Contrat

Contrat

Post by L'Archiviste - March 10, 2009 at 8:06 AM

Contrat de publication

Les parties impliquées par ce contrat de publication (appelé dorénavant « entente » dans ce texte) sont :

A) L’Association des Commerçants, représentée par M. Koenzell Pandora, trésorier
B) L’équipe du Phare de Systéria, représentée par M. Lothaire Mélanèse, rédacteur en chef

Paiement des droits de publication

Les droits de publication s’élèvent à 750 écus par année. En vertu de cette entente, néanmoins, un montant de 5.000 écus sera versé par le Phare de Systéria à l’Association des Commerçants pour valider 10 ans de publication. Aucun frais supplémentaire ne pourra être chargé au Phare de Systéria pendant cette période. À l’échéance de ce permis, une autre entente pourra être réalisée entre les parties, ou le Phare de Systéria pourra se contenter de payer le plein prix annuel, cité ci-dessus.

Clauses de l’entente

  1. L’Association des Commerçants peut mandater ses membres afin d’écrire des articles à paraître dans le Phare de Systéria. Ces articles doivent être envoyés à date fixe, avant la publication, et doivent passer par le même processus de validation impériale que le reste du contenu du journal. Ils seront systématiquement publiés, mais le Phare de Systéria se garde un droit de regard complet sur la mise en page finale (espacement, paragraphes) et sur la forme (correction, etc.) des articles envoyés. Des modifications pourront donc y être apportées sans préavis.
  2. Le Phare de Systéria s’engage à fournir un espace privilégié de 5 pages maximum par numéro à l’Association des Commerçants afin qu’elle annonce ses produits. Ces pages ne peuvent pas être utilisées à d’autres fins. Il appartient à l’équipe du Phare de Systéria de déterminer à quel endroit dans le journal apparaissent ces pages. Si l’Association des Commerçants désire plus de publicité, elle devra payer les pages supplémentaires aux prix standards.
  3. Le Phare de Systéria se réserve le droit de cesser la publication en tout temps, sans préavis. Le Phare de Systéria aura une liberté d’action totale en ce qui a trait à son journal et l’Association des Commerçants ne devra s’ingérer d’aucune autre façon que ce qui est décrit dans les clauses 1. et 2. de la présente entente. L’Association des Commerçants ne poursuivra pas le Phare de Systéria en cas d’arrêt de la production.
  4. Le Phare de Systéria s’engage à fournir un exemplaire gratuit du journal à l’Association, par le biais du même système d’abonnement que le reste de sa clientèle. Un coffre spécial sera aménagé aux locaux du Phare de Systéria pour ce faire.
  5. L’Association des Commerçants devra faire la promotion du journal dans la mesure du possible et s’engage à réserver un espace spécial aux vendeurs du Phare de Systéria dans le Havre des Marchands, au rez-de-chaussée, afin qu’ils puissent vendre des exemplaires du journal.
  6. Le prix des exemplaires du journal sont sujets à variation et ne sont pas fixés par cette entente. L’Association des Commerçants n’a aucun droit de regard quant à la charte des prix du Phare de Systéria. Aucun pourcentage des bénéfices ne sera versé à l’Association des Commerçants.

Cette entente est valide jusqu’à sa résiliation, dans 10 ans, ou jusqu’à ce qu’une nouvelle entente ait été convenue entre les parties.

Signatures :

Lothaire Mélanèse, rédacteur en chef du Phare de Systéria
Koenzell Pandora, Trésorier de l’Association des Commerçants


Post by L'Archiviste - May 10, 2009 at 10:23 PM

À Systéria, en date du 12 ème jour du 9 ème mois de l’An 52 de la Troisième Ere,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, par l'un ou l'autre des deux parties, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre sur le renouvellement. Le contrat porte sur la réalisation des travaux suivants :

Le devis de l'Armée des mercenaires est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

  1. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution, soit la banque de la moyenne-ville, devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

  1. Montant des travaux

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus, aux prix suivants :

2,500 écus par année pour les deux Soldats de Première Classe.
25% de rabais applicable à ce montant.

