[Contrat] Ste-Élisa/Mercenaires: Prisonniers et science

Post by Germund Novitch, AdM - October 4, 2008 at 3:33 PM

A Systéria, en date du 3 ème jour du 11 ème mois de l’An 46 de la Troisième Ere,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre. La proposition porte sur la réalisation des travaux suivants :

-Octroyer les accès à l’île prison au Baron Minh Yu et lui permettre d’examiner les prisonniers à vie pour le bien de la science. Il ne doit être accompagné par personne lors de ses visites.-

Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.

2. Montant des travaux

-2000 écus pour 5 ans-

3. Paiements

Un seul paiement, valable pour 5 ans.

4. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par le sous officier Gwirrec.

Germund Novitch Signature
Pour le docteur Minh Yu – pour Ste-Élisa signature

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Post by Thalkehr Stornaar, AdM - August 21, 2009 at 6:31 PM

Contrat échu.