Proposition de contrat soumis a l'hopital St-Élisa
Post by Ophelie Demildor - December 11, 2007 at 6:28 AM
A Systéria, en date du X ème jour du X ème mois de l’An 2X de la Troisième Ere,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débatsition porte sur la réalisation des travaux suivants :
-La protection de l'hopital St-Elisa ainsi que la protection du convoit des blessés.
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
- Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
- Montant des travaux
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :
2 mercenaires seront en charge de proteger l'hopital St-Elisa dans un rayon de 30 mètres autour de l'établissement.
1 mercenaire sera en charge de surveiller l'entrer de l'hopital St-Élisa afin d'évité tout grabuge et sera a la disposition du personel hospitalier si ils ont besoin d'aide pour entrer ou sortir une personne par la force.
2 mercenaires accompagneront le convoit responsable des blessées. Ils assuront la protection du convoit contre les animaux sauvages, brigants ou créatures hostiles.
Pour les 5 mercenaires en fonction pour un tarif de 5500 pieces d'or annuellement, un prix reduit pour l'empire.
- Paiements
Paiemment en or, distribué dans le coffre a contrat situé à la caserne ou réception à la source par un convoi mercenaire.
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par la recru Crytelle
Sceau de l'armée
Sceau de -- client --
En attente de réponse
Post by Bel'labress Mel'Viir - September 11, 2009 at 10:22 PM
[Affaire classée, Ste-Élisa était sous la protection de l'Ordre du Soleil.]