  1. Paiements

Les paiements couvriront des tranches de quatre ans. Ils devront être versés auprès de la Consule Sinriia Mel'Viir ou le Sous-Officier Thalkehr Stornaar, ou tout mercenaire avec autorisation écrite et signée par une de ces deux personnes. Le document d'autorisation devra porter le sceau de l'Armée des Mercenaires.

  1. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

  1. Notes finales

Tout futur contrat de protection signé par Koenzell Pandora pour sa propre personne ou pour l'Association des Commerçants bénéficiera de ce rabais de 25%.

Rédigé par le Sous-Officier Stornaar.

Sceau de l'armée
Signature du Chevalier et Sous-Officier Thalkehr Stornaar
Signeture du Trésorier Koenzell Pandora

Ce contrat nous confère un rabais de 25% sur nos demandes futurs


Post by Phydias Shaytan, CP - September 15, 2009 at 1:50 PM

Entente Commerciale #FDC01TC

Art. 1

Définitions :

§1. Par propriété (1) est entendu la taverne du Havre Mélodieux.

§2. Par propriété (2) est entendu la taverne de la Dryade.

Art. 2

§1. Le présent document établi une entente commerciale entre l'Association des Commerçants et la Fraternité du Chêne.

§2. Cette entente porte sur la taxe commerciale annuelle [mois irl] et restera valide jusqu'à abolition de cette taxe.

§3. Cette entente restera valide tant que la Fraternité du Chêne sera en possession des propriétés (1) et (2) à titre de commerces.

§4. Les deux conditions sus-citées doivent être remplie simultanément pour que la présente entente reste valide.

Art. 3

La Fraternité du Chêne renonce :

§1. Au statut de commerce sur l'ensemble de ses propriétés à l'exception des propriétés (1) et (2).

§2. A toute action modifiant l'état actuel du commerce de monture par le biais des palfreniers agréés .

Art. 4

La Fraternité du Chêne s'engage :

§1. A verser annuellement [mois irl] la taxe commerciale d'un montant de 11.250 pièces d'or pour le commerce établi en la propriété (1).

§2. A verser annuellement [mois irl] la taxe commerciale d'un montant de 6.750 pièces d'or pour le commerce établi en la propriété (2).

Art. 5

L'Association des Commerçants renonce :

§1. Au montant de 74.603 pièces d'or dû par la Fraternité du Chêne.

§2. A toute action modifiant l'état actuel du commerce de monture par le biais des palfreniers agréés .

Art. 6

L'ensemble des commerçants occupant les locaux de la Fraternité, en dehors de ceux rattachés aux commerces établis dans les propriétés (1) et (2), sont considérés comme commerçants libres. Ils sont par conséquent soumis aux restrictions imposées par le Codex.

Art. 7
Aucune modification des bâtiments propriété de la F.d.C ou leur fonction ne peut être faite sans accord de la Fraternité du Chêne.


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 2, 2011 at 6:42 PM

*Parmi le registre des contrats, Mademoiselle s'était décidée à larguer une petite bombe. Une entente officielle, en bonne et due forme, avec la Confrérie quant au lieu de savoir. Le Préfet considèrerait-il sa mission réalisée? *

Entente : Confrérie Pourpre – Association des Commerçants.

-Point Un. Le partage des lieux :

1.1 : Un bureau sera alloué aux bibliothécaires de l’Association des Commerçants
1.2 : Un bureau sera alloué aux bibliothécaires de la Confrérie Pourpre
1.3 : Les bibliothécaires, peu importe leur allégeance, se devront d’avoir accès et pouvoir sur l’ensemble des lieux, salles, et locaux de la bibliothèque. Hormis les bureaux respectifs.
1.4 : Les bibliothécaires, peu importe leur allégeance, seront habilités à déposer ou replacer des ouvrages sur les tablettes de la bibliothèque.
1.5 : Les bibliothécaires, peu importe leur allégeance, auront accès au coffre à dons d’ouvrages.

-Point deux : Le partage des pouvoirs.

