[Contrat] École du premier cycle en basse ville

[Contrat] École du premier cycle en basse ville

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 4, 2008 at 11:11 PM

Systéria,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et porte sur la réalisation des travaux suivants :

Surveillance de l'école de premier cycle de la basse ville et ses environs.

Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

  1. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
En cas de rupture de contrat de la part du client, l'année en cours ne sera pas remboursée.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par deux gardes mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès le mois prochain [10 août 2008], et le renouvellement devra se faire à chaque année. [10 septembre 2008, et tous les 10e jour du mois par la suite].

  1. Montant des travaux

Les mercenaires gardes (soldats première classe) seront sous les ordres de la direction de l'école.
Le contrat est établi pour une durée de un an, à raison de 5000 pièces par année.

  1. Paiements

Chaque paiement devra être effectué avant le début de chaque année de contrat.

  1. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par Soldat Thalkehr Stornaar.

Signé par la Chancelière Sinriia Mel'Viir
Signé par Caporal Novitch

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 6, 2008 at 8:27 PM

Thalkehr annexa une note.

Prochain paiement nécessaire le [10 janvier 2009].