Refonte du Codex.

Post by Nevelio Windberg, CP - November 21, 2007 at 5:38 PM

Afin de maintenir le monopole de l'Association, et de maintenir sa propérité, voici une proposition pour actualiser le Codex Commercial :

Codex Commercial
CONSTITUTION
Art. 107

À l’Association des Commerçants, l’Empereur donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.

TITRE Ier
Règles commerciales :

Art. 1er

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial officiel si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien.

Art. 1.b

L’utilisation d’un intermédiaire pour commercer n’enlève pas l’obligation de se conformer au présent article.

Art 1.c

Tout individu désirant vendre des biens devra également posséder un permis commercial approprié.

Art. 2

Tout individu possédant, désirant ouvrir ou racheté un magasin devra faire parvenir une demande écrite à l’Association des Commerçants.

Art. 3

Tout commerce entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.

Art. 4

Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.

Art 4.a

L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus.

Art 4.b

L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloigné.

Art. 5

Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 6

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer à la liste de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Un jeu de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

Art. 7
Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type.

Art. 8

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende relative au nombre de récidives.

Art. 8.a

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer aux listes de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Une marge de manœuvre de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

Art. 8.b

Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 10 000 (dix mille) pièces d'or, l'artisan devra verser 20% de ses recettes à l'Association.

Art. 8.c

En cas de manquement à l'Art. 8.b, l'artisan s'expose à de lourdes peines, allant d'une amende équivalente à 50% des recettes de l'artisan, jusqu'au retrait temporaire ou définitif du droit de commercer.

Faire parvenir son bilan commercial n'est pas un droit, c'est un devoir pour l'Economie de l'Empire.

Art. 9

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas l’article 9 est passible d’une amende de catégorie A ainsi qu’une amende de récidive.

TITRE II
Amendes :

Art. 10

Les amendes peuvent être données par les Huissiers, les Haut-Marchands ou le Trésorier de l'Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria.

Art. 11

Les amendes de catégories A, B, C sont les suivantes :

-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants

-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 15% de taxation.

-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 30% de taxation. Passible d’une peine d’emprisonnement.

Art. 12

Les amendes de récidives sont les suivantes :

-Première entrave : 500 pièces

-Deuxième entrave : 1500 pièces

-Troisième entrave : 3000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 saison (7 jours)

-Quatrième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an. (30 jours)

-Cinquième entrave : 10 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (360 jours)

-Dans le cas de récidives successives, l'artisan s'expose à une peine d'emprisonnement ainsi qu'une amende de 15 000 pièces.

Art. 13

Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatif à la valeur totale de l’amende.

TITRE III
Immobilier :

Art. 14

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite au dit propriétaire.

Art. 15

L'Association des Commerçants offre une possibilité de financement pour l'achat ou la location d'une résidence de l'Empereur.

Art. 16

Un contrevenant refusant de payer une amende entrainera la remise du dossier aux forces de l’Ordre de Systéria et s’exposera ainsi au risque de subir une peine d’emprisonnement.

TITRE IV
Permis commercial :

Art. 17

Il existe deux types de permis. Le permis commercial interne et le permis commercial libre.

Art. 18

Le permis commercial permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à une personne faisant parti du même groupe que lui.

Art. 19

Le permis commercial permet à un membre d'une guilde de vendre, troquer ou donner ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.

Art. 19

Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

Art. 20

Les permis commerciaux se décomposent selon la charte suivante :

Ferronerie ou ferraillerie.
Menuiserie, Bricolage, Joaillerie.
Couture.
Autres.

Art. 21

Le prix des différents permis varient en fonction de l'offre et de la demande, mais ils sont obligatoires pour pouvoir commercer. L'Association s'engage à actualiser les prix chaque année.

Art. 22

Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce sans préavis.

Art. 23

Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changerait pas jusqu'à sa date d’échéance.

TITRE V
Commerce Gitan :
Art. 24

Les Gitans sont exemptés de permis commerciaux internes et peuvent donc commercer librement entre eux. Les produits peuvent être vendus uniquement entre gitans et doivent être locaux, soit provenir uniquement de mains gitanes.

Art. 25

Le commerce entre gitans sur le camp Gitan ne prend pas en compte l'article 6. C'est pourquoi il est interdit d'acheter d'un étranger afin de revendre sur le camp gitan.

