Vente aux anchère des produit des Artistes de Systéria
Post by Koenzell Pandora, Cp - July 24, 2008 at 3:09 AM
Voicie le contrac conclu entre l'Association et l'Empire pour leur projet pour promouvoir les artistes de Systéria. Si vous avez quelquonque question, je vous invite a me les poser.
Koenzell Pandora, Marchand Apothicaire/Tenancier
A Systéria
A l’Association des Commerçants,
Ce document est un décret impérial, valide jusqu’à ce que le Conseil ou la Couronne décide de l’abroger. Il requiert la signature d’un représentant de l’Association pour signifier l’accord de la guilde.
Nos services diplomatiques et juridiques se tiennent à votre disposition, pour tout renseignement complémentaire qui vous serait utile.
- Description de la réforme
Ce décret porte sur la réalisation suivante :
- L’Association s’engage à mettre à la disposition des artistes mandatés par la Couronne ou le Conseil Impérial des locaux pour exposer leurs œuvres.
- L’Association devra organiser des ventes aux enchères pour promouvoir le travail de l’artiste. Le prix de base sera fixé par la Chancellerie des Universités.
- A chaque vente d’objet, la guilde des commerçants pourra prélever une commission ne dépassant pas 45% du prix de vente.
- En échange, l’Empire prélèvera sur la somme totale d’une vente aux enchères 8% des profits.
- Paiements
- Chaque fois qu’une vente aux enchères est terminée, un représentant impérial ira récupérer la taxe. Le paiement devra se faire par lettre de créances ou avec des espèces.
- L’Association est libre de rétribuer l’artiste comme elle le désire.
- Application des dispositions légales
En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Nous avons considéré que le présent contrat est absolument et strictement confidentiel : tout manquement à cette règle est passible de sanctions pour haute-trahison.
Rédigé par l'Intendant de l'Empire, T. H. Bolton
Approuvé par le Marchand de l'Association des Commerçant Koenzell Pandora
Post by Tiamat - July 24, 2008 at 9:14 PM
Le sceau du Baron avait été apposé pour certifier son accord.
Post by Koenzell Pandora, Cp - August 12, 2008 at 7:38 AM
Peut ètre mettre ce contrat dans une section ou en post-it dans un dossier contrat. ^^
Post by Koenzell Pandora, Cp - December 2, 2008 at 9:09 AM
Le dossier fut remit sur le haut des dossiers affin qu'il ne soit pas perdu dans les archives.