[Dossier] Simplification Codex
Post by Phydias Shaytan, CP - May 4, 2009 at 7:48 PM
Je me chargerai de proposer sous peu une version épurée de notre Codex. Toute aide extérieure est bien sur la bienvenu.
Phydias Shaytan.
Un courrier-type fut envoyé à chaque responsable des guildes en présence sur le territoire de l'empire. Le sceau était celui conjugué de la Surintendance.
Estimé représentant de guilde,
Par la présente, l’administration impériale vous salue et vous félicite pour vos travaux d’exceptions depuis votre officialisation. Le travail que vous effectuez au sein de l’empire depuis sa création a été utile de nombreuses fois pour la pérennité de notre société multiculturelle.
Si je vous contacte aujourd’hui, c’est pour vous faire part du souhait de la Couronne de fluidifier considérablement notre système judiciaire, notamment au niveau des codex de lois. Sa Majesté a souvent constaté la lourdeur de ces derniers.
C’est ce qui m’amène au point central de cette missive : Cybelle Ière souhaite qu’au sein de votre institution vous effectuiez un travail de fond afin de simplifier et de fluidifier considérablement nos textes de lois sans leur faire perdre leur essence, en collaboration avec votre autorité suprême.
Les services de l’ambassade et du tribunal resteront en contact permanent avec vos institutions pour vous aider et vous guider dans votre démarche si vous en ressentez le besoin. Les fonctionnaires Balgor, Morvan et madame le juge Elea se feront un devoir de vous accompagner dans cette œuvre.
Veuillez agréer, estimé représentant de guilde, l’expression de mes salutations distinguées,
T. H. Bolton, Surintendant de l’Empire
P.S. : Une première ébauche est attendue dans une semaine.
Post by Xul'zaer Maeldrim, Ind - May 7, 2009 at 7:35 PM
Comme je veux pas faire intervenir mon personnage, faites comme si les idées venaient d'une tierce personne ! C'est un brouillon, checkez là-dedans ce qu'il y aurait de superflu encore ou d'oublié... ! Le but je crois est d'enlever le plus de permis possible, mais conserver des avantages à être dans l'AdC > autres guildes !
Des idées pour la simplification du codex commercial furent laissés aux responsables de la guilde de la part d'un marchand ébéniste fort reconnu dans l'Association.
Gestion du Commerce
Art. 1
L’Association étant en charge du bon fonctionnement économique de la cité, elle se voit en charge de l’établissement des prix de commerce de tous biens non consommables de fabrication artisanale, circulant sur le territoire de la cité. La charte des prix se doit d’être disponible au public en tout temps.
- Dans l’optique de favoriser la sécurité de la population vis-à-vis des phénomènes magiques au sein de l’Empire, l’Association reconnaît à la Confrérie Pourpre un droit de regard équivalent au sien sur le prix des objets magiques, de manière à ce que la régulation des phénomènes magiques ne nuise pas à l'Économie et inversement.
Art. 2
Seuls les commerçants faisant partie de l’Association des Commerçants ont le pouvoir de déroger aux chartes de prix établies. Les prix des objets magiques doivent cependant être respectés par quiconque et en tout temps pour des raisons de sécurité.
Art. 3
La participation, la mise en place, le maintien et l'encouragement de près ou de loin à un marché noir, c'est-à-dire non-déclaré et en dehors des lois commerciales établies, sont formellement prohibés.
Art. 4
Tout individu désirant ouvrir ou acquérir un commerce artisanal ou de service, autre que le mercenariat, devra obtenir au préalable l'accord de l'Association des Commerçants. L'Association possède en tout temps un droit de regard sur le fonctionnement de tout commerce au sein de l'Empire si elle juge leurs activités anormales.
Art. 5
L’Association des commerçants possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter son codex sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi. Elle possède le pouvoir d'interdire le droit de commercer à tout commerce ou toute personne ne montrant pas gage de bonne foi dans le respect de ses lois.
Gestion de l’immobillier
**Art.6 **
Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord au Détenteur de la Couronne et ensuite à son propriétaire. L’Association des Commerçants est en charge de la gestion de la vente de ces propriétés.
Art. 7
L'Association des Commerçants peut requérir le droit de perquisitionner les demeures. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. Si aucune réponse n'est données dans les deux saisons (14 jours IRL), une demande de mandat sera effectuée auprès du Tribunal Impérial. La demeure ainsi que les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association.