Art. 26

Les Gitans peuvent ouvrir un marché de rue. Ils doivent au préalable en faire la demande à l'Association des Commerçants afin de déterminer la durée que prendra ce marché. Durant ce temps, les Gitans sont libre d'acheter de toute personne possédant un permis commercial libre (et non interne) et de revendre les produits dans le marché. Ils doivent toutefois se conformer à l'article 6.

TITRE VI
Généralités :

Art. 27

L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles face à un individu ou une guilde.

Post by Rufus Flaron, ind - November 21, 2007 at 10:36 PM

M'oui, colporte Nevelio, vous avez eu la même idée que moi en même temps, j'étais en train d'écrire une version du codex aussi...

Voici la mienne:

Codex commercial de Systéria

Extrait de la Constitution

Art. 107

À l’Association des Commerçants, l’Empereur donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.

TITRE 1er
Règles commerciales

Art. 1er

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien, dans la mesure où celui-ci a été fabriqué par cette personne.

§1 : L’utilisation d’un intermédiaire pour commercer n’enlève pas l’obligation de se conformer au présent article. Si par exemple une personne qui forge et qui n’a pas de permis en contacte une qui en possède un pour pouvoir vendre, il y a illégalité. Le tout est passible d’une amende de catégorie B pour les deux individus impliqués dans l’affaire.

§2 : Tout individu désirant vendre des biens qu’il ne peut pas produire devra également posséder un permis commercial approprié, sans quoi il recevra une amende de catégorie B plus une amende de récidive.

Art. 2

Tout individu possédant, désirant ouvrir ou racheté un magasin devra faire parvenir une demande écrite à l’Association des Commerçants.

Art. 3

**Art. 4 **

§1 : L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus. Par exemple, si une personne « offre » un bien à une autre et que l’autre lui « offre » de l’or, il y a illégalité et les deux recevront une amende de catégorie B.

§2 : L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloignée.

**Art. 5 **

Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 6

Art. 7

Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre, sans quoi ils s’exposent aux amendes définies dans l’article 3 du présent codex.

Art. 8

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende de catégorie B plus une amende de récidive pour vente illégale.

§1 : Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 15 000 pièces d'or, l'artisan devra verser 20% de ses recettes à l'Association.

§2 : En cas de manquement au paragraphe 1, l'artisan s'expose à une amende de catégorie D.

Faire parvenir son bilan commercial n'est pas un droit, c'est un devoir pour l'Economie de l'Empire.

Art. 9

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas cet article est passible d’une amende de catégorie A ainsi que d’une amende de récidive.

TITRE II
Amendes

Art. 10

Les amendes peuvent être données par les tous les membres de l’Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria (Armée des Mercenaires, Ordre du Soleil, Garde Impériale).

Art. 11

Les amendes de catégories A, B, C et D sont les suivantes :

-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants.

-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 40% de taxation.

-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 60% de taxation. Passible d’une peine d’emprisonnement d’une durée indéterminée dans les geôles spéciales de l’Association des Commerçants.

-Catégorie D : 50% des recettes annuelles du contrevenant. Passible du retrait du droit de commercer pendant un certain moment, 1 saison ou 1 an, tout dépendant du cas.

Art. 12

Les amendes de récidives sont les suivantes :

-Deuxième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an (30 jours IRL).
-Troisième entrave : 15 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (365 jours IRL). Passible d’une peine d’emprisonnement.

Pour toute entrave successive, la règle de l’amende sera la suivante :

nombres d’entraves * 10 000

Le vendeur illégal qui récidive plus de trois fois se verra poursuivi en justice et possiblement enfermé. Il n’aura plus jamais le droit de commercer.

Art. 13

Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatifs à la valeur totale de l’amende ou de saisir ses biens.

**Art. 14 **

Un contrevenant refusant de payer une amende sera remis aux forces de l’Ordre de Systéria et s’exposera ainsi au risque de subir une peine d’emprisonnement et de payer le double de l’amende impayée.

TITRE III
Immobilier

Art. 15

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite à son propriétaire.

§1 : À chaque fois qu’une personne achète une demeure, il doit obligatoirement le signaler à l’Association en se fiant sur les plans que l’Association fournit aux citoyens. Sa lettre doit contenir l’emplacement de la maison, son ancien propriétaire et son prix d’achat.

§2 : Une personne ne peut posséder plus de 2 demeures, et dans le cas des membres de l’Association, 2 demeures et un commerce. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation de 10% du prix de la demeure annuellement (1 mois IRL).

