Dossier - Listes des amendes (Caporal Frentchek)

Dossier - Listes des amendes (Caporal Frentchek)

Post by Hakubo, Maeda - July 1, 2009 at 6:10 AM

Il avait longtemps espéré et même prié pour avoir du travail et prouver aux yeux du monde son efficacité en tant que bureaucrate, mais jamais il n'avait reçu le moindre petit ordre... Eramil décida enfin d'arrêter d'attendre les ordres et de se prendre en main. C'est ainsi qu'il alla voir le Caporal Frentchek lui faire une proposition... Suite à cette réunion, Eramil reçu enfin son premier travail de bureaucrate... dresser une liste des amendes claire et précise que chaque soldat pourrais utiliser facilement. Il disposait de 2 semaines maximum pour finir le travail... Bien sûr, il ne prendrait pas autant de temps, son but étant de montrer son efficacité...

Le soir même, il se munit alors du codex de l'armée et se mit à rédiger une liste qu'il envoya directement dans la boite au lettres du caporal le matin suivant...

Une note était accroché au dessus du dossier.

Caporal Frentchek,
Voici la première version du dossier sur les amendes pour les contrevenants. Ce n'est bien sûr qu'un brouillon vous exposant mes estimations au niveau des amendes. Il peut y avoir changement si vous ou un autre supérieur le désirez. J'aimerais bien savoir ce que vous en pensez pour pouvoir effectuer les modifications nécessaires.

Soldat Eramil Argon

Liste des amendes

Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient. L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence sont prohibés et sont des infractions criminelles.

Amende pour tout être manquant de respect à un agent chargé de faire appliquer la loi dans les limites de sa compétence.
1ere fois : 300 pièces d'or
2e fois : 1 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

§2. Le fait de mentir à un agent de l'État dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l’Empire est considéré comme un parjure et fonde une infraction criminelle.

Amende pour tout être mentant à un agent de l'état dans le cadre de son enquête légitime ou à un représentant du pouvoir judiciaire de l'Empire.
1ere fois : 500 pièces d'or
2e fois : 2 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

Art. 5
§1. Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de l’Armée, de la Fraternité ou de la Légion, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.

Amende pour tout être portant une/des arme(s) sans être membre d'une guilde martiale.
1ere fois : 500 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s).
2e fois : 5 000 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s)
3e fois : 10 000 pièces d'or et confiscation de/des (l')arme(s)

Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.

Amende pour tout être commentant vol, escroquerie ou vandalisme.
1ere fois : 500 pièces d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).
2e fois : 2 000 pièce d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).
3e fois : 5 000 pièces d'or et confiscation de/des objets. (Le/les objets seront ensuite remis à la personne à qui il/ils revient/reviennent).

Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

Amende pour tout être, par communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable.
1ere fois : 1 000 pièces d'or
2e fois : 5 000 pièces d'or
3e fois : 10 000 pièces d'or

Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;

Amende pour tout être utilisant la force directement ou indirectement contre une personne sans raison valable.
1ere fois : 2 000 pièces d'or.
2e fois : 8 000 pièces d'or.
3e fois : 20 000 pièces d'or.

b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.

Amende pour tout être menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne.
1ere fois : 1 000 pièces d'or
2e fois : 5 000 pièces d'or
3e fois : 12 000 pièces d'or

Art. 19
Est réservé aux membres de l'Armée des Mercenaires tout acte visant à louer ses services à une tierce personne ou à une institution pour :

Amende pour tout être louant ses services sans être dans l'AdM.
1ere fois : 500 pièces d'or
2e fois : 2 000 pièces d'or
3e fois : 5 000 pièces d'or

Note : CECI EST UN REPAIRE. LES AMENDES PEUVENT VARIER DÉPENDENT DE LA SITUATION. PAR EXEMPLE, SI UN CONTREVENANT INSULTE UN MERCENAIRE EN LUI DISANT : « CORROMPU !», ALORS L'AMENDE SERA DE 300 PIÈCES D'OR. CEPENDANT, SI LE CONTREVENANT INSULTE UN MERCENAIRE EN LUI DISANT : « SALE PEAU-NOIR DE TRAITRE DE CORROMPU. TU N'ES QU'UNE SALE PUTE QUI NE VAUT MÊME PAS LA PEINE DE REGARDER. JE CRACHE SUR TON NOM ! » ALORS L'AMENDE POURRAIT ÊTRE BEAUCOUP PLUS ÉLEVÉ. SI UN CONTREVENANT NE PEUT PAYER L'AMENDE OU QUE SON ACTE EST CONSIDÉRÉ COMME ÉTANT TRÈS GRAVE, IL PEUT ÊTRE ENFERMÉ DANS LES GEÔLES.

Post by Victor Frentchek, Dissparu - July 1, 2009 at 7:56 PM

Le tout semblait être approuvé par le caporal, ce dernier envoya donc une copie aux autres suppérieurs hierarchique.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - July 1, 2009 at 8:00 PM

Le Sous-Officier reçut le dossier, mais, ironiquement, décida d'attendre encore avant d'y mettre son grain de sel.