Art. 8
En cas de décès d'un propriétaire, les héritiers potentiels doivent se manifester dans les deux saisons [14 jours IRL] après constat du décès. Les directives d'un éventuel testament déposé à la greffe du Tribunal sont prioritaires sur les liens du sang. En outre, un conjoint* ou une descendance** légitime pourra réclamer ses droits sur l'héritage en l'absence de testament. Passé ce délais, la demeure ainsi que tous les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association des Commerçants.
- Un conjoint est considéré comme légitime si et seulement si l'union est reconnue par l'Empire. C'est-à-dire déposée auprès de la greffe du Tribunal.
** Une descendance est considérée comme légitime si et seulement si elle est issue d'une union reconnue par l'Empire. C'est-à-dire déposée auprès de la greffe du Tribunal.
Post by Phydias Shaytan, CP - May 7, 2009 at 8:57 PM
Une autre proposition parvint au dossier. Une note fut ajoutée spécifiant que l'échéance de remise à l'Empire approchait à grand pas.
Codex Commercial
Art. 1
L'Association distingue deux type de commerce de biens manufacturés : libre et établi.
§1. Pour pratiquer le commerce établi, il faut posséder son propre commerce, la citoyenneté et l'autorisation de l'Association. Une taxe annuelle [1 mois irl] de 5% de la valeur du commerce peut être demandée.
§2. Le commerce libre est tout type de commerce en dehors du commerce établi et nécessite la citoyenneté. Il est toléré à mesure de 500 pièces d'or par saison [semaine irl].
§3. Les articles achetés, échangés et vendus doivent respecter les prix définis par la charte de l'Association.
§4. Toute tentative, avec ou sans succès, de commerce en dehors de ce cadre est considérée comme illégale et sanctionnable pour les différents partis.
§5. Les membres de l'Association ne sont pas concernés par cet article.
Art. 2
Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord au Détenteur de la Couronne et ensuite à son propriétaire.
§1. L'acquisition et la vente de bâtiment se fait exclusivement par le biais de l'Association. Le don est illégal du vivant du propriétaire.
§2. Une personne ou un couple ne peut posséder plus de 2 bâtiments, et dans le cas des membres de l’Association, 3 bâtiments. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation annuelle [1 mois IRL] de 10% du prix des dernières demeures acquises en surplus.
§3. L'Association des Commerçants peut requérir le droit de perquisitionner les batiments. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. Si aucune réponse n'est données dans les deux saisons [2 semaines IRL], une demande de mandat sera effectuée auprès du Tribunal Impérial. La demeure ainsi que les biens qu'elle contenait reviendront à l'Association.
§4. En cas de décès d'un propriétaire, le bâtiment et l'ensemble des biens qu'il contient reviennent à l'Association. Les seules exceptions sont testamentaires et dans le cas où une union reconnue par l'Empire unissait le propriétaire à un(e) conjoint(e).
Art. 3
Toute les guildes doivent faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs commandes. Dans le cas où l'Association ne possède pas d'artisans capables de l'exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante ayant un commerce établi.
Art. 4
Les ventes aux enchères sont le strict monopole de l'Association.
Art. 5
L’Association des possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter son Codex sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi. Elle possède le pouvoir d'interdire le droit de commercer à tout individu ou regroupement d'individus ne montrant pas gage de bonne foi dans le respect de ses lois.
Art. 6
L'Association des Commerçants se réserve le droit de négocier différents accords avec un individu ou une guilde en dehors des termes de son Codex.
Post by Xul'zaer Maeldrim, Ind - May 7, 2009 at 9:45 PM
Le marchand ébéniste fit parvenir son accord sur la proposition de codex de son confrère Shaytan. Il proposa de même quelques amendements qui pourraient s'avérer pertinentes :
Amendements proposés :
-
Ajouter un article sur le pouvoir législatif de l'Association :
L’Association des commerçants possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter son codex sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi. Elle possède le pouvoir d'interdire le droit de commercer à tout commerce ou toute personne ne montrant pas gage de bonne foi dans le respect de ses lois. -
Préciser : Une taxe annuelle [1 mois irl] de 5% de la valeur du commerce peut être demandée.
Qu'entend-on par "la valeur du commerce" ? Le prix du bâtiment, son chiffre d'affaire mensuel... ou annuel ? Comment va-t-on pouvoir le vérifier ? Même si le conditionnel est utilisé, ça risque d'être difficile voire impossible à imposer. -
Préciser : Il est toléré à mesure de 500 pièces d'or par saison [semaine irl].
