[Dossier] Tentative de Meutre (Gannd)

Post by Sinriia Mel'Viir - March 11, 2009 at 11:33 AM

**Effectifs présents: **Consule Sinriia Mel'Viir
Lieu: Basse-Ville, le long de la muraille est
Suspects / Criminels: Gannd (Vigile de l'Ordre de race Elfique)
Témoins: Vigile Galius Thormir, Consule Sinriia Mel'Viir
Infractions:

Meurtre commis suite à l'usage de force excessive :

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Art. 38 Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave. Que ce soit: a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable. b) En tentant ou en menacant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne c) En portant ostensiblement une arme ou un objet assujettit a créer la crainte

Art. 39

Est accusé de meurtre quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause la mort d'un être vivant. Que ce soit: a) par un acte illégal (i) en ayant l'intention de causer sa mort (ii) en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature a provoquer sa mort b) par négligence criminelle c) en portant ce dernier a provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Art. 40

Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meurtre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.

Résumé détaillé suite à l'évènement par la consule Sinriia Mel'Viir :

Je suis arrivée sur les lieux d'une arrestation d'un vendeur d'objets de nécromancie autre que la victime. Les vigiles Thormir et Gannd procédaient à l'arrestation sur notre territoire de la basse, alors que la victime était déjà agonisante au sol. J'ai demandé des explications aux paladins qui me racontèrent qu'ils procédaient à une ronde et qu'ils avaient vu le premier individu (vendeur) tenter de fuir à leur vue. La victime quant à elle, aurait été menaçante, refusant de s'éloigner. Le vigile Gaand l'aurait abattu selon le rapport du vigile Thormir.

Après avoir discuté brièvement sur les zones de juridiction, les paladins reconduisirent le vendeur dans leurs cellules avec ma permission pour éviter un futur transfert inévitable après un verdict. Les pièces a convictions étant trop évidentes.

Une fois que le revendeur fut conduit à la caserne de l'Ordre sous ma surveillance, j'ai fait dépêcher rapidement des hommes pour recueillir la victime afin de la reconduire à l'hôpital de Sainte-Elisa pour qu'elle soit traitée. N'ayant plus ou moins de talents en médecine, je ne pouvais porter seule les soins nécessaire à la victime. Sur notre route vers Ste-Elisa, le décès de la victime fut constaté.

Pièces à convictions, témoignages :

Rapport du Vigile Thormir :

Rapport Galius Thormir :

Comme les dossiers que nous avait présentés l'Inquistieur il y’a plus d’une semaine, il semblait avoir une monté des activités malsaine en basse en plus des derniers événements consternant l'enlèvement de deux servants de l'Ordre.

De notre propre initiative, moi, Vigile Thormir, et Vigile Gannd nous avons entrepris de faire de recherche en basse ville afin de trouver des indices. En marchant dans la basse, non loin de l’heure du couché du soleil, nous avions trouvé aucune indice. Bientôt sur le chemin du retour, nous avons remarqué la présence d’un homme aux airs louche.

Je dis louche, car dès qu’il nous a aperçu lorsque nous avons tourné le coin d’une demeure, il a semblé paniquer et s’est mit à courir. Thaar nous est sans aucun doute venu en aide, car en regardant derrière lui afin de qu’il commençait à nous distancer, il à trébuché sur un détritus; une veille roue de charrette abandonné. Je me suis donc jeté sur lui afin de le maîtriser. Dos à moi, j’ai entendu le Vigile Gannd crier à quelques reprises à un homme de se tenir à l’écart. J’ai entendu quelque cou d’arme et à ma grande surprise l’homme était à terre agonisant.

J’ai demandé les raisons au Vigile de cet événement et il m’a affirmé que l’homme refusait d’obtempérer à son ordre et qu’il était très hostile. Peut de temps après, la Marquise apparue. Elle semblait très mécontente, nous expliquant que nous avions pas d’autorité sur ce territoire de Systéria. Malgré tout, il nous a donner l’autorisation de transférer le prisonnier dans nos prisons.

J’ai donc enfermé le vendeur de nécromancie dans le sous-sol de la caserne dans la prison numéro 3!

