[Contrat] Manoir Mel'Viir
Post by Thalkehr Stornaar, AdM - January 21, 2010 at 9:43 AM
A Systéria, en date du 29 ieme jour du mois de Lumis de l’An 43 de la Troisième Ere,
Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer.
Le présent contrat porte sur la réalisation des travaux suivants :
**1. Description du contrat **
Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessous :
Protection de la demeure G-4 par un Soldat.
Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.
**2. Délais d’exécution **
Les délais d’exécution sont d'une durée de cinq ans.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.
**3. Montant des travaux **
Un Soldat : 1 750 écus / année totalisant 8750 écus.
**4. Paiements **
Chèque de 8750 écus.
**5. Application des dispositions légales **
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Rédigé par le Major Thalkehr Mel'Viir.
Sceau de l'Armée des Mercenaires
Sceau Mel'Viir