[Contrat] École du premier cycle en moyenne ville
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 4, 2008 at 11:12 PM
Systéria,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et porte sur la réalisation des travaux suivants :
Surveillance de l'école de premier cycle de la moyenne ville et ses environs.
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
- Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont illimités.
En cas de rupture de contrat de la part du client, l'année en cours ne sera pas remboursée.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par un garde mercenaire.
Les délais d’exécution commenceront dès le mois prochain [10 août 2008], et le renouvellement devra se faire à chaque année. [10 septembre 2008, et tous les 10e jour du mois par la suite].
- Montant des travaux
Le mercenaire garde (soldat première classe) sera sous les ordres de la direction de l'école.
Le contrat est établi pour une durée de un an, à raison de 2500 pièces par année.
- Paiements
Chaque paiement devra être effectué avant le début de chaque année de contrat.
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par Soldat Thalkehr Stornaar.
Signé par la Chancelière Sinriia Mel'Viir
Signé par Caporal Novitch
Post by Germund Novitch, AdM - August 5, 2008 at 12:47 AM
Une simple note fut ajoutée.
Bordieu, Storn, ces contrats n'ont aucune valeur légale. Personne ne les a signés. J'appose ma signature, mais il faudra celle du responsable des écoles, en l'occurrence. Sinriia. Seront validés lorsque fait.
La signature de Germund avait été apposée sur les deux documents.
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 5, 2008 at 12:49 AM
Les signatures sont là, j'ai vu sur ce forum qu'un Soldat peut en signer, et j'ai fais signer Sinriia IG
Thalkehr fit faire les signatures, tel que demandé par Germund.
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 6, 2008 at 8:27 PM
Thalkehr annexa une note.
Prochain paiement nécessaire le [10 janvier 2009].