[Mémo] Transmaritime, à la trésorière et au huissier
Post by Orville Fabrant, AdC - August 1, 2007 at 4:39 AM
Bonjour,
Suites aux informations légales qui me sont récemment parvenues concernant le devoir de sire David de posséder un permis de vente pour pouvoir faire le commerce de peaux ou de métaux, j'en suis venu à m'interroger sur le cas de la Compagnie Transmaritime. Le rôle commercial de cette entreprise est encore très flou. Il m'a semblé comprendre que le colporte Erik Eriksen y était associé, toutefois plusieurs questions demeurent: est-ce que tous les membres de cette compagnie doivent disposer d'un permis? La vente de produits en mer est-elle soumise à notre juridiction? Jusqu'à quel point l'Association des Commerçants peut-elle conserver un droit de regard sur le transport maritime de Systéria (domaine qui peut être lucratif mais qui ne semble jamais avoir été considéré)?
C'est pourquoi il me semblerait judicieux de convoquer une rencontre entre les divers acteurs de la Compagnie Transmaritime et certains membres de notre Association. Qu'en pensez-vous?
Orville Fabrant
Post by Olivia Zherda, adc - August 1, 2007 at 8:25 AM
Par la présente, je me contenterais de donner mon avis d'expert au plan juridique,
La loi reste la loi et quiqu'onque vend, échange ou donne un produit doit avoir un permis commercial. En théorie, le capitaine du navire n'a pas la nécessité d'obtenir un permis mais les employés qui vendent leurs produits ont comme responsabilité d'avoir leurs propres permis si ils vendent leurs propres produits.
À savoir si l'association à son mot à dire sur le commerce naval, je dirais oui, en autant que le commerce se situe à l'intérieur des eaux territoriales de l'empire. Il faudrait, à ce propos, connaître la position de l'empire et les limites qu'il revendique.
Enfin bref, il est vrai qu'une réunion devrait avoir lieu mais avant de la convoquer, établissons ensemble notre position, claire et précise, enfin de tous partir dans la même direction pour les négociations à venir.
Alphonse Durocher, huissier de l'association des commerçants
Post by Phoebee de Sorgrad, AD - August 1, 2007 at 5:32 PM
J'ai souvenance que la vente de matiere premiere ne requiere pas de permis. La raison est simple c'est que se sont les nouveaux arrivant qui travail souvant dans se domaine pour se faire quelque sous. Ce n'est pas tres lucratif donc demander 1000 pour un permis il deviendrai en negatif puisque peu de commercant achete des matieres premieres, il les trouve eux meme. Par contre, Il est interdit de mettre une affiche pour en vendre ce qu'en soit, diminu ses chance de vendre en masse. Si une personne veux travailler dans ce domaine, il devra se procurer un permis.
Habituellement, je propose cette facon au pauvre de sacheter des vetements, qu'on face du troc de matiere premiere.
H
Post by Orville Fabrant, AdC - August 1, 2007 at 7:00 PM
Vous considérez donc que nous ne devrions pas intervenir dans les affaires de la Transmaritime?