dranem A.K, OdS - February 10, 2010 at 7:05 PM
*L'association demande le renouvellement et renforcement du contrat, un accusé de réception fut envoyé à la personne de Phidyas Shaytan. Voici la missive que je me prépare à lui envoyer ci-dessous, j'attend confirmation des supérieurs à savoir si le tout est bien fait. *
*Une missive serait envoyé à la personne de Phydias peu de temps après la réception de la demande de contrat; ainsi: *
Sieur Shaytan,
Nous aurions besoins de savoir combien de mercenaires et leurs grades désirez-vous exactement, selon votre mention de renforcements ? Si possible inscrire le nombre total, tenant compte du précédent contrat, selon votre mention de renouvellement.
Aussi, nous aurions besoin de savoir le délai d'execution de la protection du Musée de la Marine ? 1 an, 5 an, de façon illimité jusqu'a renégociation ?
Veuillez apportez les modifications nécessaire au contrat ci-dessous, qui est le précédent Contrat.
Le précédent contrat était annexé à la Missive
Systéria, en date du 23ème jour du 8ème mois de l’An 23 de la Troisième Ere,
A Séphyr, responsable des auberges et des thermes,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre sur les modalités de cessation de contrat.
Si la présente proposition emporte votre agrément, je vous demande de bien vouloir la signer avec votre sceau officiel pour accord.
Nos services commerciaux et diplomatiques se tiennent à votre disposition, pour tout renseignement complémentaire qui vous serait utile.
- Description des travaux à réaliser
Notre proposition porte sur la réalisation des travaux suivants :
- La protection des clients des thermes.
- La protection des clients et des installations du lieu dit « Au fil de l'eau. »
- La protection des clients et des installations du lieur dit « Le Salon de thé. »
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
- Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être accessible par tous les citoyens de Systéria, qui doivent pouvoir profiter pleinement des installations.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
Les travaux devront débuter au plus tard deux jours après la mise en place du contrat À défaut, l’Armée se réserve le droit de modifier ses conditions d’intervention.
- Montant des travaux
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :
- Pour la somme globale et forfaitaire de 1250 pièces d’or par mercenaire, soit 10.000 écus en tout pour huit hommes déployés.
Ce prix forfaitaire est établi après négociation avec le Consul Hattori et le précité Séphyr de Sorgrad ne changera qu’après rencontre entre les deux parties contractantes.
- Paiements
Les paiements de nos travaux interviendront selon les modalités de paiement suivantes :
Délais de paiement : Tous les mois.
Mode de paiement : Allègement fiscal à la source.
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil, le Conseil de l’Empire, le tribunal de l'armée des mercenaires seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.