Codex

Post by Anonymous - April 10, 2007 at 5:17 PM

**Codex Commercial **
CONSTITUTION
Art. 107

À l’Association des Commerçants, l’Empereur donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.

TITRE Ier
Règles commerciales :

Art. 1.a

Tout individu capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien.

Art. 1.b

L’utilisation d’un intermédiaire pour commercer n’enlève pas l’obligation de se conformer au présent article.

Art 1.c

Tout individu désirant vendre des biens devra également posséder un permis commercial approprié.

Art. 2

Tout individu possédant, désirant ouvrir ou racheté un magasin devra faire parvenir une demande écrite à l’Association des Commerçants.

Art 3

Toute vente entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.

Art 4.a

L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus.

Art 4.b

L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloigné.

Art 5

De ce codex sont exclus au terme "commerce": La nourriture, les diverses boissons, les ouvrages littéraires, les matières premières gérées par le Cercle de Pierre, les réactifs naturels ou surnaturels ainsi que tout ce qui a trait au marchandage de créatures vivantes. Cette liste est sujette à changement.

Art. 6

Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.

Art. 7

Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 8

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer aux listes de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Une marge de manœuvre de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

Art. 9
Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre.

Art. 10

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende relative au nombre de récidives.

Art. 11

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas le présent article est passible d’une amende de catégorie A ainsi qu’une amende de récidive.

TITRE II
Amendes :

Art. 12

Les amendes peuvent être données par les Huissiers, les Haut-Marchands ou le Trésorier de l'Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria.

Art. 13

Les amendes de catégories A, B, C sont les suivantes :

-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants

-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ainsi qu’une pénalité de 15%.

-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ainsi qu’une pénalité de 30%.

Art. 14

Les amendes de récidives sont les suivantes :

-Première entrave : 500 pièces

-Deuxième entrave : 1500 pièces

-Troisième entrave : 3000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 saison (7 jours)

-Quatrième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an. (30 jours)

-Cinquième entrave : 10 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (360 jours)

-Dans le cas de récidives successives, l'artisan s'expose à une peine d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 15 000 pièces.

Art. 15

Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatif à la valeur totale de l’amende.

Art. 16

Un contrevenant refusant de payer une amende entrainera la remise du dossier aux forces de l’Ordre de Systéria et s’exposera ainsi au risque de subir une peine d’emprisonnement.

TITRE III
Immobilier :

Art. 17

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite au dit propriétaire.

Art. 18

L'Association des Commerçants offre une possibilité de financement pour l'achat ou la location d'une résidence de l'Empereur.

TITRE IV
Permis commercial :

Art. 19

Il existe deux types de permis. Le permis commercial interne et le permis commercial libre.

Art. 20

Le permis commercial interne permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à une personne faisant parti du même groupe que lui.

Art. 21

Le permis commercial libre permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.

Art. 22

Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

Art. 23

Le permis commercial interne se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 125 pièces d’or

-Permis annuel (30 jours)
Coût : 500 pièces d’or

Art. 24

Le permis commercial libre se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Coût : 250 pièces d’or

-Permis annuel (30 jours)
Coût : 1000 pièces d’or

Art. 25

Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce sans préavis.

Art. 26

Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changerait pas jusqu'à sa date d’échéance.

TITRE V
Commerce Gitan :
Art. 27

Les Gitans sont exemptés de permis commerciaux internes et peuvent donc commercer librement entre eux. Les produits peuvent être vendus uniquement entre gitans et doivent être locaux, soit provenir uniquement de mains gitanes.

Art. 28

Le commerce entre gitans sur le camp Gitan ne prend pas en compte l'article 6. C'est pourquoi il est interdit d'acheter d'un étranger afin de revendre sur le camp gitan.

Art. 29

Les Gitans peuvent ouvrir un marché de rue. Ils doivent au préalable en faire la demande à l'Association des Commerçants afin de déterminer la durée que prendra ce marché. Durant ce temps, les Gitans sont libre d'acheter de toute personne possédant un permis commercial libre (et non interne) et de revendre les produits dans le marché. Ils doivent toutefois se conformer à l'article 6.

TITRE VI
Généralités :

Art. 30

L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles face à un individu ou une guilde.