[Contrat] Ferme Viguelet

Post by Anton Berret, MORT - August 6, 2008 at 6:08 AM

A Systéria, en date du Satoul, 23e jour de Résu de l’An de Grâce 43 T.E.,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre de ce qu'il convient de faire.

La proposition porte sur la réalisation des travaux suivants :
-Protection de la ferme de monsieur Guy Viguelet, assurée par une recrue de l'Armée des Mercenaires

Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

2. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

3. Montant des travaux

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus :

-Protection de la ferme de monsieur Guy Viguelet, assurée par une recrue de l'Armée des Mercenaires, au prix de 750 écus annuellement.

4. Paiements

Les 750 écus sont payables directement à Anton Berret, membre de l'Armée des Mercenaires, qui s'assurera de le remettre à qui de droit, ou à l'Armée des Mercenaires elle-même par l'intermédiaire d'un gradé.

5. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par le Caporal Novitch

sceau de l'Armée des Mercenaires
Signé par Guy Viguelet