Missive pour la Consule
Post by Xavier, AdM - February 9, 2010 at 8:05 PM
Consule Meserole,
Mystique Nazgaroth est passé à la caserne pour demander des informations légales, mais la réponse est absente des codex de l'empire. Elle voullait savoir si les feux-d'artifices étaient permis dans la cité. En tant que juge, vous devez avoir une meilleure idée que moi à ce propos.
Soldat Quent
Post by Adalard Dranem A.K, OdS - February 9, 2010 at 10:51 PM
*Décidément, la Recrue Dranem se tenait au courant de tout ce qui se passait dans le cadre de l'Armée ou de ses membres, du moins, dans la mesure du possible. C'est alors qu'il passait près de l'endroit laissé au Missive qu'il ne put s'empêcher de jetter un oeil à celle laissé à l'intention de la Consule, il savait que si sa avait été voulu secret, elle aurait été envoyé de façon plus privé. *
Soldat Quent,
Art. 5
§1. Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de l’Armée, de la Fraternité ou de la Légion, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
§2. Quiconque porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique à l'extérieur ou à l'intérieur de la cité est présumé avoir un dessein dangereux pour la paix publique et est coupable d'une infraction criminelle. Cette présomption peut être réfutée.
Si les feux d'artifices ne sont pas utilisés en tant qu'arme, ils sont légales.
Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction criminelle.
Si l'utilisation des feux d'artifice ne détruit aucun objet quel qu'il soit, elle est légale.
Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier à provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie
Si le tout est fait de façon sécuritaire, c'est légal. Une supervisation est conseillé dans ce cas mais je ne crois pas que ce soit obligatoire, tant que le tout est jugé sécuritaire.
Art. 15
La Confrérie Pourpre possède le droit d'interdire l'usage de sorcellerie, de magie arcannique, divine, shamanique ou naturelle, de téléportation, d'enchantement, d'alchimie ou de télépathie à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Si la Confrérie n'a pas au préalable préservé cette personne de l'usage de ce qu'il utilise, soit l'alchimie pour les feux d'artifice, c'est légal. (Encore mes connaissance sont moindre au niveau alchimique, peut-être que ceci n'entre pas dans ce principe.
Art. 35
§1. La Fraternité du Chêne gère les activités artistiques de l'Empire.
§2. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
Si cet article n'est pas respecté et c'est en tant que spectaclee ou activité artistique que les feux d'artifices furent utilisé, c'est donc illégal.
Recrue Dranem
Post by Xavier, AdM - February 10, 2010 at 4:45 AM
Maintenant que la recrue Dranem avait résumé ce que Mystique et lui avait déjà observés en épluchant les codex de Systéria, Xavier pensa finalement que sa réponse était trouvé. Il n'existait pas vraiment de législation pour les feux d'artifices, les lois, ainsi formulés laissaient place à beaucoup trop d'interprétation. Au moins, le nombre venait agréer ses soupçons.