[Contrat long terme] Musée Maritime Systérien

Post by Anteïa Meserole, Adm - March 21, 2012 at 7:19 PM

À Systéria, en date du X ème jour du mois de X de la Troisième Ere,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se mettre d'accord.

1. Description du contrat

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessous :

La protection du Musée Maritime de Systéria

Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

2. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont de 5 ans, renouvelable au même tarif.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

3. Montant des travaux

2 Soldats pour un total de 3 500 écus/année
Pour 5 ans : 17 500 écus
Rabais Association des Commerçants : 20% (-3 500 écus)
Total de la facture 14 000 écus

Tous les paiements doivent être fait par chèque

***4. Application des dispositions légales ***

En cas de litige, le tribunal civil est la seul institution compétente à le réglé.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par la Consule Meserole
Signé et avalisé par Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, émissaire et magistrate de l'Association des Commerçants

Sceau de l'armée
Sceau de l'Association