Contrat avec l'empire - Prisonniers - Pénitencier.

Post by Mr Trovénère - September 11, 2007 at 10:23 PM

*Contrat de gestion des prisonniers de l'empire. *

A Systéria, en date du 11 ème jour du 8ème mois de l’An 24 de la Troisième Ere,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débatsition porte sur la réalisation des travaux suivants :

• la protection et la neutralisation des prisonniers de l'empire ainsi que leur détention au sein de notre île pénitentier.
  Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
  Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

2. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être accessible par tous les prisonniers longue durée de l'empire de Systéria détenus dans les Geoles impériales.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

3. Montant des travaux

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :

Pour le bien de la population de Systéria, nous prenons en charge à nos frais les prisonniers de la prison impériale.

4. Paiements

pas d'application.

5. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par le sous officier Gwirrec en accord avec l'empire.

La signature et le sceau de l'Empire étaient apposés au bas du document.
La signature et le sceau de l'armée étaient apposés au bas du document.

Soldats,

Nous sommes donc responsable de la gestion des prisonniers longue durée de l'empire, nous en assurons le maintien en détention, la mise en place de l'infrastructure pour les faire travailler a la gloire de l'empire.

Sous Officier Gwirrec.

• Sceau de l'armée des mercenaires *

Salutations,

Je vous envois cette petite lettre simplement pour confirmé que l'empire accepte le contrat. Vous avez encore et toujours notre confiance, et ce jusqu'à preuve du contraire. Comme vous le savez, vous avez déjà un de nos prisonniers dans vos geoles. Voici simplement la signature qui va confirmé l'acceptation du contrat.

Azurya De Mizzrym, Diplomate, Consul Par interim, haute fonctionnaire imperiale.

Le sceau imperiale bien propre et bien visible est là sur la lettre