2.1 : Les bibliothécaires, peu importe leur allégeance, pourront parler au nom de la bibliothèque impériale. En respect à l'article 2.4 la direction est tenue de respecter leur fonction respective. Advenant qu'un projet bilatéral soit créé, un membre de la confrérie et un membre de l'association devront apposer leur signature.
2.2 : Les bibliothécaires, peu importe leur allégeance, seront habilités à recueillir et rechercher des ouvrages pour la bibliothèque, et pour organiser des activités et événements en son sein, connexes à la vocation de la bibliothèque impériale. Ils seront aussi capables, de concert, de mettre à jour la liste publique des ouvrages.
2.3 : Le tri des ouvrages nouveaux devra se dérouler en concertation entre les bibliothècaires issus des deux institutions.
2.4 : Les bibliothécaires de l’Association seront à charge des domaines culturels ou artistiques. Les bibliothécaires de la Confrérie seront à charge des domaines concernant la magie ou le savoir brut. Selon la définition de tâche attribuée par les lois Systérienne. Cette clause s’appliquera également si un mécénat littéraire se développe.
2.5 : Les bibliothécaires, toute institution confondues, auront la charge d’organiser au moins un événement connexe à la bibliothèque. Minimalement aux deux ans [2 mois irl], de concert, afin de maintenir la bibliothèque impériale au faîte de son état, de renouveler le savoir contenu dans l’endroit et de préserver une activité certaine au sein des lieux.
2.6 : Qu’ils soient de l’Association, ou de la Confrérie, les bibliothécaires seront considérés égaux en leur titre et capacités au sein de la bibliothèque impériale.

La présente entente sera ratifiée par les deux institutions par le biais de deux de leurs représentants, premiers attitrés à la bibliothèque.

Celle-ci sera en vigueur tant que les deux institutions pourront s’acquitter des présentes dispositions et de leurs obligations. La mort, disparition, ou discrédit d’un ou des signataires ne désengage pas les deux institutions.

Claudius Corvus, Co-directeur
Cyriel S. Selaquii, Co-directrice


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 23, 2011 at 11:54 PM

Partenariat Association des Commerçants – Armée des Mercenaires

Ce partenariat se veut une alliance pérenne, à considérer dans toutes les négociations de contrats ultérieures.

L’Association s’engage à fournir tous biens et services (sans exception) à 20% de rabais aux membres de l’Armée des Mercenaires, peu importe leur grade et fonction.

L’Association engage ses artisans à marquer de leur sceau ou de leur griffe les biens fabriqués par leurs soins.

En contrepartie

L’Armée des Mercenaires s’engage à fournir hommes et services requis par les demandes de l’Association, contre 20% de rabais aux contrats.

L’Armée engage ses membres à l’exclusivité de l’achat de biens et services auprès de l’Association des Commerçants concernant les besoins propres à leur guilde, soit leurs armes et armures et autres matériels reliés au domaine de la guerre.


En cas de non-respect de l’exclusivité d’achat, l’Armée s’engage à sévir envers le fautif. La somme représentant la valeur des biens achetés en dehors de l’Association sera saisie sur la solde du fautif. Le montant de cette amende sera divisé en deux et reversée aux deux parties lésées : la première moitié reviendra à l’Armée. La seconde moitié, à l’Association des Commerçants.

En cas de non-respect de l’offre du rabais par un artisan ou commerçant de l’Association, l’Association s’engage à prendre des sanctions adéquates, et à rembourser le mercenaire lésé grâce à une saisie sur le salaire de l’artisan ou commerçant fautif.


Ce contrat engage de fait les deux institutions. Il entre en vigueur dès sa ratification par un représentant Mercenaire et un représentant de l’Association. La mort, la disparition ou la disgrâce d’un des signataires ne désengage pas les institutions. Ce présent contrat peut être résilié à tout moment par un représentant Mercenaire et un représentant de l'Association désigné pour se faire lors de la mise en œuvre du contrat. Un délai raisonnable d'avertissement [1 semaine irl] devra être alloué avant la résiliation du Contrat, afin que les membres des deux guildes en prennent connaissance.

Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, pour l'Association des Commerçants.
Monsieur Asphaar Meliamne, pour l'Armée des Mercenaires


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 23, 2011 at 11:59 PM

Protection du Havre Marchand

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, par l'un ou l'autre des deux parties, au cours de laquelle les deux parties doivent se rencontrer et débattre sur le renouvellement. Le contrat porte sur la réalisation des travaux suivants :

Le devis de l'Armée des mercenaires est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

  1. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont illimités.
Le lieu d’exécution, soit le Havre Marchand, devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

  1. Montant des travaux

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessus, aux prix suivants :

7000 écus par année pour les deux Caporaux, vétérans de la guerre des Orcs.
20% de rabais applicable à ce montant, en vertu du traité liant l’Armée à l’Association [Donnant lieu à un paiement annuel de 5600 écus]

  1. Paiements

Les paiements couvriront des tranches de deux ans [2 mois irl]. Ils devront être versés auprès du Lieutenant Méliamne, ou tout mercenaire avec autorisation écrite et signée par cette personne. Le document d'autorisation devra porter le sceau de l'Armée des Mercenaires.

  1. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, pour l’Association des Commerçants
Lieutenant Asphaar Méliamne, pour l’Armée des Mercenaires.
[Réglé pour 2 ans ig, 2 mois irl, le 23 novembre 2011]


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - December 14, 2011 at 9:43 PM

La vente de parchemins et accessoires magiques est permise, par les membres de l'Association, conditionnellement à ce qu'elle se fasse à l'intérieur de la bibliothèque, aux termes suivants convenus entre le Magistère Corvus et moi-même.

Cela devance une prohibition de vente de parchemins et accessoires magiques que la Confrérie veut faire appliquer, et laisse une marge de manoeuvre à l'Association et aux mages qui s'y trouvent.

C.S.S.

-De la vente de parchemins et accessoires magiques-

-Tout bibliothécaire, peu importe sa guilde d’allégeance, a le droit de procéder à la vente de parchemins, grimoires, ou accessoires magiques. Ce droit n'est valide qu'entre les murs, la vente d'objet magique hors de l'enceinte reste criminel si le vendeur n'est pas assermenté par la Confrérie.

-Le bibliothécaire pourra garder 50% du montant offert pour l’objet fabriqué. Le tout, dans un objectif de subsistance puisque les bibliothécaires ne bénéficient d’aucun salaire. L’autre moitié du fond sera versé directement dans les coffres de la bibliothèque, afin de financer les concours, les activités et le mécénat de la Bibliothèque impériale.

-Note Juridique : La libre vente de parchemins magiques est strictement interdite au sein de l'Empire. Seuls les enchanteurs agréés par la Confrérie pourront en faire la vente. Les prix minimums sont fixés par la liste ci-dessous. Les cercles 7 et 8 sont interdit à la vente par toute et à toute personne ne faisant pas partie de la Confrérie. Tout écart entrainera des poursuites en vertu de l'article 11§2 du Codex.

-La loi prévoit en cas d'infraction cette pénalité.
Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 2.000 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges en plus de se voir imposer une amende de 4.000 pièces d’or.

-En vertu du codex interne la loi stipule que toute personne est dans l'obligation de dénoncer un abu de magique ou un cas de marché noir. Advenant que le sujet déroge à cette loi il est de facto considéré comme complice du crime et sera imputé à sa personne la même pénalité.

-Les prix de ces objets font partie de la liste suivante, déterminée par la Confrérie Pourpre.

-La Confrérie Pourpre ce réserve le droit de résilier le contrat si les termes ne sont pas respecté, si abu il y a.

Soussigné,
Claudius Corvus, Magistère

Coût des sorts :

Chaque sort ce paye selon deux facteurs.
Premièrement, selon son cercle. En effet, je pense que chaque cercle de magie devrait concorder avec un prix en fonction de son "seuil" de difficulté. Dans un second temps, selon une grille de composante.
De ce fait, notre clientèle payerait un sort en fonction et de son sort, et de ce qu'il recquiert comme composants magiques.

Nous commençons sur une base de 50 pièces d'or pour les sorts de niveau 1.
Chaque niveau de sort supplémentaire coûte 100 écus de plus.
Les sorts du 7ème et 8ème cercle sont réservés aux membres de la Confrérie Pourpre.