Rapport de l'accusé :

Cher membre de L'Ordre Saint ,

Suite au rapport qui fut fait par le Vigil Thormir voici ma version des faits. Durant l'arrestation du vendeur d'ingrédients nécromantiques , un homme situer non loin semblait ''surveillez'' nos gestes. Le Vigil Galius tenait à se moment l'hérétique mais l'homme ne scessait de s'approcher , je tien a citer ici qu'il portait une armure et me semblait suspect de part ces agissement. Alors que le Vigil Thormir tentait bien que mal à retenir l'hérétique vendeur , l'homme armurer s'approcha de moi , mains lever et poing fermer. Je lui ai sommer par trois fois de reculer mais l'homme n'obéis pas dans les trois cas. Armer de ma lance je lui ai porter deux coups et l'homme s'effrondra . Je tien a souligner qu'avant de lui porter ces deux coups , trois avertissement lui furent donner mais il n'obéis aucunement a mes demande. Si je lui ai porter ces coups sais que je le voyait menacant , sans doute tentait t'il de défendre le revendeur Hérétique. Pourquoi s'avancer vers un membre de L'Ordre Saint les poings lever? Pourquoi n'à t'il pas obéis? Je me pose encore la question mais se que j'ai fait , je l'ai fait car j'y voyait la une menace sérieuse.

Signer soigneusement

Gannd Auréalis .

Enquête interne de par l'Ordre du Soleil sur le cas de Gannd Auraélis :

Vigile, Thormir, j’ai personnellement fait rencontre avec le Vigile Auraélis. Je lui ai posé des questions sur les circonstances des événements, et l’essentiel de ses propos étaient semblable à ce qu’il a écrit dans son rapport. J’ai fais annonce que quiconque qui pouvait avoir des informations sur les événements puissent en parler avec moi ou bien la Prêtresse Nikita. Compte tenu que personne n’a pas apporté de nouveaux éléments, nous sommes obligé de clore l’enquête avec les éléments que nous avons.

Voici donc les éléments qui peuvent être entériné par plus de deux témoins. Personne présentes -Vigile, Galius Thormir -Vigile, Gannd Auréalis -Marquise, Siriniia Mel’Viir

-Lors de l’arrestation du vendeur de produit de nécromancie, un homme s’est approché de la scène. (Vigile Thormir et Vigile Gannd Auréalis)

-Le Vigile Gannd Auréalis lui aurait sommé de partir sous trois avertissements très clair et audible (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-Une altercation a eu lieu entre le l’homme, autre que le Vigile et le vendeur de nécromancie. (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-L’homme s’est effondré sur le sol avec deux blessures graves sur le corps sous les deux coups de lance du Vigile Auréalis (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-L’homme qui s’est effondré n’était pas armé et ne portait pas d’arme sur lui. (Vigile Thormir et Marquise Mel’Viir)

-L’homme, après l’arrestation, a été laisser pour mort sur le sol. (Vigile Thormir, Vigile Auréalis, Marquise Mel’Viir)

Voici donc les éléments que l’enquête ne peut pas mettre en évidence par plus de deux témoins

-L’homme « visiteur » serait un complice du vendeur de produit pour la nécromancie

-L’homme avait une attitude très hostile à l’égard du Vigile Auréalis, les poings levés.

Résultat de l’enquête : Compte tenu du manque d’élément pour affirmer que l’homme complice et hostile, nous ne pourrons pas basé notre analyse sur ses points.

Néanmoins, il y’a bien eux altercation entre le Vigile Auréalis et l’homme « visiteur ». C’est donc là dessus que nous allons concentrer notre concentration.

Nous pensons donc que l’homme « visiteur » fut extrêmement téméraire de ne pas obéir aux ordres, clair précise et audible du Vigile Auréalis. Dans ce cas, refusant d’obéir à son ordre, le Vigile Auréalis était donc en droit de prendre des mesures pour maîtriser l’homme, car celui-ci entravait le travail des deux paladins lors de l’arrestation.

L’homme « visiteur » a été atteint mortellement de deux coups de lance. Étant donné que l’homme n’était pas armé et ne possédait aucune arme sur lui, nous jugeons que le Vigile Auréalis a définitivement usé d’une trop grande puissance de force par rapport à l’homme qui était présent.

Fin de l’enquête Vigile Thormir et Prêtresse Nikita

Jugement de l'Ordre par l'inquisiteur de Nogar :

Jugement du Vigile de l'Ordre du Soleil, du nom de Gannd Auréalis.

