Cas Malycia Minh Yu. Au Sous-Consul Karl.

Post by Arntor Tarsøn - November 7, 2008 at 7:49 AM

Voici le premier rapport, fait y'a un moment. Effectif(s) Présent(s) : Soldat Arntor Tarsøn

Criminel(s) : -
Concerné(s) : -
Lieu(x) : Bâtisse K-8
Témoin(s) : Félix D'Arachal
Gannd Auréalis
Après l'alarme: Garibald
Galgarad Glâneduc
Domilixia
Chef(s) d'Accusation : -

Rapport Détaillé : C'est au sujet d'une des bâtisses proche de la taverne de l'Armée. Vous savez, il y avait un odeur insupportable. On a trouver de quel maison ça venait, et on a défoncé la porte. Un immense nuage de mouches est sortit et c'est dirigé droit sur un Mercenaire qui gardait dans les environs. Le pauvre homme est mort tellement il avait été piqué. Les insectes se sont dispersés un peu, et on a fait évacuer le port. Tout c'est bien passé ensuite. On a fait du feu pour enfumer les insectes, et ils sont presque tous morts. On est rentré dans la cabane, et la dedans on a vu une tonne de cadavres d'animaux. J'ai barricadé le tout en attendant, vu qu'on va surement faire un enquête avec tout ça, et qu'il y a peut-être des preuves... Va falloir agir vite, la piaule doit être remplie de maladies, et les insectes vont toujours revenir. D'ailleurs, il va falloir envoyé des Mercenaires au 6h, avec des torches, selon les recommandation de Félix D'Arachal. Après, il va falloir qu'on brûle la cabane, les fondations sont surement pourries et tout ce qui va avec.

Sanctions :-

Note de fin : Va falloir trouver c'est a qui cette piaule, ensuite on lui donnera une sanction bien méritée. Il a quand même fait évacué tout un quartier et a causé la mort de quelques personnes...

Et voilà pour faire l'amende:
À cause des animaux morts et des insectes qui avait infesté sa maison:
Il y a eu un état de crise, une épidémie.
On a dû évacué tout le port, des civils se sont retrouvé sans abris pendant que le port était condamné.
Les insectes ont piqués jusqu'à la mort un Soldat de l'Armée des Mercenaires, sans compter la mort de certains civils.
On a dû bruler la piaule.
On a du mobiliser 4 soldats autour de la maison, pendant deux jours, pour contenir les bestioles, établir le périmètre de sécurité, et protéger les citoyens.

J'espère que c'est assez pour pouvoir fixer le montant de l'amende.

Arntor Tarsøn, Soldat de Première Classe, Armée des Mercenaires.

Post by Yriel Asuryan, AdM - November 7, 2008 at 9:01 PM

Confortablement installé dans le fauteuil de son bureau, le sous-consul entama la lecture des dossiers qui étaient préparés.
Vint le rapport de Tarson, qu'il lu avec attention avant de se plonger dans les différents codex de Systéria.
Il faudrait plus que probablement l'avis du tribunal pour décider de la sanction, il entama donc la rédaction d'un nouveau dossier, qu'il fit parvenir au Consul Stornaar avant d'entamer d'autres démarches administratives.

Le dossier Mercenaire ci-joint est transmis au tribunal pour solliciter sa compétence afin de déterminer la nature de l'inculpation qu'il convient d'appliquer à la dénommée Malycia Minh Yu dans le cadre des faits explicités plus bas.

La demoiselle Malycia Minh Yu possédait une demeure dans le quartier portuaire, à l'emplacement K-8 du registre de l'Association des Commerçants. Demeure qui a causé nombre de problème durant l'absence de sa propriétaire.

Les faits datent de plusieurs semaines, temps qu'il a fallu pour nous permettre de trouver le nom du propriétaire via de nombreuses démarches administratives.