Soit:

Cercle 1 : 50 écus
Cercle 2: 150 écus
Cercle 3: 250 écus
Cercle 4: 350 écus
Cercle 5: 450 écus
Cercle 6: 550 écus

Si les ingrédients ne sont pas fournis nous rajouterons un prix de base de 5 pièces d'or, si la soie d'araignée entre dans la confection le prix augmente à 10 pièces d'or.

Si le parchemin n'est pas fourni nous rajouterons un prix de base de 10 pièces d'or.

**● Parchemins magiques ● **

-Bardisme-
Chant de Soin - 450po
Chant de concentration - 500po
Musique du feu - 550po
Mélodie de Cerius - 650po
Chant du feu - 750po
Mélodie de Trisunie - 800po
Mélodie de Risu - 850po
Chant Amon - 900po
Mélodie Amon - 950po
Chant de chevalier - 1.000po
Ballade de mage - 1.250po
Chant Spheral - 1.500po
Chant Prosali - 1.750po
Mélodie Ygdra - 2.000po
Ballade d'artiste - 2.250po
Ballade de hache - 2.500po

**● Divers ● **

-Grimoires-
De magie divine - 1250po
De runes - 750po
De magie naturelle - 500po
De chant - 500po
De magie arcanique - 500po
Vierge - 250po

** Rune **

Prix de la rune si non fournie : 25 pièces d'or
Prix des ingrédients si non fournis : 25 pièces d'or

Prix du service pour un lieu public en ville : 100 pièces d'or
Prix du service pour un lieu privé en ville : 200 pièces d'or

Prix du service en dehors de la ville : 350 pièces d'or
Prime de risque si le lieu est hostile : 200 pièces d'or

Ville : Haute-ville, Moyenne-ville, Basse-ville, zone portuaire, auberge de l'indépendance, camp gitan et fermes autour de l'enceinte.

Lieu public : Devant ceux-ci, puisque la plupart sont protégés.

● Pierre de mentaliste ●

Cristaux Simples
Émotions - 250 po
Impression - 250 po
Retour d'esprit - 250 po
Barrière mentale - 250 po

Cristaux Avancés
Attaque - 1000 po
Parole - 1000 po
Sommeil - 1000 po
Prise de contact - 1000 po

Cristaux Complexes
Voyage astral - 2000 po
Vision mentale - 2000 po


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 6, 2012 at 7:11 PM

Unissant le prestigieux Conservatoire d’Exophon à l’Institut des Arts Systériens

1 – Les deux institutions s’entendent, de concert, afin de se déclarer patronnes des arts en leur ville d’implantation. Celles-ci auront pour devoir de soutenir les artistes dotés de potentiel, de fournir à moindre cout matériel, lieux de travail et de rencontre, et soutien de la part d’artistes expérimentés. Les institutions auront pour devoir de contribuer au rayonnement des deux villes respectives et d’y valoriser l’art, sous toutes ses formes.

2- Les deux institutions auront le devoir de fournir un certain mécénat à qui le demande, à la mesure de leur potentiel artistique. Le patronage des Dames Caterina d’Olanno et Cyriel S. Selaquii sera considéré et reconnu dans les deux villes de Systéria et Exophon.

3- Les deux institutions s’engagent à accepter les transfuges. Ainsi, les artistes du Conservatoire seront considérés comme membres de l’Institut des Arts à leur venue à Systéria, et réciproquement les systériens de l’Institut seront admis au sein du Conservatoire d’Exophon s’ils décident de venir dans la cité zanthéroise.

4- Les maitres du Conservatoire d’Exophon pourront enseigner au sein de l’Institut des Arts Systérien. Réciproquement, les maitres de l’Institut des Arts Systérien obtiendront également des charges d’enseignement au Conservatoire s’ils en font la demande. Le tout, afin de favoriser l’échange de techniques artistique entre les deux prestigieuses institutions.

