[Contrat Majeur] Entente avec l'ordre

Post by Halik Telfyr, l'Ange Noir [Mort] - January 14, 2008 at 12:30 AM

Ce contrat servira de compte rendu et aussi d'ébauche de contrat. Elle sera éventuellement soumise à l'empire et à l'ordre pour une signature.

Par l'entremise de ce contrat, l'armée et l'ordre s'engage dès maintenant à redistribuer leur effectif en fonction des nouvelles normes établits par les deux parties. La restructuration des zones de juridiction à été établit par l'ordre du Soleil et l'armée des Mercenaires suite à des négociations.

• Ce projet fut présenté au conseil de guilde et accepté. Maintenant qu'il a été concrétisé, il devra être signé devant le Garde des Sceaux ou son représentant ainsi que le chef d'état Major.

• Les membres de l'ordre et de l'armée seront les représentants de la lois au sein de leur zone de juridiciton uniquement, autre part, il agisse en tant que simple citoyen.

• La redéfinissions des zones de juridiction n'affecte pas les mercenaires lorsqu'il sagit de contrat venant de particulier.

• La redéfinissions des zones de juridiction n'affecte pas l'ordre en ce qui attrait à leur fonction religieuse.

• Les zones de juridictions appartenant à l'armée sont les suivantes :

Moyenne-ville
Haute-Ville (Quartier Riche £ Quartier AdC)
Le Port
(Possibilité d'ajout du campement Gitan)

• Les zones de juridictions appartenant à l'ordre sont les suivantes :

Basse-Ville
Quartier Religieux

Le pont réunissant la basse-ville et la moyenne ville est une zone neutre, il appartient à l'empire et en cas d'arrestation sur cette frontière, c'est la guilde qui effectue l'arrestation qui prend le dossier en main.

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l'Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par le Consul Ka'dred

Espace vide pour les deux sceau

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Post by Mr Trovénère - January 14, 2008 at 12:44 AM

Le Sceau de l'armée des mercenaires signé par le sous officier Gwirrec y fut apposé.