Est joint ci-contre le rapport du mercenaire présent au moment des faits :

Voici le premier rapport, fait y'a un moment. Effectif(s) Présent(s) : Soldat Arntor Tarsøn

Criminel(s) : -
Concerné(s) : -
Lieu(x) : Bâtisse K-8
Témoin(s) : Félix D'Arachal
Gannd Auréalis
Après l'alarme: Garibald
Galgarad Glâneduc
Domilixia
Chef(s) d'Accusation : -

Rapport Détaillé : C'est au sujet d'une des bâtisses proche de la taverne de l'Armée. Vous savez, il y avait un odeur insupportable. On a trouver de quel maison ça venait, et on a défoncé la porte. Un immense nuage d'insectes est sortit et c'est dirigé droit sur un Mercenaire qui gardait dans les environs. Le pauvre homme est mort tellement il avait été piqué. Les insectes se sont dispersés un peu, et on a fait évacuer le port. Tout c'est bien passé ensuite. On a fait du feu pour enfumer les insectes, et ils sont presque tous morts. On est rentré dans la cabane, et la dedans on a vu une tonne de cadavres d'animaux. J'ai barricadé le tout en attendant, vu qu'on va surement faire un enquête avec tout ça, et qu'il y a peut-être des preuves... Va falloir agir vite, la piaule doit être remplie de maladies, et les insectes vont toujours revenir. D'ailleurs, il va falloir envoyé des Mercenaires au 6h, avec des torches, selon les recommandation de Félix D'Arachal. Après, il va falloir qu'on brûle la cabane, les fondations sont surement pourries et tout ce qui va avec.

Sanctions :-

Arntor Tarsøn, Soldat de Première Classe, Armée des Mercenaires.

Etant donner l'état de crise provoqué par les nombreux cadavres en décomposition l'Armée des Mercenaires s'est vue dans l'obligation de bruler la maison pour empêcher la propagation d'une épidémie meurtrière, la bâtisse salit désormais l'image du quartier du port, tel un déchet laissé à l'abandon par son propriétaire.

Jugeant que les faits et troubles causés sont dûs à la négligence de sa proriétaire et les frais, par la même, à sa charge, l'Armée des Mercenaires souhaite appliquer plusieurs articles du Codex Impérial afin de dédommager les interventions, pertes, et travaux que l'Armée à founi ou devra fournir pour rétablir l'ordre et la salubrité public.

Nous souhaitons donc en ce sens, porter les chefs d'accusations suivants :

La violation des articles 18 et 26 du Codex Impérial.

Art. 18
Tout acte de vandalisme au sein de la cité se verra lourdement sanctionné. Le fauteur de trouble devra effectuer des travaux d’intérêts généraux pour remettre en état ce qu’il a vandalisé et sera soumis à une amende de 350 pièces d’or.

Art. 26
Toute décharge publique sur les terres et dans les eaux de l'Empire sera sanctionné d'une amende proportionnelle à la gravité du délit.

§1. Les tissus seront sanctionné d'une amende allant de 250 à 500 pièces d'or.
§2. Les bois seront sanctionné d'une amende allant de 500 à 1.000 pièces d'or.
§3. Les métaux seront sanctionné d'une amende allant de 1.000 à 2.000 pièces d'or.
§4. Les objets n'entrent pas dans les catégories précédente seront considérés comme métaux.

Les effets sont bien sur cumulables sur la diversité et la quantité d'objets abandonnés.

Etant donner le nombre de cadavres d'animaux de taille conséquente découverts, les trois dernières clauses de l'article 26 nous semble être les plus dignes d'application à savoir l'amende répétée de 2.000 pièces d'or par cadavre.

Il est également à noter qu'un permis d'élévage eut été nécessaire pour une telle animalerie, pour peu que l'élevage ait été le but de la proriétaire.

Acceptez l'assurance de nos sentiments les meilleurs,

Karl Franz,
Sous-consul,
Armée des Mercenaires.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - November 10, 2008 at 9:04 PM

La transmission avait été faite. On attendait à présent le Juge qui était débordé, ces derniers temps, de dossiers Mercenaires.