5- Les institutions s’entendent de se pourvoir réciproquement en œuvres systériennes et zanthéroises, le tout afin de faire découvrir les styles artistiques réciproques aux populations de Systéria et d’Exophon. Les artistes du Conservatoire seront libres de faire envoyer certaines de leurs œuvres à l’Institut des Arts. Les artistes de l’Institut seront également libres de faire envoyer certaines de leurs œuvres au Conservatoire. Quant aux artistes de performance d’Exophon et de Systéria, les deux institutions s’engagent également à promouvoir leur talent dans les deux villes, peu importe l’origine de ces artistes.

6- Les institutions allouent, dans le cas de certains transferts d’œuvres définitifs, la réalisation d’enchères sur ces collections.

7- Les institutions se gardent le droit d’exclure un de leurs membres, qu’ils soient originaires de Systéria ou d’Exophon, en cas de faute envers la communauté artistique de l’Institution, selon les lois en vigueur dans les cités concernées.

8- L’entente entre les deux institutions se veut perpétuelle, tant et aussi longtemps que les deux institutions se plieront aux clauses sus-mentionnées.

--
Par Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, de l’Institut des Arts de Systéria
Par Dame Caterina d’Olanno, ainée de la filiation d’Olanno, du Conservatoire d’Exophon.


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - January 6, 2012 at 8:28 PM

Acte de vente
Havre Mélodieux

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L’Association cède la propriété de la taverne du Havre Mélodieux à l’Assemblée Druidique.
Ce faisant, l’Association se départit de ses droits et obligations quant à l’établissement.

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En échange de l’établissement, l’Assemblée Druidique s’engage à verser la somme de cent cinquante mille (150 000) écus.

À la condition que trente mille (30 000) écus repiqués sur cette somme soient réinvestis par l’Association dans le domaine culturel : qu’il s’agisse de la bibliothèque, la conservation des musées, l’institut des arts nouvellement créé, le mécénat ou la production d’événements.

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Dans le respect de l'histoire du bâtiment et de ses liens de longue date avec la communauté artistique de Systéria, Assemblée Druidique permet à tout artiste issu de l’Association, ou lié à elle par l'Institut des Arts, de se produire gratuitement au sein du Havre Mélodieux.

Si un droit d’entrée est exigé par l’artiste lors d’un événement organisé, l’Assemblée aura droit de bénéficier du gain de 15% des profits accumulés par l’artiste lors de l’événement.

La vente est avalisée par les deux institutions, et confirmée par les deux émissaires, signataires de ce contrat de vente :

Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, Émissaire de l’Association des Commerçants.
Axel Aerigson, Grande diplomate de l'Assemblée Druidique.


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 24, 2012 at 8:14 AM

Entente liant l’Académie des Longues Algues et l’Institut des Arts

Ces deux institutions, par leurs prérogatives artistiques, sont par leur nature appelées à se tourner l’une vers l’autre. Ainsi, ce traité les unit par les clauses suivantes :

1 – Les deux institutions s’entendent, de concert, afin de se déclarer patronnes des arts en leur ville d’implantation. Celles-ci auront pour devoir de soutenir les artistes dotés de potentiel, de fournir à moindre cout matériel, lieux de travail et de rencontre, et soutien de la part d’artistes expérimentés. Les institutions auront pour devoir de contribuer au rayonnement des deux villes respectives et d’y valoriser l’art, sous toutes ses formes.

2- Les deux institutions s’engagent à accepter les transfuges. Ainsi, les artistes de l’Académie seront considérés comme membres de l’Institut des Arts à leur venue à Systéria, en surface, et réciproquement les systériens de l’Institut seront admis au sein de l’Académie des Longues Algues et dotés de moyen de participer aux activités de l’Académie (Bulle, Scaphandre résistant aux grandes pressions, appui d’aquals capable d’empêcher l’eau de les écraser) s’ils décident de venir dans la cité aqual. Une aide similaire sera offerte aux aquals participant aux activités en surface (bassin d’eau continuellement à proximité).

3- Les maitres de l’Académie des Longues Algues pourront enseigner au sein de l’Institut des Arts Systérien. Réciproquement, les maitres de l’Institut des Arts Systérien obtiendront également des charges d’enseignement à l’Académie s’ils en font la demande. Le tout, afin de favoriser l’échange de techniques artistique entre les deux prestigieuses institutions.

