Codex

Post by Meliandre - July 17, 2007 at 12:33 AM

Une missive fût envoyée à la Trésorière ainsi qu'à son huissier.

J'aimerais que notre codex soit renvoyé à l'Intendant Recaedre afin de mettre à plat la legislation sur le nombre de maison, à moin d'une erreur, je n'ai vu aucun point qui stipulait ou legiferrait le nombre de demeure qu'un citoyen pouvait posseder.

Il faudrait aussi mettre à plat tout ce qui concerne la location de maison, avec un pourcentage perçu par l'Association à chaque location de maison.

Que se soit fait au plus vite, par qui que se soit.

Sa Grâce Christobald d'Orbrillant.

le sceau familial apposé au document

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Post by Phoebee de Sorgrad, AD - July 17, 2007 at 1:14 AM

Décret Impériale concernant les habitations.

La présente est pour informer la population des nouvelles règles d’habitation en vigueur en Systéria.

1- Dès à présent, toute personne n’Aura droit d’avoir en sa possession que deux maisons. Une troisième peut-être accepté si celle-ci est un commerce.

2- Toutes personnes possédant plus du nombre permis d’habitations se devra de payer des taxes périodiquement d’une valeur de 10% du prix de la maison. Si les taxes sont non payer, l’empire se donne le droit de réquisitionner la maison ainsi que les biens qui s’y trouvent.

3- L’association des commerçants offre la possibilité d’acheter les maisons pour 50% du prix d’achat.

Est ce cette loi dont vous parlez ? Si c'est le cas, c'est une loi imperiale que parle nos responsabilité de gestionnaire de l'Economie de Systeria nous avons pris en charge.

Je peux envoyer une copie a l'intendant.

Heilayne de Sorgard
Tresoriere.

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Post by Meliandre - July 17, 2007 at 1:40 AM

Encore une fois Dame de Sorgrad, vous m'épatez.

Faites oui, c'est de l'excellent travail.

Sa Grâce Christobald d'Orbrillant