Augmenter la mise tolérée à 1000 pièces OU 1 objet, dans le cas de meuble, d'arme ou de pièce d'armure, peu importe sa valeur. Encore une fois, difficile à imposer pour les même raisons que ci-dessus...
Post by Phydias Shaytan, CP - May 7, 2009 at 11:03 PM
**V**otre judicieuse remarques sur les pouvoirs de l'Association a été ajoutée.
Concernant la taxe, elle est prélevée sur la valeur du bâtiment où il est établi. L'emploi du conditionnel, comme vous l'avez souligné, est volontaire. Contrairement à ce que vous prétendez, elle sera facilement applicable étant donné que tous les commerces établis légaux doivent au préalable obtenir autorisation et donc être référencé auprès de nous. Le choix de prélever la taxe ou non pourra nous servir, je l'espère, de moyen de pression. Après tout, nous ne sommes pas tenu d'être égalitaire avec tous.
A propos de l'augmentation des transactions pour le commerce libre, je suis contre. 500 pièce d'or représente déjà un petit salaire de guilde. Je m'oppose catégoriquement au passage à "un objet" sachant qu'un gorgerin en lumerca, pour l'exemple, peut se négocier en dizaines de milliers de pièces d'or. L'abus semble évident. Je laisse donc le soin à nos supérieurs de trancher la question.
Post by Nimue - May 8, 2009 at 5:34 AM
Une note parvint à Phydias Shaytan ainsi qu'au fameux marchand ébéniste sans nom comme on les aime!
[À qui de droit,
J'accepte la dernière version proposée par Phydias Shaytan et désire que la limite reste à 500 pièces d'or. Excellent travail tous les deux. Vous pouvez soumettre le tout à la couronne.
Duchesse Lucrèce D'Orbrillant, Juge de l'économie Systérienne
Post by Xul'zaer Maeldrim, Ind - May 8, 2009 at 7:49 AM
Le marchand ébéniste, une petite personne du nom de Flaipdos, reçu la lettre de la duchesse dans la journée suivante. Il l'éplucha avec l'enthousiasme d'un enfant qui reçoit en cadeau sa toute première roue de bois avec un bâton, laissant échapper un petit rire nerveux marquant d'une nuance d'inquiétude son attitude enfantine. Ses petits yeux bouffis parcoururent la missive, ce qui eut comme effet d'agrandir largement son sourire.
- Fardiva ! Chérie, arrête de brasser la soupe et vient m'voir ici vite ! lança-t-il avec émotion.
La femme petite personne, plutôt grassette avec des pommettes saillantes qui travaillait avec acharnement à préparer une soupe plus loin dans la pièce centrale de la demeure s'avança. Elle tenait encore sa grosse cuillère de bois à la main, elle s'essuya les mains sur son tablier fleuri.
- Tiens, lis ça ! dit-il promptement
La femme pris la lettre et la parcourue des yeux.
- Tu va arrêter de me rechigner que je n'ai jamais d'augmentation, tu vois, la Duchesse même dans sa grandeur me félicite de mon travail sur ce dossier ! Je sens que ma promotion est proche, Fardiva ! lança-t-il de sa petite voix, jubilative.
La vieille femme maugréa, ne sembla pas très convaincue.
-
Mgrbl.. je rechignes pas tu passes tes journées à boustifailler nos réserves de soupe et à ne travaillant quasiment pas le bois comme tu devrais. Sur ce coup là tu sembles être entrée dans les faveurs de cette grosse dinde d'Orbrillant mais ça me surprendrait que la Duchesse te donnes promotion. Tu rêve... dit-elle en laissant le papier de côté sur une table remplie de victuailles.
-
Non, non ! Tu n'as pas le droit de la traiter de grosse dinde parce qu'elle un peu enrobée ! Elle est en santé, voilà ! Je suis sur cette fois elle m'aime bien ! couina-t-il d'espoir.
La discussion s'en suivit ainsi longtemps pendant la nuit dans la petite demeure de l'ébéniste, sans jamais que la Duchesse ne se doute à quelle point une simple missive de sa part pouvait entraîner autant de discussions houleuses. Aurait-il un jour sa promotion, pourrait-il un jour se permettre de se sustenter de d'avantage de soupe de meilleure qualité... l'avenir restait toujours incertain en Systéria.
Post by Koenzell Pandora, Cp - May 9, 2009 at 8:24 PM
Duchesse Lucrèce D'Orbrillant,
Je vous informe de mon retour. Par ce fait, je demande une rencontre avec votre personne affin de mettre au clair de nombreux points.
Bien à vous.
Koenzell Pandora
Trésorier