4- Les institutions s’entendent de se pourvoir réciproquement en œuvres systériennes (imperméabilisées) et aquals(préalablement protégées des assauts de l’air), le tout afin de faire découvrir les styles artistiques réciproques aux populations de Systéria et à la communauté aqual. Les artistes de l’Académie seront libres de faire envoyer certaines de leurs œuvres à l’Institut des Arts. Les artistes de l’Institut seront également libres de faire envoyer certaines de leurs œuvres à l’Académie. Quant aux artistes de performance (danseurs, chanteurs, acteurs, etc) de la cité aqual et de Systéria, les deux institutions s’engagent également à promouvoir leur talent dans les deux villes, peu importe l’origine de ces artistes.

5- Les institutions allouent, dans le cas de certains transferts d’œuvres définitifs, la réalisation d’enchères sur ces collections.

6- Les institutions se gardent le droit d’exclure un de leurs membres, qu’ils soient originaires de la surface ou de sous la mer, en cas de faute envers la communauté artistique de l’Institution, selon les lois en vigueur dans les cités concernées.

7- L’entente entre les deux institutions se veut perpétuelle, tant et aussi longtemps que les deux institutions se plieront aux clauses sus-mentionnées.

Mlle. Cyriel S. Selaquii.
Vekk, Pour l'Académie des 7 Tritons

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Entente entre le groupe des grosses branchies, la Bibliothèque Impériale et l’Association des Commerçants

Afin de valoriser la recherche et le développement,et d’œuvrer main dans la main à une bonification des savoirs respectifs, les artisans et chercheurs pourront œuvrer d’un commun accord selon les clauses suivantes

1- Des lieux communs seront aménagés afin que les chercheurs puissent œuvrer dans une certaine concorde. La bibliothèque dispose d’un bassin géant où les chercheurs aquals pourront s’installer. Un autre grand bassin sera aménagé au sein de l’atelier d’Art Plastique, au lieu de l’ancien chantier maritime. Si les aquals veulent commercialiser leurs œuvres en surface, de nombreuses pièces d’eaux sont aménagées s’ils veulent y établir un kiosque. Des infrastructures ou moyens similaires devront être envisagés afin que les chercheurs de la surface puissent, sans aucun problème, participer à la recherche sous l’eau.

2- Les projets communs devront être par avance déterminés avant la venue d’un groupe de chercheur de la surface dans l’eau, ou inversement.

3- À la fin d’une recherche, lorsque celle-ci arrivera à des débouchés durables, les chercheurs humains et aquals sont considérés, en leur ensemble, propriétaires du savoir nouvellement acquis et vérifié.

Mademoiselle Cyriel S. Selaquii
Vekk, Pour l'Académie des 7 Tritons.
Claudius Corvus


Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - March 24, 2012 at 12:01 AM

Contrat de protection du musée maritime du port.

À Systéria, en date du X ème jour du mois de X de la Troisième Ere,

Cette offre est valable jusqu’à sa résiliation, au cours de laquelle les deux parties doivent se mettre d'accord.

  1. Description du contrat

Les Mercenaires s’engagent à commencer les travaux décrits ci-dessous :

La protection du Musée Maritime de Systéria

Notre devis est strictement limité aux travaux décrits ci-dessus.
Nous avons considéré que les travaux seraient à réaliser en intervention continue.

  1. Délais d’exécution

Les délais d’exécution sont de 5 ans, renouvelable au même tarif.
Le lieu d’exécution devra, à la date de démarrage, être protégé par les mercenaires.
Les délais d’exécution commenceront dès la signature de ce contrat.

  1. Montant des travaux

2 Soldats pour un total de 3 500 écus/année
Pour 5 ans : 17 500 écus
Rabais Association des Commerçants : 20% (-3 500 écus)

Total de la facture 14 000 écus

Tous les paiements doivent être fait par chèque

  1. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil est la seul institution compétente à le réglé.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par la Consule Meserole
Signé et avalisé par Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, émissaire et magistrate de l'Association des Commerçants

Sceau de l'armée
Sceau de l'Association