[Bureaucratie]Missive à l'officier Vexet.
Post by Yriel Asuryan, AdM - December 6, 2008 at 11:54 PM
Officier Vexet,
étant donner les dossiers réçents sur de nombreux vols commis en ville, il apparaît qu'aucune loi de l'Empire n'interdit de manière juridique le vol entre les citoyens.
C'est une erreur particulièrement malhabile des juristes de l'Empire, qui ne tardera certainement pas à être comblée dès que quelqu'un de compétent se penchera sur le sujet.
C'est là que, je le pense, l'Armée des Mercenaires à un coup à jouer.
Si vous me le permettez, je me charge d'écrire une missive à l'Intendance contant nos problèmes vis-à-vis des vols commis et de notre incapacité juridique à les règler.
En vantant notre omniprésence sur le terrain qui contraste avec celle de l'Ordre du Soleil et le réçent retrait de la Garde Impériale sur les affaires de la ville, je pourrais, je pense, facilement convaincre l'Intendant Bolton de nous charger des affaires de vols commis en moyenne et basse ville, ainsi que dans le quartier du port.
Avec un peu de talent, je pourrais englober les agressions, vols et cambriolage dans un seul nouvel article de notre codex, qui nous donnerait la priorité et le droit d'intervenir sur tous les cas commis.
Je souhaite donc votre avis sur le projet, le temps pour moi de constituer le dossier.
Sous-consul Karl Franz.
Post by Yriel Asuryan, AdM - December 7, 2008 at 12:12 AM
Etait parvenu peut de temps après un dossier du sous-consul contenant la proposition de modification du codex de l'Armée des Mercenaires.
DE LA RÉGLEMENTATION DE LA MILICE
Art. 5.
La milice de Systéria est considérée comme une autorité compétente sur les territoires connus sous le nom de Moyenne-ville, Quartier portuaire et Basse-ville. Toute personne contrevenant aux lois systériennes dans ces secteurs s’exposent à des représailles allant d’amendes jusqu’à l’emprisonnement. Une arrestation préventive peut être nécessaire si le prévenu est jugé dangereux, dans la mesure où le Tribunal Impérial approuve le geste par la suite. Dans le cas contraire, l’individu est relâché sans dédommagement.
Art. 5 bis.
Etant compétente dans le cadre du maintient de l'ordre public dans les zones de la Moyenne-ville, Basse-ville et du quartier du port, l'Armée des Mercenaires est apte à appréhender tout citoyen inculpté ou suspecté de vol, cambriolage, ou agression physique suite à une enquête ou à un flagrant délit.
Les modalités d'arrestation sont celles de l'article 5 du codex de l'Armée des Mercenaires.
Post by Ex-Bolero - December 7, 2008 at 1:59 AM
Vexet se contenta d'approuver le second document qu'on lui avait remis. Il ne sortait plus beaucoup de son bureau...