Contrat Type pour vos accords. [ Soldats uniquement ]
Post by Mr Trovénère - September 12, 2007 at 10:27 AM
A Systéria, en date du X ème jour du X ème mois de l’An 2X de la Troisième Ere,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débatsition porte sur la réalisation des travaux suivants :
-- Description du contrat – explication de la tâche des mercenaires --
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
- Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
- Montant des travaux
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :
-- Description de la fonction du mercenaire contrat – explication de la tâche des mercenaires – prix de la tâches sachant qu'un mercenaire vaut 1250 pièces et qu'un tarif de groupe peut être négocié au dela de 4 mercenaire --
- Paiements
-- a déterminer --
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par le sous officier Gwirrec.
Sceau de l'armée
Sceau de -- client --
Post by Germund Novitch, AdM - August 4, 2008 at 9:11 PM
Nouvelles normes de tarifs
Recrue: 1000 écus par année
Soldat: 1750 écus par année
Soldat de première classe: 2500 écus par année
Primes: 1/4 de la somme à la signature du contrat pour l'instigateur de ce dernier.
Post by Anteïa Meserole, Adm - February 5, 2010 at 7:13 PM
Pour plus de clarté, voici la nouvelle mise en page du contrat type demandé.
À Systéria, en date du X ème jour du mois de X de la Troisième Ere,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se mettre d'accord.
1. Description du contrat
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessous :
*[Expliquez ici en quoi consiste le contrat. Protection de demeure, garde du corps ect...Ne pas oublier d'inscrire le nom du demandeur et le numéro de la demeure s'il y a] *
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
2. Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
3. Montant des travaux
[Inscrivez ici le montant détaillé des travaux demandé selon la charte suivante :
Recrue : 1 000/année
Soldat : 1 750/année
Caporal : 2 500/année
Ajouter le montant total.
Tous les paiements doivent être fait par chèque]
4. Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil est la seul institution compétente à le réglé.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par le [Nom et grade du mercenaire]
[Signature du client]
Sceau de l'armée
Sceau du client