Je, Brehan de Nogar, tranche en tant qu'Inquisiteur et Superviseur de l'Ordre du Soleil, que Gannd Auréalis n'a commis cette faute de sang froid. Le Vigile Auréalis l'a fait, sous le chaos du moment, en croyant bien agir, afin de protéger sur la sécurité de son confrère, qui était déjà épris du nécromant.** Le Vigile a commis un erreur de jugement, alors qu'il aurait pu maîtriser l'homme, sans lui retirer la vie.**

Gannd Auréalis est coupable d'usage de force excessive, au sein de ses fonctions, sous l'impulsion du moment, mais ne l'a pas fait avec de mauvaises intentions.

Depuis la faute, Gannd Auréalis passe son temps en vie monastique, à méditer et à prier.

Sentence:

Le Vigile Gannd Auréalis est dégradé au rang d'Acolyte de l'Ordre du Soleil.

Gannd Auréalis devient partenaire avec le Vigile Galius Thormir et la Vigile Naomie Vans, jusqu'à ce que l'Ordre du Soleil en décide qu'il en est suffisant.

Gannd Auréalis devra suivre un entrainement disciplinaire et spirituel sévère

Gannd Auréalis devra se montrer exemplaire, et hautement discipliné envers ses tous ses confrères et consoeurs.

Gannd Auréalis devra être suivis, obligatoirement, par une rencontre par mois avec la Prêtresse Nikita.

Que Thaar le guide, et puisse chacun de nous l'aider à se remettre de cette erreur, afin qu'il aille la chance de refaire briller la lumière divine à nos côtés.

Chevalier, Brehan de Nogar, Inquisiteur de l'Ordre.

Conclusion de l'enquête de l'armée mercenaire :

La Victime ayant reçu deux coups de lance est décédée avant que les secours qualifiés puissent faire leur travail. La victime est un homme âgé d'une trentaine d'année. Excellente condition Physique, le port de son armure de maille démontre qu'il devait s'agir d'un aventurier ou d'un combattant. Il ne portait néanmoins aucune arme sur lui comme l'exige les lois du codex impérial dans l'enceinte de la citée pour les non-membres des guildes martiales autorisées. Ce qui soulève le doute quant à son hostilité envers les membres de l'Ordre?

Néanmoins, il n'y a aucun doute que la victime, prouvée innocente jusqu'à preuve du contraire, serait toujours en vie si les Vigiles Thormir et Auraélis auraient respecté leurs zones de Juridiction. Bien qu'ils ont su capturer un revendeur d'objets liés à la nécromancie, leur opération aura conduit à la perte d'un civil innocent.

L'inquisiteur de l'Ordre du soleil, le Chevalier de Nogar, tout comme le rapport d'enquête interne de l'Ordre, reconnaissent que le vigile Auraélis fit preuve d'une force excessive pour maîtriser un individu non-armé.

Les poursuites contre le vigile Auraélis pour abus de force excessive ayant causés la mort peuvent donc être entamées. Il serait préférable dû à ses antécédents, que le vigile Gannd Auraélis soit évalué par un expert en matière psychiatrique, comme la prêtresse Nikita suggéré par l'inquisiteur de Nogar.

Requêtes à l'empire (Tribunal/État Major) :

L'armée mercenaire ne déposera aucune plainte contre l'Ordre du Soleil si elle nie avoir fait dépêcher ses hommes sur le territoire de la basse-ville pour cette patrouille. Par conséquent, afin d'éviter les conflits tel que celui-ci et de préserver la bonne entente entre les deux institutions, l'Armée demande à ce que le clergé de Thaar ne puisse désormais en aucun cas, à moins d'avoir l'avale de couronne ou de l'armée mercenaire, venir patrouiller ou effectuer des opérations sur ses zones de juridiction, soit ; Le quartier portuaire et celui de la basse-ville (exceptés la chapelle et la caserne OdS).

Si un évènement ou autre élément perturbateur est repéré par l'Ordre en territoire mercenaire, l'Ordre se doit d'informer la guilde avant d'agir. Néanmoins, si l'expertise du clergé est vraiment nécessaire au cour d'une enquête, l'Armée se fera une obligation de demander l'aide du clergé.

De par ce fait, modifier les articles présents du codex Mercenaire en conséquence pour autoriser à elle seule la protection de ces quartiers :

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 10

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Dossier rédigé par :

Marquise Sinriia Mel'Viir, Consule de l'Armée des Mercenaires

Post by Sinriia Mel'Viir - April 4, 2009 at 2:37 PM

Le dossier final vint remplacer le précédent.