[Contrat long terme] Surveillance du Quartier Pourpre

Post by Halik Telfyr, l'Ange Noir [Mort] - February 25, 2008 at 2:35 AM

Concorde de la Confrérie Pourpre - Armée des Mercenaires

Article 1 :

En tant que législation supplémentaire, la Confrérie Pourpre permet à l’Armée des Mercenaires d’assurer la sécurité de leurs quartiers. Cette dernière sera désormais responsable, au même titre que la Légion Arcanique, de toutes rixes, recèles, ou autres crimes ayant eu lieu dans ces limites.L'autorité militaire des quartiers pourpres restera cependant aux mains des officiers de la Légion Arcanique, qui pourront, s'ils le jugent nécessaire, de demander la seule intervention des légionaires pourpres.

Chartre des Paiements.

Citation:
03 Garde (Soldat/Soldat de première Classe)
02 Garde en Chef (Caporal/Sergent)
01 Bureaucrate responsable de l'administration de la garde du quartier (Bureaucrate/Sous-Consul)

un salaire de base payé lors de chaque rapport mensuel (Fait par un PJ)

3. 300
4. 450
5. 500

prime pour chaque intervention.
50 pieces
prime pour chaque intervention impliquant l'application de la force.
100 pieces
prime pour chaque intervention resultant par des poursuites judiciaires.
200 pieces

Prime de convalescence suite a aux blessures, par jours.
35 pieces

Chaqu'un des gardes doit presenter mensuellement un rapors detaillé, respectant les standards etablit. Ces rapports devront presenter un conterendu de chacunes des interventions ou observations faites par les gardes durant leurs heures de services. Ces rapports detaillé sont transmis au Garde en Chef qui prendra connaissance de ceux ci. Il devra s'assurer de la veracité des declarations faites dans les rapports et appliquer sa signature sur chacun. Le Chef transmetera ensuite les rapports au Bueauocrate responcable, lui compilera chaque intervention en fesant un rapports sommaire qui sera presenté a la CP. C'est a ce moment que la CP payera les salaires ainsi que les primes. Le bureaucrate par la suite redistribura les salaires a chacun des gardes.

**Article 2 : **

Afin d’accentuer la communication entre les deux partis, l’Armée des Mercenaires s’engage à faire profiter tout membre en état de prouver son appartenance à la Confrérie Pourpre d’une réduction de 25% en vertu de chaque contrat effectué. De plus, ceux-ci bénéficieront d’une intervention prioritaire au niveau de la gestion des dossiers. Aucune limite n’est fixée quant à cet escompte. Le membre de la Confrérie Pourpre est en position d’exiger la réduction, peu importe l’endroit, le mercenaire, ou la fréquence.

**Article 3 : **

Un avis de préjudice sera désormais envoyé à la Confrérie Pourpre, dans l’éventualité où un affilier serait mit sous arrêt. De même, un arrêt partial sera déchargé ; le détenu sera incarcéré sous des conditions équitables, selon lesquelles il ne pourra être blessé ou laissé à lui-même. Bien sûr, cette immunité pourra être révoquée à tout moment en cas de dissension grave. L’Armée des Mercenaires s’engage à, dans la mesure du possible, trouver des alternatives pour assurer la remise en liberté du contrevenant en accord avec le tribunal impériale de la cité. Si suite à ses méfaits le criminel est déchu de ses droits par rapport à la Confrérie Pourpre, il sera dorénavant propice aux procédures ordinaires.

**Article 4 : **

Tout membre de la Confrérie Pourpre jugé important bénéficiera d’une liberté conditionnelle en cas d’implication criminelle, ce jusqu’à la date de son procès. Si l’impliqué fait preuve de révolte, d’insurrection, ou est jugé apte à s’expatrier, le mercenaire est en droit de lever son droit d’attribution. L’intégrité de cette close est seulement applicable pour ceux ayant été honorés comme « hauts dirigeants de la Confrérie Pourpre », ou mieux. Il est à savoir qu’en emploi de cet article, le privilégié se verra tout de même retiré le droit de quitter la ville, par mesure de prévention. Néanmoins, il lui sera possible de détourner cette règle s’il est accompagné d’au moins un caporal rattaché à l’Armée des Mercenaires. La déclaration à cet article doit se faire au moment de l’arrestation. L’intervenant est en droit d’exiger une authentification, et d’ainsi l’accompagner jusqu’à la caserne.

**Article 5 : **

La Confrérie Pourpre et l'Armée des mercenaires s'engagent à faire l'achat d'une air commune afin d'éviter d'avoir à sacrifiers leurs intimités respectives pour le moment. Cet achat sera payé à 75% par la Confrérie et à 25 % par l'Armée en signe de bonne volonté de notre part. Cet endroit servivra de geôles communes pour attendre les transferts, d'air de conférence, d'air d'entraînement et de quelques bureaux administratifs. Cet endroit sera officiellement nommé Centre du Concorde et sera la base de nos nouvelles relations diplomatiques.

**Article 7 : **

Dans l’éventualité où un article devrait être modifié ou abrogé, les deux signatures d’assentiment seront requises afin de mettre les changements en vigueur. Néanmoins, il est en tout moment possible à l’un des deux partis de mettre fin à cette concorde. En tel cas, une rencontre diplomatique devra être déployée pour étudier la situation des deux clans. L’échec à cet article signifierait l’abolition immédiate à cette charte, ainsi que de ses sept articles. En supposant qu’il y ait une nouvelle entente par la suite, une seconde concorde devra être reconstitué à part entière, à moins que les signatures de pourparlers puissent être rappliquées.

sceau officiel de l'armée apposé avec la signature du Consul Raz'ol Mel'viir et du Caporal Onyx

sceau officiel de la confrérie apposé avec la signature du Chercher Dimble Zibeline et de l'initée Nadeige Rimbaldi