§3 : L’Association des Commerçants peut perquisitionner les demeures. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. S’il n’y a aucune réponse dans les 14 lunes (14 jours IRL), la maison sera saisie et les biens qu’elle contenait, vendus aux enchères.

Art. 16

Lors du décès d’un propriétaire, si rien n’est spécifié sur son testament et qu’il n’a aucune descendance, la maison et TOUS ses biens reviennent à l’Association des Commerçants.

TITRE IV
Permis commerciaux

Art. 17

Il existe un grand type de permis : le permis commercial libre. Il se divise en plusieurs sous-types de permis : menuiserie/bricolage/orfèvrerie, forge/feraillerie, couture, autres.

Art. 19

Le permis commercial libre permet à quiconque de vendre ou de troquer ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.

**Art. 20 **

Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

Art. 21

Le permis commercial libre se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Menuiserie/bricolage/orfèvrerie – 750 écus
Forge/feraillerie – 1500 écus
Couture – 375 écus
Autres – 375 écus

-Permis annuel (30 jours)
Menuiserie/bricolage/orfèvrerie – 1500 écus
Forge/feraillerie – 3000 écus
Couture – 750 écus
Autres – 750 écus

Art. 22

Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce, sans préavis.

Art. 23

Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changera pas jusqu'à sa date d’échéance.

§1 : Un permis ne peut être acheté que pour une durée maximale de 2 ans.

TITRE V
Commerce gitan

Art. 24

Les Gitans peuvent donc commercer librement entre eux. Les produits peuvent être vendus uniquement entre gitans et doivent être locaux, soit provenir uniquement de mains gitanes.

Art. 25

Le commerce entre gitans sur le camp Gitan ne prend pas en compte l'article 6. C'est pourquoi il est interdit d'acheter d'un étranger afin de revendre sur le camp gitan.

Art. 26

Les Gitans peuvent ouvrir un marché de rue. Ils doivent au préalable en faire la demande à l'Association des Commerçants afin de déterminer la durée que prendra ce marché. Durant ce temps, les Gitans sont libres d'acheter de toute personne possédant un permis commercial libre et de revendre les produits dans le marché. Ils doivent toutefois se conformer à l'article 6.

TITRE VI
Généralités

Art. 27

L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles avec un individu ou une guilde.

Art. 28

Toute les guildes de Systéria doivent faire affaire avec l’Association des Commerçants pour leurs commandes. Dans le cas où l’Association ne possède pas d’artisans capables de l’exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante détenant un permis commercial et capable de le faire.

J'ai adopté vos types de permis ainsi que votre idée de bilan, mais rajouter des clauses concernant l'héritage des demeures, les permis commerciaux, l'exclusivité de l'AdC, les amendes, l'emprisonnement, etc.

J'ai ajouté de très nombreuses restrictions quant au nombre de récidives possibles et une forte hausse des amendes et des amendes de récidives. Nous ne devons plus nous faire damer le pion par le commerce illégal.

J'attends vos avis.

-Erik

Post by Meliandre - November 21, 2007 at 10:50 PM

Messieurs,

Bien que long à lire, le Codex de Sieur Eriksen ainsi que les idées proposées me semble les plus judicieuses.

Continuez sur votre lancée.

Duc d'Orbrillant

Post by Rufus Flaron, ind - November 21, 2007 at 11:00 PM

J'ai également prévu l'abolition du permis interne de guilde, qui sera dorénavant inutile, vu notre monopole sur les commandes de guilde...

Post by Nevelio Windberg, CP - November 21, 2007 at 11:56 PM

De riches idées, qui feront sans nul doute avancer l'Association !
Continuons !

Post by Rufus Flaron, ind - November 22, 2007 at 4:34 PM

Quelqu'un a-t-il d'autres idées?

Post by Rufus Flaron, ind - November 25, 2007 at 4:21 PM

Dois-je envoyer cette ébauche à l'Empire pour faire appliquer définitivement le codex?

-Erik

Post by Nevelio Windberg, CP - November 25, 2007 at 4:30 PM

Pour ma part, je n'ai pas d'autres idées. Je pense que le Codex est prêt à être envoyé.

Post by Meliandre - November 25, 2007 at 5:30 PM

Faites le nécéssaire Erik

Post by Rufus Flaron, ind - November 28, 2007 at 3:30 PM

Le codex a été accepté par l'empire.

-Erik